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 Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)

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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   Sam 16 Mar 2013, 07:34

Mise en accusation :

Citation :
En ce 16ème jour de mars 1461, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, mettons en accusation Mestre Marquisdechouchen pour Trouble à l'ordre public.

Votre Honneur, nous devons porter à votre connaissance les faits suivants :

Mestre Marquisdechouchen a agressé dans la nuit du 14 au 15 mars 1461, Mestre Klimmy entre Alais et Nimes.

La victime, Mestre Klimmy a transmis à notre Prévôt, Mestra Cricri2, chargée de l'affaire, un courrier dont je vous livre la teneur :

////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////

Expéditeur : Klimmy
Date d'envoi : 15/03/1461 - 08:18:50
Titre : Agression
Bonjour Prévôt,

J'ai été victime d'une agression entre Alais et Nimes. Même si j'ai rossé l'individu, je l'ai parfaitement identifié. Il s'agit de Marquisdechouchen

Voici les détails :

15/03/1461 04:05 : un malfaiteur nommé Marquisdechouchen (coefficient de combat 5) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux.

Je reste à votre disposition si vous souhaitez mon témoignage ou d'autres renseignements

Cordialement

Klimmy

//////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////////

Nous nous permettons de vous rappeler les lois en vigueur en Languedoc :

« Le trouble à l'ordre public est prévu et réprimé par le code Languedocien promulgué le 9 juin 1459 et modifié le 17 janvier 1461 en son article III paragraphe D :

Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. »

Selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc, toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...

Mestre Marquisdechouchen bafoue ce principe. Cet acte contre sa victime est commis pour nuire volontairement sans moralité aucune!

Pour le maintien de l'ordre civil, il nous appartient de réprimer ce type de comportement malveillant.

Votre Honneur, l'accusé est donc présenté devant vous pour agression et vol de biens sur la personne de Mestre Klimmy.

Nous appelons donc à la barre, pour la défense, Mestre Marquisdechouchen, et pour la partie plaignante, Mestre Klimmy, la victime qui pourra confirmer les termes de la plainte et reconnaître dans cette enceinte, son agresseur.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat, reconnu par le barreau du Languedoc, pour sa défense. Voici l'adresse où vous pouvez en faire la demande :

http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/

La parole est maintenant à la défense.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   Sam 23 Mar 2013, 06:04

L'accusation a appelé Klimmy à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour votre honneur,

Je me présente, Messire Klimmy de Montpellier. Je confirme que le 15 mars, j'ai été agressé par un bandit. Certes, je l'ai rossé et il ne ma rien dérobé mais j'ai souhaité porter cela aux autorités pour éviter que ce genre d'agression se produise en Languedoc. Tout le monde n'est pas aussi fort et n'a pas autant de chance que moi.

Je certifie que je reconnais ici présent le sieur Marquisdechouchen comme mon agresseur. Il doit d'ailleurs encore avoir sur lui les bleus que je lui ai infligés avec mon bâton

Voilà, je pense avoir tout dit et je reste à la disposition de la justice si besoin

Votre honneur, avec votre permission, je me retire


Réquisitoire :

Citation :
Votre Honneur, la victime Mestre Klimmy nous a transmis les éléments de lieu, de date et d'identité de son agresseur afin qu'il soit rédigé un acte d'accusation argumenté. Elle a reconnu à cette barre et sans aucune hésitation, le prévenu.

Le prévenu a cru devoir se murer dans un silence suspect ne cherchant en aucune manière à dissiper les lourdes charges qui pèsent sur lui. Est-ce l'attitude d’une personne innocente ?

En conséquence, nous considérons que la preuve du trouble à l'ordre public est rapportée et que la participation de Mestre Marquisdechouchen, aux faits délictueux, est indiscutable.

L'acte de brigandage est particulièrement grave et doit être réprimé à sa juste hauteur.

Afin de définir avec le plus de justesse possible la peine demandée, nous tiendrons compte du statut social du prévenu et noterons que son casier judiciaire est vierge.

En conséquence, Nous, Virgile Rollon, procureur du Languedoc, requérons la condamnation de Mestre Marquisdechouchen pour trouble à l'ordre public sanctionnée par une peine d’emprisonnement de 3 jours et 20 écus d'amende étant précisé que lors de sa fouille par les gardes du tribunal, le prévenu disposait de 38 écus en poche.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   Lun 25 Mar 2013, 00:57

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   Mar 26 Mar 2013, 12:06

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   Mar 26 Mar 2013, 12:07

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Citation :
Devant le témoignage circonstancié de la victime, il s'avère que l'accusé, mestre Marquisdechouchen, a effectivement tenté de détrousser messire Klimmy.
L'accusé n'a d'ailleurs pas souhaité se défendre contre l'accusation malgré la possibilité qui lui était offerte.

La tentative de brigandage est, tout comme l'acte de brigandage, coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc, car il est évident qu'un tel acte est préjudiciable pour la vie en société si tout un chacun se le permettait.

Par conséquent, en ce jour du mardi 26 mars 1461, le Juge Jorocket, moi-même, déclare l'accusé coupable des faits reprochés. Je le condamne à une peine de prison de trois jours ainsi qu'au versement d'une amende de trente écus.

Si l'un des parties s'estime méjugé, il est possible d'interjeter appel du présent verdict auprès de la cour d'appel royale, en y déposant dossier sous quinze jours.

Justice est rendue, l'audience est levée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.
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cerise375
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MessageSujet: Re: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   Mer 27 Mar 2013, 19:40

procès archivé

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MessageSujet: Re: Marquisdechouchen - TOP - Brigandage entre Allais et Nimes - mise en accusation du 16/03/1461 (Condamné)   

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