Castèl de Montpelhièr


 
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 Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)

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Lycinia
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MessageSujet: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Ven 16 Mai 2014, 20:55

Bentich* a écrit:
Accusé : Elena.
Victime : Comté du Languedoc
Témoins : Le conseil Comtale
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : Haute Trahison - Monter une armée sans autorisation Comtale et refus d’obéir à une injonction comtale
Date : 10 Mail 1462
Lieu : Ville de Nîmes

Preuves
:

Citation :
Armée "Auri Sacra Fames " commandée par Elena.
L'armée est aux portes de la ville

Vous pouvez proposer le ralliement de votre groupe à cette armée
(Après ce clic, le chef de l'armée devra valider cette fusion)

L'armée recherche un conseiller miliaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter
L'armée recherche un conseiller miliaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter


Missives échangées :

Citation :
De nous Ulrika Lieselotte von Stern, Comtessa de Lengadòc ;
À vous, Elena Barrow ;

La sécurité du Comté vous a identifié comme étant en train d'assembler les forces pour créer une armée à Nîmes. Nous avons également reçu informations que vous et des gens de votre soi-disant clan êtes connus pour brigander sur les routes. De surcroît, vous n'avez jamais reçu l'autorisation de former une armée en terre Languedocienne ce qui vous place en position d'illégalité. Tout cela mis ensemble fait de vous une persona non grata.

Nous vous conseillons de cesser de prendre les gens pour des imbéciles. Déjà que vous avez eu le culot de nous demander de vous permettre de vous munir d'une caraque de guerre. Pensez-vous que les provinces ne discutent point entre elles? Pensez-vous que nous n'avons pas yeux et oreilles partout en ces terres? Si c'était le cas, vous devriez ajuster votre jugement dès à présent.

Vous avez 48h pour partir.

Le Très-Haut vous ramène dans sa Lumière.
Ulrika Lieselotte von Stern.


Citation :
Expéditeur : Elena. du Clan Barrow, La Louve Sanguinaire
Date d'envoi : 12/05/1462 - 22:24:12
Titre : Re: Persona non grata
De Elena Barrow
A la Blonde

Qui vous a dit que je faisais une armée brigande?

Renseignez vous mieux

elena

Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois

a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

f. Tout individu qui ne se conformerait pas aux injonctions du comte pourra se voir poursuivi en justice.


F. De la haute trahison

Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.



Annonce Comtale sur la demande de quitter le territoire

Spoiler:
 

Récidives :
22/01/1462 - Trahison - Nîmes
22/01/1462 - T.O.P.


Dernière édition par Lycinia le Ven 16 Mai 2014, 21:25, édité 1 fois
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Ven 16 Mai 2014, 21:18

En ce jour du seize mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Elena. pour des faits de Haute trahison.

Il est reproché à l'accusée d'avoir monter une armée sans autorisation comtale, d'avoir refusé d’obéir à une injonction comtale et d'avoir manqué de respect à notre Comtesse.

En effet, le dix mai de cette même année une armée à été repérée en Nîmes.

Armée "Auri Sacra Fames " commandée par Elena.
L'armée est aux portes de la ville

Vous pouvez proposer le ralliement de votre groupe à cette armée
(Après ce clic, le chef de l'armée devra valider cette fusion)

L'armée recherche un conseiller miliaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter
L'armée recherche un conseiller miliaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter

Suite à quoi notre Comtesse à directement prit plume pour adresser cette missive à l'accusée :

*début de lecture*
De nous Ulrika Lieselotte von Stern, Comtessa de Lengadòc ;
À vous, Elena Barrow ;

La sécurité du Comté vous a identifié comme étant en train d'assembler les forces pour créer une armée à Nîmes. Nous avons également reçu informations que vous et des gens de votre soi-disant clan êtes connus pour brigander sur les routes. De surcroît, vous n'avez jamais reçu l'autorisation de former une armée en terre Languedocienne ce qui vous place en position d'illégalité. Tout cela mis ensemble fait de vous une persona non grata.

Nous vous conseillons de cesser de prendre les gens pour des imbéciles. Déjà que vous avez eu le culot de nous demander de vous permettre de vous munir d'une caraque de guerre. Pensez-vous que les provinces ne discutent point entre elles? Pensez-vous que nous n'avons pas yeux et oreilles partout en ces terres? Si c'était le cas, vous devriez ajuster votre jugement dès à présent.

Vous avez 48h pour partir.

Le Très-Haut vous ramène dans sa Lumière.
Ulrika Lieselotte von Stern.
*fin de lecture*

Missive pour laquelle l'accusée à répondu je cite :

*début de lecture*
Expéditeur : Elena. du Clan Barrow, La Louve Sanguinaire
Date d'envoi : 12/05/1462 - 22:24:12
Titre : Re: Persona non grata
De Elena Barrow
A la Blonde

Qui vous a dit que je faisais une armée brigande?

Renseignez vous mieux

elena
*fin de lecture*

Je vous laisserais noter la façon irrespectueuse dont l'accusée s'adresse à notre Comtesse.

Pour rappel je vous fait citation du code Languedocien.

*début de lecture*

3-Des lois

a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

f. Tout individu qui ne se conformerait pas aux injonctions du comte pourra se voir poursuivi en justice.


F. De la haute trahison

Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

*fin de lecture*


Il est de toutes évidences certain que monter une telle armée en nos terres est un acte pouvant impacter terriblement non seulement la sécurité civile mais également l'équilibre de nos institutions et réduire à néant le travail de prospérité de plusieurs générations de Languedociens ainsi il est de coutume en Languedoc de condamner ce genre d'agissement, d'autant plus qu'une annonce comtale à été spécialement rédigée à l'attention de l'accusée.

*début de lecture*
DE L'ARMÉE BRIGANDE EN COURS DE FORMATION    De Nous, Ulrika von Stern, Comtesse du Languedoc ;       Aux vils brigands qui bafouent nos lois ;    À tous les sujets du Comté du Languedoc ;    À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;    

Faisons par la présente savoir que,

  Nous n'avons jamais accepté et n'accepterons jamais qu'un armée de brigands soient érigés sur nos terres. De ce fait, nous déclarons Elena Barrow persona non grata en Languedoc tel que voulu dans le Décret comtal sur les indésirables pour avoir été vue tentant d'assemblée une armée en la bonne ville de Nîmes. Elle a, par conséquent, 48h pour quitter le Comté languedocien. Si par malheur, elle se trouvait toujours sur nos terres après ce délais, des procédures seront lancées à son encontre.De plus, nous interdisons à toute personne de prendre les offres d'emploi d'érudit que publierait la dénommée Elena. Ceux qui participeront à l'érection de cette armée seront également déclarés persona non grata et seront mis en procès comme le prévoit nos lois.    

Lengadòc per totjorn !

  Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 12 mai de l’an de Oraci MCDLXII ;    Ulrika Lieselotte von Stern, Comtesse du Languedoc, a proposé, rédigé, approuvé et affiché
*fin de lecture*

Ainsi l'accusée ayant choisi de ne pas respecter cet ultimatum cela justifie d'autant plus la procédure actuelle comme souligné dans l'annonce.

J'aimerais pour conclure préciser que l'accusée à déjà un lourd casier judiciaire en Languedoc pour des faits de Trahison et de Trouble à l'ordre public.

De ce fait le ministère de la justice accuse Dona Elena. d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Sam 17 Mai 2014, 11:45

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*dans la logique des chose et étant blessée, Elena ne pouvait bien sur pas se montrer a moins d'avoir des pouvoir magique, chose impossible quand même elle ne peut pas venir se représenter après s'être fait embrocher de tout les cotés.


Elle fit donc envoyer un coursier afin qu'il lit la missive qu'elle avait eu du mal a écrire.*

*Début de Lecture*

Vous me faites marrez avec votre procès, certes j'ai crée une armée sans autorisation ça s'rai con de dire le contraire hein! et pas on genre mais vous me flanquer en procès pour ça alors que vous m'avez quasi tuer.
Je pouvais pas bouger, je sais pas si vous êtes au courant mais quand on monte une armée on peut rien faire ni même se déplacer donc en effet au 48 h je pouvais pas partir

Vous êtes pas si ignorant que ça dans le Languedoc quand même? faut croire que si^^

C'est quand même une double peine pour les même fait non?
Vous avez détruit l'armée et m'avez blessé et en plus grâce a moi votre duché a empoché 500 écus, vous faut quoi de plus?

Et me juger pour autre trahison alors que je suis pas de chez vous c 'est fort!
je suis pas de chez vous donc y a aucune trahison de vos loi

13/05/1462 12:39 : Vous avez déménagé.

Enfin si ça vous excite de faire double peine...ben prenez bien du plaisir brave gens

Elena Barrow!

*fin de lecture*
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Sam 17 Mai 2014, 12:14

Coursier, je vous invite à faire bonne lecture du réquisitoire à l'accusée

Après lecture du courrier signé de la main de l'accusée il est notable que les éléments de défense sont assez légers, dans un premier temps l'accusée affirme qu'elle ne pouvait pas bouger pendant la création de son armée ce qui n'est bien sur pas recevable puisqu'en aucun cas la création d'une armée ne retire à quelqu'un l'usage de ses jambes d'autant plus que l'accusé n'a jamais fait parvenir d'une quelconque façon au conseil sa soit disant impossibilité de déplacement et n'a pas engagé la moindre tentative de conciliation.

L'évocation de la double peine n'est également pas recevable puisque le fait que les armées Languedociennes aient engagés le combat contre son armée ne représente que la politique de sécurité Languedocienne mais en aucun cas ses autorités juridiques.

D'autant plus que l'annonce comtale que j'ai cité précédemment précisait clairement que si l'ultimatum n'était pas respecté les personnes concernées se retrouveraient mises en procès, et ce avant même l'attaque de l'armée.

Notre justice pourra cependant être plus clémente sur tout ce qui concerne les peines physiques comme des coups de bâtons ou de fouet, l'accusée étant déjà fort blessée

Quand l'accusée estime qu'elle n'est point concernée par le chef d'inculpation pour autre trahison j'aimerais de nouveau lui faire lecture de celui-ci :

*début de lecture*

F. De la haute trahison

Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

*fin de lecture*

A aucun moment il est stipulé que la citoyenneté Languedocienne est nécessaire à l'application d'un tel chef d'inculpation ainsi cet élément n'est pas non plus recevable.

Monsieur le juge, en vue de ces différents éléments, en vue que l'accusée ne prétend aucunement regretter ses actes je demande à ce que Dona Elena. soit jugée coupable avec une amende de 200 écus et 7 jours de prison, son interdiction de séjour ayant déjà été prononcé par la comtesse il est inutile de la demander en ce procès.






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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Dim 18 Mai 2014, 12:19

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
*Le coursier reviens avec la réponse d'Elena*

Je ne vois pas pourquoi je me défendrai car j'ai dis et vous aviez bien vu que j'avais une armée, je sais très bien que vous ne tiendrai pas compte de l'attaque de l'armée et que vous me mettrai le max et je matiens que c'est abusif au vu de mon état de santé, j'ai été punis et bloqué chez vous 15 jours y a pas pire comme peine croyez moi

des peines physique, laisser moi rire, il faudrait déjà que vous sachiez ou je me soigne pour m'en infliger me faire pas trop rire, je ne suis pas en état voyons.

Je n'ai pas a dire si je peux me déplacer ou non quand je construis une armée si vous aviez demandé au capitaine il aurai bien dit lui même qu'on ne peut rien faire ça prend du temps vous savez, et manquerai plus que cela qu'on vienne me donner des ordre , donner des ordre a vos gosse pas a ceux des autres.

Des regrets? Vous êtes serieux là?
Je n'ai tuer ni attaquer personne a ce que je sache avec cette armée

Je me retire chez les nonnes en plus de l'attaque vous m'avez refiler vos microbes, je ne peux pas manger sans rendre tout le repas.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Lun 19 Mai 2014, 00:36

Accusée en retraite, au moins depuis le 19 mai 1462.

Spoiler:
 
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Jeu 22 Mai 2014, 23:02

L'accusée est de retour dans la vie active.
Quant au verdict, méditation en cours.


16/05/1462 - procès opposant Elena. au Comté du Languedoc

Elena. est accusé de haute trahison.

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du seize mai de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Elena. pour des faits de Haute trahison.

Il est reproché à l'accusée d'avoir monter une armée sans autorisation comtale, d'avoir refusé d’obéir à une injonction comtale et d'avoir manqué de respect à notre Comtesse.

En effet, le dix mai de cette même année une armée à été repérée en Nîmes.

Armée "Auri Sacra Fames " commandée par Elena.
L'armée est aux portes de la ville

Vous pouvez proposer le ralliement de votre groupe à cette armée
(Après ce clic, le chef de l'armée devra valider cette fusion)

L'armée recherche un conseiller miliaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter
L'armée recherche un conseiller miliaire (30 PE-Armée) pour 30,00 écus - Consulter

Suite à quoi notre Comtesse à directement prit plume pour adresser cette missive à l'accusée :

*début de lecture*
De nous Ulrika Lieselotte von Stern, Comtessa de Lengadòc ;
À vous, Elena Barrow ;

La sécurité du Comté vous a identifié comme étant en train d'assembler les forces pour créer une armée à Nîmes. Nous avons également reçu informations que vous et des gens de votre soi-disant clan êtes connus pour brigander sur les routes. De surcroît, vous n'avez jamais reçu l'autorisation de former une armée en terre Languedocienne ce qui vous place en position d'illégalité. Tout cela mis ensemble fait de vous une persona non grata.

Nous vous conseillons de cesser de prendre les gens pour des imbéciles. Déjà que vous avez eu le culot de nous demander de vous permettre de vous munir d'une caraque de guerre. Pensez-vous que les provinces ne discutent point entre elles? Pensez-vous que nous n'avons pas yeux et oreilles partout en ces terres? Si c'était le cas, vous devriez ajuster votre jugement dès à présent.

Vous avez 48h pour partir.

Le Très-Haut vous ramène dans sa Lumière.
Ulrika Lieselotte von Stern.
*fin de lecture*

Missive pour laquelle l'accusée à répondu je cite :

*début de lecture*
Expéditeur : Elena. du Clan Barrow, La Louve Sanguinaire
Date d'envoi : 12/05/1462 - 22:24:12
Titre : Re: Persona non grata
De Elena Barrow
A la Blonde

Qui vous a dit que je faisais une armée brigande?

Renseignez vous mieux

elena
*fin de lecture*

Je vous laisserais noter la façon irrespectueuse dont l'accusée s'adresse à notre Comtesse.

Pour rappel je vous fait citation du code Languedocien.

*début de lecture*

3-Des lois

a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

f. Tout individu qui ne se conformerait pas aux injonctions du comte pourra se voir poursuivi en justice.


F. De la haute trahison

Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

*fin de lecture*


Il est de toutes évidences certain que monter une telle armée en nos terres est un acte pouvant impacter terriblement non seulement la sécurité civile mais également l'équilibre de nos institutions et réduire à néant le travail de prospérité de plusieurs générations de Languedociens ainsi il est de coutume en Languedoc de condamner ce genre d'agissement, d'autant plus qu'une annonce comtale à été spécialement rédigée à l'attention de l'accusée.

*début de lecture*
DE L'ARMÉE BRIGANDE EN COURS DE FORMATION De Nous, Ulrika von Stern, Comtesse du Languedoc ; Aux vils brigands qui bafouent nos lois ; À tous les sujets du Comté du Languedoc ; À tous présents et à venir, qui liront ou se feront lire ;

Faisons par la présente savoir que,

Nous n'avons jamais accepté et n'accepterons jamais qu'un armée de brigands soient érigés sur nos terres. De ce fait, nous déclarons Elena Barrow persona non grata en Languedoc tel que voulu dans le Décret comtal sur les indésirables pour avoir été vue tentant d'assemblée une armée en la bonne ville de Nîmes. Elle a, par conséquent, 48h pour quitter le Comté languedocien. Si par malheur, elle se trouvait toujours sur nos terres après ce délais, des procédures seront lancées à son encontre.De plus, nous interdisons à toute personne de prendre les offres d'emploi d'érudit que publierait la dénommée Elena. Ceux qui participeront à l'érection de cette armée seront également déclarés persona non grata et seront mis en procès comme le prévoit nos lois.

Lengadòc per totjorn !

Fa en lo Castèl Comtal de Montpelhier, lo 12 mai de l’an de Oraci MCDLXII ; Ulrika Lieselotte von Stern, Comtesse du Languedoc, a proposé, rédigé, approuvé et affiché
*fin de lecture*

Ainsi l'accusée ayant choisi de ne pas respecter cet ultimatum cela justifie d'autant plus la procédure actuelle comme souligné dans l'annonce.

J'aimerais pour conclure préciser que l'accusée à déjà un lourd casier judiciaire en Languedoc pour des faits de Trahison et de Trouble à l'ordre public.

De ce fait le ministère de la justice accuse Dona Elena. d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*dans la logique des chose et étant blessée, Elena ne pouvait bien sur pas se montrer a moins d'avoir des pouvoir magique, chose impossible quand même elle ne peut pas venir se représenter après s'être fait embrocher de tout les cotés.


Elle fit donc envoyer un coursier afin qu'il lit la missive qu'elle avait eu du mal a écrire.*

*Début de Lecture*

Vous me faites marrez avec votre procès, certes j'ai crée une armée sans autorisation ça s'rai con de dire le contraire hein! et pas on genre mais vous me flanquer en procès pour ça alors que vous m'avez quasi tuer.
Je pouvais pas bouger, je sais pas si vous êtes au courant mais quand on monte une armée on peut rien faire ni même se déplacer donc en effet au 48 h je pouvais pas partir

Vous êtes pas si ignorant que ça dans le Languedoc quand même? faut croire que si^^

C'est quand même une double peine pour les même fait non?
Vous avez détruit l'armée et m'avez blessé et en plus grâce a moi votre duché a empoché 500 écus, vous faut quoi de plus?

Et me juger pour autre trahison alors que je suis pas de chez vous c 'est fort!
je suis pas de chez vous donc y a aucune trahison de vos loi

13/05/1462 12:39 : Vous avez déménagé.

Enfin si ça vous excite de faire double peine...ben prenez bien du plaisir brave gens

Elena Barrow!

*fin de lecture*

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Coursier, je vous invite à faire bonne lecture du réquisitoire à l'accusée

Après lecture du courrier signé de la main de l'accusée il est notable que les éléments de défense sont assez légers, dans un premier temps l'accusée affirme qu'elle ne pouvait pas bouger pendant la création de son armée ce qui n'est bien sur pas recevable puisqu'en aucun cas la création d'une armée ne retire à quelqu'un l'usage de ses jambes d'autant plus que l'accusé n'a jamais fait parvenir d'une quelconque façon au conseil sa soit disant impossibilité de déplacement et n'a pas engagé la moindre tentative de conciliation.

L'évocation de la double peine n'est également pas recevable puisque le fait que les armées Languedociennes aient engagés le combat contre son armée ne représente que la politique de sécurité Languedocienne mais en aucun cas ses autorités juridiques.

D'autant plus que l'annonce comtale que j'ai cité précédemment précisait clairement que si l'ultimatum n'était pas respecté les personnes concernées se retrouveraient mises en procès, et ce avant même l'attaque de l'armée.

Notre justice pourra cependant être plus clémente sur tout ce qui concerne les peines physiques comme des coups de bâtons ou de fouet, l'accusée étant déjà fort blessée

Quand l'accusée estime qu'elle n'est point concernée par le chef d'inculpation pour autre trahison j'aimerais de nouveau lui faire lecture de celui-ci :

*début de lecture*

F. De la haute trahison

Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

*fin de lecture*

A aucun moment il est stipulé que la citoyenneté Languedocienne est nécessaire à l'application d'un tel chef d'inculpation ainsi cet élément n'est pas non plus recevable.

Monsieur le juge, en vue de ces différents éléments, en vue que l'accusée ne prétend aucunement regretter ses actes je demande à ce que Dona Elena. soit jugée coupable avec une amende de 200 écus et 7 jours de prison, son interdiction de séjour ayant déjà été prononcé par la comtesse il est inutile de la demander en ce procès.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
*Le coursier reviens avec la réponse d'Elena*

Je ne vois pas pourquoi je me défendrai car j'ai dis et vous aviez bien vu que j'avais une armée, je sais très bien que vous ne tiendrai pas compte de l'attaque de l'armée et que vous me mettrai le max et je matiens que c'est abusif au vu de mon état de santé, j'ai été punis et bloqué chez vous 15 jours y a pas pire comme peine croyez moi

des peines physique, laisser moi rire, il faudrait déjà que vous sachiez ou je me soigne pour m'en infliger me faire pas trop rire, je ne suis pas en état voyons.

Je n'ai pas a dire si je peux me déplacer ou non quand je construis une armée si vous aviez demandé au capitaine il aurai bien dit lui même qu'on ne peut rien faire ça prend du temps vous savez, et manquerai plus que cela qu'on vienne me donner des ordre , donner des ordre a vos gosse pas a ceux des autres.

Des regrets? Vous êtes serieux là?
Je n'ai tuer ni attaquer personne a ce que je sache avec cette armée

Je me retire chez les nonnes en plus de l'attaque vous m'avez refiler vos microbes, je ne peux pas manger sans rendre tout le repas.


Dernière édition par Jorocket le Sam 24 Mai 2014, 16:50, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Sam 24 Mai 2014, 16:37

Je prends en compte une ancienne décision de justice du Languedoc qui traite d'un cas très similaire, le chef d'armée avait d'ailleurs également été tué par les forces armées locales.

Citation :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=1762

Citation :
Dans l'affaire opposant le Comté du Languedoc au Sieur Richard.coeurdelion,

Nous, Toon3146, juge du Languedoc, allons vous donner lecture du jugement que nous rendons dans l'affaire concernant Richard.coeurdelion .

Attendu que le Sieur Richard.coeurdelion est accusé d'avoir constitué une armée illégale

Attendu que les preuves apportées par le procureur sont irréfutables.

Après avoir écouté avec attention les différents témoignages.

Attendu qu'il n'y a aucun doute sur le fait que le Sieur Richard.coeurdelion ait été prévenu que sa tentative de conserver son armée était illégale et qu'il a volontairement décidé de ne pas en tenir compte.

Attendu que nous jugeons qu'une armée doit impérativement être officiellement et publiquement autorisée par le Comte en fonction au moment de la constitution de cette armée.

Par ces motifs, Nous Toon3146, juge du Languedoc, déclarons Le Sieur Richard.coeurdelion coupable des faits qui lui sont reprochés, et par cela décidons de suivre partiellement la demande du procureur en le condamnant à une amende de 100 écus ainsi qu'à une peine de 3 jours de prison avec sursis.


Remercions toutes les personnes que nous avons entendus au cours de ce procés et nous ayant permis de rendre ce jugement.

Informons les parties qu'elles peuvent interjeter appel du jugement devant la Cour d'appel du Royaumes, selon la procédure afférente à cet organe juridictionnel.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc, en la personne du juge Toon3146, le 9ème jour de juillet 1459.

L'audience est levée.
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Sam 24 Mai 2014, 18:08

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

Citation :
Qu'il soit su qu'une peine ne peut être qu'être prononcée par un juge au moment de son verdict. Ainsi, les actions menées par les forces armées du Languedoc ne sauraient être considérées comme des peines ou des décisions de justice car il s'agit exclusivement de mesures visant à assurer la défense du peuple languedocien. Par conséquent, il ne peut être question de double peine dans cette affaire, d'autant plus que les faits reprochés par le ministère public n'ont été abordés qu'au sein de cette procédure.

Je peux donc reprendre en toute sérénité le propos de cette audience, qui s'articule autour d'une accusation portée à l'encontre de dame Elena. au motif de création illégale d'armée et de désobéissance.

L'accusée s'est exprimée et a reconnu les faits reprochés dans l'acte d'accusation, ce qui, ajouté aux autres éléments à charge présentés par la procure, démontre sans sourciller que l'infraction est prouvée.

Car oui, naturellement, il s'agit bien d'une infraction, comme le rappelle notamment cet article du Code Languedocien :
e. Le Comte est le chef des armées du Languedoc. À ce titre, la création ou la présence d'une armée sur le territoire languedocien n'est autorisée qu'avec l'approbation du Comte.

Le bon père de famille ne se permettrait en effet de s'arroger le droit d'ériger une armée, car le bon père de famille est un homme raisonnable. De même, si chacun s'autorisait de monter une armée au gré de ses petites envies, ignorant par la même occasion l'autorité du seigneur de ces terres, il n'y aurait alors que chaos et anarchie. Enfin, il est opportun de souligner que l'érection illégale d'une armée a, de tout temps, été puni par la justice languedocienne ... il est en outre possible de le constater dans le jugement Richard.coeurdelion, prononcé le 9 juillet 1459.

J'estime toutefois que les faits reprochés sont davantage constitutifs d'un acte de trahison, car si je considère en effet qu'il y ait eu préjudice envers le Languedoc, ce préjudice ne m'apparait pas pour autant d'une gravité singulière.

Considérant ce qui a été dit, je déclare l'accusée, dame Elena Barrow, coupable de trahison. Elle sera par ailleurs condamnée à une peine de prison de 3 jours ainsi qu'à une amende de 100 écus.

Ainsi en est jugé par Jorocket, véritable juge languedocien, ce 8 juin 1462.

La possibilité est offerte aux différentes parties de faire appel du présent verdict devant le tribunal du Palais.
L'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et ?une amende de 100 écus.
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Sam 07 Juin 2014, 23:30

Verdict rendu.
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MessageSujet: Re: Elena. - HT - Création illégale d'une armée & désobéissance - 16/05/1462 (Coupable)   Mar 10 Juin 2014, 00:32

Affaire référencée.
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