Castèl de Montpelhièr


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Vanyë
Grand Croix
Grand Croix
avatar

Masculin Nombre de messages : 1967
Age : 45
Ville : Alais
Rang de Noblesse : Baron d'Anduze
Fonctions : procureur du Languedoc
Date d'inscription : 27/06/2006

MessageSujet: Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu   Mar 15 Oct 2013, 10:07

Accusation a écrit:
Acte d'accusation
**Pour sa toute première affaire en tant que Procureur, Ana était servie. Un beau procès pour haute trahison, et malheureusement à l'encontre de Minette, et pourtant elle lui avait tirer les sonnettes d'alarmes. Mais la Sergent de Narbonne n'en avait fait qu'à sa tête.

Elle s'installa derrière son pupitre et sortit l'énorme dossier de l'affaire et prit la parole pour ouvrir l'affaire.

Nous Anastasia de Saint Didier, Ce Vendredi 20 Septembre 1461, mettons en accusation pour Haute Trahison, Mestra Minette , Sergent de la Caserne de Narbonne. Pour les motifs suivants.

Abandon de poste sans en avoir averti son supérieur hiérarchique, avec mises en danger plus que probable de la Ville de Narbonne et donc ainsi de ses institutions.

Non respect d'un ordre émanant d'un supérieur hiérarchique reconnu sans constestation.

La cour civile est appelée a statuer suite à la non existence d'une Cour Martial

Voici votre honneur, les courriers échanger par l'accusée, le Sergent Minette, et son superieur, le Lieutenant Cricri2

Ana passa les courriers au juge pour qu'il en prenne connaissance

++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

« « Ven 23 Aoû - 3:40 -
Lieutenant Cricri,

Je m'absente un certain temps et je ne serais donc pas en mesure de prendre mes gardes de ce week-end. J'ai de la route à faire jusqu'à Mende donc se serais également indisponible toute la semaine. Le second à été prévenu de suite de mon urgence car je me trouvais en taverne avec lui.

Veuillez m'excuser de vous prévenir que à la dernière minute mais c'est une urgence imprévu.

Cordialement
Sergent Minette » »
_ -_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_
« « Ven 23 Aoû - 7:48

Bonjour Sergent,

Sergent je vous rappelle que vous êtes de garde à partir de demain, je vous donne l'ordre de rentrer immédiatement à la caserne.

Vous vous êtes mise indisponible juste pour Jeudi et vendredi, si vous ne revenez pas immédiatement je vous mes en jugement pour désertion, c'est à dire trahison ou haute trahison.

Indisponible jeudi 22 et vendredi 23 pour raisons personnelles.

Surtout qu'il n'y a aucune urgence, et que l'on ne se met pas indisponible à l'heure où vous l'avez fait.

De plus au vu des effectifs de la caserne , vous mettez la ville en danger.

Lieutenant Cricri2 « «

_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-

Ven 23 Aoû - 11:02

Lieutenant Cricri

Il ne convient pas à vous de décider si j'ai une urgence ou non. Cela est du domaine privé et ne vous concerne en rien. De plus j'ai eu l'accord du lieutenant Jefflebarde pour cela. Je ne ferais pas demi-tour.
Il n'y à ni désertion ni trahison de ma part étant donner que je vous ai prévenu de mon absence avant ma prise de garde du lendemain, donc vous pouvez très bien mettre ma remplaçante pour les gardes.
Je vous ai prévenu quand l'urgence m'a été communiquer donc je n'ai pas à m'excuser de l'heure tardive de ma missive.


Maintenant si vous souhaitez me mettre en jugement, c'est votre décision.


Mais sachez qu'avant d'être soldat j'ai aussi une vie de dehors de l'Ost . Que cela vous plaise ou non certaines choses passeront toujours avant et ma nièce en fait parti.


Sergent Minette

_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_-_

Ven 23 Aoû - 11:02

Le Lieutenant jefflebarde étant en vlilégiature jusqu'à la fin du mois c'est moi qui prend les décisions pour la caserne et de plus votre nièce a un père, des soeurs et un frères, donc ce n'est pas une excuse, surtout que le père de Zéphie a pris la situation en main, par l'intermédiaire de son fils hier soir, donc soit vous êtes demain matin à Narbonne pour votre garde, soit c'est le procès.

Et sachant que Ericb n'est pas revenu pour le moment.

Et si il y a abandon de poste, la demande de permission se fait avant de partir et pas une fois partie.

De plus cela ne sert à rien de courir votre soeur étant toujours à Uzès.

Lieutenant cricri2

+++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

Vous voyez votre honneur toute l'importance que mets le Sergent Minette pour son rôle de sous officier d'une caserne déjà en sous effectif vu l’époque de l'année. Et aussi du manque de respect qu'elle montre envers son supérieur. Il est vrai qu’étant responsable de caserne on a rien d'autre à faire que de chercher un remplaçant pour une garde devant se passer le lendemain pour le weekend, avec comme il est stipulé dans les courriers un manque d'effectif évident dans la caserne de Narbonne. Sa vie privée passe avant tout.

**La jeune Procureur pris une gorgée d'eau et repris**

Je fais lecture à la cour des lois et décrets bafoués par l'accusée

+++++++++++++++++++++++++++++++++++

a. Nul n'est censé ignorer la loi.

b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

F. De la haute trahison
Tout acte portant grave préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de haute trahison.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).


Chapitre Second : De l’organisation de l’Armée des Hiboux du Languedoc  

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Languedociennes, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.  

Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur. En cas de conflit avec un supérieur le soldat peut en discuter avec lui en privé (MP). En cas de désaccord persistant un soldat peut en parler en privé à un supérieur de ce supérieur qui avisera.  

Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière des Hiboux du Languedoc

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les chefs d’armée ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de poursuites judiciaires pour trahison au tribunal du Languedoc et de radiation de l'armée.  


Chapitre Septième : L’appel & le Règlement  

Article 3 :
En temps de paix tout déplacement doit être signalé. En période de mobilisation aucun déplacement n’est permis sauf ordres de missions ou autorisation expresse de son commandant ou supérieur. Toute retraite doit être signalée.  

++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

De plus certaines circonstances aggravantes augmentent malheureusement le dossier qui lui donne un poids assez imposant obligeant les scribes du bureau juridiques de m'aider à porter les cartons et autres parchemins.

Je vous donne connaissances et vous fais lecture de ses pièces complémentaires

1 .Faux témoignages et Mensonges à l'encontre de son supérieur hiérarchique, de la Comtesse Régnante et du Capitaine.

2. A délaissée son travail de soldat de l'Ost et son travail de conseillère pour se consacrer a sa campagne électorale comme stipulée dans l'annonce dont je vous fait lecture.

Annonce du Capitaine, Bbred de Lortz, Comte de Pénzénas. affichée en place publique languedociennes et dans toutes les bonnes villes qui composent notre Province

///De Nous BBred de Lortz,
Capitaine du Languedoc

Par la présente,
Informons la population du Languedoc que contrairement écrit dans son annonce, la dénommé Minette n'est pas démissionnaire de l'OST.
En effet, le protocole exige qu'une lettre nous soit adressée à notre bureau pour que nous puissions valider cette démission.
Le sergent Minette fait l'objet d'une plainte déposée à son encontre pour désertion.
Après examen du dossier et des éléments en casernes, nous confirmons qu'il y a motif à un procès dans un tribunal civil pour Trahison ou Haute trahison en l'absence d'une cour martiale.
Le Sergent Minette est à nouveau suspendu le temps de la procédure.
Nous ne mettons donc plus de véto contre un procès en civil et nous ne préconisons plus uniquement de sanction en interne comme nous avions eu l'intention de le faire.
Nous tenons à démentir les propos annoncés par le Sergent Minette dans sa lettre ouverte.
Nous soulignons également que celle-ci rapporte illégalement et publiquement une annonce gardée en interne à l'Etat Major.
Cette information n'étant justement pas publique afin de ne pas troubler les élections comtales, nous déplorons la tentative de manipulation orchestrée par le sergent Minette afin de tenter de s'octroyer le statut de victime et la pitié des électeurs languedociens ...

Nous avions apporté soutien pour que celle-ci puisse se relancer et éviter un procès.
Son attitude déplorable et son égoïsme l'a poussé à délaisser ses missions à l'OST et au conseil comtal pour se consacrer uniquement aux élections comtales suivantes et donc à assurer sa carrière politique.

Nous serons également amené à nous prononcer sur une sanction disciplinaire en interne si le tribunal civil déclare une culpabilité.

BBDL le 19 Septembre 1461

///



**Une fois la lecture faites elle attendit quelques secondes puis repris

De plus il faut savoir qu'il n'y a aucune récidives , mais que l'accusée  été démise de ses fonctions de Connétable au sien du Conseil Comtal suite à la faute qui a engendré une erreur qui aurait pu mettre le Comté en danger. En effet elle c'est trouvée sur un nœud deux jours lors du déplacement, dont une fois un dimanche, Mettant la prévôté dans l'incapacité de payer les maréchaux. Elle est suspendue de son rôle dans l'Ost en attendant la décision du tribunal.

Voila ,votre Honneur, ce qui est reproché à Mestra Minette qui a enfreint comme vous pouvez le constater plusieurs article de notre code des lois et du décrets de l'Ost Languedocien.

La Ministere publique que je représente, va faire appel au Capitaine, Bbred de Lortz, Comte de Pénzénas comme témoin de l'accusation

**Se tourne vers Minette**

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et que vous pouvez faire appeler deux témoin de votre choix, sachez également que si vous faites appel à un avocat, il prendra a place d'un de vos témoins.

Je vous invite à prendre la parole que la cour puisse écouter le témoignage de votre défense

Accusé a écrit:
Première plaidoirie de la défense
** Minette arriva au tribunal où se déroulait son procès. Cela la faisait grandement rigoler mais bon, il leur fallait une distraction surement alors elle était la cible d'une ex prévôt et d'un capitaine près à tout pour évincer ses adversaires.

S'approchant de la barre, elle prit la parole... **

Votre honneur, j'ai bien pris connaissance des accusations portées à mon encontre. Je me retrouve devant vous ce jour pour plaider ma cause.

Dans la nuit du 23 aout 1461, suite à une demande de ma sœur Bellabrina, j'ai dû m'absenté de Narbonne. Me trouvant en taverne avec le second, le lieutenant Jefflebarde au moment où j'ai été informé qu'on avait besoin de moi, je l'en ai immédiatement informé.

Après avoir discuté avec lui de mon remplacement pour le week-end ou je devais être de garde et qu'il est contacter la Vétéran Isarol pour savoir si elle pouvait me remplacer, je me suis rendu en caserne de Narbonne pour indiquer au lieutenant Cricri que je partais pour quelques jours.

Une remplaçante ayant été trouvée par le lieutenant Jefflebarde, j'ai donc prit la route directement.

Suite à cela, comme vous le savez déjà, j'ai fait l'erreur de me retrouver sur un nœud à deux reprises. Je me suis déjà expliquer sur cela auprès de la Comtesse et j'ai accepté le choix qu'elle a dû faire.

Par la suite, la lieutenante de Narbonne Cricri, ayant depuis de nombreux mois déjà une dent contre moi à chercher par n'importe quel moyens de me disculpé à tout point de vue.

Il m'est reprocher de mettre consacré à l'élection comtale de la liste dont j'étais tête de liste et qui je le rappel a été créer avant que vienne plus en avant cette histoire de procès. Or je tiens à vous faire remarquer que bien que tête de liste, c'est mon second qui à, suite à mon absence pour raison personnelles, prit les choses en main en s'occupant de la grosse parti de l'élection que je n'ai pu faire. Je vous indiquerais également que je n’ai point pris part au débat se déroulant en place publique car cela ne m’étais pas possible.

Peu de temps après, j'ai décidé de rendre publique ma démission, c'est ce qui en grande parti me vaut la peine d'être ici. Cela n'a pas plus à certaines personnes qui pensaient qu'ils pouvaient me manipuler à leur guise et qui se sont aperçu que cela n'était point possible. Et bien entendu comme partout, afin de se débarrasser d'une personne pouvant faire de l'ombre, le procès tombe.

** Marquant une petite pause, elle poursuivit... **

Je trouve cela aberrant qu'on essaie de retourner la situation à l'avantage de certaines personnes. Contrairement à ce qui est détourné par l'ex prévôt Anastasia de Saint Didier, je n'ai fait aucun abandon de poste étant donné que quoi qu’ils puissent essayer de prouver, le lieutenant de Narbonne Cricri, le second de la caserne Jefflebarde et ma remplaçante la Vétéran Isarol étaient tous au courant de mon départ. Soit je le reconnais, au dernier moment. Mais ayant été prévenu moi-même au dernier moment, je ne pouvais pas les prévenir 3 jours en avance.

Ensuite, on stipule que j'ai mis la ville en danger, mais à ma connaissance, il y avait donc ma remplaçante et la lieutenante Cricri en cas de nécessité de renfort. Donc je n'ai point laissé la ville de Narbonne sans défense.

De plus au vu des ordres qui ont été donné et donc je vous joins une copie, il est bien marque par la prévôt elle-même que la ville n’est pas estimer en danger étant donné l’absence de renfort demander durant les deux jours ou j’étais censé être de garde. A savoir le Samedi 24 août 1461 et le dimanche 25 août 1461.

** Elle tendit au juge la copie des documents en sa possession attestant ses dires **

http://img30.imageshack.us/img30/2764/jaft.JPG
http://img819.imageshack.us/img819/6046/s8u7.jpg

** Retournant à la barre, elle reprit sa plaidoirie **

Il me parait bien démontrer au vu de ses deux documents que leur accusation d’avoir probablement mis la ville ne danger sont infondées. Ou alors les personnes m’accusant n’ont pas de réelles notions du mot danger.

Ayant pris la peine de prévenir contrairement à bons nombre de soldat de l’Ost partant du jour au lendemain en promenade ou autres sans prévenir, il est de ce fait injustifié qu’on me mette en procès pour abandon de poste car je n’ai point abandonné mon poste du tout. Cela s’appelle tout simplement de l’acharnement sur ma personne. Du plus au moment où les faits me sont reprochés, j’étais Connétable donc comme stipulé dans le coutumier du Languedoc j’étais la supérieure de la lieutenante Cricri. S’était donc à la Comtesse Meval de me mettre en procès et non à eux si cela avait lieu d’être…

Par conséquence, je demande à ce que ce procès soit déclaré nul et non avenue étant donné de l’état infondé des accusations à mon encontre.

** Minette, reparti à sa place pour laisser les autres personnes présentes parler, notamment l’un des témoins qu’elle avait conviés à ce procès, le second de Narbonne, le lieutenant Jefflebarde… **
Accusation a écrit:
Réquisitoire de l'accusation
**Ana écouta avec attention le témoignage de l'accusée ainsi que du témoin de la défense, elle prit également des notes pour être sur de ne rien oublier. Puis une fois que les deux personnes eurent fini de parler, on laissa passer quelques minutes pour entendre le Capitaine, qui était témoins de l'accusation. Mais vu ses occupations il n'avait peut être pas eut le temps et viendrait probablement déposer après le réquisitoire et la deuxième prise de parole du Sergent Minette.

Elle s'avança donc à nouveau devant la cour et prit la parole.Elle s'adressa tout d'abord au juge**

Votre honneur il est important de signaler qu'au départ, aucuns des membres du conseil ne souhaitaient de procès et que le Capitaine, le Comte Bbred de Pészénas ainsi que la Comtesse, Meval de Vampiera, préconisaient une punition interne à l'Ost pour ne pas, comme il est indiqué dans l'acte d'accusation, ne pas faire obstruction à une carrière militaire et politique. Et que c'est seulement à la suite d'autres manquements, indiqués dans l'acte d’accusation, que le capitaine à décidé de présenter le Sergent Minette devant la justice Languedocienne en l'absence de cour Martial

**Une fois cette précision importante signalée, la jeune Procureur se tourna vers Minette et la regarda quelques secondes, se demandant si elle se rendait compte de la situation.**

Mestra, je vous ai écouté avec attention et je dois dire que j'ai eut du mal a remettre les choses chronologiquement et surtout à comprendre.

En effet vous nous dites que le Lieutenant Cricri à une dent contre vous mais dans le même temps elle cherche à vous disculpé de tout. Et ce sont vos termes. Et c'est la que j'ai du mal à comprendre pourquoi une personne qui aurait une dent contre vous chercherait par tout les moyens à vous innocenté....Enfin soit, peut être que le juge pourra comprendre cela, mais moi avec la meilleur volonté du monde je n'y arrive pas. En plus pour vous montrer sa confiance le Lieutenant vous à promu sergent et même nommée quelques temps responsable de la caserne pour que vous fassiez vos dents.

Passons maintenant au vif du sujet. Vous nous dites que votre liste à été crée bien avant que nous n'en soyons la. La réponse est oui dans un sens et non dans l'autre. Je m’explique. La plainte déposée l'a été bien avant que votre liste n'apparaisse sur les tableaux de la salle de vote. Donc bien avant aussi que vous ne fassiez l'erreur de vous trouver sur un nœuds par deux fois. La procure et le conseil n'ont pas voulu immédiatement ouvrir le procès, vu qu'il s'agissait de haute trahison, ce qui est quand même une faute grave qui peut détruire l'avenir de la personne accusée. Ce qui fait qu'exactement vous avez inscrit votre liste durant cette fameuse discussion et dans un sens vous avez forcez la main au conseil pour être magnanime. La comtesse vous a retirer la charge de Connétable et du jour au lendemain vous avez disparue du conseil. Un conseiller sans charge In Gratibus reste un conseiller qui se doit d’être présent pour épauler le régnant dans l'exercice de la direction du Comté.

**Prend une gorgée de jus de pêche et continue.**

Maintenant vous nous dites que votre départ précipité a pour cause une demande de votre sœur. Jusque la je n'ai aucun soucis, enfin pas trop. Sauf qu'un serment à été fait en tant que membre de l'Ost.

++++++++++++++++++++++

Je jure solennellement de toujours servir le Languedoc, de me dévouer pour le Comté de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.

Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi le Comte du Languedoc, commandant en chef des forces armées, ainsi que l’État-Major du Languedoc.

Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

Je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'y a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Comté du Languedoc.

+++++++++++++++++++++++++++

Donc il me semble qu'il y a quand même un léger soucis. Vous avez fait passer vos histoire personnelle avant le comté, sachant qu'il n'y avait en plus pas vraiment urgence


**Inspire profondément et poursuit**


Et que n'ayant pas trouvé l'officier en charge de la caserne de Narbonne, vous avez fait la demande au second, qui je le signale avait déclaré qu'il était en indisponibilité. Détails vous allez me dire. Donc vous faites une demande de permissions et le second, votre père, vous l'accorde. Du moins c'est que vous déclarez. Car aucuns témoins pour confirmer, à part votre père bien sur le fait que cette discussion entre vous et le second de la caserne ai eu lieux. Mais nous allons laisser le bénéfice du doute et considérer qu'elle a bien eut lieu dans une taverne de Narbonne.

Pour la mise en danger, laisse moi quand même vous rappeler que ce n'est pas parce que l'on prévient que les dangers sont écartés. Et si je lis bien les copies des courriers. Le Lieutenant Cricri vous donne l'ordre de rebrousser chemin. Ce que vous refusez. Pour les ordres du Prévôt, il est évident que ces ordres donné par mes soins indiquaient que la garde était suffisante. Vu que le lieutenant Cricri avait du mettre un remplaçant. Mais une chose m'inquiète vous nous fournissez les ordres du weekend, vous saviez donc à l'avance qu'il n'y aurait pas un afflux de brigand, je vous rappelle quand même que Narbonne est une ville frontière et que les brigands peuvent venir aussi bien de Toulouse que d'Espagne. Et ça personne ne pouvait le savoir à l'avance. Donc oui vous avez fait courir un risque à la ville de Narbonne et à ses institutions

Vous avez en plus menti en disant que la Comtesse était d'accord alors qu'elle a été mise devant le fait accompli

De plus actuellement vous n’êtes pas démissionnaire, vu que le capitaine vu a suspendu de vos fonctions en attendant la fin du procès

**Puis sourit en relisant ses notes.**

Mestra Minette, je vois que vous vous entêtez dans l'erreur. De un le Languedoc n'a plus de coutumier et nulle part il n'est indique que le Connetable est le supérieur hiérarchique d'un officier de caserne. En tant que Connetable vous êtes le supérieur du Douanier Cricri2 dans l'exercice de sa fonctions de douanière, mais le Connétable n'est nullement le supérieur d'un officier dans la gestion interne de la caserne dont il est responsable.

Pour cette histoire que c'est à la Comtesse de vous mettre en procès, désolée de vous le dire, mais c'est le cas.

Je vous rappelle quelques principes.

Toutes personnes à le droit porter une plainte
La justice est rendue par le Prevot, le procureur et le juge par délégation du Régnant

Ce qui en clair veut dire que c'est la Comtesse qui vous mets en procès par l'intermédiaire de la procure vu que cette dernière à donné par délégation le pouvoir au procureur d'ouvrir un procès suite à une plainte si le procureur en place estime que la plainte est recevable.

Et je me dois de vous dire que touts ce qui se trouve sur l'acte d'accusation est malheureusement fondé et établi et fait qu'un procès à été ouvert à votre encontre

**Reprend une nouvelle gorgée de jus de pêche et se tourne vers le Commodore**

Je vous ai écoute avec une grande attention, et certains points me semble obscur.

De quel conflit parlez vous ?? Si vous faites allusion à la séparation du Baron de Saint Didier et de la maire de la ville de Mende, Bellabrina de Montplaisir, je ne vois vraiment pas ce que cela vient faire ici et en quoi le Sergent Minette est concernée par cette histoire du cœur, qui nous éloigne de l'affaire proprement dites.

De plus vous déclarez que cela va influencer le jugement, Ou est l'interet du Baron Vanye d'Anduze de condamner votre fille. L'accuseriez vous de ne pas être impartial. Et je ne vois vraiment pas le rapport entre le Baron d'Anduze et votre fille ou famille.

Pour ce qui est du conflit d’intérêt, je ne vois vraiment pas ou il est, et franchement il faudra me faire le lien entre votre fille Minette, sergent de Narbonne et moi Soldat de Montpellier et procureur

Une plainte est déposée par un officier, le capitaine qui à l’époque était procureur décide que la plainte est recevable, Donc franchement....Cela voudrait dire que le Capitaine Bbred de Pézénas, se serait mis d'accord avec le Baron de Saint Didier pour que votre fille paie pour une séparation entre votre autre fille et mon père. Je vous avoue que là, je suis sur le séant. Ce serait un plan Machiavélique et franchement je ne vois pas des nobles Languedociens se fatiguer à inventer un complot, alors qu'avec leurs positions ils peuvent le faire autrement, légalement et à la vue de tout un chacun

Franchement je ne vois pas ou il y a de conflit d’intérêt, car qui de tout se petit monde à quelque chose à gagner à ce que Minette soit en jugement ou non. Et en parlant de conflit d’intérêt. Le fait que vous soyez le supérieur de votre fille n'a t il pas aider pour la permission ?? Qui nous dis que vous auriez fait cela avec un autre soldat. C'est bien la seule caserne en Languedoc ou deux membres de la même famille, officie avec un des membres comme supérieur hiérarchique de l'autre.

Vraiment je ne peux que vous conseiller de faire attention à ce que vous dites, vous frôlez la diffamation et vous insultez la cour en sous entendant que le juge serait corrompu et que je serais malhonnête.

**Lève les yeux au ciel, prend une nouvelle gorgée de jus de pêche, puis continue.**

Votre honneur suite aux différents témoignages qui ne m'ont pas semblé être très convaincants, et vu que l'accusée est Conseillère Comtale, je suis fort dubitative quand à la grandeur de la peine réclamée. Mais les faits reprochés sont extrêmement grave et les déclarations faites par le témoins de la défense ne me semblant pas impartial et j'irais même jusqu'à insultant envers la cour, ce qui ne sert pas vraiment l'accusée, je me dois d'être ferme.

Je demande donc une peine de prison de 1 jours ferme pour que l'accusée réfléchisse longuement à ses fautes et ne refassent plus les même erreurs. Je laisse à votre appréciation la décision sur l'avenir en politique de la Conseillère Minette, même si la logique voudrait qu'elle démissionne si vous la condamnez.

Pour ce qui est du témoin je me réserve le droit de le poursuivre pour insinuation éhontée sur l'impartialité de cette cour de justice et sur les insinuations de corruption à votre encontre.

Je vous remercie de m'avoir écouté, je laisse la parole à l'accusé et aux différents témoins qui peuvent toujours utiliser leurs droit à la parole

**Ana retourna à sa place et attendit patiemment la suite des événements **

Accusée a écrit:

Dernière plaidoirie de la défense
** Minette écouta l'ancienne prévôt et souriat à son air faussement.... puis une fois à son tour de parler prit de nouveau la parole**

Je n'ai rien à ajouter concernant vos dires disant que j'ai mis la caserne, l'ost et le comté en danger, car ce n'est pas mon point de vue et que je me suis déjà expliquer là-dessus. Je n'ai nullement laissé la caserne de Narbonne sans personne capable de prendre mes gardes du week-end contrairement à ce que vous asseyez de faire croire à cette cour. Car le second le lieutenant Jefflebarde, avait informé qu’en cas de nécessité, il se rendrait de nouveau disponible. Donc contrairement à ce que vous dites, la caserne n’était point dépourvue de défense. Mais si tel aurait été le cas, c’est lénifiant pour l’ost de savoir que malgré qu’il y est d’autres soldats présents, c’est sur ma présence à moi qu’il fallait compter. Je ne pensais pas être si indispensable que cela. Cela signifierait-il que les autres soldats présents ne faisaient rien du tout ? Nous savons pertinemment que je n’étais pas indispensable et que c’est parce que j’ai demandé la permission au second que vous prétendez tout cela.

Le second qui se trouve être mon père effectivement n'en reste pas moins le second de la caserne à laquelle j'étais affectée et bien qu'indisponible pour prendre d'éventuelles gardes, rien ne lui empêchais de se rendre en taverne. De plus ce n'est pas à mon père que je me suis adresser pour demander cette permission mais bien au lieutenant Jefflebarde. Si vous n'arrivez pas à faire la différence, moi et lui savons la faire.

Que cela n'en déplaise ou non au capitaine j'ai déposé ma démission publiquement ce que je suis en droit de faire étant donné que je n'ai aucune obligation de me rendre dans un monde étranger au notre. J'ai donc fait ce qui me paraissait le plus honnête en informant publiquement que je démissionnais.

Partant de cela, je suis au regret de vous dire que ma démission est valable quand bien même cela vous convienne ou non. Je vous rappelle que les locaux de l'ost étant dans un monde étranger au notre, cela est de mon choix de m'y rendre ou non. Tout comme dans tout lieux étranger d'ailleurs, il est de mon appréciation personnelle, le choix de me rendre dans tel ou tel endroit.

De ce fait, pour informer de mon choix de démission et ne souhaitant plus me rendre dans les locaux de l'ost, j'ai informé de ma démission publiquement.

** Marqua une pause et reprit**

Bien entendu, le coutumier n'existe plus dès qu'il interagit différemment de vos choix. C'est facile de dire cela... Enfin bref, je n'ai rien à ajouter à cela.

Je maintiens donc que ce procès est une aberration qui n'a pas lieu d'être. Je n'ai nullement commis d'acte de haute trahison. Les seuls fait qui peuvent m'être reprochés sont ceux de mettre retrouver sur un nœud par deux fois alors que je n'en avait point le droit.

Votre honneur, je maintiens donc ma demande de relaxe pour les faits qui me sont reprochés.

** Minette regagna sa place et laissa la parole à Jeff **

Témoin défense a écrit:
La défense a appelé Jefflebarde à la barre
Voici son témoignage :
Messire juge, dona procureur bonjour,
Ce que je peux dire c'est que j'ai croisé le sergent Minette qui essayait de me contacter car elle n'avait pas de réponse à sa demande de permission
Etant second de la caserne et même si en congé à cette période là j'ai pris l'initiative de trouver un remplaçant pour les gardes en la personne du vétéran Isarol qui a accepté.
A partir de là le sergent avait l'autorisation d'un gradé disponible à cette heure tardive.
Ce n'est pas parce que je suis en congé et donc pas en caserne que je ne suis pas concerné par la défense de ma ville et s'il avait fallu que je remplace le sergent sur les remparts ne trouvant personne d'autres je l'aurais fait
tout comme s'il y avait eu besoin de renfort j'aurai répondu présent.
Je ne rentrerais pas pour ma part dans ce conflit familliale entre le ex futur-époux de ma filleulle_ fille adoptive, et de sa soeur Minette_ également ma filleule et fille adoptive
Seulement je me demande si ce n'est pas influençable au réquisitoire, aux débats de ce procès et au verdict final.
Vous êtes tout de même la fille du dit baron Saint-Didier et cela s'apparente à un conflit d’intérêt.

verdict a écrit:
Attendu que Minette est poursuivie par réquisitoire introductif du 20 septembre 1461 pour haute trahison, pour avoir :
- désobéi à l’ordre d’un supérieur hiérarchique ;
- Faux témoignages et Mensonges à l'encontre de son supérieur hiérarchique, de la Comtesse Régnante et du Capitaine.
- A délaissée son travail de soldat de l'Ost et son travail de conseillère pour se consacrer a sa campagne électorale
- Délaissé son rôle de connétable en voyageant et en se mettant dans l’impossibilité de remplir ses fonctions.

Sur les mensonges et le faux témoignage :
-----------------------------------------
Attendu qu’il n’apparaît à aucun moment, ni des pièces présentées par le ministère public, ni des témoignages, de preuve concernant le faux témoignage et les mensonges à l’égard d’un supérieur hiérarchique, de la comtesse et du capitaine ; que le juge ne se prononce que sur les éléments qui sont présentés au sein de la salle d’audience à son appréciation, et non à ce qui peut filtrer de l’extérieur ; qu’il n’y a donc pas lieu de maintenir les accusations sur ce point.

Sur le fait d'avoir privilégié la campagne électorale au détriment de ses fonctions :
------------------------------------------------------------------------------

Attendu qu’il n’apparaît à aucun moment, ni des pièces présentées par le ministère public, ni des témoignages, de preuve concernant le fait que Minette a pu délaisser ses fonctions au sein de l’ost et du conseil pour se consacrer à la campagne électorale comtale ; que le juge ne se prononce que sur les éléments qui sont présentées au sein de la salle d’audience à son appréciation, et non à ce qui peut filtrer de l’extérieur ; qu’il n’y a donc pas lieu de maintenir les accusations sur ce point.

Sur la désobéissance à un ordre :
-----------------------------------------

Attendu que Minette est sergent de l’ost du Languedoc ; qu’à ce titre, elle est soumise à une hiérarchie ; qu’elle a des devoirs à remplir en tant que soldat ; que de tout temps en Languedoc, quelque soit le régime juridique auquel le comté était soumis, le soldat de l’ost ne peut renoncer à une mission sans l’aval de son supérieur hiérarchique ou d’un supérieur hiérarchique compétent.

Attendu que le décret d’application sur le code militaire du Languedoc dispose :
_________________

Chapitre Second : De l’organisation de l’Armée des Hiboux du Languedoc

Article 2 :
Un militaire doit toujours suivre un ordre venant d'un supérieur direct.
En cas d'ordres discordants, il obéira au plus haut des gradés. Dans le cas d’un ordre contraire aux lois Languedociennes, le soldat y obéira uniquement s’il est confirmé par le Comte.

Article 3 :
Il est interdit de s'opposer à l'autorité d'un supérieur.

Chapitre Tiers : Des missions de l’Armée régulière des Hiboux du Languedoc

Article 1 :
Les ordres de missions sont initiés et détaillés par les chefs d’armée ou leurs supérieurs, et relayés au besoin par leurs lieutenants. Un ordre de mission peut être démenti par un supérieur du gradé qui en a donné l'ordre.
Désobéir à un ordre de mission est passible de poursuites judiciaires pour trahison au tribunal du Languedoc et de radiation de l'armée.

Chapitre Septième : L’appel & le Règlement

Article 1 :
Chaque soldat engagé doit signer et approuver ce règlement lors de son incorporation.
Citation:
Moi,________, je jure honneur et fais serment de servir le Comte du Languedoc.
Je m’acquitterai de toutes mes taches et devoirs cités dans le code militaire. Je jure de respecter le secret militaire dû à ma fonction.
Je déclare avoir pris connaissance de ce code militaire et en accepte l’autorité.
______________________________________

Attendu que le sergent Minette devait monter des gardes sur la ville de Narbonne pendant plusieurs jours ; qu’elle a fait valoir qu’elle ne pouvait les assurer pour des raisons personnelles ; que sans réponse de son supérieur hiérarchique direct, elle a pu contacter le lieutenant en second de la garnison, qui lui a donné l’autorisation de s’absenter de sa garnison ; que ce lieutenant en second, le commodore Jefflebarde, a indiqué avoir cherché un soldat capable de prendre les gardes du sergent Minette ; qu’à ce stade, le sergent Minette n’était donc pas en faute, que le lieutenant en second ait ou non déclaré être indisponible ; qu'elle avait bien obtenu l'autorisation d'un supérieur hiérarchique pour quitter sa garnison ; qu'elle n'a donc pas délaissé sa mission.

Attendu qu’il est reproché au sergent Minette d’avoir désobéi à un ordre du lieutenant Cricri2 ; qu’informée du départ du sergent Minette et de son absence pour remplir la mission qui lui avait été confiée, le lieutenant Cricri2 a ordonné expressément au sergent Minette d’annuler sa permission et de revenir sans tarder au sein de la garnison ; que le lieutenant Cricri2 est bien le supérieur hiérarchique du lieutenant Jefflebarde ; qu'elle était donc en pouvoir de donner contre-ordre à celui de son second, et donc de revenir sur l’autorisation donnée par son celui-ci au sujet d’une permission ; que le lieutenant Cricri2 a bien donné un ordre valable juridiquement ; que le sergent Minette a expressément refusé d’obéir à celui-ci, violant ainsi les disposition le décret d'application du code militaire, lequel dans ses articles 2 et 3 du deuxième chapitre ; que les faits sont bien constitutifs d'un acte de trahison.

Attendu que Minette fait valoir qu’en tant que connétable, elle était le supérieur hiérarchique du lieutenant Cricri2 ; que cependant, il est de coutume au sein de l’ost, et ce depuis sa fondation, que la fonction prime sur le grade ; que le connétable est bien le supérieur hiérarchique du lieutenant de l’ost pour ce qui entre dans les attributions dudit connétable ; que pour les missions générales, le respect de la hiérarchique et l’organisation de l’ost, le lieutenant est le supérieur hiérarchique du sergent ; que le sergent Minette a refusé d’obéir à un ordre de son lieutenant, lequel n’entrait pas dans le champ de ses fonctions de connétable ; que dès lors, c’est à tort que le sergent Minette fait valoir qu’elle n’avait pas à respecter cet ordre.

Attendu que désobéir à un ordre direct légitime et juridiquement valable de son supérieur hiérarchique est un acte contraire à celui qu'adopterait tout soldat respectueux de ses devoirs ; que permettre à chaque soldat d'agir de la sorte reviendrait à priver de structure l'armée comtale, la désorganisant et la privant de toute utilité ; qu'un tel comportement est réprimé par la coutume languedocienne et la jurisprudence, ainsi que par les textes régissant l'ost du Languedoc.

Sur la mise en danger de la ville de Narbonne et des institutions du Languedoc:
----------------------------------------------------------------------------------------------

Attendu qu’il est reproché à Minette d’avoir refusé de monter ses gardes au sein de la ville de Narbonne ; que de ce fait, elle aurait mis en danger les institutions du Languedoc ; que le commodore Jefflebarde a indiqué à la barre des témoins avoir donné son autorisation à Minette de ne pas remplir sa mission de garde ; qu’il a précisé avoir contacté le soldat Isarol pour monter les gardes, et qu’à défaut, il les aurait montées lui-même ; que le fait par le sergent Minette de refuser de rentrer à sa garnison et de remplir ses gardes ne peut être considéré en l’espèce comme ayant pu mettre la ville de Narbonne en danger, dès lors qu’elle s’était assurée que ses gardes seraient bien prises à sa place.

Attendu cependant que Minette en qualité de connétable s’est mis deux fois dans l’impossibilité de remplir ses fonctions ; qu’elle a reconnu ces faits et a été démise de ses fonctions de connétable à ce titre ; que cette attitude a pu mettre effectivement le comté en danger ; qu’il y donc lieu de retenir les charges à ce stade.

Attendu que le code languedocien dans sa version du 8 avril 1461 dispose :

______________________

E. De la trahison
Tout acte portant préjudice au Languedoc, notamment sa stabilité, ses institutions ou son gouvernement, sera considéré comme acte de trahison.

______________________

Attendu qu'il n'y avait manifestement nul désir de nuire à la sécurité du Languedoc dans l'attitude de l'accusée ; qu'il s'agit plutôt de sa part d'un inconséquence et d'un manque de sérieux dans ses fonctions ; qu'il y a donc lieu de requalifier les faits de haute trahison en trahison.

Sur l’irrégularité de la procédure :
----------------------------------------

Attendu que Dame Minette fait valoir qu’en qualité de conseillère comtale et connétable, elle aurait dû être mise en procès par la comtesse ; que le ministère public a parfaitement répondu sur ce point, considérant que la comtesse délègue les fonctions de justice aux conseillers qu’elle désigne pour cela ; que le procureur a bien été délégué pour ouvrir les procédures devant le tribunal du Languedoc.

Attendu par ailleurs que le témoin de la défense semble laisser penser que la justice languedocienne est partiale, du fait d’une éventuelle implication du procureur dans des querelles familiales l’opposant à l’accusée ; que cependant le procureur n’est pas le juge ; que s’il dispose du pouvoir d’ouvrir une procédure et de requérir une peine, ses réquisitions ne lient en rien le juge, lequel demeure souverain dans sa décision ; qu’il n’est pas apporté de preuve de la partialité du procureur dans cette affaire ; que le juge n’est pas impliqué dans la moindre querelle avec l’accusée.

Attendu qu'il y a donc lieu de considérer la procédure comme valable et que le tribunal du Languedoc est compétent pour connaître des procédures liées aux infractions militaires s'agissant de l'ost, organe officiel du comté.

Sur la peine :
----------------

Attendu que le procureur du Languedoc a requis une peine d'emprisonnement d'une journée.

Attendu que le juge n'est en rien lié par les réquisitions du ministère public ; qu'il est libre dans son appréciation de la culpabilité et dans la nature et le quantum des peines à prononcer, notamment en fonction des faits, des circonstances et de la personnalité de l'accusé.

Attendu que la procédure démontre une certaine légèreté de l'accusée dans l'exercice de ses fonctions, aussi bien en tant que connétable ou de sous-officier de l'ost du Languedoc.

Par ces motifs :
------------------

Le tribunal du Languedoc, en la personne de Vanyë d’Anduze, juge par délégation de la comtesse Méval, ce jour, 15 octobre 1461 :

Relaxe Minette des faits suivants :
- faux témoignage et mensonges envers un supérieur hiérarchique ou la comtesse du Languedoc ;
- favorisation de sa campagne électorale au détriment de ses fonctions de sergent de l’ost et de conseiller comtal ;

Reconnaît Minette coupable des faits suivants :
- trahison pour avoir négligé à deux reprises ses devoirs de connétable ;
- trahison pour avoir refusé d’obéir à un ordre de son supérieur hiérarchique direct au sein de l’ost

Condamne Minette à une peine de prison d’une journée et à une peine d’inéligibilité de deux mois, en raison de la légèreté dont elle a fait preuve dans ses fonctions pour des raisons personnelles.

Dit qu’il pourra être fait appel du présent jugement dans un délai de quinze jours devant la cour d’appel du Royaume de France.
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu   Sam 30 Nov 2013, 13:51

Il manque ce témoignage de l'accusation dans le dossier :

Citation :
L'accusation a appelé Cricri2 à la barre :

Voici son témoignage :
Le Lieutenant Cricri avait été appelé pour témoigner au procès de l'ex sergent Minette.

Elle s'y présenta donc et dit :

Votre Honneur, Donasela Procureur, je vais vous dire ce qui c'est passé en ce jour à la caserne de Narbonne :

En arrivant de bon matin à mon bureau, j'ai eu la surprise de découvrir un pigeon arrivé avant le chant du coq et qui me faisait part du départ sans mon autorisation du Sergent Minette, pour une histoire de famille.

J'envoyé de suite un pigeon à cette dernière lui intimidant l'ordre de rentrer, de suite, vu qu'elle devait assurer les gardes du weekend et être présente si besoin de renforts, car nous n'étions que 3 à la caserne.

Sur ce elle me répondit avoir eu l'autorisation de son père le Lieutenant en second Jefflebarde, dans la nuit, du Capitaine et de la Comtesse.

Il faut savoir que Jefflebarde était en villégiature pendant cette période, sans avoir dit pouvoir prendre des gardes sur le vélin de service pour les absences, en voici la preuve et que d'ailleurs il ne montrait même pas son nez à la caserne (pas de pointage) et Minette m'avait dit ne pas s'absenter :

http://img547.imageshack.us/img547/2010/9qb7.png

A savoir aussi que Jefflebarde est revenu bien après la date donnée au début, donc j'ai un énorme doute sur son soit disant passage en taverne à l'heure dite, de plus ( en gros 3h00 du matin), presque 1 mois après et qu'il ne passait pas non plus aux discussions en cours à l'EM, sauf après des remarques mettant en cause justement ce passage et encore, vu le ton et les termes employés je ne suis pas certaine que c'était lui, vu les pigeons reçus de sa part.(et oui sa fille hrp, qui est la jd minette ayant accès à son compte rr et ost)

Le Capitaine était lui aussi absent, donc ne pouvait autoriser ce départ et la Comtesse elle mise devant le fait accomplit, comme moi le lendemain matin.

Minette m'a également dit que de toute façon sa famille passerait toujours avant le reste, ce qui pour un soldat de l'Ost et une conseillère comtale prouve son drôle d'attachement au service du comté.

Il faut savoir que j'avais eu un accrochage peu de temps avant avec elle, pour d'autres motifs, mais que je l'avais quand même nommé au grade de Sergent.

Grade que d'ailleurs elle a été incapable d'assurer quand je lui ai confié la gestion de la caserne, prétextant trop de travail en tant que Connétable.

Le pire je lui avais dit être contre le fait qu'elle se présente sur une liste, au vu des effectifs de la caserne en cette période, mais qu'elle m'avait répondu pouvoir assurer le tout, alors que je savais, que quand on débute dans un poste tout n'est pas évident.

Quand j'ai constaté qu'elle ne remplissait pas son rôle j'ai donc repris les rênes de la caserne et là elle a commencé à se mettre en indisponibilité pour les gardes, mais pas pour le conseil, sachant que nous n'étions toujours que 3 avec en plus un soldat qui avait des soucis pour passer à la caserne et chez elle se nourrir.

Donc pour en revenir à notre raison de la plainte, suite à sa réponse je l'ai prévenu que j'allais déposer plainte pour désertion, donc haute trahison, car de plus après renseignement son départ précipité n'était pas nécessaire, sur ce la réponse en gros a été je m'en fou.

De plus loin d'obéir aux ordres elle c'est entêtée et même retrouvée deux fois hors de vue (sur un nœud) donc, ne pouvant remplir son rôle de connétable.

Avouez qu'un Sergent incapable de faire Narbonne Nîmes sans se retrouver hors de vue, prouve encore plus son incompétence.

J'ai de plus l'impression que par moment elle a un dédoublement de personnalité, qui fait que même Jefflebarde son père se trompe et dit qu'elle allait au secours de sa fille, qui en fait sa nièce, qui se trouvait parait il perdue.

J'ai donc contacté le père de cette dernière qui m'a dit ne pas comprendre, vu que lui était parti le lendemain la chercher, mais qu'il n'y avait pas péril en la demeure, vu qu'elle se trouvait avec le père de la personne à qui il l'avait confié, avec son frère, puis sa cousine.

Il avait d'ailleurs envoyé un pigeon dans ce sens à Minette.

Cette dernière n'a pas pour autant fait demi tour pour rentrer le plus vite possible, mais c'est attardée en route, sans motifs.

Elle a donc mis sa ville en danger, ne pouvant pas prévoir une éventuelle arrivée massive de brigands, surtout en cette période.

Il faut savoir aussi qu'elle prétendait être mon supérieur hiérarchique, car faisant parti du conseil en tant que Connétable, alors que même si ce dernier est à l'EM c'est en tant que conseiller, juste pour donner son avis et qu'il n'a pas d'ordre à donner sur la gestion interne des casernes.

Il y a eu aussi plusieurs autres désobéissance aux ordres, sous prétexte que pas le temps etc etc.

http://img17.imageshack.us/img17/5162/0fpi.png

http://img138.imageshack.us/img138/9127/jk7y.png

Autre chose aussi quand j'ai voulu mùettre le recrutement en place, Minette m'a dit d'attendre qu'elle avait vu avec le Capitaine Debba et qu'ils mettaient en place ce dernier, j'attends toujours le courrier de recrutement fait par elle.

Et que comme par hasard à partir du moment que le procès a été lancé les autres membres de sa famille, ont quitté l'Ost les un après les autres, certains même le Languedoc, sans avoir eu l'acceptation de leur démission par le Capitaine, laissant des casernes vides et leurs fonctions de douaniers vacantes et ce du jour au lendemain.

Pour moi son attitude a été inqualifiable et mérite une bonne sanction.
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu   Sam 30 Nov 2013, 13:51

Dossier archivé.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu   

Revenir en haut Aller en bas
 
Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Languedoc contre Minette - trahison - verdict rendu
» Colioure - escroquerie - spéculation vs Béziers - Verdict rendu à Archiver SVP
» Cibel - TOP - Agression physique et verbale (Verdict rendu)
» Helros - Beziers - Trahison - complicité de pillage de mairie - Verdict rendu
» Santiagoriccardo - TOP - agressions physiques et verbales (Verdict rendu) procédure expéditive "demandée" par Namaycush

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèl de Montpelhièr :: Archives des discussions des acteurs judiciaires-
Sauter vers: