Castèl de Montpelhièr


 
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 Procès Languedoc contre Ophy_Liam - brigandage - verdict rendu

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Vanyë
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MessageSujet: Procès Languedoc contre Ophy_Liam - brigandage - verdict rendu   Mar 08 Oct 2013, 07:32

Citation :
Acte d'accusation
Une plainte pour Brigandage, cela changeait, enfin pas vraiment le tribunal en était rempli.

Ana une nouvelle fois s'avança avec cette fois un dossir assez gros, non pas pour l'affaire elle même mais pour le nombre d'agresseur. Mais la a cet instant, on allait entamer, les hsotilités avec la première. Et oui honneur aux femmes.

Votre honneur, en ce jour du 23 Septembre 1461, Nous Anastasia de Saint Didier, procureur du Languedoc, mettons en accusation pour brigandgage la dénommée Ophy_lyam

En effet ce dernière à lachement agressé une dame voyageant avec une autre personne, sur les merveilleuses route de notre province.

Voici les pièces qui composent la plainte

** Ana tendit les preuves de l'agression**
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++

Expéditeur : Carla..
Date d'envoi : 23/09/1461 - 15:13:45
Titre : Juste-Ciel vous apporte un message !
Cher Sieur le Prévôt,

Je me permet de vous écrire ce jour afin de vous informer que je me suis faites attaquer cette nuit entre Montpellier et Beziers et on m'a retrouvé ce matin inanimée dans un champ. J'étais accompagnée d'un ami au nom d'Augustius qui a dû vous écrire également.

Nous aimerions porter plainte...

Sur moi j'avais 89 écus et un poisson, un caillou ainsi qu'un baton.

Nos agresseurs étaient 3, 1 homme et 2 femmes.

L'homme était blond.. de noir vêtu... des bottes marrons et un foulard noir dans les cheveux. Et aussi ses bras étaient recouverts d'une armure.

Une femme était tout de blanc vêtue.. avec une toque blanche.. une ceinture cyan. Elle était rousse...

L'autre femme, une brune portait une robe dans les tons marron et écru puis une fleur rose pale dans les cheveux.

Enfin voilà de ce que j'ai pu voir... mon corps n'est que douleurs et ecchymoses... j'espère que vous pourrez les punir si vous les retrouvez.

Je reste à votre entière disposition pour tout renseignement complémentaire et vous remercie par avance de l'intérêt que vous porterez à cette affaire.

Respectueusement.

Carla
Fait à Beziers le 23 Septembre 1461

Ps : un courrier a également été envoyé à la Procureur.

(23/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Clara. de Magoa et de Ophy_lyam .
23/09/1461 04:07 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Clara. de Magoa et de Ophy_lyam (coefficient de combat 11), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Il est à noté que la plaignante est venue dans les bureaux de la prevoté et après une brève description, elle a feuilleté les registres des brigands et a reconnu formellement, la dénommée Magoa

Vou pouvez voir votre honneur que les agresseurs s'y sont mis à trois pour reéaliser leurs, forfait, les deux autres assaillants vous seront présentez également.

Voici pour que l'affaire soit complète les lois que l'accusée à enfreint
++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++
Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Il faut signaler qu'aucune récidives n'est connue dans notre Comté de la part de l'accusée

** Se trourne vers l'accusée**

Vous avez commis un crime affreux, la cour du Languedoc rendra une justice juste pour vous punir de ce crime
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat. Le barreau du Languedoc est accessible ici :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

l'Ordre des avocats du dragon se trouve par là :

http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831

Et que vous pouvez faire appeler deux témoin de votre choix, sachez également que si vous faites appel à un avocat, il prendra a place d'un de vos témoins.

Je vous invite à prendre la parole que la cour puisse écouter le témoignage de votre défense
Citation :
Première plaidoirie de la défense
*C’est les genoux tremblants sous l’émotion qu’Ophy se retrouvait complètement larguée dans un tribunal, elle ne savait plus trop par où commencer, tous lui tombaient dessus, c’est d’une voix qui cherchait à rassembler ses idées qu’elle mit un temps fou avant de pouvoir tout extraire de sa bouche.*
…………………………………………………………………………je……………………………………………………….suis……………tombée du ………………………haut……………………de mon ……………..cheval……………..

*Prenant une grande inspiration, se met à débiter ses mésaventures :*

Oui je suis tombée de cheval…nous étions à destination d’Uzès avec ma famille, oui vous savez là bas ils ont de très beaux tapis tout gris argent avec des franges magnifiques…..Oh pardon je m’égare…

Donc suite à ma chute, je me suis retrouvée seule et désemparée à l’endroit que vous savez, la nuit approchait, j’avais faim et n’osais pas faire de feu de camp pour ne pas attirer les loups ou toute bestiole malfaisante, c’est que vous voyez rien la nuit moi je ne vis que dans des grands appartements clairs et spacieux avec des baignoires aux quatre point cardinaux….Oh pardon je m’égare….

Et là j’ai entendu du bruit, stupeur et tremblement, des voix manigançait dans les buissons, alors je me suis dit si je bouge une tache de rousseur je suis foutue !
C’est que voyez-vous je n’ai pas grand-chose à perdre seule sur la route, ma bourse est vide mais ma vie ! Neni !

Alors là ma raison a été la plus forte, pour ne pas me faire attaquer par derrière, j’ai rampé jusqu’à derrière eux et je les ai suivi dans la nuit comme une ombre.
Et là ça a été terrible…..moi qui n’ai jamais brigandé ou été brigandée, j’ai vu deux monstres s’acharner sur un couple de passants. Figée et muette comme une tombe, j’ai vu ces deux monstres se haranguer :

Non Clara. ! ça je le garde pour moi !
Ah ! Non Magoa ! On a dit 50/50 !

L’horreur m’ensevelissait, mais je restais pétrifiée, c’est au lever du jour enfin que j’ai réussi à reprendre la route discrètement pendant qu’ils ronflaient vers Montpellier.

Alors je voudrai dire à mon corps défendant qui est resté entier heureusement, et de vous préciser aussi que je connais votre lourde tâche de juger car j’ai été aussi juge de Catalogne, oui c’est un rôle d’une grande précision et chaque loi doit être appliquée non comme une pommade mais à la lettre…Oh pardon je m’égare….

1 Que je n’ai jamais été brigande
2 Que je n’ai rien et pas pris un écu des pauvres malheureux
3 Que je suis une femme honnête et que si je peux aider ce pauvre couple, je le ferai volontiers en leur donnant de quoi se réconforter, notre appartement est bien rempli à Barcelonne, je les invite volontiers.
4 Que mon époux, notre fils et ma famille sont mort d’inquiétude de me savoir seule et ils doivent être sur la route à me chercher dans n’importe quel fourré de la Comté !
5 Et pour ma grâce je vous présente ma besace vide de tout larcin.

http://imagik.fr/view/49276

6 Que j’estime avoir été l’otage et victime collatérale de malfaisants, qu’on leur coupe les mains !

Et pour finir j’appelle Khillian. à la barre comme témoin, dès qu’il m’aura retrouvé ici lieu.

Le pire c’est que demain je vais me retrouver en prison car j’ai plus un écus sur moi….

*S’assoie complètement épuisée et la bouche complètement desséchée *
Citation :
La défense a appelé Khillian. à la barre
Voici son témoignage :
Khillian en avait marre de courir derrière la Rouquine ! D'abord elle tenait pas assise, ensuite, elle tenait pas debout ! Avant même de se tourner poliment vers le juge, il l'apostropha :

Pero, què fas aqui ? Tou n'écoutes zamais !!!! Ié t'avais di de groussir ton coul pero tenir assegut sobre el cavall !!!!

Puis se tournant vers le juge :

Vous comprendre, elle manze une mica i desprès elle a le coul mas petit ! I après, elle veu les coses tontes i elle alloucine ! Comment vous vouloir elle vole, elle sait déza pas marsser !

Comme si il avait du temps à perdre comme ça le Khillian, lui qui parcours les villes pour trouver des carpettes !

Pasque vous comprendre, il a les peus freds le patro ! Ié pas le temps de fero la midgiada aqui !!!!!

et de retourner s'asseoir en rouspétant .....
Citation :
La défense a appelé Steam à la barre
Voici son témoignage :
Steam une convocation dans les mains entra dans la grande pièce toute jolie du tribunal, y avait du beau monde, de jolies houppelandes, des bougeoirs à n'en plus finir, des tentures, des... Arrivant devant le juge, tendant son papier pris une longue respiration, c'est qu'il y en avait du monde. Apercevant lyam, lui faisant un coucou..

youhouuu tata !

Poussée par le garde pour lui rappeler qu'elle était là pour témoigner. Essuie ses mains sur sa robe et regarde le juge.

Oh ça va pas la peine de me bousculer hein, alors, moi c'est Steam, orpheline, alors quoi dire, voilà, donc, c'était pendant une douce nuit, on faisait un banquet, avec ma sœur d'âme, oui parcque c'était pour fêter tu vois qu'on avait tout vendu, oui parcque elle est marchande ma sœur, et moi des fois bé je l'aide, lyam aide aussi, tonton aussi, tout le monde quoi, c'est a cause des bandits tu vois, si des fois on essaie de nous voler bé on est plusieurs, tu vois, donc bé je me souviens bien, la vache qu'es que l'on avait bu pfiuuu, enfin bref et d'un coup.. comme ça.. POUF ! Lyam elle crie comme ça que son chéri il est partit sans elle, donc bé elle saute sur son cheval, moi je la suis, bé oui hein, on sait jamais. Donc bé Pouf, et après pfiuuu au bout de.. une lieue, ou deux.. *compte sur ses doigts* oui deux lieues PAF ! comme je vous le dis PAF, la voilà les 4 fers en l'air, pas la dame hein mais Lyam, j'allais l'aider mais BOUM BAM y en avait deux qui cognait une pov dame. Et je vois ma Lyam qui rampe dans les fourrés, bé moi pareil hein, j'allais pas me faire cogner. Pis après BOUGNE, me souviens qu'ils sont partis, que tata elle est remontée sur son cheval, et que moi je cherchai le miens qui était bé.. pfiuuuu .. Pour vous dire.. je ne l'ai pas retrouvé. Donc bé voilà. Je me souviens des deux individus malpropres qui tapaient la dame toute jolie et qui lui prenait ses affaires et après bé.. pfiuuu le trou noir.. C'est que.. J'avais drôlement peur vous voyez qu'ils me prennent mes affaires, et toute seule, dans un état.. Et puis ils auraient pu m'occire. Donc bé après j'ai voulu secourir la dame mais elle s'est mise à hurler. OH SECOURS deux fois elle a dit Oh secours, et elle a détalée comme un lapin. Voilà.. Bé c'est tout.

Grand sourire au juge, un regard vers la pauvre victime de complaisance. Et un autre coucou à sa tata Lyam.
Citation :
L'accusation a appelé Carla.. à la barre
Voici son témoignage :
**Carla attend sagement, assise parmi l'assemblée et écoute avec attention l'acte d'accusation de ses agresseurs énoncé par la Procureur. Son regard vacille entre la Procureur, le Juge... ses agresseurs puis son ami Augustius dont le sourire a un effet rassurant pour la brunette.

Elle est un peu impressionnée de se retrouver dans cet endroit où une ambiance particulière règne. A l'appel de son nom, elle se lève doucement jetant un dernier regard vers son ami puis s'avance à la barre.

Prend une grande inspiration et pose son regard sur le juge... commence son témoignage d'une voix douce et calme.**

Bonjour Votre Honneur,

Je vous confirme que dans la nuit du 22 au 23 septembre de cette année, j'ai été victime ainsi que mon ami Augustius d'une agression sur la route entre Montpellier et Béziers. Ils nous sont tombés dessus par surprise mais je les ai bien vus. J'ai pu en faire la description auprès du service du la prévôté. Ils m'ont donné un registre des brigands à feuilletés et j'ai reconnu formellement ces individus.

**Instinctivement sa main se pose sur son bras tuméfié et elle se retourne vers les accusés. Sans baisser son regard vers eux elle confirme**

Oui votre Honneur ce sont eux... qui nous ont agressés... qui m'ont rué de coups pour prendre mon argent et mes biens... et qui m'ont lâchement laissé inanimée dans un champs... oui ce sont eux..

**Se tourne de nouveau vers le juge, le regard brillant... mais non aucune larme ne sera versée. Elle ne fera pas cette marque de faiblesse devant ses agresseurs.

Une fois terminé, elle salue d'un petit mouvement de tête la juge puis la Procureur et retourne s'asseoir glissant sa main dans celle de son ami et attend la suite des évènements.**
Citation :

L'accusation a appelé Augustius à la barre
Voici son témoignage :
* Augustius se présenta à la barre, il avait été lui aussi racketté sur la route entre Montpellier et Bezier, par des brigands plus lâches que téméraire*

Bonjour votre honneur, je ne viens pas seulement témoigner ici, je vais également annoncer les faits, ayant moi même été victime de ce brigandage.

Nous étions sur les routes lorsqu'ils nous ont attaqués, assoiffés seulement par leur cupidité et leur vénalité, ils n'ont pas hésiter à nous malmener pour récupérer tout nos bien.

Ayant été, et je le regrette, bien moins malmené que Carla, mon amie également victime, je peux dire que ces brigands ne sont que des lâches, et que leur lâcheté n'a d'égale que leur cupidité.

Je reconnais bien cette femme, une rousse a l'allure dépravé toute habillé de blanc Cette femme que je les ait stupidement entendu appeler Lyam. En plus d'être des lâches se sont des amateurs.

Je vous pris d'excusez mon énervement votre honneur, j'ai du mal a accepté qu'ils aient ainsi molesté Carla.

Ils nous en volé en tout 180 écus et plusieurs objet. Pour ma part j'ai perdu 100 écus et 3 morceaux de viande.

(23/09/1461 04:07 : Vous avez racketté un groupe composé de Augustius et de Carla.. qui possédait 189,88 écus et des objets)

A savoir que un certain bruttus c'est fait racketté cette nuit même par ces faibles, comme quoi ils ne vont pas s’arrêter là.

Je vous remercie votre honneur.
verdict a écrit:
Attendu que de tout temps, quelle que soit sa forme juridique, le droit languedocien a réprimé le brigandage ; que la coutume du Languedoc que celui qui détrousse autrui ou tente de le détrousser, de quelque manière que ce soit, est un acte contraire à celui que l’on peut attendre d’un bon père de famille ; que permettre que chacun puisse agir ainsi reviendrait à plonger le comté du Languedoc dans l’anarchie et l’insécurité générale, ce qui ne saurait être toléré par la société ; que les cas de condamnation pour des faits de brigandage par la justice languedocien sont légion et attestent d’une jurisprudence établie en ce sens.

Attendu que le code languedocien, dans sa dernière rédaction du 8 avril 1461, dispose :
___________________________________
3-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
II - Du Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Languedoc. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Languedoc et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.
Contrairement au droit écrit, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _

III - Des Chefs d'Inculpation

D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

___________________________

Attendu que par réquisitoire introductif du 23 septembre 1461, le procureur du Languedoc a entamé une procédure judiciaire à l’encontre de Ophy_Lyam, pour des faits de brigandage commis en groupe en compagnie de Duff_Mckagan anciennement connu comme Magoa et Clara., dans la nuit du 22 au 23 septembre entre Béziers et Montpellier, à l’encontre de Dame Carla.. et de Messire Augustius.

Attendu que la description des agresseurs faites dans la plainte a permis d’interpeller plusieurs individus, dont Ophy_lyam ; que celle-ci a indiqué avoir assisté à l’agression, mais ne pas en avoir été l’auteur ni la victime ; elle serait tombée de cheval, aurait rampé dans un fourré et aurait observé deux individus en train d’en agresser deux autres ; qu’elle a même indiqué avoir entendu les noms des deux agresseurs : Magoa et Clara., ses deux co-accusés dans cette affaire ; que Ophy_Lyam nie toute participation aux faits.

Attendu que Dame Carla.. a reconnu formellement à plusieurs reprises ses agresseurs, dont Ophy_Lyam ; qu’elle a confirmé ses accusations à la barre des témoins.

Attendu que Messire Augustius a reconnu également son agresseur à la barre des témoins et désigné l’accusée comme étant celui-ci.

Attendu que la défense a produit un témoin, dame Steam ; que celle-ci n’a pas contesté la présence de Ophy_Lyam sur les lieux ; qu’elle a indiqué avoir assisté à l’agression, dont les auteurs sont désormais indéterminés, quand lors de son témoignage dans le cadre de la procédure Languedoc contre Duff_Mckagan anciennement connu comme Magoa, Dame Carla.. et Augustius étaient présentés comme les auteurs des faits, et Duff_Mckagan comme la victime ; que dame Steam lors de son témoignage concernant Ophy_Lyam a précisé que deux individus frappaient une femme ; que lors de ses déclarations dans la procédure Duff_Mckagan, elle indiquait qu’un homme et une femme, en l’occurrence les deux victimes, le frappaient au sol à coups de pied ; que les déclarations de Steam apparaissent pour le moins contradictoires et douteuses.

----------------------------
Témoignage de Steam dans la procédure du 23 septembre 1461 Languedoc contre Duff_Mckagan anciennement connu comme Magoa :

HHHHH C EST LUIIIIIIIIIIII je le reconnais c'est LUIIIIIII, l'homme que j'ai vu fracasser la dame et la secouer pour lui arracher sa bourse, et la fille là.. montrant sa comparse elle donnait des coups de pied au pauvre Magoa qui gisait à terre, agonisant..

-------------------------

Attendu que le témoignage de Messire Khillian ne présente aucun intérêt dans la procédure.

Attendu que les faits sont établis ; que les témoignages de la défense n’ont pas été de nature à entraîner le moindre doute quant à la culpabilité de Ophy_lyam ; que les témoignages des victimes, concordants, ont confirmé l’implication de celle-ci dans les faits.

Attendu que le passé de l’accusée n’a pas à être rappelé en cette procédure, aucune condamnation n’ayant été rendue à son encontre, ni ses fréquentations.

Attendu que les accusations de l’accusée à l’encontre du procureur sont sans fondement.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis une peine de 2 jours de prison, 100 écus d’amende et l’obligation pour l’accusé de rembourser les victimes via un don au comté de 60 écus.

Attendu que l’accusée a indiqué avoir fait un don de 60 écus au comté.

Attendu que le juge du Languedoc est libre de la nature et du quantum des peines à infliger, sans être lié par les réquisitions du ministère public ; que les principes généraux régissant la procédure judiciaire et le droit pénal en royaume de France fait interdiction au juge de prononcer des amendes dont il ne saurait être certain que l’accusé est en mesure de régler ; que l’accusée a été trouvée avec 2 écus en poche ; que si le butin du vol apparaît important, il est impossible de déterminer lequel des accusés a pu le conserver ; qu’en l’espèce, la capacité à régler l’amende n’est pas certaine.

Par conséquent

Le tribunal du Languedoc reconnaît Ophy_Lyam, coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés, conformément à la coutume languedocienne et au code languedocien précités.

Condamne l’accusée à une peine de 3 jours de prison et à 2 écus d’amende, correspondant à la somme qu’il avait en poche au moment de sa fouille, ce jour.

Ainsi en a été jugé par Vanyë d’Anduze, juge du Languedoc, sous la mandature de Dame Méval, régnante, le 3 octobre 1461.

Appel du présent jugement peut être formé devant la cour d’appel du royaume dans un délai de 15 jours.
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cerise375
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MessageSujet: Re: Procès Languedoc contre Ophy_Liam - brigandage - verdict rendu   Mar 12 Nov 2013, 19:45

procès archivé

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Jorocket
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MessageSujet: Re: Procès Languedoc contre Ophy_Liam - brigandage - verdict rendu   Sam 30 Nov 2013, 17:02

Tout est dit, je classe.
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MessageSujet: Re: Procès Languedoc contre Ophy_Liam - brigandage - verdict rendu   

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Procès Languedoc contre Ophy_Liam - brigandage - verdict rendu
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