Castèl de Montpelhièr


 
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 Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)

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Lycinia
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MessageSujet: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 15 Avr 2014, 16:31

Bentich* a écrit:
Accusé : Arsenyk
Victime : Aradias
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 12 au 13 Avril 1462
Lieu : Dans le port naturel d'Aigues Morte, au sud de Nimes
Preuves

Citation :
Expéditeur : Aradias
Date d'envoi : 14/04/1462 - 14:15:37
Titre : Plainte
Bonjour, Sieur le prévôt

Le 13 avril 1462 le navire de mon époux l'arazoumère s'est échoué au sud de Nîmes. En sortant de la passerelle tant bien que mal pour mettre bien à terre. Une personne masquée s'est jetée sur moi et m'a volé les 3 malheureux écus et le seul poisson que je possédais. J'ai reconnu la voix de cette dame qui habitait la même ville que moi et pour avoir la certitude j'ai arraché son masque.

J'ai formellement reconnu dame Arsenyk. Elle se trouvait ce matin là au même endroit que nous et j'ai des témoins de cela.
Je désire porter plainte parce que je ne supporte pas que l'on vole et que ce poisson était le seul repas que j'allais pouvoir faire depuis des jours. Pourriez vous me donner s'il vous plait Sieur le prévôt la marche à suivre pour ma plainte.

Bien à vous.
Aradias
13/04/1462 04:08 : Vous avez été racketté par un personnage masqué .
13/04/1462 04:08 : Vous vous êtes battu avec un brigand (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
:


Missives échangées : J'ai demandé la raison de l'accostage à Aigues Morte et voici la réponse

Citation :
Expéditeur : Aradias
Date d'envoi : 14/04/1462 - 16:02:58
Titre : Re: Re: Plainte
Re bonjour Sieur le Prévôt

Nous avons débarqué dans ce port parce que mon époux ne voulait pas faire de demande écrite... Il a prétendu ne pas aimer entre dans les château. Sa stupidité nous a fait échouer sur ces côtes... Je ne connais pas la raison d'un tel refus depuis nos épousailles en septembre je n'ai revu mon époux qu'une seule fois, c'était hier...

En dehors de cela nous nous laissons des missives sur le coin de la table. Comme vous pouvez l'imaginer, je ne suis pas fière de lui et si cette personne m'a attaqué c'est que j'étais famélique. Mon mari devait me donner un pain chaque jour et j'en ai reçu 2 en 8 jours...

J'étais donc la proie la plus facile de tout l'équipage, j'espère vous avoir expliqué convenablement. Bien à vous.


Aradias
Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Récidive : Aucunes récidives en Languedoc


Dernière édition par Lycinia le Jeu 08 Mai 2014, 09:58, édité 1 fois
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 15 Avr 2014, 18:46

En ce jour du quinze avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Arsenyk pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusée d'avoir agressée et volée Dona Aradias dans la nuit du douze au treize avril de cette même année dans le port naturel d'Aigues Morte, au sud de Nimes.

Lui dérobant ainsi trois écus et un poisson frais.
*elle eu un rictus a peine perceptible en énonçant le butin puis repris son air sérieux aussi sec*

La victime venait de débarquer d'un bateau échoué sur place affamée et se préparant a manger le fameux poisson, elle affirme avoir très clairement reconnu Dona Arsenyk et avoir pu lui retirer le masque qu'elle arborait afin de l'identifier, la victime affirme également que plusieurs témoins peuvent attester de la présence de Dona Arsenyk sur les lieux, ainsi je lui demanderais de bien vouloir faire appel à ces personnes là pour donner leur témoignage.

Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements, d'autant plus qu'il est vraiment honteux de s'attaquer à une dame seule famélique et lui voler de la sorte son unique nourriture.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*

Dona avouez vous votre culpabilité ? Sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Dona Arsenyk d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mer 16 Avr 2014, 15:21

Lettre de l'accusée.

Citation :
Expéditeur : Arsenyk de de la Rose
Date d'envoi : 16/04/1462 - 06:06:59
Titre : Accusation trouble à l'ordre public
Dame et Sieurs,

Un pigeon a déposé sur mon cheval un pli au sujet d’une mise en procès à mon encontre au motif de trouble à l’ordre public. Une de mes connaissances a pu m’indiquer que :

- j’aurais volé l’inventaire de Dame Aradias comportant un unique poisson
. que cette dernière a enlevé mon masque et m’a reconnue…
Je nie toutes ces accusations

En effet, si j’ai effectivement passé vers le port naturel de Nîmes, c’était en lance que d’ailleurs je menais. Si je ne dois pas ignorer la loi, vous-mêmes n’ignorez pas que le but de la lance est d’avancer au plus vite et non de brigander.

Par quelle diablerie a-t-elle pu enlever le masque je ne porte pas et me serais-je donc présenter à cette femme ?

Dès lors, je vous prie de ramener cette mégère à la raison, soit son esprit fol lui provoque des hallucinations, soit elle est la personnification vivante de la fourberie narcissique.

Veuillez me croire

Arsenyk

Ps : afin d’être sure que mon pli sera remis à la bonne personne, j’adresse celui-ci au Juge du Comté Vanye, au prévot des maréchaux Bentich et au procureur Lycinia.


Dernière édition par Lycinia le Mer 16 Avr 2014, 15:22, édité 1 fois
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mer 16 Avr 2014, 15:21

Réponse de la Procureur

Citation :
Bonjour,

J'ai bien reçu votre courrier et en prend compte à titre personnel mais vous devez expliquer tout cela au tribunal sans quoi le juge n'en tiendra pas compte même s'il la également reçu par courrier.

Je vous invite à expliquer votre défense au tribunal en y précisant le maximum de détails et de preuves de votre innocence si vous en avez, si vous avez également des témoins vous pouvez les inviter.

Tout ce qui gravite autour du procès est nul pour le Juge, celui-ci pour rendre son verdict étudie les minutes du procès et non les courriers reçus ou divers élément n'apparaissant pas dans l'affaire.
Je suis quant à moi chargée de l'accusation mais ne suis pas votre ennemie, si le procès est trop léger je peux tout à fait demander la relaxe, cependant je suis chargée de vérifier scrupuleusement la moindre de vos preuves.

Je vous encourage donc vivement a déposer votre plaidoirie et rester en Languedoc.

Cordialement,
Lycinia Manilius
Procureur du Languedoc
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Sam 19 Avr 2014, 17:16

En attente du témoignage de la victime et du plaidoirie de la défense qu'elle doit m'envoyer par courrier.
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 22 Avr 2014, 20:23

Seconde accusation.

Bentich* a écrit:
Accusé : Arsenyk
Victime : Wens
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 16 au 17 Avril 1462
Lieu : Entre Narbonne et Carcassonne

Preuves

Citation :
Expéditeur : Wens
Date d'envoi : 17/04/1462 - 23:35:54
Titre : Brigandage
Bonjour messire,

Je tiens a vous signaler que j'ai été dévalisé par trois harpies sur la route entre Narbonne et Carcassonne la nuit dernière.J'en ai plus qu assez de ces pratiques, aussi je n'ai pas envie de finasser et je vous livre les noms. La chef de groupe, une blonde, s appelle Alcyne, elle est accompagnée de deux complices, Arsenyk et Jehane.
Faites en bon usage, merci

Wens
:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Récidive : En procès pour l'attaque sur Chourouge
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 22 Avr 2014, 21:25

Monsieur le juge,

Ici plusieurs choses,

j'ai échangé plusieurs missive avec l'accusée qui affirmait être en dehors du Languedoc et ne pouvoir donner présence au tribunal, je l'ai donc invité à me communiquer par courrier sa défense, je vous cite et montre son dernier courrier reçu le vingt avril :

*début de lecture*
Madame,

Je suis effectivement hors des lieux, j'avais pour pouvoir suivre mon procès ouvert un sujet en gargotte languedocienne. Actuellement par monts et par vaux, aussitôt qu'une auberge sera ouverte en chemin, je prendrai plume afin de développer la réponse que je vous avais adressée ainsi qu'aux membres de votre tribunal.

Je vous remercie de votre attention

Arsenyk
*fin de lecture*

D'une part l'accusée ne m'a toujours pas transmis quelconque lettre mais surtout d'autre part l'accusée aurait été identifiée par Mestre Wens, citoyen Languedocien, comme une des trois brigandes l'ayant larciné dans la nuit du seize au dix sept avril de cette même année entre Narbonne et Carcassonne.

Qui plus est accompagnée selon la victime de Dona Alcyne également en procès pour une autre affaire de brigandage. En ce même jour du seize avril l'accusée envoyait à l'ensemble de la cour ce courrier ci :

*début de lecture*
Dame et Sieurs,

Un pigeon a déposé sur mon cheval un pli au sujet d’une mise en procès à mon encontre au motif de trouble à l’ordre public. Une de mes connaissances a pu m’indiquer que :

- j’aurais volé l’inventaire de Dame Aradias comportant un unique poisson
. que cette dernière a enlevé mon masque et m’a reconnue…
Je nie toutes ces accusations

En effet, si j’ai effectivement passé vers le port naturel de Nîmes, c’était en lance que d’ailleurs je menais. Si je ne dois pas ignorer la loi, vous-mêmes n’ignorez pas que le but de la lance est d’avancer au plus vite et non de brigander.

Par quelle diablerie a-t-elle pu enlever le masque je ne porte pas et me serais-je donc présenter à cette femme ?

Dès lors, je vous prie de ramener cette mégère à la raison, soit son esprit fol lui provoque des hallucinations, soit elle est la personnification vivante de la fourberie narcissique.

Veuillez me croire

Arsenyk

Ps : afin d’être sure que mon pli sera remis à la bonne personne, j’adresse celui-ci au Juge du Comté Vanye, au prévot des maréchaux Bentich et au procureur Lycinia.
*fin de lecture*

Qu'une personne, ici Dona Aradias débarquant affamée d'un bateau ai pu avoir des hallucinations comme le prétend l'accusée, admettons.
Qu'une seconde personne ai quelque jours plus tard reconnu l'accusée pour des faits similaires, qui d'autant plus n'a aucun lien avec la première victime ni avec la victime du larcinage dont est accusée sa complice Dona Alcyne cela semble totalement improbable.

Il est en effet impensable que trois victimes dans trois affaires différentes et n'ayant pas de rapports entre elles ai pu monter un quelconque complot ou qu'elle aient toutes trois eu la même hallucination comme l'entendait l'accusée.

C'est pourquoi monsieur le Juge je vous demande de désigner coupable Dona Arsenyk pour le brigandage de  Dona Aradias ainsi que celui de mestre Wens tout en prenant compte des divers mensonges de l'accusée envers la cours et du manque de respect total de celle-ci envers nos institutions je vous demande une condamnation des plus sévères.

Ainsi je demande une amende de cent cinquante écus, trois jours de prison et dix coups de fouet.

( Les peines RP pilori, tortures etc. :
Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.)
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 22 Avr 2014, 21:55

Seconde victime pas en Languedoc, s'il ne peut pas témoigner vous choisirez de tenir compte ou non de la récidive.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Jeu 01 Mai 2014, 22:28

(de JD Lycinia, j'incruste la dernière plaidoirie de la défense dans votre poste pour avoir le dossier complet)
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Dame et Sieur,
Erreur ! je me suis manifestée par pigeon dès que vous m'avez mise en accusation. J'ai écrit personnellement à chacun de vous, niant les faits qui me sont reprochés.
J'avais indiqué ne plus être sur vos terres et ne pouvait donc absolument pas répondre icilieu,mais que je reviendrai, ce qui est le cas ce jour.
Dès lors, je vous prie de bien vouloir faire de l'ordre sur vos tables de travail et retrouver mon courrier.
Par précaution, j'avais également publié un mot en place publique (gargotte/rp Arsenyk vs Comté du Languedoc).
Egalement, vous pourrez demander au témoin qui m'accompagnait ce qu'elle a vu. Il s'agit de dame Jehane.
Merci





Pour la seconde victime, il faut ouvrir une autre procédure. Je l'explique dans le jugement. Et elle a intérêt de venir en Languedoc pour soutenir l'accusation, car sinon je serai contraint de relaxer, à moins qu'elle écrive une lettre suffisamment probante pour emporter l'adhésion.

Voici le jugement dans l'affaire Arsenyk I :

Verdict a écrit:
Attendu que par réquisitoire introductif du 15 avril 1462, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Dame Arsenyk, pour des faits de brigandage commis à l’encontre de Dame Arcadias dans la nuit du 12 au 13 avril 1462, dans le port d'Aigues Mortes, près de Nîmes, en tout cas sur le territoire languedocien.

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

----------------------------------


Attendu que Dame Arcadias a expliqué avoir été agressée par une femme alors que le navire sur lequel elle voyageait venait de s'échouer dans le port d'Aigues Morte à la suite d'une mauvaise manipulation du capitaine ; que famélique, épuisée et en piteux état, elle n'a rien pu faire contre son agresseur, qu'elle a manifestement reconnu après avoir réussi tout de même à lui arracher le masque qu'elle portait.

Attendu que Dame Arsenyk prétend être totalement innocente ; qu'elle reconnaît avoir été sur les lieux le soir des faits, mais y être totalement étrangère ; qu'elle prétend qu'elle ne portait aucun masque, contrairement à ce qu'a affirmé la victime ; qu'elle voyageait en lance et que son objet n'était pas de brigander, mais de se déplacer rapidement.

Attendu que rien ne vient démontrer que l'accusée voyageait bien en lance ; qu'elle aurait pu de toute façon s'écarter du groupe et commettre son forfait ; que l'affirmation selon laquelle elle ne portait pas de masque n'est corroborée par aucun élément.

Attendu que Dame Arsenyk a fini par répondre à la convocation de la justice et se présenter au tribunal.

Attendu que Dame Arcadias, victime, s'est déplacée jusqu'à la barre des témoins ; qu'elle a reconnu formellement en Dame Arsenyk son agresseur.

Attendu que le ministère public fait valoir d'autres faits commis éventuellement par l'accusée à l'encontre de Messire Wens, en groupe cette fois, sur le territoire languedocien quelques jours plus tard ; que messire Wens a accusé notamment Dame Arsenyk d'être un de ses agresseurs ; que cependant, aucun élément de cette procédure n'a été soumis à l'examen du tribunal ; qu'aucun témoin de cette agression n'a été appelé à la barre ; que si le ministère public a l'obligation de réunir les procédures à l'encontre d'un seul accusé, cette obligation ne s'impose que lors du réquisitoire introductif et pour les faits commis antérieurement à l'ouverture de l'instance ; que les faits évoqués par Madame le Procureur ont été commis dans la nuit du 16 au 17 avril 1462, et ont fait l'objet d'une plainte déposée par Messire Wens le 17 avril auprès du prévôt du Languedoc ; que la présente procédure a été ouverte le 15 avril, c'est-à-dire antérieurement à cette seconde agression ; que cette affaire ne peut donc être soumise au tribunal dans le cadre de la présente instance et devra faire l'objet d'une autre procédure si le ministère public entend la poursuivre devant le tribunal ; qu'il ne sera donc tenu aucun compte des éléments de cette procédure et de la plainte de Messire Wens, qui n'a pas été soumise à la connaissance de l'accusée de manière officielle.

Attendu qu'il n'en demeure pas moins que l'accusée a reconnu être présente sur les lieux ; que la victime l'a formellement identifiée comme son agresseur ; qu'aucun élément apporté par Dame Arsenyk pour sa défense n'est de nature à faire apparaître un doute quant à sa culpabilité dans cette affaire.

Attendu que l'accusée fait valoir avoir écrit un courrier, qui a bien été produit au tribunal par Madame le Procureur ; que ce courrier, transmis également au juge du Languedoc, disait :

____________________

• Expéditeur : Arsenyk de de la Rose
• Date d'envoi : 16/04/1462 - 06:05:08
• Titre : Accusation trouble à l'ordre public
• Dame et Sieurs,

Un pigeon a déposé sur mon cheval un pli au sujet d’une mise en procès à mon encontre au motif de trouble à l’ordre public. Une de mes connaissances a pu m’indiquer que :

- j’aurais volé l’inventaire de Dame Aradias comportant un unique poisson
. que cette dernière a enlevé mon masque et m’a reconnue…
Je nie toutes ces accusations

En effet, si j’ai effectivement passé vers le port naturel de Nîmes, c’était en lance que d’ailleurs je menais. Si je ne dois pas ignorer la loi, vous-mêmes n’ignorez pas que le but de la lance est d’avancer au plus vite et non de brigander.

Par quelle diablerie a-t-elle pu enlever le masque je ne porte pas et me serais-je donc présenter à cette femme ?

Dès lors, je vous prie de ramener cette mégère à la raison, soit son esprit fol lui provoque des hallucinations, soit elle est la personnification vivante de la fourberie narcissique.

Veuillez me croire

Arsenyk
____________________

Attendu que le tribunal a bien tenu compte de ce courrier dans l'examen de la procédure ; que les droits de la défense ont donc bien été respectés.
 
Attendu que Madame le procureur a requis une peine de 3 jours de prison, 50 écus d'amende et 10 coups de fouet.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; qu'il s'agit là d'une jurisprudence constante en Languedoc ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusé a été trouvé avec 166 écus en poche, comme en atteste sa fouille par la maréchaussée ; que le butin du vol est important ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusé lorsqu’il est fondé à penser qu’il est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Par conséquent,

Le tribunal du Languedoc reconnaît Dame Arsenyk coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamne à 30 écus d'amende et 2 jours de prison.

Ainsi en a été jugé par le juge Vanyë d'Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de la comtesse Ulrika_Von_Stern, le 2 mai 1462.

Le présent jugement peut être frappé d'appel devant le tribunal du palais du royaume de France dans un délai de quinze jours à compter de ce jour.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Dim 18 Mai 2014, 14:55

Procès ayant opposé Arsenyk au Comté du Languedoc

Arsenyk était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Attendu que par réquisitoire introductif du 15 avril 1462, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Dame Arsenyk, pour des faits de brigandage commis à l’encontre de Dame Arcadias dans la nuit du 12 au 13 avril 1462, dans le port d'Aigues Mortes, près de Nîmes, en tout cas sur le territoire languedocien.

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

----------------------------------
Attendu que Dame Arcadias a expliqué avoir été agressée par une femme alors que le navire sur lequel elle voyageait venait de s'échouer dans le port d'Aigues Morte à la suite d'une mauvaise manipulation du capitaine ; que famélique, épuisée et en piteux état, elle n'a rien pu faire contre son agresseur, qu'elle a manifestement reconnu après avoir réussi tout de même à lui arracher le masque qu'elle portait.

Attendu que Dame Arsenyk prétend être totalement innocente ; qu'elle reconnaît avoir été sur les lieux le soir des faits, mais y être totalement étrangère ; qu'elle prétend qu'elle ne portait aucun masque, contrairement à ce qu'a affirmé la victime ; qu'elle voyageait en lance et que son objet n'était pas de brigander, mais de se déplacer rapidement.

Attendu que rien ne vient démontrer que l'accusée voyageait bien en lance ; qu'elle aurait pu de toute façon s'écarter du groupe et commettre son forfait ; que l'affirmation selon laquelle elle ne portait pas de masque n'est corroborée par aucun élément.

Attendu que Dame Arsenyk a fini par répondre à la convocation de la justice et se présenter au tribunal.

Attendu que Dame Arcadias, victime, s'est déplacée jusqu'à la barre des témoins ; qu'elle a reconnu formellement en Dame Arsenyk son agresseur.

Attendu que le ministère public fait valoir d'autres faits commis éventuellement par l'accusée à l'encontre de Messire Wens, en groupe cette fois, sur le territoire languedocien quelques jours plus tard ; que messire Wens a accusé notamment Dame Arsenyk d'être un de ses agresseurs ; que cependant, aucun élément de cette procédure n'a été soumis à l'examen du tribunal ; qu'aucun témoin de cette agression n'a été appelé à la barre ; que si le ministère public a l'obligation de réunir les procédures à l'encontre d'un seul accusé, cette obligation ne s'impose que lors du réquisitoire introductif et pour les faits commis antérieurement à l'ouverture de l'instance ; que les faits évoqués par Madame le Procureur ont été commis dans la nuit du 16 au 17 avril 1462, et ont fait l'objet d'une plainte déposée par Messire Wens le 17 avril auprès du prévôt du Languedoc ; que la présente procédure a été ouverte le 15 avril, c'est-à-dire antérieurement à cette seconde agression ; que cette affaire ne peut donc être soumise au tribunal dans le cadre de la présente instance et devra faire l'objet d'une autre procédure si le ministère public entend la poursuivre devant le tribunal ; qu'il ne sera donc tenu aucun compte des éléments de cette procédure et de la plainte de Messire Wens, qui n'a pas été soumise à la connaissance de l'accusée de manière officielle.

Attendu qu'il n'en demeure pas moins que l'accusée a reconnu être présente sur les lieux ; que la victime l'a formellement identifiée comme son agresseur ; qu'aucun élément apporté par Dame Arsenyk pour sa défense n'est de nature à faire apparaître un doute quant à sa culpabilité dans cette affaire.

Attendu que l'accusée fait valoir avoir écrit un courrier, qui a bien été produit au tribunal par Madame le Procureur ; que ce courrier, transmis également au juge du Languedoc, disait :

____________________

• Expéditeur : Arsenyk de de la Rose
• Date d'envoi : 16/04/1462 - 06:05:08
• Titre : Accusation trouble à l'ordre public
• Dame et Sieurs,

Un pigeon a déposé sur mon cheval un pli au sujet d’une mise en procès à mon encontre au motif de trouble à l’ordre public. Une de mes connaissances a pu m’indiquer que :

- j’aurais volé l’inventaire de Dame Aradias comportant un unique poisson
. que cette dernière a enlevé mon masque et m’a reconnue…
Je nie toutes ces accusations

En effet, si j’ai effectivement passé vers le port naturel de Nîmes, c’était en lance que d’ailleurs je menais. Si je ne dois pas ignorer la loi, vous-mêmes n’ignorez pas que le but de la lance est d’avancer au plus vite et non de brigander.

Par quelle diablerie a-t-elle pu enlever le masque je ne porte pas et me serais-je donc présenter à cette femme ?

Dès lors, je vous prie de ramener cette mégère à la raison, soit son esprit fol lui provoque des hallucinations, soit elle est la personnification vivante de la fourberie narcissique.

Veuillez me croire

Arsenyk
____________________

Attendu que le tribunal a bien tenu compte de ce courrier dans l'examen de la procédure ; que les droits de la défense ont donc bien été respectés.

Attendu que Madame le procureur a requis une peine de 3 jours de prison, 50 écus d'amende et 10 coups de fouet.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; qu'il s'agit là d'une jurisprudence constante en Languedoc ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusé a été trouvé avec 166 écus en poche, comme en atteste sa fouille par la maréchaussée ; que le butin du vol est important ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusé lorsqu’il est fondé à penser qu’il est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Par conséquent,

Le tribunal du Languedoc reconnaît Dame Arsenyk coupable des faits qui lui sont reprochés et la condamne à 30 écus d'amende et 2 jours de prison.

Ainsi en a été jugé par le juge Vanyë d'Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de la comtesse Ulrika_Von_Stern, le 2 mai 1462.

Le présent jugement peut être frappé d'appel devant le tribunal du palais du royaume de France dans un délai de quinze jours à compter de ce jour.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 30 écus.

Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du quinze avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Arsenyk pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusée d'avoir agressée et volée Dona Aradias dans la nuit du douze au treize avril de cette même année dans le port naturel d'Aigues Morte, au sud de Nimes.

Lui dérobant ainsi trois écus et un poisson frais.
*elle eu un rictus a peine perceptible en énonçant le butin puis repris son air sérieux aussi sec*

La victime venait de débarquer d'un bateau échoué sur place affamée et se préparant a manger le fameux poisson, elle affirme avoir très clairement reconnu Dona Arsenyk et avoir pu lui retirer le masque qu'elle arborait afin de l'identifier, la victime affirme également que plusieurs témoins peuvent attester de la présence de Dona Arsenyk sur les lieux, ainsi je lui demanderais de bien vouloir faire appel à ces personnes là pour donner leur témoignage.

Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements, d'autant plus qu'il est vraiment honteux de s'attaquer à une dame seule famélique et lui voler de la sorte son unique nourriture.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*

Dona avouez vous votre culpabilité ? Sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Dona Arsenyk d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Monsieur le juge,

Ici plusieurs choses,

j'ai échangé plusieurs missive avec l'accusée qui affirmait être en dehors du Languedoc et ne pouvoir donner présence au tribunal, je l'ai donc invité à me communiquer par courrier sa défense, je vous cite et montre son dernier courrier reçu le vingt avril :

*début de lecture*
Madame,

Je suis effectivement hors des lieux, j'avais pour pouvoir suivre mon procès ouvert un sujet en gargotte languedocienne. Actuellement par monts et par vaux, aussitôt qu'une auberge sera ouverte en chemin, je prendrai plume afin de développer la réponse que je vous avais adressée ainsi qu'aux membres de votre tribunal.

Je vous remercie de votre attention

Arsenyk
*fin de lecture*

D'une part l'accusée ne m'a toujours pas transmis quelconque lettre mais surtout d'autre part l'accusée aurait été identifiée par Mestre Wens, citoyen Languedocien, comme une des trois brigandes l'ayant larciné dans la nuit du seize au dix sept avril de cette même année entre Narbonne et Carcassonne.

Qui plus est accompagnée selon la victime de Dona Alcyne également en procès pour une autre affaire de brigandage. En ce même jour du seize avril l'accusée envoyait à l'ensemble de la cour ce courrier ci :

*début de lecture*
Dame et Sieurs,

Un pigeon a déposé sur mon cheval un pli au sujet d’une mise en procès à mon encontre au motif de trouble à l’ordre public. Une de mes connaissances a pu m’indiquer que :

- j’aurais volé l’inventaire de Dame Aradias comportant un unique poisson
. que cette dernière a enlevé mon masque et m’a reconnue…
Je nie toutes ces accusations

En effet, si j’ai effectivement passé vers le port naturel de Nîmes, c’était en lance que d’ailleurs je menais. Si je ne dois pas ignorer la loi, vous-mêmes n’ignorez pas que le but de la lance est d’avancer au plus vite et non de brigander.

Par quelle diablerie a-t-elle pu enlever le masque je ne porte pas et me serais-je donc présenter à cette femme ?

Dès lors, je vous prie de ramener cette mégère à la raison, soit son esprit fol lui provoque des hallucinations, soit elle est la personnification vivante de la fourberie narcissique.

Veuillez me croire

Arsenyk

Ps : afin d’être sure que mon pli sera remis à la bonne personne, j’adresse celui-ci au Juge du Comté Vanye, au prévot des maréchaux Bentich et au procureur Lycinia.
*fin de lecture*

Qu'une personne, ici Dona Aradias débarquant affamée d'un bateau ai pu avoir des hallucinations comme le prétend l'accusée, admettons.
Qu'une seconde personne ai quelque jours plus tard reconnu l'accusée pour des faits similaires, qui d'autant plus n'a aucun lien avec la première victime ni avec la victime du larcinage dont est accusée sa complice Dona Alcyne cela semble totalement improbable.

Il est en effet impensable que trois victimes dans trois affaires différentes et n'ayant pas de rapports entre elles ai pu monter un quelconque complot ou qu'elle aient toutes trois eu la même hallucination comme l'entendait l'accusée.

C'est pourquoi monsieur le Juge je vous demande de désigner coupable Dona Arsenyk pour le brigandage de Dona Aradias ainsi que celui de mestre Wens tout en prenant compte des divers mensonges de l'accusée envers la cours et du manque de respect total de celle-ci envers nos institutions je vous demande une condamnation des plus sévères.

Ainsi je demande une amende de cent cinquante écus, trois jours de prison et dix coups de fouet.

( Les peines RP pilori, tortures etc. :
Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.)

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Dame et Sieur,
Erreur ! je me suis manifestée par pigeon dès que vous m'avez mise en accusation. J'ai écrit personnellement à chacun de vous, niant les faits qui me sont reprochés.
J'avais indiqué ne plus être sur vos terres et ne pouvait donc absolument pas répondre icilieu,mais que je reviendrai, ce qui est le cas ce jour.
Dès lors, je vous prie de bien vouloir faire de l'ordre sur vos tables de travail et retrouver mon courrier.
Par précaution, j'avais également publié un mot en place publique (gargotte/rp Arsenyk vs Comté du Languedoc).
Egalement, vous pourrez demander au témoin qui m'accompagnait ce qu'elle a vu. Il s'agit de dame Jehane.
Merci

L'accusation a appelé Aradias à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
*A l'appel de son nom Aradias s'approcha de la barre.*

Bonjour votre honneur, je me nomme Aradias, je suis la fille de feu Mathieu13 et feu Celine632 et l'épouse de Clydhe. Je réside à Nimes depuis le début du mois de mars 1462 où je suis devenue tisserande. J'étais Arlésienne et c'est pour cette raison que j'ai formellement reconnu Dona Arsenyk, pour l'avoir de nombreuse fois rencontré dans les rues d'Arles.

Mon mari et moi sommes allés rechercher l'ambassadeur languedocien et son épouse en Italie. J'ai par omission laissé une bonne partie de mes écus chez moi sur la table, ce qu'il fait que tout le long du voyage, j'ai dû me restreindre sur la nourriture. Nous n'avons point eu la permission de rester plus de quarante huit en Italie, nous sommes donc repartis sans que je puisse accumuler suffisamment de pain pour manger.

Dans la nuit du douze au treize avril mon époux qui est un capitaine novice a fait une mauvaise manoeuvre et nous nous sommes échoués dans le port naturel d'Aigues au sud de Nîmes. Nous avons tous débarqué un par un, je dois avouer que nous étions tous dans un sale état. C'est en ce moment-là qu'une folle furieuse m'a sauté dessus essayant à tout prix de m'arracher mon sac, dans la bagarre je suis parvenue à lui arracher le masque qu'elle portait lâchement. Hélas elle m'a volé mes trois malheureux écus mais, surtout le seul poisson que j'avais réussi à pêcher. J'ai formellement reconnu la voix et le visage de Dona Arsenyk , elle portait un col rouge, Elle n'a eu aucune pitié pour moi qui était famélique et qui venait de subir un naufrage. Elle m'a frappé voyez votre honneur les marques de strangulations que je porte encore au cou.

*Elle écarta son col pour montrer les traces violettes qu'elle avait toujours.*

Je suis sûre que cette hystérique m'aurait tué, si elle ne m'avait point laissé pour morte inanimée dans les champs. L'ambassadeur, l'a entendu parler au coin du feu avec ses comparses. Il ne se doutait point que ce fut de moi qu'ils discutaient et encore moins que je pouvais être celle qu'elle avait malmenée et volée. Je suis ici présente non pas pour être dédommagée pour ce qu'elle m'a volé mais, pour qu'elle soit punie, pour les actes qu'elle commet. Cette femme est une criminelle, elle m'a agressée sans vergogne parce que j'étais seule mais, aussi parce que j'étais la plus faible... Certes la somme qui m'a été dérobée est dérisoire mais, l'usage de la violence dont-elle a fait preuve est intolérable et ne dit-on point que qui vole un œuf, vole un bœuf, cette femme souille le Languedoc.

*Aradias attendit que le juge intervienne.*
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MessageSujet: Re: Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   

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