Castèl de Montpelhièr


 
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 Languedoc contre Cordelia 58 - brigandage

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Vanyë
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Masculin Nombre de messages : 1967
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Rang de Noblesse : Baron d'Anduze
Fonctions : procureur du Languedoc
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MessageSujet: Languedoc contre Cordelia 58 - brigandage   Dim 10 Nov 2013, 22:41

Accusation a écrit:
Acte d'accusation
Fouille ses dossier, pour trouver le bon. Fallait eviter que l'accusé ne s'amuse a aller en CA quand même.

Ahhhh voilà, dossier Cordelia58, par courtoisie je commence par les dames

Votre honneur, en ce jour du 2 Octobre 1461, Nous Anastasia de Saint Didier, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour brigandgage la dénommée Cordelia58

En effet cette dernière à lachement agressé une Mestra Beth__ voyageant avec son compagnon Alex_joker, sur les merveilleuses routes de notre province.

Voici les pièces qui composent la plainte

** Ana tendit les preuves de l'agression**
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

Expéditeur : Beth__
Date d'envoi : 01/10/1461 - 13:42:40
Titre : Aie...
Salut M'dame,

c'est ma patronne, Lise Akap qui m'a dit de vous informer de ce qui nous est arrivé cette nuit avec mon compagnon alors qu'on arrivait a Narbonne depuis Béziers.

01/10/1461 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01/10/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .
01/10/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Voilà..on a mal partout, on a plus plus rien et j'espère que vous les choperez avant que je ne sois rétablie et que ce soit moi qui m'en occupe, parce que là, je leur expliquerait ma façon de penser.

Bonne journée

Beth

Il est à noté que la plaignante est venue dans les bureaux de la prevoté et après une brève description, elle a feuilleté les registres des brigands et a reconnu formellement, la dénommé Cordelia58

Vou pouvez voir votre honneur que les agresseurs s'y sont mis à trois pour réaliser leurs forfait, les deux autres assaillants vous seront présentez également.

Voici pour que l'affaire soit complète les lois que l'accusée à enfreint
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Il faut signaler qu'aucune récidives n'est connue dans notre Comté de la part de l'accusée .

** Se trourne vers l'accusée**

Vous avez commis un crime affreux, la cour du Languedoc rendra une justice juste pour vous punir de ce crime

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et que vous pouvez faire appeler deux témoin de votre choix, sachez également que si vous faites appel à un avocat, il prendra a place d'un de vos témoins.

Je vous invite à prendre la parole que la cour puisse écouter le témoignage de votre défense
Accusé a écrit:
Première plaidoirie de la défense
Je m'excuse mais j'ai été forcé par 2 personnes que j'ai croisé en chemin. Si je n'acceptais pas de faire l'appât pour qu'ils puissent attaquer quelqu'un, ils me violaient et me tuaient...

Pardonnez moi mais je n'ai pas eu le choix, j'ai agit par peur ! Par contre je n'aime pas non plus les menteurs et il s'avère que le plaignant en est un et qu'il essaye de se faire de l'argent facile en récupérant le double de ce qu'il lui a été dérobé. Si il fait ça à tout le monde il doit être bien riche le bougre ! 255 écus sur 2 personnes c'est loin d'être 400 écus en possession du plaignant (comme pourtant il vient de l'affirmer)...

01/10/1461 04:08 : Vous avez racketté un groupe composé de Beth__ et de Alex_joker qui possédait 255,07 écus et des objets.

En raison des affirmations inexactes, du comportement sournois du plaignant qui essaye d'escroquer les gens par le biais du tribunal et du fait que j'ai été moi aussi victime de pressions et de menaces vitales qui me forcèrent à agir de la sorte, je demande à être relaxer votre Honneur !!! La Justice se doit d'être juste et je suis sûre que vous prendrez une décision en conséquence...
Accusation a écrit:
Réquisitoire de l'accusation
Ana écouta avec attention, l'histoire paraissait plausible. mais elle en avait tellement entendu dans se tribunal.

Elle se leva et prit la parole

Votre honneur, les déclarations de l’accusée peuvent paraitre exacte. D'un côté elle ne nie pas avoir participé au brigandage en question. Mais d'un autre coté elle dit avoir été forcée. Le soucis c'est que personne ne s'est présenté pour confirmer ses dires ou les infirmer.

Je vais être magnanime et faire preuve d'humanité.

Je demande donc une amende 20 écus pour les faits qui reconnu par l'accusée, et je demande également le remboursement de sa part du butin, c-a-d en arrondissant 100 écus, aux deux victimes

En espérant que l'accusée ne se laisse plus compter par des boniments de brigands et vérifier à l'avenir avec qui elle voyage ou avec qui elle sympathise sur un noeud

je vous remercie de m'avoir écouté
Accusé a écrit:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoins de l'accusation a écrit:
L'accusation a appelé Beth__ à la barre

L'accusation a appelé Alex_joker à la barre
Voici son témoignage :
**Alex se présenta au tribunal du Languedoc pour trois affaires dont il venait de faire l'amère découverte.
Les terres du Languedoc étaient un coupe gorge et ouchhhhhhhhhh la machoire est pétée alors il parle en machant les mots.**

Bonchour dame prochureucheuse,

biench che chais pas quoi vous direch, a ma tonche vous pouvez voire que chai pas malch ramacher et malgrès mon oeil droit éclaté, che reconnaiche la damech ichi. Ellech et ches chamis nous chont tombé dessusch.

Mais che vous le dis chette dame fais parti du groupech qui nous ach brigandaich.

Et dire que chavais économichais 400 chécus et un peu d boisch pour me chauffer le trouffilon chet hiverch pour m'installerch en languedoc, chai plus qu'a vivre sous un pontch.Vous n'en connaitriezch pas un d'ailleursch ?

**Alex en fini en donnant un billet au procureur.**
01/10/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .
01/10/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

**Puis il pointa du doigt la damech**
Chette damech du nom de Cordelia58 est bien celle faisant partich du groupech qui nous a sauvachement attaquéch.
Verdict a écrit:
Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien, dans sa dernière rédaction du 8 avril 1461, dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

___________________________

Attendu que par réquisitoire introductif du 2 octobre 1461, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Cordelia58, pour des faits de brigandage commis en bande organisée, en compagnie de Xpax et de Yann58390, dans la nuit du 30 septembre au 1er octobre 1461, sur le territoire languedocien, à l’encontre de Beth_ et Alex_Joker..

Attendu que la description de ses agresseurs faite dans la plainte a permis d’interpeller trois suspects, et en particulier Cordelia58 ; que l’une des victimes, Alex_Joker, est venue à la barre pour confirmer tant bien que mal que Cordelia58 faisait bien partie de ses agresseurs.

Attendu que Cordelia58 ne nie pas les faits mais fait valoir la contrainte physique et morale pour s’exonérer de sa responsabilité pénale ; qu’elle précise avoir été forcée par des pressions de la part de ses deux complices, Xpax et Yann58390, à faire l’appât pour attirer les deux victimes ; qu’elle explique que ses deux compagnons l’auraient menacée de la violer et de la tuer si elle refusait ; qu’il ressort de ses déclarations qu’elle ne les connaissait pas auparavant et les aurait rencontrés sur la route.

Attendu cependant qu’aucun élément probant ne vient confirmer les déclarations de l’accusée quant à l’existence d’une contrainte physique et morale ; qu’au contraire, celle-ci est capable d’indiquer avec précision le montant du butin ; que si elle avait bien été menacée d’agir telle qu’elle l’a fait lors du brigandage, ses deux complices l’auraient au mieux relâchée, au pire auraient mis leurs menaces à exécution ; que manifestement, pour être aussi bien renseignée sur le montant du butin, l’accusée ne peut avoir que pleinement participé aux faits ; qu’au surplus, il apparaît bien surprenant que l’accusée soit originaire de Bourgogne, tout comme Xpax ; qu’elle habite même la même cité, à savoir Chinon ; que l’ensemble de ces éléments ne permettent pas au Tribunal d’exonérer Cordélia58 de sa pleine et entière participation aux faits incriminés.

Attendu que Cordelia58 fait valoir que le témoin, Alex_Joker, tente de l’escroquer en exagérant son préjudice ; que cet élément ne permet en rien de remettre en cause sa propre responsabilité dans les faits incriminés ; qu’au surplus, la victime n’a pas indiqué s’être fait dérobée 400 écus sonnants et trébuchants ; qu’elle indique simplement avoir économisé 400 écus ; que selon les propres déclarations de l’accusée, le butin comportait également des objets ; que ceux-ci ne sont pas dénués de valeur et qu’il a bien fallu pour la victime les acquérir ; qu’il n’y a donc aucune contradiction entre les déclarations du témoin et la nature du butin susceptible de remettre en cause la véracité de ses déclarations sur la nature et les circonstances du brigandage ; que si le procureur estime qu’il y mensonge devant le tribunal du Languedoc de la part de la victime, il lui appartient d’ouvrir une procédure nouvelle à l’encontre de Alex_Joker sur ce fondement.

Attendu que les faits sont donc établis et impliquent l’accusée.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis une peine d’amende de 20 écus et le remboursement de 100 écus aux deux victimes..

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusée a été trouvée avec 49 écus en poche ; que le butin du vol s’élève à plusieurs centaines d’écus ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusée lorsqu’il est fondé à penser qu’elle est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Attendu que Cordelia58 n’a pas apporté les éléments permettant de démontrer qu’elle a remboursé une partie du butin aux victimes, ce qu’elle aurait eu l’occasion de faire lors de sa dernière plaidoirie.

Attendu que le Tribunal ne dispose pas des éléments de contrainte nécessaires pour imposer le remboursement des sommes dues aux victimes ; que l’irrespect d’un jugement ne pouvant donner lieu qu’à un autre procès, cela aurait pour conséquence d’alourdir le fonctionnement de la justice sans atteindre l'objectif poursuivi.

Par conséquent

Le tribunal du Languedoc reconnaît Cordelia58, coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés, conformément à la coutume languedocienne et au code languedocien précités.

Condamne l’accusée à une peine de 2 jours de prison et à 48 écus d’amende.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de Dame Méval, comtesse du Languedoc, le 23 octobre 1461.

Appel du présent jugement peut être formé devant la cour d’appel du royaume dans un délai de 15 jours.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Languedoc contre Cordelia 58 - brigandage   Sam 30 Nov 2013, 16:38

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Languedoc contre Cordelia 58 - brigandage
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