Castèl de Montpelhièr


 
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 Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)

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Lycinia
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MessageSujet: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Mar 22 Avr 2014, 20:26

Bentich* a écrit:
Accusé : Jehane
Victime : Wens
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 16 au 17 Avril 1462
Lieu : Entre Narbonne et Carcassonne

Preuves

Citation :
Expéditeur : Wens
Date d'envoi : 17/04/1462 - 23:35:54
Titre : Brigandage
Bonjour messire,

Je tiens a vous signaler que j'ai été dévalisé par trois harpies sur la route entre Narbonne et Carcassonne la nuit dernière.J'en ai plus qu assez de ces pratiques, aussi je n'ai pas envie de finasser et je vous livre les noms. La chef de groupe, une blonde, s appelle Alcyne, elle est accompagnée de deux complices, Arsenyk et Jehane.
Faites en bon usage, merci

Wens
:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Récidive : Pas de récidive en Languedoc
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Mar 22 Avr 2014, 20:35

Citation :
En ce jour du vingt deux avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Jehane pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusée d'avoir dévalisé Mestre Wens dans la nuit du seize au dix sept avril de cette même année entre Narbonne et Carcassonne.


La victime affirme avoir reconnu et à su nommer l'accusée Dona Jehane ainsi que Dona Arsenyk et Dona Alcyne toutes deux déjà inculpées pour des faits de brigandages, je demanderais à la victime de donner plus de détail sur l'attaque, s'il y à eu agression, quels sont les biens volés et de quelle façon à il pu identifier ces trois femmes.

Quoi qu'il en soit il est relativement peu probable que l'accusée se soit retrouvé en groupe avec deux autres personnes chacune de son coté suspecté de brigandage par pure coïncidence.

Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements, d'autant plus qu'il est vraiment honteux de s'attaquer à une dame seule famélique et lui voler de la sorte son unique nourriture.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*

Dona avouez vous votre culpabilité ? Sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Dona Jehane d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.


Dernière édition par Lycinia le Mar 29 Avr 2014, 18:52, édité 1 fois
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Mar 22 Avr 2014, 20:37

Ah purée évidemment elle à filé de Languedoc je suis verte, c'est de ma faute j'ai pas vu la plainte ...
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Lun 28 Avr 2014, 20:25

Héhé je l'ai eu, erreur récupérée !
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Mar 29 Avr 2014, 18:45

Citation :
*Elle s'est rendue sans tarder au tribunal. Se lève à l'appel de son nom et salue le monde présent.*

Madame le procureur, messire le Juge, bonjour.
Je suis Jehane, Moratoise de naissance, Helvète pure souche, en voyage d'agrément et à la découverte de très belles régions telle que la vôtre.
Je suis là devant vous mais je vous avoue ne pas comprendre le pourquoi.
Trouble à l'ordre public, parait-il. Vol sur la personne de Messire Wens, que je ne connais ni d'Eve ,ni d'Adam. J'ai vaguement entendu parler d'une certaine dame Arcadia, Aradia...mais sans plus.
J'étais effectivement entre Narbonne et Carcassonne aux dates que vous citez, nous voyagions en lance dès la sortie de la Belgariade, bateau échoué dans une baie d'amarrage faute de ne pouvoir accoster nulle part d'autre. Faut dire que la région est belle mais que l'accueil est à revoir. Ceci dit, j'ai pris cette habitude de n'emporter que le stricte minimum pendant mes déplacements, ceci grâce à des brigands languedociens, quatre de vos charmants citoyens, ayant établi leur terrain de chasse en Provence.
J'ignore ce que j'aurais pu voler à ce sieur Wens sachant que l’inventaire de ma besace n'a fait que diminuer. Forcément, je mange.
Par contre, je peux citer tout ce que vos compatriotes de Alais m'ont volé. D'ailleurs, si votre plaignant le savait, il en tomberait mort!

Je sais que vous attendez des aveux de ma part, soi disant pour alléger ma peine, mais croyez-moi, il est hors de question que j'avoue une chose que je n'ai pas commise.

Au fait, connaissez-vous Thecorzze? Il est de Mende, c'est bien le même Comté que je sache. Cet individu fait partie d'un groupe de brigands bien connu, dont un certain Clyde et son épouse Elena. sont à la tête. Et bien, ce messire Thecorzze qui se promène nus pieds et dévêtu pour tromper son monde est quand même en possession de 10 appartements qui lui permettent de mettre en sécurité tous ses menus larcins! Je l'ai entendu se venter au feu de camp alors que je me cachais derrière un arbre pour satisfaire un besoin urgent. C'était chez vos voisins, dans le Comté de Rouergue.

Je connais les lois mais il est une chez vous que vous n'affichez pas et qui pourtant est de mise. Elle est la suivante: "Ne faites pas icelieu ce que nos bons citoyens font chez nos voisins".
Ce que je dis, je l'ai constaté, à mes dépens, à deux reprises et aujourd'hui, je me trouve devant parce qu'on m'accuse, avec d'ailleurs 12 jours de retard, de ce qui a a été commis à mon encontre.
C'est le monde à l'envers.
Je voudrais quand même qu'on m'explique: pourquoi avoir attendu 12 jours?

Je n'ai plus rien à ajouter... enfin je crois.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Mar 29 Avr 2014, 18:54

En attente du témoignage de la victime.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Lun 05 Mai 2014, 19:52

Citation :
Monsieur le juge,

Dans cette affaire la maigreur des éléments d'accusation semblent à l'égal de l'argumentation de la défense c'est à dire proche du néant.
La victime n'a pas semblé utile de venir témoigner, et ne semble guère de se préoccuper de cette affaire, remettant ainsi en cause son intérêt pour celle-ci et l'impact du sois disant préjudice reçu.
Ainsi il n'est connu de personne la manière dont la victime à pu reconnaître l'accusée qui quant à elle n'affirme ne jamais l'avoir vu.

Pour citation voici la plainte de la victime.

*début de lecture*
Expéditeur : Wens
Date d'envoi : 17/04/1462 - 23:35:54
Titre : Brigandage
Bonjour messire,

Je tiens a vous signaler que j'ai été dévalisé par trois harpies sur la route entre Narbonne et Carcassonne la nuit dernière.J'en ai plus qu assez de ces pratiques, aussi je n'ai pas envie de finasser et je vous livre les noms. La chef de groupe, une blonde, s appelle Alcyne, elle est accompagnée de deux complices, Arsenyk et Jehane.
Faites en bon usage, merci

Wens
*fin de lecture*

Cependant la présence sur les lieux de l'accusée est une vérité et il se trouve que les deux autres femmes citées sont effectivement en comparution pour des crimes du même ressort ainsi l'accusée et la victime ne se connaissant pas un coup monté contre l'accusée est également difficilement envisageable.

C'est pourquoi monsieur le juge sans réelle conviction mais sans preuve accablante je demande que dona Jehane ici présente soit relaxée bien qu'il me soit d'avis personnel que sa culpabilités soit fort probable.

Que cette dernière sache que le Languedoc s'occupe à réduire le brigandage en ses terres, que des brigands languedociens ne sont pas représentatifs du peuple et de ses principes puisqu'ils sont hors la loi, et que l'accusation l'a interpellé au bout de douze jours car nos services ont mis ce délai pour la localiser et que quand bien même nous aurions mis plusieurs semaines cela n'aurait en aucun cas un motif recevable de contestation.
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nounoursfred
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Dim 18 Mai 2014, 12:48

en attente du verdict
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    Mer 21 Mai 2014, 23:59

Procès ayant opposé Jehane au Comté du Languedoc

Jehane était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Étant donné que le plaignant, mestre Wens, n'a pas cru judicieux de venir témoigner pour confirmer ses accusations de brigandage.
Et étant donné que l'accusée, dame Jehane, s'est exprimée dans sa première plaidoirie pour nier les faits qui lui sont reprochés dans cette audience.
Il ne m'est pas possible d'être pleinement convaincu de la culpabilité de la-dite accusée ... or, le doute se doit de lui être profitable au regard de la loi.

Conséquemment, en ce jour du 22 mai 1462, le juge Jorocket, moi-même, prononce la relaxe de dame Jehane dans cette affaire de trouble à l'ordre public.
Il est loisible aux différentes parties de faire appel du présent verdict en se rendant, pour cela, au tribunal du Palais.

l'Audience est levée.


Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du vingt huit avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Jehane pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusée d'avoir dévalisé Mestre Wens dans la nuit du seize au dix sept avril de cette même année entre Narbonne et Carcassonne.


La victime affirme avoir reconnu et à su nommer l'accusée Dona Jehane ainsi que Dona Arsenyk et Dona Alcyne toutes deux déjà inculpées pour des faits de brigandages, je demanderais à la victime de donner plus de détail sur l'attaque, s'il y à eu agression, quels sont les biens volés et de quelle façon à il pu identifier ces trois femmes.

Quoi qu'il en soit il est relativement peu probable que l'accusée se soit retrouvé en groupe avec deux autres personnes chacune de son coté suspecté de brigandage par pure coïncidence.

Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements, d'autant plus qu'il est vraiment honteux de s'attaquer à une dame seule famélique et lui voler de la sorte son unique nourriture.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*

Dona avouez vous votre culpabilité ? Sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Dona Jehane d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Elle s'est rendue sans tarder au tribunal. Se lève à l'appel de son nom et salue le monde présent.*

Madame le procureur, messire le Juge, bonjour.
Je suis Jehane, Moratoise de naissance, Helvète pure souche, en voyage d'agrément et à la découverte de très belles régions telle que la vôtre.
Je suis là devant vous mais je vous avoue ne pas comprendre le pourquoi.
Trouble à l'ordre public, parait-il. Vol sur la personne de Messire Wens, que je ne connais ni d'Eve ,ni d'Adam. J'ai vaguement entendu parler d'une certaine dame Arcadia, Aradia...mais sans plus.
J'étais effectivement entre Narbonne et Carcassonne aux dates que vous citez, nous voyagions en lance dès la sortie de la Belgariade, bateau échoué dans une baie d'amarrage faute de ne pouvoir accoster nulle part d'autre. Faut dire que la région est belle mais que l'accueil est à revoir. Ceci dit, j'ai pris cette habitude de n'emporter que le stricte minimum pendant mes déplacements, ceci grâce à des brigands languedociens, quatre de vos charmants citoyens, ayant établi leur terrain de chasse en Provence.
J'ignore ce que j'aurais pu voler à ce sieur Wens sachant que l’inventaire de ma besace n'a fait que diminuer. Forcément, je mange.
Par contre, je peux citer tout ce que vos compatriotes de Alais m'ont volé. D'ailleurs, si votre plaignant le savait, il en tomberait mort!

Je sais que vous attendez des aveux de ma part, soi disant pour alléger ma peine, mais croyez-moi, il est hors de question que j'avoue une chose que je n'ai pas commise.

Au fait, connaissez-vous Thecorzze? Il est de Mende, c'est bien le même Comté que je sache. Cet individu fait partie d'un groupe de brigands bien connu, dont un certain Clyde et son épouse Elena. sont à la tête. Et bien, ce messire Thecorzze qui se promène nus pieds et dévêtu pour tromper son monde est quand même en possession de 10 appartements qui lui permettent de mettre en sécurité tous ses menus larcins! Je l'ai entendu se venter au feu de camp alors que je me cachais derrière un arbre pour satisfaire un besoin urgent. C'était chez vos voisins, dans le Comté de Rouergue.

Je connais les lois mais il est une chez vous que vous n'affichez pas et qui pourtant est de mise. Elle est la suivante: "Ne faites pas icelieu ce que nos bons citoyens font chez nos voisins".
Ce que je dis, je l'ai constaté, à mes dépens, à deux reprises et aujourd'hui, je me trouve devant parce qu'on m'accuse, avec d'ailleurs 12 jours de retard, de ce qui a a été commis à mon encontre.
C'est le monde à l'envers.
Je voudrais quand même qu'on m'explique: pourquoi avoir attendu 12 jours?

Je n'ai plus rien à ajouter... enfin je crois.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Monsieur le juge,

Dans cette affaire la maigreur des éléments d'accusation semblent à l'égal de l'argumentation de la défense c'est à dire proche du néant.
La victime n'a pas semblé utile de venir témoigner, et ne semble guère de se préoccuper de cette affaire, remettant ainsi en cause son intérêt pour celle-ci et l'impact du sois disant préjudice reçu.
Ainsi il n'est connu de personne la manière dont la victime à pu reconnaître l'accusée qui quant à elle n'affirme ne jamais l'avoir vu.

Pour citation voici la plainte de la victime.

*début de lecture*
Expéditeur : Wens
Date d'envoi : 17/04/1462 - 23:35:54
Titre : Brigandage
Bonjour messire,

Je tiens a vous signaler que j'ai été dévalisé par trois harpies sur la route entre Narbonne et Carcassonne la nuit dernière.J'en ai plus qu assez de ces pratiques, aussi je n'ai pas envie de finasser et je vous livre les noms. La chef de groupe, une blonde, s appelle Alcyne, elle est accompagnée de deux complices, Arsenyk et Jehane.
Faites en bon usage, merci

Wens
*fin de lecture*

Cependant la présence sur les lieux de l'accusée est une vérité et il se trouve que les deux autres femmes citées sont effectivement en comparution pour des crimes du même ressort ainsi l'accusée et la victime ne se connaissant pas un coup monté contre l'accusée est également difficilement envisageable.

C'est pourquoi monsieur le juge sans réelle conviction mais sans preuve accablante je demande que dona Jehane ici présente soit relaxée bien qu'il me soit d'avis personnel que sa culpabilités soit fort probable.

Que cette dernière sache que le Languedoc s'occupe à réduire le brigandage en ses terres, que des brigands languedociens ne sont pas représentatifs du peuple et de ses principes puisqu'ils sont hors la loi, et que l'accusation l'a interpellé au bout de douze jours car nos services ont mis ce délai pour la localiser et que quand bien même nous aurions mis plusieurs semaines cela n'aurait en aucun cas un motif recevable de contestation.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Wens à la barre
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MessageSujet: Re: Jehane - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Relaxée)    

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