Castèl de Montpelhièr


 
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 Jim_des_libouilles. - T.O.P. - Diffamation et insultes envers un Noble - 23/01/1462 - (Affaire classée)

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Estuardo
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MessageSujet: Jim_des_libouilles. - T.O.P. - Diffamation et insultes envers un Noble - 23/01/1462 - (Affaire classée)   Jeu 23 Jan 2014, 07:00

(HRP: Ouaaaaaaaaaaaaaaaaais j'ai réussit à rédiger ce bordeeeeeeeeeeeeel!  cheers )

Plainte:
Spoiler:
 


Acte d'accusation

Acte d'accusation a écrit:
*Estuardo n’avait nulle envie de traiter ce dossier, bien que, lamentablement, il comprenait parfaitement l’accusation et n’avait, non plus, nulle envie que l’affaire arrive à l’hérauderie. Alors, il se rendit au tribunal, chargé des dossiers.*

En cé jour du vingt et trois janvier mil quatre-cent soixante et deux, lé procureur Estuardo Gonzalez, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre du sieur Jim_des_libouilles. *il faillit dire “Jim tiret bas des tiret bas libouilles point", mais s’en empêcha avec grande force de volonté* pour diffamation et insultes à l'encontre d'un noble languedocien, ici lé Baron Bentich dé Saint Didier [IG Bentich], acte qui pourrait être qualifié dé Trouble à l'Ordre Public.

*Il fit une légère pause, plutôt nerveux. Ce procès sortait de commun des procès pour brigandage, et le nouveau procureur du Languedoc était donc assez inquiet d'en voir les résultats*

Les faits sé seraient passés en salle du tribunal, lors du procès ouvert lé 29/11/1461 opposant lé Comté du Languedoc à Mestre Gavroche [IG Gavroche69] lors duquel Mestre Jim fut appelé en tant qué témoin dé l'accusation alors qué lé Baron dé Saint Didier témoigna pour la défense.

La plainte fut déposée par lé Baron dé Saint Didier lé 03/12/1461.

Yé cite ici les Lois Héraldiques du Royaume de France, auxquelles est soumis lé Comté du Languedoc: *lecture du passage cité, lecture donc avec l'accent ibérique d'Estuardo*
"Chapitre IV – Droits et devoirs des nobles [...] Du devoir dé Justice qué doit le suzerain à son vassal, il découle qué: [...] Lé noble a droit à la différence dé Sociale [...] La plainte d'un noble à l'encontre d'un roturier né saurait être ignorée. Toutefois, il est loisible aux protagonistes dé définir d'un dédommagement ou d’une réparation honorable infligé au roturier pour réparer l'affront sans passer par lé circuit usuel dé la justice."
[Le texte complet ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1791601 ]
Cependant, et cé malgré lé fait qué la plainte ait été déposée depuis plus d'un mois, Mestre Jim n'a montré aucune volonté apparente d'entamer un dialogue avec lé Baron dé Saint Didier. C'est pourquoi, lé ministère dé justice languedocien, sé voit, contraint par les Lois du Royaume dé France, auxquelles il est soumis, d'ouvrir cette procédure.

Maintenant yé vais faire lecture des mots concernant cette affaire prononcés lors dudit procès par Mestre Jim. Mots qui, ayant été prononcés au tribunal, on été, comme d'habitude, mis à l'écrit par un scribe afin dé compléter les dossiers et les archives du ministère dé la justice languedocienne.
*Lecture du dossier -seulement des parties concernant cette accusation-, toujours avec accent ibérique et avec fautes corrigées par le scribe, bien sûr hein.*

___________________
"Car voyez vous cher Baron Bentich, vous venez dé faire votre deuxième erreur dans cette affaire qui concerne la victime Ruthy. Je vous pensais plus honnête et intègre, cher Baron, mais là yé suis abasourdi par autant d'indélicatesse ici même !!!
Mentir à la cour ça l'est encore moins cher Baron et surtout chercher à fausser un procès !!!
[...]
La deuxième erreur du Baron Bentich est la suivante et fort simple à comprendre et surtout nous démontre ici pourquoi il témoigne en faveur dé l'accusé alors qu'il a commis un geste condamnable tel un criminel... Monsieur lé juge j'ai mené ma petite enquête personnelle en attendant notre convocation ici, et voyez vous j'ai appris certaines affinités entre lé Baron et l'accusé... Savez-vous pourquoi le Baron dit que cette affaire est une blague patoche pour disculper l'accusé, yé vous lé donne en mille monsieur le juge. Et remarquez bien que l'accusé demande qué lé Baron témoigne en sa faveur ..
Parce que le Baron Bentich souhaite anoblir lé sieur Gavroche69... cé dernier souhaitant, bien entendu, devenir son vassal.
D'ailleurs on a pu voir à maintes reprises qué lé Baron et l'accusé s'envoyaient des louanges et des flatteries. D'ailleurs cé dernier s'est empressé dé lé recruter dans l'Ost quittant même la salle des négociations pour venir voir l'accusé où on les a vus aussi à table entrain dé boire ensemble à plusieurs reprises...
Or qui propose dans lé témoignage du Baron de dédommager la victime aujourd'hui ?? le Baron en proposant lui même un porcelet. Quel acte de bravoure Cher Bentich !!!
Ni on peut être juge et partie prenante dans une affaire, erreur grotesque là aussi ...
Ainsi vous cherchez à blanchir votre futur vassal mais moi yé suis pas dupe ni tombé dé la dernière pluie !!
Donc yé réitère ma demande qué l'on retire dé cette audience lé témoignage du Baron Bentich ou qu'on lé retire dé cette affaire après ces actes inqualifiable pour un homme dé loi tel qué doit l'être ici un prévôt !!
Il est juste ici devant nous pour tromper la cour par deux fois: une fois en salle des plaintes et ici même en cachant la vérité ou en omettant volontairement dé dire qué l'accusé est préposé à devenir son vassal en essayant dé disculper son futur vassal et surtout porter atteinte à la victime.
[...]"
___________________
Bref. Lé témoignage dé Mestre Jim continue, mais yé pense qué ceci suffit pour souligner l'accusation du Baron dé Saint Didier.
Yé cite maintenant la plainte dudit Baron *lecture, avec accent ibérique*:
___________________
"Les propos sur une éventuelle tentative dé détourner lé procès sont mensongers et diffament.
Dé plus yé n'ai jamais émis lé choix d’anoblir qui qué cé soit actuellement. La Comtesse Enduril, Hérault du Languedoc peut en témoigner. Une demande pour connaitre la deuxième terre est en cour, mais cette demande date dé l'année dernière.

Mon honneur et mon intégrité ont été attaqués et yé demande réparation par la Justice Languedocienne.
[...]
Yé mé vois désolé d'en arriver à cela, mais yé né pourrais tolérer d'autres débordements dé la part dé la roture, j'ai toujours été respectueux dé ces derniers, mais la goutte vient dé faire déborder lé vase. N’étant pas un copain d'amusement dé qui qué cé soit, yé n'ai pas à toléré dé tels débordements, surtout en public dans les locaux d'une institution comtale.

L'insulte envers un noble est un affront que yé né saurais admettre"

*Lecture finie, Estuardo tend les deux parchemins au Juge*
[Textes originaux de Jim et de Bentich ici: http://chateau-montpellier.discutforum.com/t19001-jim_des_libouilles-top-diffamation-et-insulte-envers-un-noble]
___________________

Yé cite maintenant à nouveau les Lois Héraldiques du Royaume de France, auxquelles, j'insiste, est soumis lé Comté du Languedoc: *lecture du passage cité avec l'accent ibérique*
"Chapitre V – Justice héraldique [...] 1 - Justice locale
Cas concernés
[...]
Saisie d’un noble pour défaut de reconnaissance sociale, injures à son égard par un autre noble ou un roturier".

Yé cite maintenant lé Code Languedocien:
"I - Du Comté du Languedoc
[...]
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Lé Comté du Languedoc est régi par lé droit coutumier.
c. La hiérarchie des normes écrites s'appliquant au Languedoc est définie comme suit, par ordre décroissant de prévalence :
- Les lois royales, dès lors qué lé Comte du Languedoc prête allégeance à la Couronne de France."
*Petite parenthèse d'Estuardo:* Lois qué y'ai déjà cité *Reprise de lecture*
"- Lé présent Code Languedocien, en tant qué texte constitutionnel du Comté.
[...]
II - Du Droit Coutumier
[...]
1) lé critère du bon père dé famille : est permise toute action qué pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse dé né causer aucun préjudice à autrui. Cé bon père dé famille est un homme ordinaire, un homme dé la place du marché qui agit en vertu dé son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen sé l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, lé Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures dé la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte dé la jurisprudence (et donc de la Coutume).
[...]
III - Des Chefs d'Inculpation
[...]
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même dé tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
[Le Code Languedocien se trouve ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1665266]

___________________

Votre Honneur *un regard d'excuse envers la Juge qui doit écouter toute la suite de lois*, les paroles prononcées par Mestre Jim lors du procès de Mestre Gavroche semblent en effet diffamantes, car nous pouvons constater qué Mestre Gavroche n'a nullement été anobli par lé Baron dé Saint Didier entre temps. Quand aux insultes, Mestre Jim a traité dé Baron dé menteur, et si j'en crois les codes dé noblesse, c'est une grave insulte pour un noble, qui pour moins pourrait provoquer un duel.

Un bon père dé famille est quelqu'un qui respecte son Comté, son Royaume et les Institutions propres aux deux. Hors, les Nobles du Languedoc, surtout quand ils sont nobles dé mérite comme lé Baron dé Saint Didier, sont les représentants de la Noblesse du Comté et du Royaume. Un bon père dé famille né sé permettrait pas dé les insulter et les diffamer dé la sorte, et encore moins dans les très respectées salles du ministère dé la justice.

Si tout lé monde, nobles et routiers, s'autorisaient d'insulter et diffamer leurs voisins, et surtout les nobles, la société telle qué nous la connaissons serait gravement en péril. C'est d'autant plus vrai quand cela concerne la Noblesse en tant qu'Institution, car cela équivaudrait à insulter indirectement nos Comtes et Nos Roys, passés, présents et futurs.

En plus, il est coutume qu'au Royaume dé France soient punis ceux qui s'autorisent d'insulter ou diffamer les nobles, car ceux-ci possèdent lé droit à la différence dé Sociale.

Finalement, lé préjudice subit par lé Baron Bentich dé Saint Didier serait dans cé cas tout-à-fait réel, puisque cé comportement attaque directement son titre dé noblesse et sa réputation, choses très chéries par tous les hommes et d'autant plus par les nobles.

Par conséquent, Mestre Jim_des_libouilles. lé ministère public vous accuse d'avoir enfreint le droit languedocien par des actes dé trouble à l'ordre public.

Sachez qué vous pouvez vous faire représenter par un avocat.
Lé barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon sé trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à la défense.


Baron, si vous passez par là, veuillez m'informer un de ces jours des possibles témoins que vous voudriez appeler à la barre.


Dernière édition par Estuardo le Sam 22 Fév 2014, 03:21, édité 3 fois
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Jim_des_libouilles. - T.O.P. - Diffamation et insultes envers un Noble - 23/01/1462 - (Affaire classée)   Mer 29 Jan 2014, 03:41

L'accusation a appelé Bentich à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Le Baron fut appelé enfin au tribunal dans cette affaire qui aurait du être traitée depuis plus d'un mois.

Il attendit patiemment que l'accusé se présente, mais après plus de deux heures attente (4 jours) il fut appelé pour exposer les faits

Il salua la cour avec respect*

Contre mon gré j'ai du malheureusement déposer une plainte contre cet individu ici présent, qui crie haut et fort qu'il faut que la justice soit rendue avec justesse. Noble cause que celle la, mais si pour se faire il fait insulter une personne qui en plus est vassale du Languedoc, ce qui implique qu'il a insulté la Comtesse qui représente la province.

Il est a remarqué qu'il a commis ses actes dans cette même salle donc devant témoin. Ce qui rendrait le dénie absurde.

J'avais proposé que mon bourreau puisse le punir comme il se doit et suivant la coutume de Saint Didier et ainsi lui éviter le risque potentiel de se voir affuble d'un casier judiciaire.

Il est évident que vu le refus de celui d'accepter cette alternative elle n'est plus applicable.

Je demande donc réparation par la justice, j'accepterai des excuses et un repenti public, mais je veux entendre de sa voix ici même qu'il le fera, sinon il est hors de question de passer outre une condamnation.

Les faits de diffamations sont avéré vu que rien de ce qu'il a dit n'est fait et en état d’être fait de toutes façons. Quand on lance un bruit on se renseigne si la possibilité est la....

Je n'ai pas plus a dire, la possibilité lui a été offerte d’éviter le tribunal il la refuse et n'a donc pas saisi sa chance. je lui offre une autre chance à lui de la saisir .

Je signale aussi que je vais demander une enquête pour connaitre les raisons qui ont fait que l'ancien bureau de la procure n'as pas ouvert l'instruction.

Je vous remercie de votre attention

*Le baron se retira et alla s'assoir à sa place*
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Jim_des_libouilles. - T.O.P. - Diffamation et insultes envers un Noble - 23/01/1462 - (Affaire classée)   Dim 18 Mai 2014, 13:22

L'affaire en question ne se trouve plus au tribunal et les éléments suivants n'ont pas été retranscrits :
- réquisitoire.
- dernière plaidoirie de la défense.
- verdict.

En conséquence, la-dite affaire est classée, sans l'archivage adéquat.
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