Castèl de Montpelhièr


 
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 Soucis avec Cop

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Anastasia_de_St_Didier
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MessageSujet: Soucis avec Cop   Sam 05 Oct 2013, 18:26

Bonjour Baron je viens de recevoir ceci, j'ai bien évidement lu le document de long en large et j'y ai découvert plein de problèmes. je ne vous les indiques pas vu qu'ils sont flagrants

Citation :
Expéditeur : Cleopatre2
Date d'envoi : 05/10/1461 - 19:08:29
Titre : affaire Liza. Ryya et Shabat

Bonjour, dame Procureur
je viens vers vous pour des procès pour TOP en coopération
les 3 voleurs sont à Nimes.... donc j'espère que vous pourrez les attraper avant leur fuite.
je ne vous ai fait qu'un acte... pour Liza.
les deux autres pareils..
Merci d'avance pour votre aide.
Cordialement
Cleopatre


Acte d'Accusation


En ce Ve jour d'octobre de l'an de grâce 1461, Dame Liza. comparait devant le Juge Vanye présidant la Cour du Langedoc, et est mis en accusation par le Procureur Anastasia_destdidier requérant pour le Comté de Rouergue.

*Les gardes font pénétrer la prévenue dans la salle d’audience.
Le Procureur du Languedoc, le visage impassible, la regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du Languedoc jusqu' à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

l'ordre du dragon ( http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1703188 )
ou par tout autre avocat à votre convenance.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Dame Liza. vous comparaissez aujourd’hui devant la Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage sur les terres rouergats de la personnes suivante, Sachatouille entre Espalion et Lodeve dans la nuit du 24 au 25 septembre 1461.
selon les articles 5.2.2 et 5.2.4, rubrique 5.2.Des crimes et délits du Livre V du droit pénal du Très Ancien Coutumier du Rouergue. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

Citation :
Livre V - Du droit pénal -
5.2.Des crimes et délits
Article 5.2.2.Du brigandage
Le brigandage est un crime désignant le fait de voler ou de piller, avec ou sans violence, seul ou en groupe, sur les routes et chemins Rouergats un tiers.
Article 5.2.4.Du trouble à l'ordre public
L’ordre public désigne l’état dans lequel la paix, la salubrité, la tranquillité et la sécurité publique ne sont pas troublées dans un territoire donné à un moment donné.
Le trouble à l’ordre public est un délit correspondant à une atteinte portée à la paix, à la tranquillité ou à la sécurité publiques ou la perturbation d’un droit individuel ou d’une action du Comté exercé de manière licite.
Messire juge, voici le dossier transmis par la procure requérante.

Dame Sachatouille a été sauvagement agressée dans la nuit du 24 au 25 septembre 1461 par Liza. Dame Sachatouille a déposé plainte auprès de nos services et déclare un vol total de 3 500 écus . Tout ceci pour la mairie de Lodève.

Dès réception de la plainte , le bureau du procureur a contacté la victime afin d'obtenir les preuves constituants le dossier. Les individus ont été identifiés par les douaniers en la personne de Liza. grâce à la description faite par la victime. En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance .

Citation :
[Expéditeur : Sachatouille de La Flamboyante
Date d'envoi : 26/09/1461 - 11:43:32
Titre : brigandage
bonjour Gauvin

voici le noms des personnes qui m'ont brigandé :

25/09/1461 04:07 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Liza. de Ryya et de Shabat .

Bonne journée

Sacha

Vous trouverez ensuite la copie des preuves transmises.





Ainsi que la copie du traité de coopération judiciaire :

http://hostel-de-rutenes.forumsactifs.com/t122-traite-de-cooperation-judiciaire

Si messire le juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense. »
J'ai bien entendu prévenu la procureur du Rouergue, Cleopatre2, des soucis et j'attends sa réponse

_________________


Avec ta morale de bigote, tu prends ton pied quand tu tricotes
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Soucis avec Cop
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