Castèl de Montpelhièr


 
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 Nîmes contre Jrebs - spéculation (Coupable)

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Vanyë
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Masculin Nombre de messages : 1967
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Fonctions : procureur du Languedoc
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MessageSujet: Nîmes contre Jrebs - spéculation (Coupable)   Mer 13 Nov 2013, 23:03

Accusation a écrit:
Acte d'accusation
*Pour une premuère c'en était une fameuse, et pas de chance pour le vilain garçn, les preuves étaient entre els mains du leiutenant Serpentis et d'elle même soldat de l'Ost et maire de Nimes. On pouvait dire, signé pas de chance.

Le jeune maire s'avança timidement devant le juge et lui présenta son dossier, elle esperait ne rien avouir oublié. Bon elle avait prit des notes en suivant les autres affaires que la justice du languedoc avait ouvert et se dit qu'elle devait pouvoir s'en sortir *

M'sieur le juge, c'est en tant que maire de Nimes que je mets Mestre Jrebs en accusation, ce mardi 01 Octobre 1461, car il spécule sur la farine. En effet le lieutenant Serpentis m'a envoyé un courrier que voici

+++++++++++++++++++++++++++++++++

Expéditeur : Serpentis
Date d'envoi : 01/10/1461 – 10:06:53
Titre : Spéculation

Salut Kweena,

Je t'envoie quelque preuves de spéculation sur le marché,
Je n’arrêtes pas de mettre de la farine en vente sur le marché, et c'est toujours la même personne qui me l’achète et pourtant qui ne possède pas de boulangerie.

30/09/1461 23:00 : Vous avez vendu à Jrebs 10 sacs de farine pour 12,00 écus.
30/09/1461 23:00 : Vous avez vendu à Jrebs 10 sacs de farine pour 12,00 écus.
30/09/1461 23:00 : Vous avez vendu à Jrebs 10 sacs de farine pour 12,00 écus.
30/09/1461 23:00 : Vous avez vendu à Jrebs 10 sacs de farine pour 12,00 écus.

Il a du m'acheter en tout un bonne 70'aine de sacs

Bona jornada,
Serp
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Moi etant boulangère j'ai vu des sacs de farines pas trop cher, je me suis aps méfiée, puis quand j'ai reçu le courrier de mon lieutenant, j'ai regardé attentivement mes factures que voici

++++++++++++++++++++++++++

30/09/1461 22:30 : Vous avez acheté à Jrebs 1 sac de farine pour 13,50 écus.
30/09/1461 22:30 : Vous avez acheté à Jrebs 4 sacs de farine pour 13,50 écus.
30/09/1461 17:00 : Vous avez acheté à Jrebs 5 sacs de farine pour 13,50 écus.

++++++++++++++++++++++++++

Oui je sais que mes factures sont plus anciennes que celle de mon officier, mais bon il n'en a plus que quatre aussi, donc les trois autres doivent dater d'avant mes propres achats. Vu qu'on a une facture pour dix sacs maximum.

Mais de toutes façons le sieur Jrebs il est juste cultivateur de Blé, et n'a aucune èchoppe et il reste encore sur le marché 9 sacs de farine.

Donc je l'accuse d'escroquerie à la spéculation en fonction des lois de notre code. Dont voici els articles

++++++++++++++++++++++++++

II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.

3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.

+++++++++++++++++++++++++

Je crois que je dois dire que le sieur accusé à droit à un avocat si il veut.

*Fouille dans ses papiers, et sourit *

Voila j'ai la petite phrase habituelle

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat.
Le barreau du Languedoc est accessible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :
http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831
Accusé a écrit:
Première plaidoirie de la défense
escroquerie.........un bien vilaine façon d appeler un honnête négociant...

Sauf erreur de ma part,les prix sont libre,et comme tout bon négociant,bien que je revende a profit ,je ne vole rien........de plus,je ne force personne a acheter mes produit ,pas plus que l on ne me force a les acheter moi même........

j ajouterais également,que je n achète pas pour faire du stock afin de faire monter les prix........ce qui pourtant pourrais me valoir de bien meilleur bénéfice,mais au contraire,je remet en vente le plus rapidement possible afin de retrouver mes liquidités.......

J ajouterais également,que mes prix sont stable,et surement pas démesuré,car j ai étudié le marché avant de me lancer.......et j y ai vu des prix exorbitant........ce qui n est nullement mon cas.......

Pour finir,je porterais a votre attention,que je m efforce de me nourrir a la taverne,d employé des ouvriers a salaire plus que raisonnable,au lieu d acheté du pain ou de la viande pas chère et de la stocker pour mon usage personnel et de travailler moi même mon champs.......
De plus,comme tout bon citoyen,je paie mes impôts,je vote et je produit de la ressource.......

En conclusion,je plaide non coupable.......a moins que négociant ne soit devenu illégale,aucun fait ne peuvent m être reproché....et je vous ferais grâce des excuses pour diffamation.........
Témoin de l'accusation a écrit:
L'accusation a appelé Serpentis à la barre
Voici son témoignage :
*Serpentis arrive à la barre pour témoigner dans cette affaire plus que navrante*

Messieurs les avocats et Monsieur le Juge je me présente, Mestre Serpentis d'Amoros, simple habitant et travailleur du Languedoc depuis longue date.

Juste pour le rappel, je fus pendant plusieurs mandat Conseiller comtal, Maire de Nîmes, Ostien et ai occupé diverses autres postes au Languedoc.

Ayant toujours œuvré pour le bien collectif je trouve qu'il est plus que lamentable qu'un homme se permette d'acheter de la farine à bas prix, destiné aux artisans en mesure de s'en servir.. Surtout voyant que l'état du marché aurait bien eu besoin que nos artisans réceptionne ces produits..

Je m’étais permis d'envoyer un premier courrier à Messire Jrebs lui faisant état des faits, lui demandant aussi bien qu'il remette en vente les sacs de farine qu'il m'a acheté.

Courrier qui est malheureusement resté sans réponse..

Sacs de farine qu'il m'a acheté alors qu'il n'a pas d'échoppe pour s'en servir.. Je n'en vois absolument pas l’intérêt, sinon celui de spéculer sur le marché, qui soit dit en passant est un acte illégal en soi.

Je confirme donc mes dires et je reconnais le M'sieur assis juste en face comme étant le coupable de ces faits, je nomme le m'sieur Jrebs.

Je vous remercie de m'avoir écouté, et vous prie de régler cette affaire au plus vite.

*Serpentis se lève et salue les personnes présente d'un signe de tête avant de retourner s'asseoir*
Accusation a écrit:
Réquisitoire de l'accusation
Kweena écouta le sieur Jrebs et sourit

Le soucis c'est qu'en voulant faire un e sois disant bonne action vous n'avez fais que vous mettre hors la loi. En achetant ces sacs de farine vous avez empêchez les boulangers de faire leurs travail. Et avec la marche bénéficiaire de 1.50 écus que vous vous êtes fait par sacs et vu le nombre de 70 cela vous fait plus de 105 écus de bénéfice, et bénéfice indu

Votre honneur vu que l'accusé reconnait le fait et ne semble pas avoir de remords, je demande que le bénéfice perçu soit reverse à la mairie pour permettre que cette dernière la redistribue et je demande que l'accusé soit interdit de négoce sur les produits dont il lui est impossible de produire lui même.

Et une petite amende pour le faire réfléchir

La maire de Nîmes retourna a sa place et attendit la suite des événements
Accusé a écrit:

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict a écrit:
Attendu que Jrebs est poursuivi pour des faits d’escroquerie, par acte introductif d’instance du maire de Nîmes en date du 1er octobre 1460, pour avoir acheté des sacs de farine en grande quantité et les avoir revendus à prix plus élevé sur le marché de Nîmes.

Attendu que le code languedocien dispose :
----------------------------------
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

C. De l'escroquerie
a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
------------------------------------
II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
Évidemment, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

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Attendu que la spéculation se définit par l'achat de denrées sur le marché pour le revendre à un prix supérieur, avec pour seul but un enrichissement immédiat sans production de service ou de plus-value supplémentaire en rapport avec la marchandise concernée.

Attendu que la spéculation a de tout temps, en Languedoc, et ce quel que soit le système juridique du comté, à savoir droit écrit ou droit coutumier, été poursuivi en tant qu'escroquerie, comme en atteste la jurisprudence constante du tribunal du Languedoc :

Affaire Poula : 20/02/1455
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=73

Affaire Altaranz 27/10/1460
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2138

Affaire Yulleonaur 01/11/1460
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=2143

Attendu que le maire de Nîmes apporte des éléments probants concernant un achat de farine à 12 écus par le dénommé Jrebs, ainsi que des éléments attestant la vente par ce dernier de sacs de farine à 13,50 écus ; que Jrebs n’est en aucun cas meunier, et qu’il n’a pas pu produire ces sacs de farine mis en vente ; que les faits ont été confirmés par le meunier ayant mis sa farine en vente à 12 écus, messire Serpentis.

Attendu que Jrebs ne nie pas avoir acheté de la farine et l’avoir revendue à un prix supérieur ; qu’il fait valoir qu’il s’agissait d’un simple acte de négociant, non proscrit par la loi ou la coutume languedociennes ; qu’il fait valoir qu’il n’a pas acheté la marchandise pour la stocker et faire monter les prix artificiellement ; qu’il fait valoir que personne n’est contraint d’acheter sa marchandise ni de lui vendre ; qu’il est de plus un bon citoyen payant ses impôts et faisant travailler des ouvriers à prix raisonnable.

Attendu que la spéculation ne se limite pas juridiquement parlant à acheter des marchandises et à la stocker pour faire monter les prix, puis à les revendre ; qu’elle peut également exister à court terme.

Attendu que l’argument de Jrebs sur l’achat et la revente non obligatoires ne saurait être pertinent, dans la mesure où les achats et ventes de marchandises sont anonymes dans les offres et les demandes ; que le nom de l’acheteur ou du vendeur ne sont connus que lors de la conclusion de la transaction In Gratibus ; que de fait, l’acheteur n’a pas le choix sur le vendeur ; que Messire Jrebs ne peut donc faire valoir que personne n’est contraint d’acheter sa marchandise ; que son activité d'intermédiaire n'est de plus pas connue de l'acheteur ; que celui-ci n'achète donc pas en toute transparence la marchandise concernée et n'a donc pas véritablement de choix sur le vendeur.

Attendu que la qualité de bon contribuable et d’employeur honnête ne sauraient excuser des actes délictueux ; que le non paiement des impôts et l’esclavagisme sont des infractions à part entière ; que respecter la réglementation fiscale et du travail ne saurait en rien justifier d’autres actes, notamment de spéculation.

Attendu que le fait d’acheter des sacs de farine à 12 écus et de les revendre à 13,50 écus est un acte qui produit un bénéfice injuste ; qu’en effet, le dénommé Jrebs n’a fourni aucun service supplémentaire ni aucune plus-value au produit ; qu’il s’est contenté d’acheter des sacs de farine à prix bas et de les revendre ; qu’il ne s’agit pas là d’un simple acte de négoce, mais bien d’une volonté de s’enrichir à court terme au détriment du producteur, lequel a mis son produit en vente à 12 écus pour en faire bénéficier les consommateurs, et au détriment du consommateur, qui a dû acheter sa farine à 13,50 écus quand il aurait pu l’avoir directement à 12 écus ; qu’il n’y a eu aucun contrat entre Serpentis, meunier, et le sieur Jrebs pour un tel acte de négoce.

Attendu que l’argument sur la liberté des prix soulevé par l’accusé est irrecevable, dans la mesure où le producteur avait librement fixé son prix, sans qu’il ne soit averti qu’un tiers viendrait acheter sa marchandise pour en monter le prix et réaliser un bénéfice indu au passage ; que l'acheteur n'avait pas connaissance de l'augmentation artificielle du prix de la même marchandise.

Attendu que le simple fait d’acheter des marchandises et de les revendre plus cher, sans apporter un service supplémentaire ou un plus-value au produit, est bien un acte de spéculation poursuivi et condamné par la justice languedocienne ; que l’acheteur a subi un préjudice du fait qu’il n’a pu acquérir la marchandise à bas prix mais qu’il a dû payer un intermédiaire qui n’a produit aucun service, celui-ci ayant acheté et revendu sur le même marché, quasi instantanément ; que le vendeur, messire Serpentis, avait mis sa farine en vente dans un but bien précis, et que cet objectif a été anéanti par l’intervention non contractualisée de Messire Jrebs.

Attendu que les déclarations de l’accusé et les éléments apportés par l’accusation démontrent la spéculation.

Attendu que la jurisprudence est constante sur la condamnation de la spéculation.

Attendu que le maire de Nîmes représentant le ministère public dans cette affaire requiert la restitution du bénéfice indu à la mairie, l’interdiction faite à l’accusé de pratiquer la spéculation et le prononcé d’une amende.

ttendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France fait interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de régler ; que l’accusé a été trouvée avec 1760 écus en poche ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Par ces motifs,

Le tribunal du Languedoc reconnaît Jrebs coupable de spéculation sur le marché de Nîmes, faits qualifiés en escroquerie.

Le condamne à une amende de 40 écus d’amende.

Dit que du présent jugement pourra être fait appel devant la cour d’appel du royaume (dit Tribunal du palais) dans un délai de 15 jours.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge sous la mandature et par délégation de la comtesse Méval, le 13 novembre 1461.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Nîmes contre Jrebs - spéculation (Coupable)   Dim 01 Déc 2013, 16:59

Dossier archivé.
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Nîmes contre Jrebs - spéculation (Coupable)
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