Castèl de Montpelhièr


 
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 Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)

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Lycinia
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MessageSujet: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 15 Avr 2014, 16:28

Bentich* a écrit:
Accusé : Alcyne
Victime : Choucrouge
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 28 au 29 Avril 1462
Lieu : Entre Nimes et Montpellier

Preuves

Citation :
Expéditeur : Chourouge
Date d'envoi : 06/04/1462 - 20:45:25
Titre : Plainte pour Racket de Alcyne
Bonjour Sire Bentich, Prevost des Maréchaux,

Je dépose donc plainte contre Alcyne qui m'a dérobé le 29 mars de l'an 1462 à 04:07, tout ce que je possédais ( 2 couteaux, 30 ecus et 3 pains).
Voici le lien du brigand qui m'a volé :
http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=F&i1=23021420&i2=18799&i3=8609&i4=0&i5=0&i6=10901&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&

Et voici la photo d'Alcyne :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alcyne

Il s'agit bien de la même personne.

Je lui ai demandé aimabellement de me rembourser les objets volés mais elle se moque de moi. Elle m'a donné rendez-vous à Montpellier pour me donner 8,18 ecus et un ou deux couteaux ...
Elle ne manque pas d'aplomb...

Je vous remercie pour l'aide que vous pourrez me fournir.

Bien à vous

Chourouge
:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Récidive : Aucunes récidives en Languedoc


Dernière édition par Lycinia le Jeu 08 Mai 2014, 10:00, édité 1 fois
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 15 Avr 2014, 16:54

Citation :
En ce jour du quinze avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Alcyne pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusée d'avoir agressée et volée Dona Chourouge dans la nuit du vingt huit au vingt neuf avril de cette même année entre Nîmes et Montpellier.

Lui dérobant ainsi deux couteaux, trente écus et trois pains et la laissant inanimée en pleine nature.

Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*

Je vous lit maintenant le courrier adressé au prévôt par la victime :
*début de lecture*
Bonjour Sire Bentich, Prevost des Maréchaux,

Je dépose donc plainte contre Alcyne qui m'a dérobé le 29 mars de l'an 1462 à 04:07, tout ce que je possédais ( 2 couteaux, 30 ecus et 3 pains).
Voici le lien du brigand qui m'a volé :
http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=F&i1=23021420&i2=18799&i3=8609&i4=0&i5=0&i6=10901&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&

Et voici la photo d'Alcyne :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alcyne

Il s'agit bien de la même personne.

Je lui ai demandé aimabellement de me rembourser les objets volés mais elle se moque de moi. Elle m'a donné rendez-vous à Montpellier pour me donner 8,18 ecus et un ou deux couteaux ...
Elle ne manque pas d'aplomb...

Je vous remercie pour l'aide que vous pourrez me fournir.

Bien à vous

Chourouge
*fin de lecture*

Il faut noter que dans son courrier  la victime mentionne le "lien du brigand" ainsi que la "photo" de celui-ci comme uniques preuves, il n'a pourtant été mentionné nul part que l'accusée ai été ligotée ou ai ligotée la victime et aucunes preuves matérielles de ces liens.

Pour ce qui est de la faux-tôt je ne vois guère de quoi il peut s'agir d'autant qu'aucune faux n'a été mentionné dans l'affaire.

C'est pour quoi je demande a la victime de se présenter ici afin de détailler d'avantage ses preuves et d'apporter le courrier que lui aurait adressé l'accusée.

Quoi qu'il en soit le nom de Alcyne à été évoqué et cette personne se doit de répondre des faits dont elle est accusée.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.


Dernière édition par Lycinia le Sam 19 Avr 2014, 17:17, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 15 Avr 2014, 19:32

Citation :
Première plaidoirie de la défense

*Alcyne salue l'assemblée en s'inclinant bien bas puis fait taire la foule en délire d'un signe de mains adapté.*

Madame le procureur, Monsieur le juge,

Je me présente, Alcyne Knoevenagel, 16 ans, sans profession, Pontissalienne et Franc-Comtoise de nature. Les Pontissaliens sont les habitants de Pontarlier.

Qu'est-ce que je fais en Languedoc ? On a eu un temps exécrable cet hiver dans la montagne, mon oncle et quelques amis ont péri, emportés par le froid et la maladie et je suis venue ici pour voir si la misère est moins difficile à vivre au Soleil.

Maintenant, j'en viens aux faits qui me sont reprochés. Cette pauvre dame ou demoiselle recherche à mon avis un moyen de trouver des fonds pour nourrir sa famille. Et... Je la comprends ! C'est pourquoi je lui ai en effet proposé de l'aider après avoir reçu de sa part un pigeon probablement égaré.

Mais donnez quelque chose à quelqu'un, cela fera un ingrat et dix jaloux. Rien ne fut donné ou échangé au final, j'imagine que cette dame ou demoiselle en fut quelque peu frustrée et a décidé de se plaindre pour espérer obtenir ce qu'elle croyait lui être dû.

Je plaide non coupable.

Mesdames et Messieurs,

Je vous remercie.

Trop naze, l'acte d'accusation valait pas un clou elle aurait pu faire une défense béton et elle sort ça, dommage le procès aurait pu être drôle !
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Lycinia
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Sam 19 Avr 2014, 17:17

Citation :
L'accusation a appelé Chourouge à la barre

Voici son témoignage :
Madama le Procureur, Monsieur le juge,

Je vous envoie le courrier de Dona Alcyne que vous me demandez. Dans celui-ci, elle ne semble même plus se souvenir de ce dont elle m'a délestée. Mais elle reconnait cependant que je m'attache à de maigres biens. Ainsi donc de ce fait elle reconnait bien un délit de larcinage puisque qu'elle reconnait mon attachement à mes biens. Mais pour être attaché il faut donc bien qu'il m'appartiennent. Par ailleurs, la coquine ne semble pas en être a son premier coup d'essai car elle ne se souvient pas même de tout ce qu'elle m'a derobé.

: Alcyne
Date d'envoi : 02/04/1462 - 22:55:25
Titre : racket
Donc on va dire 8,18 écus et un ou deux couteaux ? Pauvre garçon, tu t'attaches a de maigres biens.

Rendez-vous à Montpellier pour la transaction.

Compte tenu de cet aveu de Dona Alcyne je demande sa condamnation.
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Sam 19 Avr 2014, 17:30

Monsieur le Juge,

Mon constat est le suivant,

L'accusée affirme être une étrangère venue en Languedoc car chassée par la misère et le froid ainsi que quelque peu traumatisée par le décès de ses proches ce qui par son jeune age est compréhensible. Elle correspond ainsi complètement au profil du brigand isolé.

Sa version des faits est cependant très douteuse, d'une part la missive envoyée par l'accusée était intitulée comme on le lit bien : "Racket" ainsi je ne crois qu'il puisse s'agir d'une proposition d'aide. D'autant plus qu'en aucun cas il ne viendrait à l'idée a quelqu'un de demander de l'aide a une jeune étrangère miséreuse.
D'autant plus qu'il ne s'agit pas ici de nourriture mais bien de couteaux et d'écus.

Monsieur le Juge pour cette affaire, compte tenu d'un acte d'accusation parfois imprécis mais d'une défense plus que bancale parfois incohérente et dénué de sens je demande que Dona Alcyne soit jugée coupable.

Ainsi je demande une peine de deux jours de prison et 50 écus d'amende.


*a revoir avant d'envoyer pas inspirée*
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 22 Avr 2014, 20:19

Seconde accusation.

Bentich* a écrit:
Accusé : Alcyne
Victime : Wens
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 16 au 17 Avril 1462
Lieu : Entre Narbonne et Carcassonne

Preuves

Citation :
Expéditeur : Wens
Date d'envoi : 17/04/1462 - 23:35:54
Titre : Brigandage
Bonjour messire,

Je tiens a vous signaler que j'ai été dévalisé par trois harpies sur la route entre Narbonne et Carcassonne la nuit dernière.J'en ai plus qu assez de ces pratiques, aussi je n'ai pas envie de finasser et je vous livre les noms. La chef de groupe, une blonde, s appelle Alcyne, elle est accompagnée de deux complices, Arsenyk et Jehane.
Faites en bon usage, merci

Wens
:


Missives échangées :

Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Récidive : En procès pour l'attaque sur Chourouge
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Mar 22 Avr 2014, 21:51

Citation :
Monsieur le Juge,

Mon constat est le suivant,

L'accusée affirme être une étrangère venue en Languedoc car chassée par la misère et le froid ainsi que quelque peu traumatisée par le décès de ses proches ce qui par son jeune age est compréhensible. Cependant elle correspond ainsi complètement au profil du brigand type.

Il serait de très mauvaise justice de ne se fier qu'au profil type d'une personne c'est pourquoi en creusant le dossier on s'aperçois très vite que sa version des faits en demeure très douteuse, d'une part la missive envoyée par l'accusée était intitulée comme on le lit bien : "Racket" ainsi je ne crois qu'il puisse s'agir d'une proposition d'aide. D'autant plus qu'en aucun cas il ne viendrait à l'idée a quelqu'un de demander de l'aide a une jeune étrangère miséreuse.
D'autant plus qu'il ne s'agit pas ici de nourriture mais bien de couteaux et d'écus.

Viennent s'ajouter à cela un deuxième fait de brigandage dans lequel l'accusée à été à nouveau reconnu. En effet elle aurait aurait été identifiée par Mestre Wens, citoyen Languedocien, comme une des trois brigandes l'ayant larciné dans la nuit du seize au dix sept avril de cette même année entre Narbonne et Carcassonne.

Qui plus est accompagnée selon la victime de Dona Arsenyk également en procès pour une autre affaire de brigandage à l'égard de Dona Aradias.

La triangulation des deux procès emmènent à la conclusion suivante ; soit les trois victimes sont selon les paroles des accusées respectivement, Dona Chourouge une profiteuse ingrate, Dona Aradias une folle et Mestre Wens un menteur soit les versions des accusés si bien individuellement que corrélés  ne tiennent pas la route et la raison me porte évidemment vers le second choix.

Il est en effet impensable que trois victimes dans trois affaires différentes et n'ayant pas de rapports entre elles ai pu monter un quelconque complot et ai toutes trois divers troubles du comportement.

C'est pourquoi monsieur le Juge je vous demande de désigner coupable Dona Alcyne pour le brigandage de  Dona Chourouge ainsi que celui de mestre Wens tout en prenant compte l'acte de récidive pendant le procès et ainsi le manque total de scrupule de l'accusée sans oublier son manque de respect induit envers nos institutions je vous donc demande une condamnation des plus sévères.

Ainsi je demande une amende de quatre vingt écus, trois jours de prison et dix coups de fouet.

( Les peines RP pilori, tortures etc. :
Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.)

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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Jeu 08 Mai 2014, 09:59

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Attendu que par réquisitoire introductif du 15 avril 1462, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Dame Alcyne, pour des faits de brigandage commis à l’encontre de Dame Chourouge dans la nuit du 28 au 29 mars 1462, entre Nîmes et Montpellier, en tout cas sur le territoire languedocien.
Attendu qu’il y a lieu de rectifier une erreur matérielle dans le réquisitoire introductif du Procureur, celui-ci ayant visé dans son acte introductif du 15 avril des faits postérieurs ; qu’il y a lieu de comprendre que les faits poursuivis sont ceux commis du 28 au 29 mars.

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

----------------------------------
Attendu que Dame Chourouge est venue à la barre des témoins et a reconnu son agresseur en la personne de l’accusée ; qu’elle a produit un courrier émanant de celle-ci, indiquant en substance qu’elle acceptait de lui donner un peu plus de 8 écus et deux couteaux, lui faisant le reproche de s’accrocher à de maigres biens ; que selon Dame Chourouge, il s’agit là d’un aveu.

Attendu que Dame Alcyne fait valoir son innocence, prétextant être totalement étrangère aux faits pour lesquels elle est poursuivie ; qu’elle prétend que le courrier qu’elle a envoyé était motivé par une demande d’aide de la part de Dame Chourouge, mais que finalement, elle n’a rien donné, ce qui motiverait la plainte de cette dernière.

Attendu que la victime a reconnu en Dame Alcyne son agresseur ; que cette lettre est un élément probant, qui ne saurait être interprété comme une simple demande d’aide ; que le reproche de s’accrocher à de maigres biens, comme l’explique bien Dame Chourouge, fait comprendre que ces biens étaient bien à elle avant de passer dans l’escarcelle de l’accusée.

Attendu que le ministère public fait valoir d'autres faits commis éventuellement par l'accusée à l'encontre de Messire Wens, en groupe cette fois, sur le territoire languedocien quelques jours plus tard ; que messire Wens a accusé notamment Dame Alcyne d'être un de ses agresseurs ; que cependant, aucun élément de cette procédure n'a été soumis à l'examen du tribunal ; qu'aucun témoin de cette agression n'a été appelé à la barre ; que si le ministère public a l'obligation de réunir les procédures à l'encontre d'un seul accusé, cette obligation ne s'impose que lors du réquisitoire introductif et pour les faits commis antérieurement à l'ouverture de l'instance ; que les faits évoqués par Madame le Procureur ont été commis dans la nuit du 16 au 17 avril 1462, et ont fait l'objet d'une plainte déposée par Messire Wens le 17 avril auprès du prévôt du Languedoc ; que la présente procédure a été ouverte le 15 avril, c'est-à-dire antérieurement à cette seconde agression ; que cette affaire ne peut donc être soumise au tribunal dans le cadre de la présente instance et devra faire l'objet d'une autre procédure si le ministère public entend la poursuivre devant le tribunal ; qu'il ne sera donc tenu aucun compte des éléments de cette procédure et de la plainte de Messire Wens, qui n'a pas été soumise à la connaissance de l'accusée de manière officielle.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis la condamnation de Dame Alcine à une peine de 3 jours de prison, 80 écus d’amende et dix coups de fouet.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; qu'il s'agit là d'une jurisprudence constante en Languedoc ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusé a été trouvé avec 29 écus en poche, comme en atteste sa fouille par la maréchaussée ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusé lorsqu’il est fondé à penser qu’il est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Attendu que les faits sont avérés et que les éléments soumis à l’examen du tribunal ne font pas de doute sur la culpabilité de Dame Alcyne.

Par conséquent,

Le tribunal du Languedoc reconnaît Dame Alcyne coupable des faits pour lesquels elle était poursuivie, qualifiés en trouble à l’ordre public et la condamne à une peine de 2 jours de prison et 20 écus d’amende.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge sous la mandature de la comtesse Ulrika_Von_Stern, le 2 mai 1462.

Le présent jugement peut être frappé d’appel devant le tribunal du palais du royaume de France dans un délai de 15 jours.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 20 écus.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)   Dim 18 Mai 2014, 14:41

Je remet les minutes au propre pour l'archivage.

Procès ayant opposé Alcyne au Comté du Languedoc

Alcyne était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

Citation :
Attendu que par réquisitoire introductif du 15 avril 1462, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Dame Alcyne, pour des faits de brigandage commis à l’encontre de Dame Chourouge dans la nuit du 28 au 29 mars 1462, entre Nîmes et Montpellier, en tout cas sur le territoire languedocien.
Attendu qu’il y a lieu de rectifier une erreur matérielle dans le réquisitoire introductif du Procureur, celui-ci ayant visé dans son acte introductif du 15 avril des faits postérieurs ; qu’il y a lieu de comprendre que les faits poursuivis sont ceux commis du 28 au 29 mars.

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
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II - Du Droit Coutumier

En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
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III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

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Attendu que Dame Chourouge est venue à la barre des témoins et a reconnu son agresseur en la personne de l’accusée ; qu’elle a produit un courrier émanant de celle-ci, indiquant en substance qu’elle acceptait de lui donner un peu plus de 8 écus et deux couteaux, lui faisant le reproche de s’accrocher à de maigres biens ; que selon Dame Chourouge, il s’agit là d’un aveu.

Attendu que Dame Alcyne fait valoir son innocence, prétextant être totalement étrangère aux faits pour lesquels elle est poursuivie ; qu’elle prétend que le courrier qu’elle a envoyé était motivé par une demande d’aide de la part de Dame Chourouge, mais que finalement, elle n’a rien donné, ce qui motiverait la plainte de cette dernière.

Attendu que la victime a reconnu en Dame Alcyne son agresseur ; que cette lettre est un élément probant, qui ne saurait être interprété comme une simple demande d’aide ; que le reproche de s’accrocher à de maigres biens, comme l’explique bien Dame Chourouge, fait comprendre que ces biens étaient bien à elle avant de passer dans l’escarcelle de l’accusée.

Attendu que le ministère public fait valoir d'autres faits commis éventuellement par l'accusée à l'encontre de Messire Wens, en groupe cette fois, sur le territoire languedocien quelques jours plus tard ; que messire Wens a accusé notamment Dame Alcyne d'être un de ses agresseurs ; que cependant, aucun élément de cette procédure n'a été soumis à l'examen du tribunal ; qu'aucun témoin de cette agression n'a été appelé à la barre ; que si le ministère public a l'obligation de réunir les procédures à l'encontre d'un seul accusé, cette obligation ne s'impose que lors du réquisitoire introductif et pour les faits commis antérieurement à l'ouverture de l'instance ; que les faits évoqués par Madame le Procureur ont été commis dans la nuit du 16 au 17 avril 1462, et ont fait l'objet d'une plainte déposée par Messire Wens le 17 avril auprès du prévôt du Languedoc ; que la présente procédure a été ouverte le 15 avril, c'est-à-dire antérieurement à cette seconde agression ; que cette affaire ne peut donc être soumise au tribunal dans le cadre de la présente instance et devra faire l'objet d'une autre procédure si le ministère public entend la poursuivre devant le tribunal ; qu'il ne sera donc tenu aucun compte des éléments de cette procédure et de la plainte de Messire Wens, qui n'a pas été soumise à la connaissance de l'accusée de manière officielle.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis la condamnation de Dame Alcine à une peine de 3 jours de prison, 80 écus d’amende et dix coups de fouet.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; qu'il s'agit là d'une jurisprudence constante en Languedoc ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusé a été trouvé avec 29 écus en poche, comme en atteste sa fouille par la maréchaussée ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusé lorsqu’il est fondé à penser qu’il est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Attendu que les faits sont avérés et que les éléments soumis à l’examen du tribunal ne font pas de doute sur la culpabilité de Dame Alcyne.

Par conséquent,

Le tribunal du Languedoc reconnaît Dame Alcyne coupable des faits pour lesquels elle était poursuivie, qualifiés en trouble à l’ordre public et la condamne à une peine de 2 jours de prison et 20 écus d’amende.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge sous la mandature de la comtesse Ulrika_Von_Stern, le 2 mai 1462.

Le présent jugement peut être frappé d’appel devant le tribunal du palais du royaume de France dans un délai de 15 jours.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 20 écus.

Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du quinze avril de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Dona Alcyne pour des faits de brigandages qualifiables de trouble à l'ordre public.

Il est reproché à l'accusée d'avoir agressée et volée Dona Chourouge dans la nuit du vingt huit au vingt neuf avril de cette même année entre Nîmes et Montpellier.

Lui dérobant ainsi deux couteaux, trente écus et trois pains et la laissant inanimée en pleine nature.

Il est évident que si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Pour rappel je vous cite le code languedocien,

*début de lecture*

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

*fin de lecture*

Je vous lit maintenant le courrier adressé au prévôt par la victime :
*début de lecture*
Bonjour Sire Bentich, Prevost des Maréchaux,

Je dépose donc plainte contre Alcyne qui m'a dérobé le 29 mars de l'an 1462 à 04:07, tout ce que je possédais ( 2 couteaux, 30 ecus et 3 pains).
Voici le lien du brigand qui m'a volé :
http://www.lesroyaumes.com/brigand.php?i0=F&i1=23021420&i2=18799&i3=8609&i4=0&i5=0&i6=10901&i7=0&i8=0&i9=0&i10=0&i11=0&

Et voici la photo d'Alcyne :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alcyne

Il s'agit bien de la même personne.

Je lui ai demandé aimabellement de me rembourser les objets volés mais elle se moque de moi. Elle m'a donné rendez-vous à Montpellier pour me donner 8,18 ecus et un ou deux couteaux ...
Elle ne manque pas d'aplomb...

Je vous remercie pour l'aide que vous pourrez me fournir.

Bien à vous

Chourouge
*fin de lecture*

Il faut noter que dans son courrier la victime mentionne le "lien du brigand" ainsi que la "photo" de celui-ci comme uniques preuves, il n'a pourtant été mentionné nul part que l'accusée ai été ligotée ou ai ligotée la victime et aucunes preuves matérielles de ces liens.

Pour ce qui est de la faux-tôt je ne vois guère de quoi il peut s'agir d'autant qu'aucune faux n'a été mentionné dans l'affaire.

C'est pour quoi je demande a la victime de se présenter ici afin de détailler d'avantage ses preuves et d'apporter le courrier que lui aurait adressé l'accusée.

Quoi qu'il en soit le nom de Alcyne à été évoqué et cette personne se doit de répondre des faits dont elle est accusée.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
*Alcyne salue l'assemblée en s'inclinant bien bas puis fait taire la foule en délire d'un signe de mains adapté.*

Madame le procureur, Monsieur le juge,

Je me présente, Alcyne Knoevenagel, 16 ans, sans profession, Pontissalienne et Franc-Comtoise de nature. Les Pontissaliens sont les habitants de Pontarlier.

Qu'est-ce que je fais en Languedoc ? On a eu un temps exécrable cet hiver dans la montagne, mon oncle et quelques amis ont péri, emportés par le froid et la maladie et je suis venue ici pour voir si la misère est moins difficile à vivre au Soleil.

Maintenant, j'en viens aux faits qui me sont reprochés. Cette pauvre dame ou demoiselle recherche à mon avis un moyen de trouver des fonds pour nourrir sa famille. Et... Je la comprends ! C'est pourquoi je lui ai en effet proposé de l'aider après avoir reçu de sa part un pigeon probablement égaré.

Mais donnez quelque chose à quelqu'un, cela fera un ingrat et dix jaloux. Rien ne fut donné ou échangé au final, j'imagine que cette dame ou demoiselle en fut quelque peu frustrée et a décidé de se plaindre pour espérer obtenir ce qu'elle croyait lui être dû.

Je plaide non coupable.

Mesdames et Messieurs,

Je vous remercie.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Monsieur le Juge,

Mon constat est le suivant,

L'accusée affirme être une étrangère venue en Languedoc car chassée par la misère et le froid ainsi que quelque peu traumatisée par le décès de ses proches ce qui par son jeune age est compréhensible. Cependant elle correspond ainsi complètement au profil du brigand type.

Il serait de très mauvaise justice de ne se fier qu'au profil type d'une personne c'est pourquoi en creusant le dossier on s'aperçois très vite que sa version des faits en demeure très douteuse, d'une part la missive envoyée par l'accusée était intitulée comme on le lit bien : "Racket" ainsi je ne crois qu'il puisse s'agir d'une proposition d'aide. D'autant plus qu'en aucun cas il ne viendrait à l'idée a quelqu'un de demander de l'aide a une jeune étrangère miséreuse.
D'autant plus qu'il ne s'agit pas ici de nourriture mais bien de couteaux et d'écus.

Viennent s'ajouter à cela un deuxième fait de brigandage dans lequel l'accusée à été à nouveau reconnu. En effet elle aurait aurait été identifiée par Mestre Wens, citoyen Languedocien, comme une des trois brigandes l'ayant larciné dans la nuit du seize au dix sept avril de cette même année entre Narbonne et Carcassonne.

Qui plus est accompagnée selon la victime de Dona Arsenyk également en procès pour une autre affaire de brigandage à l'égard de Dona Aradias.

La triangulation des deux procès emmènent à la conclusion suivante ; soit les trois victimes sont selon les paroles des accusées respectivement, Dona Chourouge une profiteuse ingrate, Dona Aradias une folle et Mestre Wens un menteur soit les versions des accusés si bien individuellement que corrélés ne tiennent pas la route et la raison me porte évidemment vers le second choix.

Il est en effet impensable que trois victimes dans trois affaires différentes et n'ayant pas de rapports entre elles ai pu monter un quelconque complot et ai toutes trois divers troubles du comportement.

C'est pourquoi monsieur le Juge je vous demande de désigner coupable Dona Alcyne pour le brigandage de Dona Chourouge ainsi que celui de mestre Wens tout en prenant compte l'acte de récidive pendant le procès et ainsi le manque total de scrupule de l'accusée sans oublier son manque de respect induit envers nos institutions je vous donc demande une condamnation des plus sévères.

Ainsi je demande une amende de quatre vingt écus, trois jours de prison et dix coups de fouet.

( Les peines RP pilori, tortures etc. :
Un juge peut prononcer une peine RP, sans l'accord du joueur. Cependant, le RP ne pourra être réalisé véritablement sur le forum qu'avec l'accord du joueur.)

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Chourouge à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Madama le Procureur, Monsieur le juge,

Je vous envoie le courrier de Dona Alcyne que vous me demandez. Dans celui-ci, elle ne semble même plus se souvenir de ce dont elle m'a délestée. Mais elle reconnait cependant que je m'attache à de maigres biens. Ainsi donc de ce fait elle reconnait bien un délit de larcinage puisque qu'elle reconnait mon attachement à mes biens. Mais pour être attaché il faut donc bien qu'il m'appartiennent. Par ailleurs, la coquine ne semble pas en être a son premier coup d'essai car elle ne se souvient pas même de tout ce qu'elle m'a derobé.

: Alcyne
Date d'envoi : 02/04/1462 - 22:55:25
Titre : racket
Donc on va dire 8,18 écus et un ou deux couteaux ? Pauvre garçon, tu t'attaches a de maigres biens.

Rendez-vous à Montpellier pour la transaction.

Compte tenu de cet aveu de Dona Alcyne je demande sa condamnation.
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