Castèl de Montpelhièr


 
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 Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)

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Estuardo
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MessageSujet: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   Sam 08 Mar 2014, 13:34

Acte d'accusation:
Citation :
*Estuardo entra en salle du tribunal, salua la Juge d'un geste du chef, ouvrit ses dossiers et commença l'acte.*

En cé jour du huit mars dé l'an dé grâce mil quatre cent soixante deux, lé procureur du Languedoc, Estuardo Gonzalez, nous-même, ouvrons une procédure judiciaire à l'encontre dé Mestre Fabio [IG: Fabio.] pour Haute Trahison.
L'homme, qui est convoqué en salle du tribunal pour répondre dé ses actes, effet pour lequel nous avons tenté dé lui envoyer une missive, est en effet accusé d'avoir vidé la mairie dé Carcassonne pendant son mandat en tant qué maire.

*Il regarda la Juge*

En effet, Mestre Fabio, après s'être fait élire démocratiquement pour le poste dé maire lé douze février dé cette même année, a abandonné ses fonctions sans préavis lé cinq mars dernier. Après une reprise dé mairie organisée par lé conseil comtal, Mestre Jefflebarde a repris la fonction dé maire. Quel né fut point l'étonnement dé découvrir alors une mairie absolument pauvre.

Cet acte est impardonnable. L'abandon dé telles fonctions sans préavis est déjà en soit un acte punissable, mais lé pillage complet des caisses est un acte atroce. D'autant plus qué l'accusé a abusé dé la confiance accordée par tous les habitants de Carcassonne en sé faisant élire par la voie des votes. Les caisses dé la ville furent découvertes sans un seul écus, et endettés dé presque une centaine d'écus. Quand à denrées, il né restait qué quelques stères dé bois, quelques herbes médicinales et une paire dé haches. Il est d'autant plus remarquable qué pendant son mandat, Mestre Fabio a imposé un nouveau impôt dont lé conseil comtal né voyait pas l'utilité et qui ruinait les Carcassonnais. Il est clair, aujourd'hui, qué cet impôt fut une cruelle manœuvre pour engrosser lé butin bien malhonnêtement acquis.

Qu'il soit su, ici, qué l'acte est des plus condamnables. Sé déclarer languedocien, sé présenter aux élections municipales, faire appel à la confiance des habitants d'une ville, acquérir leur confiance pour ensuite vider les caisses dé leur mairie. Existe-t-il d'acte plus lâche et plus ignoble?

Pour rappel, yé fais lecture du Code Languedocien ici enfreint, sans oublier lé poids moralement incorrect des actions dé l'accusé.

*Il fait lecture du Code*
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Lé Comté du Languedoc est régi par lé droit coutumier.

II - Du Droit Coutumier
1) lé critère du bon père dé famille : est permise toute action qué pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse dé né causer aucun préjudice à autrui. Cé bon père dé famille est un homme ordinaire, un homme dé la place du marché qui agit en vertu dé son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen sé l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, lé Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures dé la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte dé la jurisprudence (et donc de la Coutume).

III - Des Chefs d'Inculpation
F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

*Fin de lecture*

Il est évident qu'aucun père dé famille sé permettrait dé vider les caisses d'une mairie, et encore moins dé celle dont nous avons la responsabilité en tant qué maire et qué languedocien. Si tout homme sé permettait une telle actions, la vie dé notre société sé verrait en danger et lé chaos régirait toutes nos relations. Finalement il est coutumier au Languedoc dé punir dé tels actes. Il est évident qu'un tel méfait porte grave préjudice à la stabilité de la ville dé Carcassonne, et donc à tout lé Comté, ainsi qu'aux l'institution et aux gouvernements municipaux et comtaux dé notre Comté.

Par conséquent lé ministère dé la justice accuse Mestre Fabio d'avoir enfreint lé droit languedocien.

Sachez qué lé silence dé votre part ainsi qu'une non-défense, vous mènera directement à une condamnation.
Sachez aussi qu'avouer votre culpabilité peut être raison pour réduire votre peine.
Sachez, finalement, qué vous avez tout à fait lé droit d'être représenté par un avocat pour votre défense.
Lé barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.


Dernière édition par Estuardo le Dim 16 Mar 2014, 23:10, édité 2 fois
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   Jeu 13 Mar 2014, 00:02

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Fabio qui avait repris ces espritt quelques jour après avoir été drogue par un des candidats en taverne du la surprise de se retrouver la .


Bonjour maitre

Je tenais a vous dire que je me souviens de rien de cet acte aussi lâche .
Je me rappelle de cette soirée e' taverne avec sir baal ou on avait bien bu.

Après je me suis senti tout drôle et pris d'une pulsion ,je le voyait rire et me dire des choses.

Possible il ma entrainer dans ces actes en tout cas il y est pour quelques chose ou il m'aurait mis une plante pas très illicite pour me faire faire cette connerie comme je peut dire.

Donc jai rien a dire z partit dire que je suis ni coupable ni non coupable.

J'accuse la démence et demande d'aller chez les moines que la prison.

Pour finir les impôts on ma dit je pouvais les lever le CAC et l'ancien maire mela dit.

Et oui ssur baal tu mérite pas d'être maire.....VOteez aurelus
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   Ven 14 Mar 2014, 02:07

La défense a appelé Baal à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
Baal n'en revenait pas ! Il était cité à comparaitre pour témoigner à charge et à decharge dans ce procés.

Dame le juge, sir procureur, je tiens à préciser que je suis très surpris que la défense me demande de témoigner. Sir fabio doit être vraiment à court d'idées !

Baal se tourna vers sir fabio.

Vous osez me citer comme témoin pour vous défendre, vous qui m'avez ouvertement accusé d'avoir pillé le marché avec mes accolytes. Tout ceci est faux et vous le savez, les livres de comptes de la mairie le prouvent. Qui sont mes soit disants accolytes ? Et maintenant vous m'accusez ici dans un tribunal de vous avoir drogué ! Je suis forgeron et non herboriste. Je ne connais rien aux plantes.

Dame le juge, sir fabio dit que j'étais avec lui en taverne ce soir là. C'est faux ! Cela faisait plusieurs jours que je ne l'avais pas vu en taverne. Je n'ai pas à vous apprendre votre métier mais je vous affirme que sir fabio est loin d'être dément. Il a juste très peu apprécié que je me présente à sa succession à la mairie. Je pense que la dernière phrase de sa plaidoirie en est la preuve.

Je n'ai plus rien à dire.


L'accusation a appelé Baal à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
La défense m'ayant cité à comparaitre, je n'ai plus rien à dire dans ce procés.
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   Ven 14 Mar 2014, 02:27

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Estuardo écouta attentivement et l'accusé et le témoin, puis se tourna vers la Juge d'un regard assez surpris*

Croyez-vous, Madame la Juge, qu'il soit convenable qu'un ancien maire, élu démocratiquement, défende un acte aussi atroce qué peut l'être lé pillage d'une mairie, en accusant d'être drogué par un candidat à la mairie?

Yé né pense pas.

*Regarde Fabio*

Comme moindre des maux, yé voudrais bien croire votre histoire, Mestre Fabio, il s'avère cependant qué même en la croyant, il mé faudrait vous accuser dé négligence. Sé laisser droguer, si votre histoire s'avéraient vraie, alors qué vous avez une charge aussi importante qu'une mairie à tenir, sé laisser traîner dans des affaires pas nettes, puis rendre les clefs dé la mairie, étrangement vide... Cela n'est décidément pas lé comportement d'un bon maire, ni même d'un bon père dé famille.

*Regarde la Juge*

Il s'avère, en plus, qué l'homme qu'il accuse est un homme public, s'étant présenté aux élections municipales dé la ville dé Carcassonne, et qu'il est donc dé notoriété publique qué Mestre Baal est forgeron. Yé suis moi-même forgeron, et yé puis vous dire que yé né connais non plus rien aux plantes. Il est en plus bon à savoir qué l'homme en question, Mestre Baal, n'a jamais été accusé d'un quelconque geste injurieux, ou soupçonné par aucun voisin dé sorcellerie, d'empoisonnement, ou encore d'avoir des mauvaises intentions. Il serait difficile dé croire, donc, cet homme capable des actes décris par l'accusé.

*Regarde Fabio*

Accuser démence est un acte bien vilain. Car quelqu'un capable ainsi dé perdre la raison né devrait même pas songer à sé présenter aux élections municipales dé sa ville.

*Regarde encore la Juge*

Madame la Juge, yé demande qué cet homme soit reconnu coupable !
Jamais l'accusé n'a montré des signes dé démence et jamais lé témoin n'a montré des signes dé mauvaises foi. Quand aux substances, qu'elles soient alcool ou autres, jamais né pourraient justifier dé tels actes dé trahison et dé manquement aux responsabilités. Si tout lé monde sé permettait dé justifier ses actes à cause dé la boisson ou autres, la société serait en grave péril et soudainement lé Comté sé trouverait vidé dé ses richesses "car Madame la Comtesse à trop bu et né sé souvient plus dé la nuit passée". Dé plus, accepter une telle excuse ouvrirait une possibilité dé jurisprudence qui pourrait mener à bien des injustices.

*Regarde Fabio*

S'il est dé votre souhait rejoindre les moines, faites donc. Mais cela né nous concerne pas, ici au tribunal.

*Regarde la Juge*

Yé demande donc une peine dé six (6) jours dé prison pour l'accusé ainsi qu'une amende dé:
- soit 200 écus si l'accusé montre des preuves d'un versement dé cette somme au Comté durant sa dernière plaidoirie
- soit 300 écus si telle preuve n'est pas montrée.

Argent qué l'accusé n'aura sans doute aucun mal à sé procurer, vu qu'il sé tient actuellement habillé dé bottes, dé braies, qu'il avait en sa possession, en arrivant, une épée, un bouclier, et une bourse d'environ 180 écus selon la garde du tribunal.

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Estuardo
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MessageSujet: Re: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   Dim 16 Mar 2014, 23:09

Dernière plaidoirie de la défense:
Citation :
Fabio ecouta le baal et le procureur et repondu

Maître je voudrais rajoutez quelques chose sur ces dire.


Se tourne vers Baall

Tu dit ceci

*Vous osez me citer comme témoin pour vous défendre, vous qui m'avez ouvertement accusé d'avoir pillé le marché avec mes accolytes. Tout ceci est faux et vous le savez, les livres de comptes de la mairie le prouvent. Qui sont mes soit disants accolytes ? Et maintenant vous m'accusez ici dans un tribunal de vous avoir drogué ! Je suis forgeron et non herboriste. Je ne connais rien aux plantes.

Pas besoin d'être herboriste pour savoir drogue quelqu'un et dans vos acolytes yen a bien qui le savent.

*Dame le juge, sir fabio dit que j'étais avec lui en taverne ce soir là. C'est faux ! Cela faisait plusieurs jours que je ne l'avais pas vu en taverne. Je n'ai pas à vous apprendre votre métier mais je vous affirme que sir fabio est loin d'être dément. Il a juste très peu apprécié que je me présente à sa succession à la mairie. Je pense que la dernière phrase de sa plaidoirie en est la preuve.

Plusieurs jours que tu m'avais pas vu ....que tu m'avait...donc tu m'a bien vu un soir
Retenez cela dame le juge s'il vous plait.

Et sinon il dit que j'ai pas apprecie qu'il se presente mais si jaurais pas apprecie j'aurais aussi pas apprecie Aurelus.
J'ai dit ca votez Aurelus car c'est un homme de dieu et que lui m'a ps fait boire de la tisane empoisonne.

Voila votre honneur.

Je tiens aussi a precisez que votre procureur dit que je suis bien habillé et plein d'argent a l'ntree du tribunal.

Mais regardez mmoi vous voyez une epee ou un bouclier ou encore une bourse plein d'ecus.

REgardez même pas de quoi me nourrir la je bosse a la mine

Donc je trouve la peine un peu lourde.


Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.

En ce 16 mars 1462, moi, ahlatete juge du comté du Languedoc va rendre un verdict dans l'affaire opposant Fabio. au comté du Languedoc.

Monsieur vous êtes accusé de haute trahison, d'après le code languedocien, voici ce qui vous est reproché :

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Lé Comté du Languedoc est régi par lé droit coutumier.

II - Du Droit Coutumier
1) lé critère du bon père dé famille : est permise toute action qué pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse dé né causer aucun préjudice à autrui. Cé bon père dé famille est un homme ordinaire, un homme dé la place du marché qui agit en vertu dé son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen sé l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, lé Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures dé la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte dé la jurisprudence (et donc de la Coutume).

III - Des Chefs d'Inculpation
F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

Il est évident qu'aucun père dé famille sé permettrait dé vider les caisses d'une mairie, et encore moins dé celle dont nous avons la responsabilité en tant qué maire et qué languedocien. Si tout homme sé permettait une telle actions, la vie dé notre société sé verrait en danger et lé chaos régirait toutes nos relations. Finalement il est coutumier au Languedoc dé punir dé tels actes. Il est évident qu'un tel méfait porte grave préjudice à la stabilité de la ville dé Carcassonne, et donc à tout lé Comté, ainsi qu'aux l'institution et aux gouvernements municipaux et comtaux dé notre Comté.


Monsieur, il est lamentable de profiter de la naiveté de vos contemporains pour leur extorquer leur bien, quant à votre fabuleuse histoire, personne je vous l'avoue n'a meme un seul instant l'envie d'y croire, je me dois donc d'être une grande sévérité, afin de vous passer l'envie de recommencer.

Je vous condamne donc à 6 jours de prison et à 200 écus d'amende.

Vous pouvez faire appel de cette décision dans un délai de 15 jour au tribunal du comté.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 200 écus.
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MessageSujet: Re: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   Lun 17 Mar 2014, 08:41

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)   

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Fabio. (RP: Nom connu) - HT - Pillage de mairie - 08/03/1462 (Condamné)
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