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 Blandine- TOP escroquerie vs mairie Béziers - Sans suite - Accusé décédé

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Salvaire
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MessageSujet: Blandine- TOP escroquerie vs mairie Béziers - Sans suite - Accusé décédé   Sam 19 Jan 2013, 09:50

Citation :
8/01/1461 - procès opposant Blandine au Comté du Languedoc
Blandine est accusé de escroquerie.

Citation :
Acte d'accusation
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 7 janvier 1461, ouvre une procédure à l'encontre de Blandine pour escroquerie.

En effet, Blandine a vendu au moins un sac de blé au prix de 14,10 écus sur le marché de la cité de Béziers le 16 décembre 1460. La grille des prix de la ville de Béziers fixe le prix maximum autorisé pour ce type de marchandise à 12 écus le sac.
------------------------
#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Miches de pain: 5.80 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.50 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14.00 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 9.80 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

------------------------

La procédure de justice de proximité a bien été mise en �uvre, sans succès, l�accusé n�ayant pas daigné y répondre.

-------------------------
Le 16 décembre 1460

Bonjour Dame Blandine

Je me nomme Inaewen, Lieutenant de la ville de Béziers.

Il apparaît aux services de police de la ville de Béziers que vous avez vendu 1 blé le 16 décembre 1460 sur le marché de Béziers pour un prix de 14.15 écus. En voici la preuve :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=181&u=16969088

Je vous rappelles l'arrêté municipal n°7 consultable sur le panneau d'affichage même de la mairie :

#Arrêté municipal n° 7 - Grille des prix maximum (Hors Taxe):

- Miches de pain: 5.80 écus
- Sacs de maïs: 3.50 écus
- Bouteilles de lait: 9.80 écus
- Poissons: 17.50 écus
- Morceaux de viande: 17.50 écus
- Sacs de blé: 12.00 écus
- Sacs de farine: 14.00 écus
- Demi-quintaux de carcasses de cochon: 15.50 écus
- Légumes: 9.80 écus
- Couteaux: 16.00 écus

Tout contrevenant s'expose à être poursuivie pour escroquerie par les autorités languedociennes.

Étant donné qu'aucun dossier pour escroquerie n'a été monté contre vous par le passé, aucune poursuite judiciaire ne sera lancée à votre encontre.
Pour pouvoir clore le dossier au plus vite, il me faudra vous revendre le sac de blé au même prix. Je vous demanderai donc de m'écrire un courrier pour que je puisse remettre le sac sur le marché.

Bien entendu, aucun d'entre nous ne souhaite en arriver là, c'est pour cela que je vous invite à relire les lois municipales sur le panneau de la mairie ou ici :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi-show&idloi=41

Je vous souhaite une bonne journée et espère ne point vous écrire de nouveau pour ce genre d'infraction.

Cordialement
Inaewen, Lieutenant de Béziers
-----------------------
Le 24 décembre 1460

Bonjour.

Je me permet de vous écrire car vous n'avez donné aucune réponse à mon premier courrier.
Effectivement le 16 décembre vous avez vendu sur le marché un sac de blé à 14.15 écus.
Hors comme le stipule l'arrêté municipal n°7 il est interdit de vendre du blé en dessus de 12 écus.

Comme proposé lors de mon ancien courrier, je vous ai demandé de m'écrire afin que je puisse vous revendre le sac de blé au même prix.
Sinon une autre solution s'offre à vous. Faire un don à la mairie de 3 écus pour régler ce litige.

Si je n'ai aucune réponse à ce courrier je me verrai dans l'obligation de mettre votre dossier au tribunal.

Cordialement
Inaewen, Lieutenant de Béziers
-------------------------------

J'informe l'accusé qu'elle dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique


Citation :
L'accusation a appelé Inaewen à la barre
Voici son témoignage :
Inaewen était une nouvelle fois appelé à témoigner à la barre.
S'avançant elle prit la parole.

Bonjour à tous.
Je suis Inaewen, Lieutenant de Béziers.
Dans cette affaire Blandine ne m'a jamais répondu à mon courrier.
Pourtant je pense avoir été précise et nette dans mes courriers, celle ci a bafoué l'une de nos lois en vigueur.

De plus cette personne a du lire mes courriers étant donné qu'entre temps elle a prit des embauches et s'est connecté.
Je ne demande pas grand chose soit de reprendre la denrée soit de faire un don à la mairie.

Je pense n'avait rien d'autre à rajouter.
Merci de m'avoir écouter.

Inaewen se retira

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


Dernière édition par Salvaire le Lun 21 Jan 2013, 20:03, édité 1 fois
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Blandine- TOP escroquerie vs mairie Béziers - Sans suite - Accusé décédé   Lun 21 Jan 2013, 20:02

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
Par fait de trépas annoncé de l'accusé, ce procès est déclaré sans suite.


---- Comté/Duché Comté du Languedoc

Village Béziers

Niveau 1

Points de réputation 11

Argent 3,24 écus

Blandine est MORT -----
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