Castèl de Montpelhièr


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Serpentis - accusateur : Pendarric/Nîmes - TOP - 20/03/1461 - Procés foireux (Relaxé)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Serpentis - accusateur : Pendarric/Nîmes - TOP - 20/03/1461 - Procés foireux (Relaxé)   Lun 25 Mar 2013, 00:36

Acte d'accusation
Citation :
En ce jour du 20 mars de l'an de grâce 1461, en vertu de ma loi, sous le regard bienveillant de la mairie, nous accusons messire Serpentis. d'acte Trahison envers la personne du maire pour lui refuser l�accès à sa taverne.

Celle ci se trouvant sur le territoire de la mairie, la maire ainsi que son conseil à pleine accès à tous les commerces de la villes pour contrôler leur bon fonctionnement

Nous recommandons contre se messire une peine de prison de 2 jours, ainsi que des Travaux d�intérêts généraux pour le village en offrant à boire à chaque personne passant par sa taverne.

Si ceci n�étant pas respecter nous demanderons la fermeture immédiate de la taverne

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Bonjorn Mestre Procureur, Mestra la juge et autres acteurs de la justice!

Je rappel que le sire Pendarric est le maire illégitime de Nîmes depuis sa révolte réussi dans la nuit du 19 Mars 1460.

De plus une taverne est une propriété privée, je peux donc en refuser l'accès à qui bon me semble.

Ce procès déboutera sur une relaxe.

Merci d'avoir fait perdre du temps à la justice Messer Pendarric.
Rendez vous à la lice!

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Messires,

Je vous rappellerai simplement le décret municipal sur les régles de l'hospitalité

"Décret municipal du 20 mars 1461:

- Pour remercier Midou et comme convenue avec lui nous lui confions le poste de tribun pour service rendu au nouveau gouvernement.

- Merci de payer vos impôts avant ce soir, sinon mise en procès immédiate, de tous les retardataire.

- dans le cadre des règles de l'hospitalité, chaque tavernier ne peut refuser l�accès à son établissement. Quelque soit le client."


Que dire de plus si les décrets municipaux n'ont pas de valeur ???? surtout après que l'ancien maire à abandonné son poste et que j'ai du reprendre le travail derrière lui.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Un décret municipal sans aval comtal ne vaut rien en justice. Et dans certains cas c'est fort dommage. Surtout pour vous dans celui ci.
Quel Maire vous faites là..

Je rappel aussi que le Maire Midou venait tout juste d�être réélu à son poste pour un quatrième mandat de suite, et n'avait absolument pas l'intention de céder son bureau à ce messer.

La défense a appelé Midou à la barre

La défense a appelé Mounia à la barre
Citation :
Voici son témoignage :
*Mounia arriva en souriant. Encore un procès inutile*

Mestre Procureur, Mestra la juge,
Je suis navrée que cet énergumène vous fasse perdre votre précieux temps. Tout a été dit. Je ne peux que vous saluez et m'engage à vous offrir un verre lors de votre passage à Nimes ou Lédenon

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Citation :
Le décret invoqué par l'accusation n'a aucune existence légale, les faits reprochés à l'accusé ne constituent pas une infraction en vertu du droit languedocien, par ailleurs ces faits ne sont pas prouvés.

Je rajouterai que le "maire" et pilleur à l'initiative de ce procès, mestre Pendarric, ne disposait pas de la légitimité requise pour pouvoir intenter un procès.

Conséquemment, en ce jour du 24 mars 1461, le Juge Jorocket, moi-même, prononce la relaxe de l'accusé, mestre Serpentis.

Si l'un des parties s'estime méjugé, il est possible d�interjeter appel du présent verdict auprès de la cour d'appel royale, en y déposant dossier sous quinze jours.

l'Audience est levée.

*Coup de maillet, terminé*
Revenir en haut Aller en bas
cerise375
Grand Orateur
Grand Orateur
avatar

Féminin Nombre de messages : 1207
Ville : uzes
Rang de Noblesse : Dame de La Fressange( vassale du Baron Bentich)
Date d'inscription : 21/12/2008

MessageSujet: Re: Serpentis - accusateur : Pendarric/Nîmes - TOP - 20/03/1461 - Procés foireux (Relaxé)   Lun 25 Mar 2013, 08:26

proçès archivé

_________________


Ambassadeur du languedoc auprès de la Touraine
Revenir en haut Aller en bas
 
Serpentis - accusateur : Pendarric/Nîmes - TOP - 20/03/1461 - Procés foireux (Relaxé)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Serpentis - accusateur : Pendarric/Nîmes - TOP - 20/03/1461 - Procés foireux (Relaxé)
» Tharsillana - Accusateur : Laell/Mende - TOP - 16/03/1461 - Procés foireux (Relaxée)
» Wasquehal2001 - E - Accusateur : Carcassonne - 9/01/1462 (Condamné)
» Ronan le Premier Accusateur Public Suprême de l'Empire Kree
» Ronan le Premier Accusateur Public Suprême de l'Empire Kree

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèl de Montpelhièr :: Archives des discussions des acteurs judiciaires-
Sauter vers: