Castèl de Montpelhièr


 
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 Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)

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nounoursfred
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MessageSujet: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Lun 19 Mai 2014, 17:29

Accusé : Lilou......
Victime : Xanthi
Témoins : Ybi_de_dibi, Aristode( de Nanteuil)
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 1 au 2 Mai 1462
Lieu : Entre Nimes et Arles

Preuves

Citation :
Depot de plainte directement au bureau de la prevoté

Deux vauriens brigandent entre Nîmes et Arles, voici leur description :




Je sais leur nom, ils ne sont pas discrets, il s'agit de Alebarasu59 et de Lilou......
C'était un peu avant l'aube du 2 mai 1462, non loin du feu de camp et des Ruines du lieu-dit n° 308.
J'avais une charrette pleine, (499/500) avec au moins 200 maïs, 5 ou 6 poissons, une épée, 2 bâtons je crois

une hache, il me semble aussi, et pas loin de 500 écus.
:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Circonstance aggravante : Attaque en groupe

Récidive :
Brigande toujours avec son mari Alebarasu59, mais est toujours passée à travers les mailles du filet


Dernière édition par nounoursfred le Jeu 29 Mai 2014, 19:30, édité 2 fois
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Lun 19 Mai 2014, 17:40

Lettre à la victime. a écrit:
Le bonjour mestrà Xanthi,

Je me présente, Nounoursfred, Procureur du Languedoc.
Je viens vers vous pour savoir si vous voulez toujours que le comté poursuive les personnes qui vous ont brigandé dans la nuit du 1 et 2 Mai 1462 entre Nîmes et Arles.

Puisque vous êtes hors du territoire Languedocien je ne peut pas vous faire témoigner directement, Toutefois si vous m'envoyez rapidement un témoignage je pourrai l'intégrer à mon acte d'accusation.

Dans l'attente d'une réponse de votre pas

Cordialement
Frédéric Joseph François dict Nounoursfred
Procureur du Languedoc

Lettre au 1er témoin a écrit:
Le bonjour mestre Ybi_de_dibi,

Je me présente, Nounoursfred, Procureur du Languedoc.
Je viens vers vous car vous avez étés désigné comme témoin du brigandage de mestrà Xanthi dans la nuit du 1 et 2 Mai 1462 entre Nîmes et Arles.

Puisque vous êtes hors du territoire Languedocien je ne peut pas vous faire témoigner directement, Toutefois si vous m'envoyez rapidement un témoignage je pourrai l'intégrer à mon acte d'accusation.

Dans l'attente d'une réponse de votre part

Cordialement
Frédéric Joseph François dict Nounoursfred
Procureur du Languedoc
Lettre au 2em témoin a écrit:

Le bonjour mestre Aristode,

Je me présente, Nounoursfred, Procureur du Languedoc.
Je viens vers vous car vous avez étés désigné comme témoin du brigandage de mestrà Xanthi dans la nuit du 1 et 2 Mai 1462 entre Nîmes et Arles.

Puisque vous êtes hors du territoire Languedocien je ne peut pas vous faire témoigner directement, Toutefois si vous m'envoyez rapidement un témoignage je pourrai l'intégrer à mon acte d'accusation.

Dans l'attente d'une réponse de votre part

Cordialement
Frédéric Joseph François dict Nounoursfred
Procureur du Languedoc
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Lun 19 Mai 2014, 19:07

réponse de la victime a écrit:


Expéditeur : Xanthi
Date d'envoi : 19/05/1462 - 22:21:07
Titre : Re: brigandage
Le bonjour Procureur,

je vous remercie de m'avoir écrit et voici mon témoignage.

Nous allions aider quelques amis en Arles et surtout leur porter quelques vivres. Parce que nos amis aiment la politique et qu'ils ne sont pas dans les bonnes grâces du pouvoir en place en Arles, nous avons été listés : Aristode de Nanteuil, mon époux, le sieur Ybi de dibi, son maitre d'armes et moi même. Nous nous sommes donc retrouvés bloqués au lieu dit le noeud 318 et maitre Ybi est tombé malade.
Nous sommes donc restés quelques jours à attendre. C'est là que j'ai aperçu ce couple. La femme s'appelle Lilou...... et l'homme Alebarasu59. Et quand nous avons repris la route vers Nîmes dans la nuit du 2 mai, et qu'ils m'ont dépouillée, ils s'appelaient entre eux, j'ai donc bien entendu leur nom et je les ai reconnus.

J'avais une charrette pleine, des maïs, quelques poissons, une épée, 2 bâtons et une hache je crois aussi et au moins 500 écus.

Je sais qu'ils sont connus comme brigands et voleurs.
Je ne sais si je peux récupérer ma charrette et ma hache, mais je serai heureuse s'ils sont traduits en justice et traqués par les armées comme l'on liste si souvent de simples voyageurs.

Vous remerciant, votre honneur de recevoir ma déposition par courrier.
Salutations,
Xanthi de Nanteuil

réponse du 1er témoin a écrit:
       Expéditeur : Ybi_de_dibi
       Date d'envoi : 19/05/1462 - 20:56:35
       Titre : Re: témoignage
       Le bonjour Messire,

       En effet lors de notre retour sur Nîmes, la Dame Xanthi de Nanteuil a été agressée par un couple de brigands, que j'ai aperçu alors que nous étions, entre Arles et Nîmes, au lieu dit le noeud 318. Nous y avons passé plusieurs nuits, car j'ai été malade et que je ne pouvais voyager. Ce couple était là lui aussi. J'ai pu les entendre s'appeler : Lilou et Alebarasu

       J'ai appris que ces gens étaient connus de vos services et j'espère enfin que la justice puissent les punir. Il est trop facile de s’enrichir sur le dos et le travail de gens honnêtes.

       Serviteur,
       Ybi de Dibi
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Mar 20 Mai 2014, 21:14

Citation :
En ce vingtième jour du mois de mai de l'an quatorze cent soixante deux, nous, Nounoursfred procureur du Languedoc, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre de mestrà Lilou...... pour des faits de brigandage en réunion, qualifiés de trouble à l'ordre public.
Cette dernière est en effet accusée d'avoir racketté mestrà Xanth à l'aide de son complice mestre Alebarasu59, sur les chemins entre Entre Nîmes et Arles dans la nuit du 1 au 2 Mai 1462

Voici la déposition de la victime fait en prévôté.
____________________________________

Deux vauriens brigandent entre Nîmes et Arles, voici leur description :

http://i58.servimg.com/u/f58/13/69/79/99/lilou_10.jpg
]http://i58.servimg.com/u/f58/13/69/79/99/alebar10.jpg

Je sais leur nom, ils ne sont pas discrets, il s'agit de Alebarasu59 et de Lilou......
C'était un peu avant l'aube du 2 mai 1462, non loin du feu de camp et des Ruines du lieu-dit n° 308.
J'avais une charrette pleine, (499/500) avec au moins 200 maïs, 5 ou 6 poissons, une épée, 2 bâtons je crois

une hache, il me semble aussi, et pas loin de 500 écus.
____________________________________

Comme vous pouvez le remarquer la description faite par la victime coïncide parfaitement avec la prévenue mestrà Lilou...... ici présente.

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Par conséquent, mestrà Lilou......, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Lun 26 Mai 2014, 20:12

L'accusation a appelé Ailein à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*Après avoir attentivement écouté l'acte d'accusation, la jeune femme se leva à son tour pour prendre la parole*

Bonjour,
Ailein, Adjoint au prévôt des maréchaux du Languedoc.
La victime ne pouvant se présenter elle même devant cette cour, je vais vous faire lecture de son témoignage.

*la jeune femme prit le premier courrier et le lut à haute voix.*

"Expéditeur : Xanthi
Date d'envoi : 19/05/1462 - 22:21:07
Titre : Re: brigandage
Le bonjour Procureur,

je vous remercie de m'avoir écrit et voici mon témoignage.

Nous allions aider quelques amis en Arles et surtout leur porter quelques vivres. Parce que nos amis aiment la politique et qu'ils ne sont pas dans les bonnes grâces du pouvoir en place en Arles, nous avons été listés : Aristode de Nanteuil, mon époux, le sieur Ybi de dibi, son maitre d'armes et moi même. Nous nous sommes donc retrouvés bloqués au lieu dit le noeud 308 et maitre Ybi est tombé malade.
Nous sommes donc restés quelques jours à attendre. C'est là que j'ai aperçu ce couple. La femme s'appelle Lilou...... et l'homme Alebarasu59. Et quand nous avons repris la route vers Nîmes dans la nuit du 2 mai, et qu'ils m'ont dépouillée, ils s'appelaient entre eux, j'ai donc bien entendu leur nom et je les ai reconnus.

J'avais une charrette pleine, des maïs, quelques poissons, une épée, 2 bâtons et une hache je crois aussi et au moins 500 écus.

Je sais qu'ils sont connus comme brigands et voleurs.
Je ne sais si je peux récupérer ma charrette et ma hache, mais je serai heureuse s'ils sont traduits en justice et traqués par les armées comme l'on liste si souvent de simples voyageurs.

Vous remerciant, votre honneur de recevoir ma déposition par courrier.
Salutations,
Xanthi de Nanteuil"

*Ailein donna le courrier avant de poursuivre.*

J'ai aussi le témoignage d'un témoin, Ybi_de_dibi, celui-ci ne pouvant se présenter, je vais vous lire son témoignage aussi.

"Expéditeur : Ybi_de_dibi
Date d'envoi : 19/05/1462 - 20:56:35
Titre : Re: témoignage
Le bonjour Messire,

En effet lors de notre retour sur Nîmes, la Dame Xanthi de Nanteuil a été agressée par un couple de brigands, que j'ai aperçu alors que nous étions, entre Arles et Nîmes, au lieu dit le noeud 308. Nous y avons passé plusieurs nuits, car j'ai été malade et que je ne pouvais voyager. Ce couple était là lui aussi. J'ai pu les entendre s'appeler : Lilou et Alebarasu

J'ai appris que ces gens étaient connus de vos services et j'espère enfin que la justice puissent les punir. Il est trop facile de s’enrichir sur le dos et le travail de gens honnêtes.

Serviteur,
Ybi de Dibi"

*La jeune femme donna le second courrier avant de reprendre sa place*
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Jeu 29 Mai 2014, 00:09

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Jeu 29 Mai 2014, 19:28

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, comme la défense ne veut pas nous opposer d’argument le ministère public ne va pas faire perdre son temps à la cour donc je vais aller à l'essentiel.

Les faits sont là, mestrà Lilou...... a agressé violemment mestrà Xanthi alors qu'elle traversait notre comté en compagnie d'amis. A l'aide de son complice mestre Alebarasu59, multi récidiviste pour des faits semblables dans le comté, elle à dérobé toute la marchandises que la victime transportait avec elle.

Nous avons eu deux témoignages précis de se qu'il c'est passé et il ne peut persister de doutes.

Peut on qualifier le fait de détrousser les passants d'acte digne d'un bon père de famille ? Je suis sûr que non !
Le fait de brigander sur les routes a t-il des répercutions négatives sur la communauté ? je suis certain que oui !
En Languedoc il est de coutume de poursuivre se genre d'actes

Pour ces fait et aux vu du préjudice subit par la victime, le ministère public demande une peine exemplaire.

3 jours de prison
500 écus d'amende
et 50 coups de fouets en place publique.

La parole est à la défense.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Dim 01 Juin 2014, 17:02

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Lun 02 Juin 2014, 20:51

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Le procureur ayant tout dit dans son réquisitoire définitif, je ne vois pas grand chose à rajouter.

Ah si, suis-je bête! La sentence ... la fameuse sentence.

COUPABLE!

Toutefois et contrairement à son collègue Alebarasu, le casier judiciaire de l'accusée ici-présente semble vierge, ce qui m'amène naturellement à devoir lui infliger une peine moins conséquente, disons ... 3 jours de prison et 57 écus d'amende.

Assurément, dame Lilou, il est malheureux qu'avec tous vos points, vous n'ayez su en marquer un ...

*Frappe de son marteau*

Ainsi en est jugé par Jorocket, véritable juge languedocien, ce 2 juin 1462.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 57 écus.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Lilou...... - T.O.P. - Brigandage (Coupable)   Mar 10 Juin 2014, 00:15

Affaire référencée dans le casier judiciaire du prévenu.
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