Castèl de Montpelhièr


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Lycinia
Orateur
Orateur
avatar

Nombre de messages : 344
Ville : Montpellier
Fonctions : Procureur du Languedoc
Date d'inscription : 01/02/2014

MessageSujet: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   Jeu 27 Mar 2014, 17:58

Bentich* a écrit:
Accusé : Rk3
Victime : Ambroisine30
Témoins :
Brigadier en charge de l'affaire : Bentich de Saint Didier, Prevot des Marechaux
Chef d'inculpation : T.O.P. - Brigandage
Date : Dans la nuit du 25 au 26 Mars 1462
Lieu : Sur les Chemins entre Montpellier et Nîmes
Preuves

Citation :
Messire Bentich,

Peut être vous souvenez vous de moi,nous nous étions croisé dans la salle des pas perdus lors des élections précédentes.

Je ne sais trop à qui m'adresser,donc je vous écris pour vous faire part de mon malheur,tout relatif malgré tout.

Je voyageais sur la route entre Montpellier et Nîmes,seule et fort peu chargée lorsque ,sortis de nulle part,deux personnes très mal intentionnées s'en sont prises à moi ,me délestant d'une quinzaine d'écus et d'une miche de pain.Le préjudice est minime,je vous l'accorde mais tout de même,attaquer ainsi une femme sans défense,la laissant affaiblie,sans le sou et sans plus rien à manger,ça n'est pas digne.

(26/03/1462 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Rk3 et de Zinedinz .
26/03/1462 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Rk3 et de Zinedinz (coefficient de combat 2), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.)

J'aurais aimé savoir s'il était possible de mettre ces faquins face à un tribunal ,même si je suis bien consciente du peu qui m'a été volé et savoir aussi quelles démarches je devrais effectuer.

Dans l'attente de votre réponse

Respectueusement

Ambroisine
:

Il est à noté que la victime est venue dans nos bureaux feuilleté les registres de brigand et qu'elle a reconnu avec certitude le dénommé Rk3


Missives échangées :
Décret/loi bafoué :

Citation :
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

Récidive : Aucunes récidives en Languedoc


Dernière édition par Lycinia le Lun 28 Avr 2014, 20:19, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Hansreudi
Orateur
Orateur
avatar

Masculin Nombre de messages : 113
Ville : Montpellier
Date d'inscription : 27/08/2007

MessageSujet: Re: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   Jeu 27 Mar 2014, 19:52

Ok, pareil que pour le premier, tu peux envoyer quand tu veux Lycinia
Revenir en haut Aller en bas
Lycinia
Orateur
Orateur
avatar

Nombre de messages : 344
Ville : Montpellier
Fonctions : Procureur du Languedoc
Date d'inscription : 01/02/2014

MessageSujet: Re: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   Sam 29 Mar 2014, 13:17

En ce jour du vingt neuf mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Mestre Rk3 pour des faits de brigandage, qualifiés comme trouble à l'ordre public.

L'homme en question est accusé d'avoir, avec un complice brigandé Dona Ambroisine30 dans la nuit du vingt cinq au vingt six Mars mil quatre cent soixante deux sur les chemins entre Montpellier et Nîmes, dérobant ainsi quinze écus et une miche de pain.

Le plus grand préjudice n'est pas celui de voler une petite somme telle que celle-ci mais bien d'attaquer à deux une femme et de la laisser inanimée affaiblie sans le sous et sans nourriture.

Monsieur le juge, la prévôté m'a indiqué que la dame avait reconnu ses agresseurs sur un registre et qu'elle pouvait affirmer que Mestre Rk3 en était. il est donc fort probable que l'accusé soit coupable des faits dont on l'accuse.

Pour rappel je vous cite ici les extrait du code Languedocien.

Extrait du code Languedocien ;

*début de lecture*

A. Des statuts du Comté
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Lé Comté du Languedoc est régi par lé droit coutumier.

II - Du Droit Coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
*fin de lecture*

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

*Puis se tournant vers l'accusé*

Mestre avouez vous votre culpabilité ? Sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Mestre Rk3 d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que le silence de votre part ainsi qu'une non-défense, vous mènera directement à une condamnation.
Sachez, finalement, que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.
Revenir en haut Aller en bas
Lycinia
Orateur
Orateur
avatar

Nombre de messages : 344
Ville : Montpellier
Fonctions : Procureur du Languedoc
Date d'inscription : 01/02/2014

MessageSujet: Re: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   Lun 07 Avr 2014, 19:24

Citation :
Monsieur le Juge,

Ici un cas particulier, l'accusé à été retrouvé mort, je demande donc a ce qu'on maintienne sa culpabilité et que l'on récupère les écus qu'il a volé qui en son cas ne lui serviront guère si ce n'est 1 écu pour le passeur.

Je demande donc une amende si je puis dire ainsi de 101 écu.
Revenir en haut Aller en bas
Vanyë
Grand Croix
Grand Croix
avatar

Masculin Nombre de messages : 1967
Age : 45
Ville : Alais
Rang de Noblesse : Baron d'Anduze
Fonctions : procureur du Languedoc
Date d'inscription : 27/06/2006

MessageSujet: Re: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   Mar 22 Avr 2014, 16:10

Dans sa grande bonté, Aristote a rappelé l'âme de Rk3 dans son corps. Il a donc ressuscité. Je n'ai donc pas suivi entièrement vos réquisitions, et ai prononcé de la prison.
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   Dim 18 Mai 2014, 13:49

Procès ayant opposé Rk3 au Comté du Languedoc

Rk3 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Attendu que par réquisitoire introductif du 29 mars 1462, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre du Sieur Rk3, pour des faits de brigandage commis dans la nuit du 25 mars au 26 mars 1462, sur le territoire languedocien, entre Montpellier et Nîmes, à l’encontre de Dame Ambroisine 30.

Attendu que les faits ont été commis par deux invidivus ; que Dame Ambroisine 30 a pu désigner, à partir d'un registre de portraits de malandrins connus défavorablement de la justice, Rk3 comme l'un de ses agresseurs ; que ce témoignage de la victime a permis l'arrestation de Rk3.

Attendu que Dame Ambroisine 30 est venue à la barre confirmer ses accusations et a désigné sans la moindre hésitation l'accusé comme étant l'un de ses agresseurs.

Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

----------------------------------

Attendu que les faits sont établis.

Attendu que l'accusé a fait un malaise lors de l'audience, pouvant faire croire à son décès, mais qu'il a fini par reprendre conscience ; qu'un délai suffisamment long lui a été laissé pour faire valoir une défense et reprendre des forces pour affronter la justice, une suspension d'audience de plusieurs jours ayant été organisée ; que le sieur Rk3 n'a pas jugé utile de répondre aux accusations de Madame la Procureure et de la victime ; que ce silence peut donc être interprété à loisir par le tribunal languedocien.

Attendu que le ministère public a requis une peine d’amende de 101 écus mais n'a pas été plus loin dans ses réquisitions, la rumeur de la salle ayant fait croire au décès de l'accusé et Madame la Procureure, à juste titre, ayant alors considéré qu'on ne pouvait envoyer soit à la mort, soit en prison, une personne décédée.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; qu'il s'agit là d'une jurisprudence constante en Languedoc ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusé a été trouvé avec 193 écus en poche, comme en atteste sa fouille par la maréchaussée ; que le butin du vol est important ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusé lorsqu’il est fondé à penser qu’il est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Par conséquent :

Le tribunal du Languedoc reconnaît le sieur Rk3, coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés, conformément à la coutume languedocienne et au code languedocien précités.

Condamne l’accusé à une peine de 2 jours de prison et à 120 écus d’amende.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de Dame Ulrika.Von.Stern, comtesse du Languedoc, le 22 avril 1462.

Appel du présent jugement peut être formé devant le tribunal du palais du royaume de France dans un délai de 15 jours.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et ?une amende de 120 écus.

Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du vingt neuf mars de l'an de grâce mil quatre cent soixante deux, moi Lycinia Manilius en tant que procureur du Languedoc ouvre une procédure à l'encontre de Mestre Rk3 pour des faits de brigandage, qualifiés comme trouble à l'ordre public.

L'homme en question est accusé d'avoir, avec un complice brigandé Dona Ambroisine30 dans la nuit du vingt cinq au vingt six Mars mil quatre cent soixante deux sur les chemins entre Montpellier et Nîmes, dérobant ainsi quinze écus et une miche de pain.

Le plus grand préjudice n'est pas celui de voler une petite somme telle que celle-ci mais bien d'attaquer à deux une femme et de la laisser inanimée affaiblie sans le sous et sans nourriture.

Monsieur le juge, la prévôté m'a indiqué que la dame avait reconnu ses agresseurs sur un registre et qu'elle pouvait affirmer que Mestre Rk3 en était. il est donc fort probable que l'accusé soit coupable des faits dont on l'accuse.

Pour rappel je vous cite ici les extrait du code Languedocien.

Extrait du code Languedocien ;

*début de lecture*

A. Des statuts du Comté
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Lé Comté du Languedoc est régi par lé droit coutumier.

II - Du Droit Coutumier
1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
*fin de lecture*

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

*Puis se tournant vers l'accusé*

Mestre avouez vous votre culpabilité ? Sachez qu'en avouant votre peine pourrait s'en voir réduite.

Quoi qu'il en soit le ministère de la justice accuse Mestre Rk3 d'avoir enfreint le droit languedocien.

Sachez que le silence de votre part ainsi qu'une non-défense, vous mènera directement à une condamnation.
Sachez, finalement, que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Monsieur le Juge,

Ici un cas particulier, l'accusé à été retrouvé mort, je demande donc a ce qu'on maintienne sa culpabilité et que l'on récupère les écus qu'il a volé qui en son cas ne lui serviront guère si ce n'est 1 écu pour le passeur.

Je demande donc une amende si je puis dire ainsi de 101 écus.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Ambroisine30 à la barre
Voici son témoignage :

Citation :
Le témoignage contre le deuxième à présent

Madame le procureur,monsieur le juge,
Que rajouter de plus si ce n'est que ces deux hommes ici présents *montrant les deux accusés* ont dérobé bien plus que quelques écus.Ils ont pris ma tranquillité d'esprit et m'ont fait perdre le goût des voyages simples et paisibles.Le préjudice moral est important.Je ne reste plus dans les rues à la nuit tombée.Je ne cesse de surveiller ,craignant à nouveau d'être agressée par un manant n'ayant aucun honneur ni aucune pitié.

Je vous demande la plus grande sévérité envers ces deux coquins,afin qu'ils y réfléchissent à deux fois avant de s'en prendre encore à de pauvres voyageurs

Merci de m'avoir écouté
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)   

Revenir en haut Aller en bas
 
Rk3 - TOP - Brigandage - 29/03/1462 (Coupable)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Arsenyk - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)
» Chalva - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Coupable)
» Bocom - TOP - Brigandage - 28/04/1462 (Coupable)
» Alcyne - TOP - Brigandage - 15/04/1462 (Coupable)
» Falco. - TOP - Tentative de révolte à Nîmes - 22/05/1462 (Coupable)

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèl de Montpelhièr :: Archives des discussions des acteurs judiciaires-
Sauter vers: