Castèl de Montpelhièr


 
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 Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)

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Lycinia
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MessageSujet: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Jeu 24 Avr 2014, 18:58

En ce jour du vingt quatre avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Logine pour d'infâmes faits de piraterie et de vols, qualifiés comme trouble à l'ordre public.

La femme en question est accusée d'avoir volé le navire "l'Indomptable Rouquine" ainsi que la totalité des écus du bord soit 17500 écus.

Les faits se seraient déroulés le vingt deux avril de cette même année dans le port de Montpellier. Le navire était alors amarrée au port avec la coupée déployée ce qui aurait permis à l'accusée de rentrer à bord.
Elle aurait ensuite convaincu la capitaine du navire Dona Aurisdelaastor de descendre de timonerie afin de préparer le transfert de marchandise pour un échange a priori planifié à l'avance et en aurait profité pour prendre la barre et retenir non seulement la capitaine mais également la totalité des occupants du navire en otage.

L'armatrice du navire Dona Lysiane d'Ormerach aurait alors avec l'aide de Mestre Rackam de la Lergue capitaine d'une caraque de guerre au service du Roy entreprit d'attaquer son propre navire afin de le rendre inapte à toute manœuvre et ainsi empêcher l'accusée de s'enfuir.

Moi même habitante de Montpellier j'aimerais préciser que ces faits sont indéniables, cela a provoquer un vacarme assourdissant et c'est toutes les têtes de Montpellier qui se sont tournées vers le port à ce moment là.

Après quoi l'accusée à acceptée de relâcher ses otages et rendre le navire car elle n'avait finalement pas le choix mais s'est tout de même emparée des 17500 écus.

Monsieur le juge il ne s'agit ici clairement pas d'un classique vol tel qu'un vol à l'étalage ou un brigandage, souvent motivés par une volonté de survivre. Ici l'accusée a agit de façon clairement immorale en manipulant la capitaine du navire, en prenant en otage un grand nombre d'innocents et en partant avec une somme astronomique d'écus.

Pour rappel je vous lis maintenant un extrait du code Languedocien.

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
*fin de lecture*

Puis le décret maritime et portuaire du Languedoc.

*début de lecture*

Titre Ier : Champ d’application du décret
Article 2 : la violation de la loi

Tout capitaine de navire qui ne respecterait pas les dispositions exposées ci-après s’expose à des poursuites judiciaires.

En cas d'impossibilité de présenter un contrevenant devant le tribunal, le Languedoc s'accorde le droit d'user de moyens de coercition envers eux.
Ces moyens pouvant être -mais non limité à- l'attaque par la flotte Languedocienne du navire abritant le contrevenant.

Titre IV : Les Navires
Article 14 : La Piraterie et la Mutinerie

Tout acte de piraterie (attaque d'un navire par un autre navire) ou de mutinerie (prise de contrôle d'un navire par la ruse ou par la force contre l'avis de son propriétaire légitime) pourra être poursuivi par le Languedoc conformément à l'article 2.

*fin de lecture*

L'acte commis par l'accusée correspond parfaitement à l'article 14 du décret, à savoir une prise de contrôle d'un navire par la ruse.

Dona Logine, avouez vous votre culpabilité ? Les faits sont ici indéniables et sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Dona Logine d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Jeu 24 Avr 2014, 19:03

Encore une qu'est disparue de la circulation je vais voir du coté de nos voisins pour la retrouver.
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Ven 25 Avr 2014, 04:42

Procès lancé, elle était simplement encore à bord.
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Ven 25 Avr 2014, 16:13

Première intervention de la défense.

Citation :
;L'acte commis par l'accusée correspond parfaitement à l'article 14 du décret, à savoir une prise de contrôle d'un navire par la ruse.

Dona Logine, avouez vous votre culpabilité ? Les faits sont ici indéniables et sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Dona Logine d'avoir enfreint le droit languedocien.;

-Oui j'ai enfreint le droit languedocien. Cependant,je l'ai fait par légitime defense.En effet, j'ai belle et bien pris le controle du navire contre l'avis de son capitaine légitime mais je l'ai fait pour me défendre de l'attaque d'un navire contre "mon navire" de ce fait, l'article 14 n'est pas valide car il y a contre opposition.
En ce qui concerne mon action j'invoque le droit de défense sur le droit du sol languedociens en m'opposant à la notice 2 en vous disant que la violation de la loi n'est en outre pas valable car je n'était pas sur le sol languedociens mais belle et bien en mer , il me semble que les poursuites judiciaires languedociennes s'avance beaucoup trop loin dans leurs dires quand à leurs lois et devrai plutot les relire.
Je vous présente ici la notice 2: l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. hors ils ont bien mis ma vie en péril en voici les preuves:
Tout d'abord la menace que voici:

Expéditeur : Aurisdelaastor , Lady of Fontcouverte & St Ré
Date d'envoi : 22/04/1462 - 18:06:22
Titre : URGENT !!
Rebonjour la pirate!

Vous n'êtes décidément pas raisonnable ! Ne vous rendez-vous pas compte que si vous ne me rendez pas la barre immédiatement, avant que nous soyons à terre, vous serez ciblée comme ennemie partout où vous passerez ?

Ceci bien entendu après avoir fait 45 jours d'immobilisation après avoir été coulée avec le bateau ! Car mes amis arrivent et ils ne rateront pas le bateau !

Il n'est pas trop tard, réfléchissez !

Dans l'attente d'être renommée à mon poste
Auris

A présent l'attaque subit:
23/04/1462 20:01 : Votre formation inflige 8 points de dégâts aux bateaux suivants : Le Vadrouilleur Imperial, Nos Voli.
23/04/1462 20:01 : Votre bateau reçoit 25 points de dégâts.
23/04/1462 16:01 : Votre formation inflige 12 points de dégâts aux bateaux suivants : Le Vadrouilleur Imperial.
23/04/1462 16:01 : Votre bateau reçoit 11 points de dégâts.

Nous pouvons donc en conclure, malgré les faits, que mes actions n'etait que purement défensive et non aggresive, de ce fait je demande la relaxe pour l'accusation d'enlevement et demande justice pour l'attaque envers le bateau auquel je fesais transaction et dont on ma déranger...
Logine.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Ven 25 Avr 2014, 18:12

Ébauche de réquisitoire avant témoignage de la victime.

Monsieur le Juge, beaucoup de meurtriers ou d'agresseurs ont évoqués la légitime défense à tort ou à raison lors de leurs procès mais très peu de voleurs, il est en effet difficilement concevable que le vol de dix sept mil cinq cent écus ai été indispensable à la mise en sécurité de l'accusée.

De plus l'attaque du navire que l'accusée évoque comme acte l'ayant obligé à voler "l'Indomptable Rouquine" est datée du vingt trois avril alors que le vol à été signalé le vingt deux avril, dans un premier cas j'aurais tendance à affirmer que, soit la version de l'accusée n'est qu'un tissu de mensonge, soit qu'elle est animé par quelconques pouvoirs surnaturels de prédiction, serait alors opportun de la faire brûler immédiatement, la sorcellerie étant en effet une chose effroyable et contre nature.

Pour ce qui est de l'affirmation de l'accusée quant à la non application de nos lois sur le navire, qu'elle sache que le port de Montpellier fait évidemment partie du territoire Languedocien ainsi que la zone de mouillage et la totalité des eaux côtières bordant le Comté. Qu'il est évident que ces lieux sont sous la juridiction Languedocienne.

Les messages cités par Dona Aurisdelaastor, capitaine légitime de l'indomptable Rouquine ne font que confirmer la version qui prouve que l'accusée à agit uniquement dans le but de s'enrichir.

J'aimerais souligner un point essentiel, dans le courrier cité par Dona Aurisdelaastor que je lit à nouveau :

*début de lecture*

je viens de désamarré le bateau ceci n'est pas un enlèvement mais juste une sécurité pour moi de pouvoir redescendre

à terre car je doute que le bateau sois coulé avec tout se petit monde à bord sachant que j'ai une journée de retard pour redescendre je suis conscient que je me retrouverai tout seul a bord.vous vouliez un arrangement alors voici ce que je vous propose.le bateau sera mis en vente pas trop cher donc si vous souhaitez le récupéré c'est la meilleurs proposition que je puisse vous faire.

désolé pour le désagrément mais les temps sont dur pour tout le monde...
*fin de lecture*

Ceci est précisément une prise d'otage et je n'ai rarement vu de voleurs aller jusqu'à d'aussi odieux crimes uniquement pour se faire de l'argent, c'est purement scandaleux et l'accusée prouve ici qu'elle est clairement dénué de toute moralité et d'estime d'autrui.

Monsieur le juge vous remarquerez également que l'accusée n'a à aucun moment évoqué le moindre regret ou remord l'éloignant une fois encore des principe du bon père de famille.

J'aimerais souligner que j'ai fais arrêter l'accusée au moment de son débarquement du navire et que j'ai vu, de mes yeux vu qu'elle avait sur elle la somme qu'elle est accusée d'avoir volé, soit 17 500 écus sont également témoins de ce fait les gardes de Montpellier, le prévôt et l'armatrice de la flotte de l'Indomptable rouquine ainsi que la totalité des otages qui l'ont vu partir. Bien évidemment quelques heures plus tard elle se retrouvait avec 0.44 écus en poche, c'est clairement se moquer de la justice personne ne peut dépenser autant d'argent en si peut de temps même en achetant tout ce qui se trouve sur le marché chose impossible puisqu'elle n'avait rien sur elle. Il est évident qu'elle à caché l'argent quelque part et qu'elle va tout faire pour ne pas payer afin de se moquer une fois de plus de tout notre système.

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=15&u=18819379
http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=356449logine.png
D'autant que passer de 17 527.44 a 0.44 laisse fortement entendre que l'accusée à bien planqué tout son argent pour ne garder que les quelques deniers du fond de son sac.

Que l'accusée sache que l'attaque d'un navire au sein du port dans ce type de situation est précisé dans l'article deux du décret maritime et portuaire du Languedoc que j'ai déjà cité.

Qu'un des navire qui a attaqué est un navire corsaire directement mandaté par la couronne.

Notez que l'accusée a prononcer des aveux sur le fait d'avoir enfreins le code languedocien et sur le fait d'avoir pris le contrôle du navire sans l'accord de son propriétaire.

Monsieur le juge je demande que Dona Logine soit accusée coupable de Piraterie, de prise d'otage, du vol de dix sept mil cinq cent écus et qu'elle soit tenu pour responsable de la détérioration de l'Indomptable rouquine. Qui fut la seule alternative pour empêcher la fuite de l'accusée.


Ainsi je propose à l'accusée un dernier arrangement, dans le cas ou celle-ci donnerais seize mil cinq cent (16500) écus à Dona Aurisdelaastor avec des preuves lors de sa dernière plaidoirie elle s'en sortirait alors sans amende, dix coups de fouets et trois jours de prison.

Dans le cas échéant je demande trente coups de fouets, la peine de prison maximale et dix sept mil cinq cent écus d'amende.


Dernière édition par Lycinia le Sam 26 Avr 2014, 12:48, édité 4 fois
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Sam 26 Avr 2014, 12:12

Citation :
"témoignage de la capitaine"

L'accusation a appelé Aurisdelaastor à la barre

Voici son témoignage :

Auris s'était évidemment présentée au tribunal, et fixait la voleuse de son bateau, manquant s'étouffer d'indignation en entendant la tentative de défense de l'accusée .. Elle se leva pour témoigner :

Votre Honneur,

Je suis Auris de Laas Tor, capitaine du vaisseau Indomptable Rouquine, de la Guilde des Vadrouilleurs, et je vais devoir rétablir quelques faits ..

Entendre l'accusée prétendre avoir agi en légitime défense est littéralement grotesque.

Je vais vous démontrer qu'il n'en est rien, car tout d'abord, une transaction qui nous avait été annoncée comme sécurisée devant avoir lieu, j'attendais le contact, dont je ne connaissais pas le nom.

Nous étions à quai, avec la passerelle qui nous reliait au territoire languedocien.

Je vis qu'elle avait embarqué, et elle alla au mess du bord, où je la rejoignis. Je vérifiai quelques détails. Elle savait pourquoi elle venait, elle devait déposer un objet et récupérer en échange une somme de 17500 écus. J'avais donc la preuve qu'il s'agissait bien du contact que j'attendais. Je n'avais d'autre choix que de la nommer capitaine afin qu'elle descende en cale .. Dix minutes passèrent, j'attendais toujours en taverne en compagnie d'une de mes amies de l'équipage, et je commençais à m'inquiéter de ne pas la voir remonter, et je lui écrivis comme suit :

--

A Logine le 22.4.1462 à 15h20

Bonjour !

Vous êtes partie bien vite de taverne ..

Vous ne m'avez pas encore rendu la barre .. la cale est est-elle si longue que ça à visiter ?

C'est urgent, merci !

Auris

--

Puis, un autre courrier .. après qu'elle ait désaffecté tous les matelots de l'équipage.

--

A Logine le 22.4.1462 à 17h10

Rebonjour la pirate!

Vous n'êtes décidément pas raisonnable ! Ne vous rendez-vous pas compte que si vous ne me rendez pas la barre immédiatement, avant que nous soyons à terre, vous serez ciblée comme ennemie partout où vous passerez ?

Ceci bien entendu après avoir fait 45 jours d'immobilisation après avoir été coulée avec le bateau ! Car mes amis

arrivent et ils ne rateront pas le bateau !

Il n'est pas trop tard, réfléchissez !

Dans l'attente d'être renommée à mon poste

Auris

---

Là, quand je dis ''quand nous serons à terre'' cela ne veut pas dire que nous sommes en mer, mais que nous avons seulement la passerelle à traverser pour sortir. Voici sa réponse :

---

Expéditeur : Logine

Date d'envoi : 22/04/1462 - 19:21:33

Titre : Re: URGENT !!

Rebonjour

je suis désoler de vous infliger un telle châtiment, je compte revendre le navire.

Si vous arriver a me proposer un prix raisonnable je vous rendrez votre navire.

merci d'avance.

---

Puis une autre lettre ..

---

Expéditeur : Logine

Date d'envoi : 22/04/1462 - 19:23:22

Titre : Re: URGENT !!

Je vous offre un dernier marché, et vous pourrez recuperer votre navire ...Je vous revend votre navire.. a un prix alléchant reste a vous de savoir ce prix, envoyez moi vos prix et je vous direz si vous tombez sur le bon ou non ...

Je serais vous je regrouperais vos fortunes ... je mettrais le navire en vente des demain dans la journée.

---

Et c'est à ce moment là que l'accusée a, elle-même, et délibérément, desamarré, afin que nous flottions dans le port, et en voici la preuve :

---

Expéditeur : Logine

Date d'envoi : 23/04/1462 - 01:24:58

Titre : Re: URGENT !!

bonsoir!

je viens de désamarré le bateau ceci n'est pas un enlèvement mais juste une sécurité pour moi de pouvoir redescendre

à terre car je doute que le bateau sois coulé avec tout se petit monde à bord sachant que j'ai une journée de retard pour redescendre je suis conscient que je me retrouverai tout seul a bord.vous vouliez un arrangement alors voici ce que je vous propose.le bateau sera mis en vente pas trop cher donc si vous souhaitez le récupéré c'est la meilleurs proposition que je puisse vous faire.

désolé pour le désagrément mais les temps sont dur pour tout le monde...

---

Il lui est facile de parler ensuite de légitime défense, n'est-ce pas, car elle n'était absolument pas en danger d'attaque à ce moment !

Mais où elle se trompait, c'est qu'à la Guilde nous ne sommes pas du genre à accepter les négociations en cas de chantage, et nous nous étions préparés à tous mourir s'il le fallait pour ne pas donner raison à cette traitresse, car dans l'intervalle le bateau de Lysiane d'Ormerach s'approchait à notre aide, venant de Narbonne, mais elle attendit patiemment, pour voir si notre pirate devenait raisonnable. J'écrivis un nouveau courrier :

---

A Logine le 23.4.1462 à 04h30

Détrompez-vous, le bateau sera coulé et vous mourrez, comme nous, ce matin !

Bien mal acquis ne profite jamais.

Adieu .. enfin non, à ne plus jamais vous revoir, plutôt !

Dites bonjour comme nous à la maman des poissons !

Auris

---


Voici sa réponse :

---


Expéditeur : Logine

Date d'envoi : 23/04/1462 - 14:31:24

Titre : Re: Et ma barre ?

apres avoir refflechi longuement voici ce que je vous propose, faite une demande d'accostage en mon nom je mettrai le bateau en vente au prix le plus bas qu'il est possible de le mettre et cela non pas pour y gagner encore quelques écus mais uniquement pour etre sur de remettre pied a terre car je le cache pas j'ai un peu peur qu'une fois le bateau rendu on ne me laisse pas descendre. c'est la meilleurs proposition que je puisse vous faire sans quoi bah arrivera ce qui devra arrivé.

---


A 16h01, Lysiane lança la première attaque, et comme rien ne se passait, après avoir laissé passer 18h, elle lança à 20h01 la seconde attaque, qui laissa notre vaisseau avec seulement 4 points de vie, et je vous assure que c'est un crève-coeur de voir de tels dégâts.

J'écrivis alors de nouveau, pour tenter de la convaincre :

---

A Logine le 23.4.1462 à 20h45

Dernière chance d'éviter la noyade ! Si je ne récupère pas la barre d'ici 22h ou au pire minuit le dernier assaut vous sera fatal ! Vous ne pouvez même plus accoster de force avec seulement 4 points de vie ! Le résultat serait le même pour vous.
Vous avez peu de temps pour me faire la demande d'équipage et me rendre la barre ensuite !
C'est votre dernière chance d'éviter la noyade.
Pas de conditions, c'est à prendre ou à laisser ..
Si vous refusez vous perdez tout et nous pillerons l'épave pour récupérer ce que nous pourrons.
Je vous attends en taverne, et je surveille la demande d'équipage.

Auris

---

A la suite de ça, nous nous sommes revues en taverne, je lui ai redemandé de laisser les 17500 écus en cale, de me remettre dans l'équipage et de me redonner la barre, que nous accosterions et sortirions. Mais elle était tellement têtue, que j'ai fini par friser l'apoplexie et que pour ma sauvegarde mentale, j'ai laissé tomber et l'ai laissée avec notre négociateur en chef, Roseau, qui, dans la nuit, a réussi à la persuader de rendre la barre, mais quand ce fut fait et qu'il a visité la cale, il a constaté qu'elle avait évidemment gardé les 17500 écus et ce qui restait dans la cale, soit une vingtaine de pains et une dizaine de maïs, de mémoire, et elle a même emporté deux boules de neige pourries !! pas de trace de l'objet que nous attendions par contre .. Dans l'après midi j'ai récupéré la barre et nous avons accosté et débarqué.


Voilà, votre Honneur, toute l'histoire. Je suis à votre disposition s'il vous fallait d'autres détails, mais je crois n'en avoir oublié aucun. Je compte sur votre justice pour ne pas la laisser impunie comme elle le mérite.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Mer 30 Avr 2014, 15:03

Citation :
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Titre : Félicitations
Bonjour Dame Lycinia,

Je vous écris car j'ai des compliments à vous faire ..

Je dois vous dire mon admiration de voir votre réactivité pour avoir ouvert le procès contre Logine si rapidement, et aussi pour la qualité de votre acte d'accusation et surtout de votre réquisitoire.

Ceci dit, je me doute que la justice ne pourra pas faire grand chose, les brigands étant devenus très malins .. et en tout cas cette brigande-ci s'est manifestement fait aider, on en a la preuve dans sa dernière plaidoirie, où on peut voir un moment une ''plume de mésange'' non effacée ! Evidemment je me doute de qui est au moins un de ses amis, il s'agit de Getsumi, qui avait été le contact de mon donneur d'ordre pour cette transaction, et qui l'a trahi en cette occasion .. Mais bon, personne n'y peut rien, en ces époques troublées, les voleurs, pirates et brigands sont fort bien organisés pour se jouer de la justice et obtenir l'impunité, ou presque ..

Bref .. je voulais vous féliciter, et vous demander de bien vouloir me faire parvenir le verdict par courrier, quant il aura été fait, car je demande au chef de port de remettre mon bateau à l'eau cet après midi, et nous devrions quitter le Languedoc demain, je n'aurai donc pas connaissance du verdict si vous ne m'en envoyez pas copie.

Je vous en remercie par avance.
Bien à vous
Auris de Laas Tor

Pour une fois qu'on reçoit des courriers gentils.
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Ven 16 Mai 2014, 22:23

Je ne peux pas condamner Logine, par pure impossibilité In Gratibus

Spoiler:
 

Je précise que si je n'ai pas soumis le jugement avant au tribunal c'est uniquement dans l'attente d'une réponse officielle des Hautes Autorités à ce cas spécifique. Finalement, j'ai fini par m'en passer et essayer de prononcer une sentence, mais elle est désormais impossible.

Il convient d'en tenir compte pour la prescription des trois mois concernant la procédure selon la charte de bonne justice. Cela équivaut à une retraite spirituelle, car le juge est dans l'incapacité impérieuse de pouvoir condamner.

Voici l'exemplaire du jugement. Le même message sera déposé dans le bureau du juge et du procureur.

Spoiler:
 

Je souhaitais rendre cette procédure jugée avant mon départ, mais au final, c'est mon successeur qui devra en hériter. J'en suis désolé, mais je ne m'attendais pas à cette dernière péripétie dans cette procédure décidément hors norme.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Dim 18 Mai 2014, 14:09

Récapitulatif des minutes disponibles.

25/04/1462 - procès opposant Logine au Comté du Languedoc

Logine est accusé de trouble à l'ordre public.


Acte d'accusation
Spoiler:
 

Première plaidoirie de la défense
Spoiler:
 

Réquisitoire de l'accusation
Spoiler:
 

Dernière plaidoirie de la défense
Spoiler:
 

L'accusation a appelé Aurisdelaastor à la barre
Voici son témoignage :

Spoiler:
 
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Jeu 22 Mai 2014, 00:21

Je reprends le verdict Vanye qui me semble aussi bon qu'exhaustif.

Citation :
Attendu que la demoiselle Logine est poursuivie pour des faits de piraterie et de vols, faits qualifiés de troubles à l’ordre public, par réquisitoire du procureur du Languedoc en date du 24 avril 1462.

Attendu qu’il est reproché à l’accusée d’avoir :

- pris le contrôle sans l’autorisation de son propriétaire légitime ou par ruse du navire L’indomptable Rouquine ,
- retenu contre leur gré l’ensemble des occupants du navire,
- avoir provoqué l’endommagement du navire par son refus obstiné de rendre le navire à son propriétaire légitime,
- avoir dérobé l’intégralité de ce qui se trouvait dans la cale du navire après avoir échoué celui-ci et volé notamment une somme de 17500 écus.

Attendu que le code languedocien dispose :
___________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
*fin de lecture*

________________

Attendu que le décret maritime dispose :
________________________________________
Titre Ier : Champ d’application du décret
Article 2 : la violation de la loi

Tout capitaine de navire qui ne respecterait pas les dispositions exposées ci-après s’expose à des poursuites judiciaires.

En cas d'impossibilité de présenter un contrevenant devant le tribunal, le Languedoc s'accorde le droit d'user de moyens de coercition envers eux. Ces moyens pouvant être -mais non limité à- l'attaque par la flotte Languedocienne du navire abritant le contrevenant.

Titre IV : Les Navires
Article 14 : La Piraterie et la Mutinerie

Tout acte de piraterie (attaque d'un navire par un autre navire) ou de mutinerie (prise de contrôle d'un navire par la ruse ou par la force contre l'avis de son propriétaire légitime) pourra être poursuivi par le Languedoc conformément à l'article 2.
________________________________________

Attendu qu’il ressort des différentes interventions dans le cadre de la procédure que Dame Aurisdelaastor, propriétaire du navire L’indomptable Rouquine, a remis le commandement du navire à la Demoiselle Logine, dans le cadre d’une transaction précédemment conclue entre elles ; que la Demoiselle Logine devait descendre en cale du navire pour déposer un objet spécifique et qu’elle devait en retirer la somme de 17500 écus en paiement de cette transaction ; que la Dame Aurisdelaastor avait remis le laissez-passer du capitaine afin que la demoiselle Logine puisse physiquement accéder à la cale ; que l’absence de retour de la demoiselle Logine avec le laissez-passer afin de le restituer à Dame Aurisdelaastor, une fois la transaction achevée, a inquiété cette dernière, qui, ne pouvant plus accéder à la cabine du capitaine, a fait transmettre un courrier sollicitant son retour ; que devant l’absence de réaction de la demoiselle Logine, dame Aurisdelaastor a envoyé une autre missive quelques instants plus tard, celle-ci craignant là un acte de détournement de son navire après que les matelots se soient vu renvoyés par la demoiselle Logine ; que celle-ci, loin de revenir au mess des officiers où l’attendait le propriétaire du navire, a répondu via un message écrit qu’elle accepterait de rendre le navire, moyennant paiement d’un prix raisonnable ; qu’une seconde lettre de sa part proposait à nouveau une transaction financière pour la restitution du navire ; qu’elle a ensuite désamarré le navire et envoyé une autre missive à Dame Aurisdelaastor, prétendant agir de la sorte pour empêcher une attaque du navire par un autre navire appelé en renfort par le propriétaire ; que Dame Aurisdelaastor, refusant de céder à ce chantage, a décliné la proposition et confirmé qu’un navire de renfort attaquerait l’Indomptable Rouquine en cas de refus de la Demoiselle Logine de le restituer ; que celle-ci a à nouveau répondu par message écrit, proposant une revente du navire à prix dérisoire et acceptant le risque d’une attaque en cas de refus d’achat ; qu’à 16h00 le 23 avril, soit plus de 24 heures après que la Demoiselle Logine ait pris le contrôle du navire, un autre bâtiment, commandé par Messire Rackam de la Lergue, a attaqué l’indomptable Rouquine ; qu’une nouvelle attaque a été lancée vers 20h00 en raison de l’absence de réaction de la demoiselle Logine ; que Dame Aurisdelaastor a alors envoyé une ultime missive en enjoignant la Demoiselle Logine de restituer le navire avant qu’il ne fusse trop tard ; qu’à la suite de négociations avec la guilde des Vadrouilleurs, la Demoiselle Logine a finalement échoué le navire dans le port et rendu la barre ; qu’il a alors été constaté par Dame Aurisdelaastor la disparition des 17500 écus, en plus du vol de quelques denrées, et l’absence de l’objet dont il avait été convenu lors de la transaction.

Attendu que la demoiselle Logine a soulevé, avant de se rétracter, l’incompétence territoriale du tribunal du Languedoc, les faits s’étant déroulés sur un navire ; qu’il y a lieu de trancher ce point et d’en faire jurisprudence ; que tout navire entrant dans un port languedocien ou navigant à proximité de ses côtes est considéré comme évoluant dans les eaux territoriales languedociennes ; que dès lors, quand bien même il ne serait pas relié à la terre par une passerelle, il n’en demeure pas moins en territoire languedocien et, de ce fait, ainsi que tous ses occupants, dans le ressort de compétence du tribunal du Languedoc ; que l’exception d’incompétence doit donc être rejetée.

Attendu que l’accusée fait valoir qu’il n’y a point acte de piraterie, dans la mesure où elle n’a pas pris de force le navire en l’attaquant à l’aide d’un autre navire ; qu’il ne peut être contesté que la Demoiselle Logine, au vu des différents témoignages et éléments produits par l’accusation, s’est fait remettre le laissez-passer du capitaine par le propriétaire légitime du navire ; que le tribunal ne peut donc que reconnaître l’absence d’acte de piraterie.

Attendu cependant que le tribunal dispose du droit de requalifier les faits lorsque ceux-ci n’ont pas été correctement qualifiés par le ministère public ; que la Demoiselle Logine s’est effectivement fait remettre le commandement du navire, non par la force, mais par la ruse ; qu’il ne peut être davantage contesté que la transaction, certes non manifestée par un écrit, a servi de prétexte à la remise par son propriétaire du commandement du navire à l’accusée ; que l’existence d’un écrit en matière de transaction commerciale n’est exigée par aucune disposition spécifique en Languedoc ; que l’accusée ne nie pas l’existence d’une ruse, reconnaissant même la grande naïveté de Dame Aurisdelaastor, en employant les mots mêmes de la demoiselle Logine, de « se faire bernée de la sorte et comment peut-on confier la barre d’un si beau navire à une femme aussi jeune » ; qu’elle indique de la même manière dans son témoignage que dame Aurisdelaastor « devait probablement être frustrée de s’être fait bernée par quelqu’un d’aussi jeune » ; que par ses déclarations, la demoiselle Logine reconnaît s’être fait remettre le commandement du navire par ruse, ce qui entre bien dans la qualification de mutinerie visée au décret maritime languedocien.

Attendu que la Demoiselle Logine s’est emparé par ruse du navire dans le cadre d’une escroquerie manifeste, une transaction ayant servi de base à cette opération ; qu’elle a refusé obstinément de restituer le commandement du navire l’Indomptable Rouquine à sa légitime propriétaire ; qu’elle reconnaît d’ailleurs dans ses différentes missives ne pas être la propriétaire du navire, puisqu’elle propose de le restituer moyennant une transaction financière ; qu’on ne restitue pas ce qui appartient à soi.

Attendu que la demoiselle Logine fait valoir qu’elle a désamarré le navire uniquement pour éviter qu’un autre navire ne puisse l’attaquer, agissant ainsi en état de légitime défense ; que la légitime défense s’entend comme une riposte adaptée à une attaque ou un risque d’attaque illégitime ; que le fait de se défendre contre une attaque légitime ne peut en aucun cas être considéré comme de la défense légitime ; que dame Aurisdelaastor était en droit de vouloir reprendre son navire, lequel lui avait été dérobé par ruse ; que c’est devant le refus obstiné de la Demoiselle Logine de céder à la raison et de restituer l’Indomptable Rouquine, que Messire de la Lergue a procédé à deux attaques, séparées de plusieurs heures chacune, afin de faire rendre raison à l’accusée, après plus de 24 heures de négociation infructueuse ; que pour éviter de précipiter le navire au fond de la mer, Dame Aurisdelaastor a procédé à une ultime négociation, relayée ensuite par la guilde des Vadrouilleurs dont elle fait partie ; qu’au vu de ces éléments, non sérieusement contestables, la légitime défense ne saurait être reconnue.

Attendu que l’accusée fait valoir qu’elle n’a aucunement commis un acte de prise d’otages, les occupants du navire ayant la possibilité de descendre à tout moment de celui-ci, dans la mesure où elle était seule et ne pouvait retenir contre leur gré autant de personnes ; que le navire était amarré ; que cependant, s’il était effectivement possible pour l’équipage et les occupants du navire de descendre pendant plusieurs heures, ceux-ci espéraient encore ramener la demoiselle Logine à la raison et ont pu vouloir demeurer sur le navire ; que lorsque celle-ci a désamarré le navire, les occupants de celui-ci n’ont plus eu la possibilité de descendre sans mettre leur vie en péril en sautant dans la mer, à proximité des rochers et avec le trafic maritime habituel d’un port comme Montpellier, avec le risque de noyade ; qu’il y a donc bien eu prise d’otages dès lors que l’accusée a pris la décision de détacher les amarres.

Attendu qu’il n’y a pas lieu de s’attarder sur les digressions de l’accusée concernant le prix d’une chambre d’hôtel pour avoir passé la nuit à Montpellier, paiement qui ne serait pas fondé dans la mesure où elle a passé la nuit dans la cabine du navire.

Attendu que dame Logine prétend ne pas s’être fait arrêtée et fouillée à sa descente du navire, contrairement à ce qu’avance le ministère public ; qu’elle prétend donc que la somme de 17500 écus ne peut être démontrée, ni qu’elle l’avait en sa possession ; que cependant, elle reconnaît par ailleurs avoir dépensé l’intégralité de la somme en jeux, en achats divers et en paiement d’une dette ; que l’argument n’est donc pas recevable, dans la mesure où elle reconnaît elle-même avoir volé la somme, dont elle ne conteste pas le montant ; qu’elle reconnaît donc également le vol.

Attendu que toutes les charges retenues contre la demoiselle Logine sont démontrées comme véridiques et fondées en fait et en droit, en ce que le fait de se faire remettre par ruse un navire est bien une mutinerie, en ce que le fait de prendre 17500 écus ainsi que des marchandises dans la cale, en l’absence de transaction ou de droit particulier à le faire, est bien un vol, en ce que le fait de désamarrer un navire pour le faire dériver en mer avec ses occupants et sans en être le commandant légitime est bien une prise d’otage, et en ce que par son attitude, l’accusée est bien responsable des dommages causés à l’Indomptable Rouquine.

Attendu que le ministère public a requis soit le paiement d’une indemnité de 16500 écus à Dame Aurisdelaastor, trois jours de prison et dix coups de fouet, soit trente coups de fouet, la peine de prison maximale et le paiement d’une amende de 17500 écus d’amende.

Attendu qu’il ne peut être réellement prouvé que l’accusée a pu cacher la somme d’argent volée et ne l’a pas utilisée telle qu’elle l’a affirmé ; que les principes généraux régissant la justice en royaume de France ne permettent pas au tribunal de prononcer une amende dont il ne saurait être certain, par un moyen ou un autre, d’assurer le paiement par la personne condamnée ; que le tribunal ne dispose pas de la certitude que l’accusée puisse payer la somme requise par le ministère public, ni même une amende symbolique.

Attendu que les principes de justice régissant la justice en royaume de France (hrp : charte des juges) permet au tribunal saisi d’une infraction de prononcer la peine de mort dans certains cas, notamment lorsqu’il se trouve confronté à un crime d’une extrême gravité ; que les principes généraux régissant la justice en royaume de France ne donnent pas de définition précise de cette notion ; que le tribunal du Languedoc reconnaît en l’espèce que la duplicité de l'accusée, l'escroquerie d'une importance et d'une perversité manifestes, le vol dont le butin est particulièrement élevé et la mise en danger des occupants du navire sont analysés, dans son pouvoir d'appréciation, par le tribunal du Languedoc comme un crime d'une extrême gravité qui ne saurait être réparé par quelques jours de prison dont le quantum est déterminé par les principes généraux du droit en fonction du statut social de l'accusée ; que celle-ci a organisé son insolvabilité en faisant disparaître la somme dérobée et en empêchant tout prononcé d’amende ; qu’elle n’a donc laissé aucune possibilité pour la juridiction languedocienne de prononcer une peine à la hauteur du crime, autre que la peine de mort.

Attendu que l’accusée continue de faire preuve du même esprit de mauvaise volonté que lors des faits et n’a pas démontré avoir procédé à l’indemnisation de la victime, ce qui aurait pu atténuer la sévérité de la justice languedocienne ; que l’absence totale de remords de la part de l’accusée fait craindre une escalade dans son cheminement criminel ; que l’accusée a démontré lors de l’audience par sa capacité à se défendre qu’elle disposait de tout le discernement nécessaire pour apprécier la gravité des faits au moment où elle les commettait.

Par conséquent,

Le tribunal du Languedoc reconnaît Logine coupable des faits de mutinerie, vol, prise d’otage et destruction de navire, et la condamne en conséquence à la peine de mort. La sentence sera exécutée en place publique de Montpellier par le bourreau, par pendaison. Le corps sera enterré en fosse commune, afin de permettre à Aristote, dans sa grande mansuétude, d’accorder éventuellement la résurrection à cette âme égarée.

Ainsi en a été jugé par Jorocket, juge du Languedoc, le 23 mai 1462.

Appel du présent jugement, avec possibilité de suspension de peine, pourra être effectué dans un délai de quinze jours devant la cour d’appel du royaume de France, dit Tribunal du Palais.

Toutefois, je tombe toujours sur le message : 'Il n'est pas possible de condamner un chef de bateau en mer.'
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Ven 23 Mai 2014, 00:29

Je ne trouve plus l'affaire Logine au tribunal.  Shocked 
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Ven 23 Mai 2014, 08:35

fait un ticket  Sad 
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Sam 24 Mai 2014, 16:17

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Nom complet jorocket
E-mail jorocket_972@hotmail.com

Sujet: Disparition d'une affaire au tribunal

Bonjour!

Mon bonhomme est actuellement juge du Languedoc.
Le problème est le suivant :

- Lorsque mon bonhomme devient juge, une affaire se trouve au tribunal, l'accusée se nomme Logine, elle était accusée depuis le 25/04 d'un "Vol d'un bateau et de 17500 écus", ce qui était qualifié en "trouble à l'ordre public".
- Le déroulement de l'audience avait bien progressé et il ne manquait plus qu'à prononcer le verdict, qui était prêt.
- J'ai essayé de prononcer le verdict à plusieurs reprises, notamment le 22 mai, sans succès cependant, car je recevais le message 'Il n'est pas possible de condamner un chef de bateau en mer.'
- J'attendais donc le bon moment pour prononcer sa condamnation.

Or, hier, j'ai remarqué que l'affaire Logine avait soudainement disparu du tribunal, sans que j'eusse le temps -donc- de prononcer la sentence.
Cela serait donc fort aimable à vous si vous pouviez m'expliquer cet événement que je n'ai pas vraiment compris.

Cordialement,
JD Jorocket
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Sam 24 Mai 2014, 16:20

Citation :
Expéditeur : Vanye
Date d'envoi : 23/05/1462 - 13:13:59
Titre : affaire Logine


Bonjour,

Je me suis aperçu aujourd'hui de la disparition de l'affaire Logine du rôle du tribunal, et comme j'ai un intérêt particulier à suivre cette affaire, je m'en suis étonné. Dans la mesure où aucun jugement n'est intervenu, il ne peut s'agir que d'un nouveau tour de passe-passe de cette personne.

D'après mes informateurs, aucune trace n'a pu être retrouvée de cette personne, tous les rapports revenant avec la mention : cette personne n'existe pas, n'a jamais existé ou n'existe plus.

M'est avis que cette personne n'a servi que de mule. Dans la mesure où elle était capitaine de navire, et impossible à juger, je me dis qu'elle a déposé son butin dans la cale de son navire, puis a transféré les droits à une autre personne, le véritable organisateur de cette vaste escroquerie, qui s'en tirera à bon compte.

D'après mes informateurs, plusieurs personnes sont apparues à la même époque et sont liées d'une manière ou d'une autre. Logine en faisait partie.

Beaucoup de temps passé sur cette procédure pour rien.

Cordialement

Vanyë

ps : erradication suite à mon ticket ?

J'ai répondu.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    Sam 07 Juin 2014, 23:35

HRP : Aucune réponse au ticket.
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MessageSujet: Re: Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)    

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Logine - TOP - Vol d'un bateau & 17500 écus - 25/04/1462 (Affaire interrompue)
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