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 Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)

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Jorocket
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MessageSujet: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   Mer 18 Déc 2013, 16:10

18/12/1461 - procès opposant Sanada au Comté du Languedoc

Sanada est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation


Citation :
*Décidément, Joro n'arriverait pas à effectuer un mandat de procureur sans avoir à inculper l'inénarrable Sanada ... *

En ce jour du 18 décembre 1461, le procureur Jorocket, moi-même, ouvre une procédure judiciaire à l'encontre de mestre Sanada pour des faits de brigandage, qualifiés de trouble à l'ordre public.

Celui-ci est en effet accusé d'avoir agressé et racketté dame Seki_ dans la nuit du 15 au 16 décembre 1461 sur les chemins entre Nîmes et Montpellier, .

* Missive de la plaignante en main ... *
Lecture!

_____________________________

Expéditeur : Seki_
Date d'envoi : 16/12/1461 - 06:27:23
Titre : brigandage

bonjour Monsieur le prévôt,
en cette nuit du 15 au 16 décembre je me suis fait dépouillé de mes bien par un sans culotte

( 16/12/1461 04:10 : Vous avez été racketté par Sanada .)
( vous verrez sur sa fiche pourquoi je dis sans culotte)

j'avait en ma possession 2 kilo de minerais de fer ,9 morceau de viande 4 miche de pain et 3 écus

les biens m'ont été dérobé entre Nimes et Montpelier il faudrait qu'il soit vraiment rapide pour disparaître avant que vous le fassiez arrêté et mis en procès ou que vous ne fusiez point rapide

sur la route j'ai croisé quelque personnes qui ont peut-être été témoins

(Mémoire et vision

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Gwenaella... et Xalegion.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Asaliva de Osmose et de Bbred.)

Merci de prendre ma plainte en compte

_____________________________

Et voici l'authentique rapport d'enquête du prévôt Bentich :

Il faut noté que la plaignante est passé dans nos servies et après avoir feuilleté les parchemins des bandits recensé; elle à reconnu sans hésitation le dénommé Sanada, bien connu de nos services

_____________________________

Si chaque individu se permettait de brigander, la sécurité publique s'en trouverait gravement compromise, en outre il ne s'agit pas d'un fait que l'on pourrait qualifier de raisonnable et que l'on pourrait donc attribuer à un bon père de famille. Enfin, il est coutumier que le Languedoc condamne ce genre d'agissements.

Je rappelle, monsieur le président, que l'accusé a déjà été condamné dix fois par le tribunal du Languedoc pour des faits analogues.

Par conséquent, sieur Sanada, le ministère public vous accuse d'avoir enfreint, une fois de plus, le droit languedocien.

Sachez que vous avez tout à fait le droit d'être représenté par un avocat.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=9680
l'Ordre des avocats du Dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

La parole est à vous.


Dernière édition par Jorocket le Lun 23 Déc 2013, 18:07, édité 3 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   Ven 20 Déc 2013, 01:11

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je gère mon commerce. Les sous volés me permettent d'acheter des boissons, j'ai trop soif.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   Ven 20 Déc 2013, 01:12

L'accusation a appelé Seki_ à la barre
Voici son témoignage :


Citation :
*Seki ce présenta a la barre des témoins
Bonjour votre honneur Je suis Seki De Fecamp en Normandie . j'ai quitté mon village il y as un bon moment déjà car ce dernier était infesté de brigands autrement plus tarifiant que cet homme et que je ne pouvais trouver de quoi me nourrir chaque jours . bref j'ai traversé quelques contré pour me retrouver ici et trouver cet homme ,elle désigna l’accusé,sans pantalon sur la route me donnant le choix entre lui cédé mes bien ou bien...

j'ai bien compris a quoi le ou bien ... pouvait faire allusion surtout vue son accoutrement moi même peu vêtu je l'assume il ce sentait sans doute invité . J'ai donc laissé mes biens sur la route et je suis partie en courant .heureusement pour moi il ne m'as pas pourchassé

en entendent l'acte d'accusation je comprend que ce monstre fait depuis longue date usage de stratagème semblable j'ai aussi crue entendre qu'un autre procès pour le meme genre de crime était en ce jour lancé contre lui .

je ne suis pas là pour vous dire que faire de cet individus mais il me semble que deux peine consécutive de dix jours de prisons ne ferais pas de lui un homme honnête mais en me renseignant sur l'individue j'aprend que ce dernier est résident de Nime dans le même comte ou il sévit . cela montre que cet homme n'as que faire du respect de la terre hospitalière .

je lui ai abandonné comme ma plainte en fait étalage deux kilo de fer que je voulais offrir a un ami a Carcassonne de même que de quoi me nourrir et prendre en force soit 9 morceau de viande et 4 pain ainsi que 3 écus qui ne firent point sa fortune

je ne crois pas que ce soit les usage mais si l'homme me fait parvenir par l'intermédiaire d'un mandat comtale les viandes et le minerai je suis prête a retiré ma plainte . si le tribunal mi autorise . Si non je vous en supplie retiré lui tout ce qu'il possède avant qu'il ne le dépose dans sa propriété a l'abris des mains de la justice et mettez le sous verrou le plus longtemps possible avec un peu de chance il seras en cellule mobile sur la route et subiras mainte fois les attaque de brigands qui eux n'en tirerons plus rien et occupé par lui laisserons les honnête gens tranquille
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   Ven 20 Déc 2013, 18:11

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Vous avez la possibilité de travailler légalement pour gagner votre pain quotidien mestre Sanada, comme tout un chacun.

Vous persistez néanmoins à brigander autrui, en toute illégalité, vous comprendrez que je ne peux que réclamer à votre encontre une peine exemplaire au vu et au su de votre passé judiciaire particulièrement chargé et de la preuve incontestable de votre nouveau méfait.

Monsieur le juge, l'accusé étant un dangereux multirécidiviste, je demande à ce qu'il soit pendu jusqu'à ce que mort s'ensuive.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Vous avez pas une mort plus originale ?
Ca doit bien être la 4ème fois que je me fais pendre, cela devient un tantinet lassant...


Dernière édition par Jorocket le Lun 23 Déc 2013, 18:06, édité 1 fois (Raison : Ajout de la dernière plaidoirie)
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   Dim 22 Déc 2013, 17:30

Le verdict :


Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Regardant tour à tour les différents protagonistes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit le verdict concernant un très bon client du tribunal:


Mestre Sanada,


Au nom de la comtesse du Languedoc, sa Grandeur Meval, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Jorocket,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini par le Code Languedocien en son paragraphe 3, article D comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé Mestra Seki, dans la nuit du 15 au 16 décembre 1461 sur les chemins entre Nîmes et Montpellier,

Attendu que le prévenu a spontanément avoué avoir agi délictueusement,

Attendu que de surcroît, Dame Seki a bien reconnu le prévenu confirmant son implication dans la commission du délit

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que le prévenu est un récidiviste avéré comme l'a rappelé l'accusation, trouvant son plaisir dans la douleur qu'il inflige aux autres, élément constituant une circonstance aggravante,

Attendu de surcroît qu'à l'énoncé du réquisitoire de l'accusation réclamant la peine de mort, le prévenu n'a une nouvelle fois, émis aucun regret, hormis le mode de mise à mort pour laquelle nous accepterions une nouveauté,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons au supplice de la roue puis à l'écartelement jusqu'à ce que mort s'en suive.

Que le bourreau exécute la sentence et que le Très-Haut dans son infinie bonté, vous accorde sa miséricorde!. Gardes ! Emmenez le condamné!

La séance est levée.

A Montpellier, le 22 décembre de l'an de grasce 1461

Virgile Rollon
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cerise375
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   Lun 23 Déc 2013, 09:24

proçès archivé

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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage - Multirécidiviste - 22/12/2013 (Coupable)   

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