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 Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)

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Jorocket
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MessageSujet: Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)   Ven 17 Jan 2014, 10:39

14/01/1462 - procès opposant Altier à la municipalité de Carcassonne

Altier est accusé de escroquerie.

Acte d'accusation

Citation :
demande de proces pour vente de farine a 25 ecus malgrès le decret n°5

1462-01-14 21:30:05 : Vous avez acheté 1 sac de farine pour 25,00 écus à Altier.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Bonjour,

Si Mme la maire avait pris la peine de me demander pourquoi je vendais ma farine à 25 ecus sur le marche, elle aurait su que c'est une transaction conclue avec un ami boulanger qui n'arrive pas à acheter de farine car il est disponible trop tard
Et quand je le met à un prix vente fixée par décret , il disparait immédiatement pour d'autres
personne achète de farines à 25 ecus ..faut être débile.à part de petits fouilles $@#€!£ ! qui essaie de faire $@#€!£ ! leur monde ou qui espionne pour bien se faire voir en denonçn

quelle connerie ,ce procès !!!franchement je suis dégouté d'un tel procédé. .ça donne vraiment pas envie de continuer ...

allez , envoyez moi au trou ...si ça vous fait plaisir.
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)   Ven 07 Fév 2014, 07:48

Missive envoyée a Marilou133, maire de Carcassonne:

Citation :
Doná Marilou, maire de Carcassonne.

Par la présente je vous informe, ou vous rappelle, que votre ville au travers de la mairie, a mit en procès Mestre Altier.
La mairie doit donc prononcer un réquisitoire d'accusation.
Le procès a été déclenché il y a presque un mois, et l'accusé s'est exprimé. Je vous rappelle qu'au total un procès ne peut durer plus de 3 mois, et qu'il faut votre réquisitoire d'accusation, pour que l'accusé puisse reprendre la parole avant le verdict du juge.
Je vous rappelle aussi que vous pouvez faire appel á des témoins si vous le voulez.

Dans le réquisitoire d'accusation vous devrez exprimer si vous pensez encore que l'accusé est coupable. Si oui, quelles lois a-t-il enfreint, et proposer une peine et une amende au juge.
Ce n'est point vu qui décidez s'il est coupable, et si oui, avec quelle peine, mais vous devez proposer votre vision au Juge.

Merci de vous occuper de cette affaire,

Cordialement, Estuardo Gonzalez, Procureur du Languedoc
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)   Mer 12 Fév 2014, 04:22

Réquisitoire de l'accusation:

Citation :
Marilou s'approcha de la barre ,en s'excusant ,mais ,elle avait du travail en mairie ,et oublier le temps ,passé .

elle prit la parole

bonjorn messer le juge ,messer le procureur

après avoir converser ,avec le boulanger Sébastien, j'ai appris que la farine lui etait adressé ,donc ,je ne désire pas poursuivre le proces ,j'aimerais qu'on relaxe messer Altier et qu'il accepte mes excuse ,et qu'il sache que personne la dennoncer ,mais que c'est bien moi qui a prit le sacs de farine a 25 écus pour savoir .
j'aimerais aussi dire ,que sachant qu'il y a des décrets sur les vente ,les gens qui font des transaction ,hord prix ,pourrait envoyer un message rapide a la mairie ,sa éviterais bien des tracas ,aussi bien a eux qu'au maire et au pole justice .

je vous prie d'accepter mes excuses ,pour ce désagrément .

marilou resta a la barre ,un instant avant de saluer et de sortir du tribunal.



Dernière plaidoirie de la défense:
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Estuardo
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MessageSujet: Re: Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)   Mer 26 Fév 2014, 07:16

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été relaxé.

affaire classée
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cerise375
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MessageSujet: Re: Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)   Mer 26 Fév 2014, 19:03

procès archivé

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MessageSujet: Re: Altier - E - Accusateur : Carcassonne - 14/01/1462 (Relaxe)   

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