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 Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)

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Jorocket
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MessageSujet: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   Mer 27 Mar 2013, 20:56

Acte d'accusation
Citation :
En ce 27ème jour de mars 1461, Nous, Dayna, procureur du comté du Languedoc, mettons en procès Mestre Kart pour Trouble de l�ordre public.

Votre Honneur, nous devons portez votre attention sur les faits suivants :

Le 26ème jour du mois de mars 1461, à Nîmes, le dénommé Kart aurais tenu des propos grossiers et incorrecte au plaignant, Messire Serpentis. Les faits pourrons êtres confirmer par le témoignage de Dame Juliette�

Voici la preuve fournis par le plaignant, permettant ainsi de prouvé la faute de l�accusé : http://www.servimg.com/image_preview.php?i=83&u=17517722

Nous nous permettons de vous rappeler l�article du Code Languedocien concernant le trouble de l�ordre public :

« Le trouble à l'ordre public est prévu et réprimé par le code Languedocien promulgué le 9 juin 1459 et modifié le 17 janvier 1461 en son article III paragraphe D :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »

Selon le critère du bon père de famille, permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Mestre Karl ici accusé bafoue de principe moral. L�acte qu�il a accompli envers Mestre Serpentis afin de lui nuire à été accompli sans aucun moral.

Votre Honneur, Mestre Kart est donc accusé en ce jour pour propos immoral, grossier et incorrect envers la personne de Mestre Serpentis.

Nous appellond donc à la barre, Mestre Kart pour la défense, et pour Mestre Serpentis, la victime pour la partie plaignante qui pourra confirmer les termes de la plainte et reconnaître en ce tribunal la personne lui ayant causé du tort. Nous pourrons faire également appelle au témoignage de Dame Juliette� présente sur les lieux et qui pourra confirmer les faits.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est maintenant à la défense.


Dernière édition par Jorocket le Dim 31 Mar 2013, 21:54, édité 2 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   Ven 29 Mar 2013, 01:08

Première plaidoirie de la défense
Citation :
j'
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MessageSujet: Re: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   Ven 29 Mar 2013, 01:08

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre honneur,
Mestre Serpentis a apporter les preuves, raconter sa version des fait, mentionner les lieux et donner le nom de son agresseur verbal soit Mestre Kart afin de permettre la rédaction d'un procès argumenté à son encontre.

L'accusé n'a pas présenter de justification méritant ce nom.

Une agression verbal, portant atteinte a n'importe qu'elle personne, homme ou femme doit être punis.

Par conséquent, nous Dayna, Procureur du comté du Languedoc, requérons une amende de 30 écus pour dommage et intérêt ainsi qu'une peine de 2 jours de prison afin que l'accusé puisse méditer sur ses actes et ses paroles incorrecte.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   Dim 31 Mar 2013, 21:54

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Je me défendre pas . Je suis pas un lâche de serpentis qui vient m�énerve alors qui 4 taverne vide .
Il est je rappel proprietaire d'une taverne , je reste dans m'on coin seul pour avoir la paix et que les gars comme lui aussi bennet et nul me lâche la grappe .
Bas non ça vien spécialement la ou je suis , ça fait sont beau je les remit a ça place .
Si cette un homme un trop faible pour venir après faire $@#€!£ ! les gens chouiné dans la robe du juge ou procureur je n'y peur rien
Les faible sait pas pour moi.

Cherche je vais vous rappelez un dicte t'on '"on récolte ce qu'on sème" et moi je ne suis pas un lache pour courir au galop pleuré comme un gros bébé en se lieux !
Si il m'aime pas il as cas dire " je vous sire je repars a ma demeure ne vous aiment pas " point bar
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   Dim 31 Mar 2013, 21:54

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Après écoute puis lecture attentive de l'acte d'accusation, je ne trouve aucune trace des propos "grossiers et incorrects" reprochés à l'accusé, la preuve est d'ailleurs illisible.
Je rajouterai qu'aucun témoignage n'est venu étayer ou prouver ces faits.

Ne pouvant condamner l'accusé sur la base d'une simple présomption, le Juge Jorocket, moi-même, relaxe l'accusé, mestre Kart, ce dimanche 31 mars 1461.

Je rappelle que si l'un des parties s'estime méjugé, il est possible d'interjeter appel du présent verdict auprès de la cour d'appel royale, en y déposant dossier sous quinze jours.

L'audience est levée.
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cerise375
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MessageSujet: Re: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   Mar 02 Avr 2013, 07:03

procès archivé

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MessageSujet: Re: Kart - 27/03/1461 - TOP - Insulte (Relaxé)   

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