Castèl de Montpelhièr


 
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 Languedoc contre Xpax - Brigandage

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Vanyë
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Masculin Nombre de messages : 1967
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Ville : Alais
Rang de Noblesse : Baron d'Anduze
Fonctions : procureur du Languedoc
Date d'inscription : 27/06/2006

MessageSujet: Languedoc contre Xpax - Brigandage   Dim 10 Nov 2013, 22:26

Accusation a écrit:
Acte d'accusation
Fouille ses dossier, pour trouver le bon. Fallait eviter que l'accusé ne s'amuse a aller en CA quand même. Heureusement, il y en avait un en moin

Et voila, dossier Yann58390, au premier de ces messieurs

Votre honneur, en ce jour du 2 Octobre 1461, Nous Anastasia de Saint Didier, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour brigandgage le dénommé Yann58390

En effet cette dernière à lachement agressé une Mestra Beth__ voyageant avec son compagnon Alex_joker, sur les merveilleuses routes de notre province.

Voici les pièces qui composent la plainte

** Ana tendit les preuves de l'agression**
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

Expéditeur : Beth__
Date d'envoi : 01/10/1461 - 13:42:40
Titre : Aie...
Salut M'dame,

c'est ma patronne, Lise Akap qui m'a dit de vous informer de ce qui nous est arrivé cette nuit avec mon compagnon alors qu'on arrivait a Narbonne depuis Béziers.

01/10/1461 04:10 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01/10/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .
01/10/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Voilà..on a mal partout, on a plus plus rien et j'espère que vous les choperez avant que je ne sois rétablie et que ce soit moi qui m'en occupe, parce que là, je leur expliquerait ma façon de penser.

Bonne journée

Beth

Il est à noté que la plaignante est venue dans les bureaux de la prevoté et après une brève description, elle a feuilleté les registres des brigands et a reconnu formellement, le dénommé Yann58390

Vous pouvez voir votre honneur que les agresseurs s'y sont mis à trois pour réaliser leurs forfait, la demoiselle a son procès ouvert et le dernier vous sera présenté

Voici pour que l'affaire soit complète les lois que l'accusée à enfreint
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Il faut signaler qu'aucune récidives n'est connue dans notre Comté de la part de l'accusée . Mais que l'interessée tente de se soustraire à la justice en se cachant

** Se trourne vers l'accusé**

Vous avez commis un crime affreux, la cour du Languedoc rendra une justice juste pour vous punir de ce crime

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et que vous pouvez faire appeler deux témoin de votre choix, sachez également que si vous faites appel à un avocat, il prendra a place d'un de vos témoins.

Je vous invite à prendre la parole que la cour puisse écouter le témoignage de votre défense
Accusé a écrit:
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Témoin de l'accusation a écrit:
L'accusation a appelé Alex_joker à la barre
Voici son témoignage :
**Alex écouta la seconde affaire avant de répondre, un complich de Cordelia58 pour chur il les avaient bien tapéch ces vilains brigands.**

Dame procureurch,

chet hommech accompagnait biench dame cordelia58 et xpax, il est un autre complice de ce groupe, chet homme Yann58390 avec ses amichs nous a sauvagement meurtrich moi et ma compagnach de voyache.


**Alex en fini en donnant un billet au procureur et pointant l'accusé du doigt.**
01/10/1461 04:08 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax .
01/10/1461 04:08 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Cordelia58 de Yann58390 et de Xpax (coefficient de combat 14), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Chette hommech du nom de Yann58390 est bien un complich de dame cordelia58 et de xpax, il faisait partich du groupech qui nous a sauvachement attaquéch.

**Alex se demandait si dans ce comté qui pronait zero taxes zero impots, un petit don pour l'aider serait possible mais n'en fit rien.**
Témoin de l'accusation a écrit:

L'accusation a appelé Beth__ à la barre
Accusation a écrit:
Réquisitoire de l'accusation
*Ana avait attendu, mais les minutes passaient et pas d'accusé dans l'enceinte du tribunal.

La jeune procureur s'avança et repris la paroles.

Le deuxième larrons de la bande, même façon de faire en plus

Dans ce procès votre honneur deux témoignages manquent, celui de la victime elle même. Heureusement que nous avons pu entendre le compagnon de route de la victime. Et l'accusé lui même brille par son absence.

Le témoignages d'un des témoins de l'accusation nous apportent la certitude que les faits se sont bien déroulé comme il le dit .

Je demande donc que l'accusé soit condamné à passer 2 jours dans nos prisons, une amende de 50 écus et à rembourser les victimes du préjudice subit.

J'ajoute qu'il serait de bon aloi, qu'il paie une amende de 10 écus pour insulte à la cour, en ne se présentant pas à l'audience.

Voila même peine vu que c'est la même agression sur les mêmes victimes

Je vous remercie de m'avoir écouté
Accusé a écrit:
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Verdict a écrit:
Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que selon la coutume du Languedoc celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, commet un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien, dans sa dernière rédaction du 8 avril 1461, dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

___________________________

Attendu que par réquisitoire introductif du 2 octobre 1461, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Yann58390, pour des faits de brigandage commis en bande organisée, en compagnie de Cordelia58 et de Xpax, dans la nuit du 30 septembre au 1er octobre 1461, sur le territoire languedocien, à l’encontre de Beth_ et Alex_Joker..

Attendu que la description de son agresseur faite dans la plainte a permis d’interpeller trois suspects, et en particulier Yann58390 ; que l’une des victimes, Alex_Joker, est venue à la barre pour confirmer tant bien que mal que Yann58390 faisait bien partie de ses agresseurs.

Attendu que Yann58390 a préféré conserver le silence plutôt que de faire valoir une défense quelconque ; que le tribunal est fondé à tirer toute conclusion utile à cette absence de défense, et notamment de dénégation quant à la participation de l’accusé aux faits incriminés, voire d’explication.

Attendu que les faits sont donc établis et impliquent l’accusé.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis une peine d’amende de 2 jours de prison, 50 écus, majorés de 10 écus pour l'absence de défense et le remboursement du préjudice subi par les deux victimes..

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France font interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de les régler ; que l’accusé a été trouvé avec 151 écus en poche ; que le butin du vol s’élève à plusieurs centaines d’écus ; que selon une jurisprudence constante de la cour d’appel du royaume de France, le juge peut prononcer une amende plus élevée que les ressources apparentes de l’accusé lorsqu’il est fondé à penser qu’il est en capacité de payer par d’autres ressources ; que les principes généraux du droit impliquent le respect d’une graduation dans l’échelle des peines d’emprisonnement en fonction du statut social.

Attendu qu'il est loisible à l'accusé de refuser de se défendre, en sachant que le tribunal peut en tirer toute conclusion ; que ce fait n'est pas constitutif d'une infraction.

Attendu que Yann58390 n’a pas apporté les éléments permettant de démontrer qu’il a remboursé une partie du butin aux victimes, ce qu'il aurait eu l’occasion de faire lors de sa dernière plaidoirie.

Attendu que le Tribunal ne dispose pas des éléments de contrainte nécessaires pour imposer le remboursement des sommes dues aux victimes ; que l’irrespect d’un jugement ne pouvant donner lieu qu’à un autre procès, ce qui aurait pour conséquence d’alourdir le fonctionnement de la justice.

Par conséquent

Le tribunal du Languedoc reconnaît Yann58390 , coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés, conformément à la coutume languedocienne et au code languedocien précités.

Condamne l’accusé à une peine de 2 jours de prison et à 50 écus d’amende.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de Dame Méval, comtesse du Languedoc, le 23 octobre 1461.

Appel du présent jugement peut être formé devant la cour d’appel du royaume dans un délai de 15 jours.
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Jorocket
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Masculin Nombre de messages : 3474
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MessageSujet: Re: Languedoc contre Xpax - Brigandage   Sam 30 Nov 2013, 16:33

Dossier déjà archivé, je classe.
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Languedoc contre Xpax - Brigandage
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