Castèl de Montpelhièr


 
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 Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu

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Vanyë
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MessageSujet: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Jeu 03 Jan 2013, 22:18

Citation :
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 3 janvier 1461, ouvre une procédure à l'encontre de Cibel pour diffamation, fait qualifié de trouble à l’ordre public.

En effet, par annonce municipale officielle, dûment signée et revêtue du sceau de la ville de Montpellier, le maire, Dame Cibel, annonçait à la population avoir démis unilatéralement de ses fonctions au sein du conseil municipal de ladite cité le sieur Cornazzano pour abus de confiance et manipulation. Dans cette annonce, il était précisé que ce dernier ne cherche qu'à s'enrichir de la plus honteuse des façons. Il était encouragé d'ailleurs à quitter la cité afin que la paix revienne.

Le sieur Cornazzano a saisi le ministère public d'une plainte suite à cette annonce, considérant qu'il n’avait en rien manipulé ou abusé de la confiance du maire et que de telles allégations infondées constituaient une diffamation. Je vous fais lecture de cette plainte :

----------------------------
Bonjour,
Excusez-moi de vous déranger, j'aimerais savoir si il est possible de mener enquête et de trancher sur cette question.
Ai-je abuser mentalement et manipuler Cibel, Maire de Montpellier ?
En effet, elle m'accuse par le biais d'une annonce officiel de l'avoir manipuler et que j'abuse de sa confiance, en voici la preuve.

http://img15.hostingpics.net/pics/261820Sanstitre6.png

De plus, vous pouvez le voir. Elle utilise un moyen... Pas très très honnête pour donner son avis. Enfin, j'aimerais savoir si il mets possible de porter plainte pour diffamation, puisque je n'est jamais manipuler ou abuser de sa confiance, mais j'ai tout fais pour aider la ville de Montpellier.

-----------------------------

Le fait d'accuser une personne, quels que soient son passé ou sa personnalité, de manière publique, de faits graves et pouvant de plus revêtir une qualification pénale, n'est pas un comportement qu'adopterait un bon père de famille. Un tel comportement ne saurait se généraliser sans porter atteinte à la sécurité juridique et morale de chacun.

L'objet de la présente procédure n'est pas de déterminer si Dame Cibel était fondée ou non à renvoyer le sieur Cornazzano du conseil municipal. C'est une décision qui lui appartenait et le ministère public ne commentera donc pas la décision en tant que telle. Par contre, porter des accusations graves contre un citoyen sans en apporter des preuves, voire sans porter plainte auprès du procureur ou de la prévôté pour enquête, ne saurait être acceptable.

La diffamation est le fait de porter atteinte publiquement à l'honneur d'un individu, à sa réputation et à son intégrité morale, par quelque moyen que ce soit, par l'allégation d'un fait non prouvé qu'aurait commis cet individu. Il s'agit d'un trouble à l'ordre public.

Je rappelle le code languedocien :
D. Du trouble à l'ordre public
Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.


J'informe l’accusée qu'elle dispose du droit de faire appel à un avocat de son choix en se rendant dans la salle suivante :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162p75-demande-d-assistance-juridique#337226

Les divers textes juridiques régissant la vie en société en Languedoc peuvent être consultés ici, précision étant faite que le Languedoc est surtout régi par un droit coutumier non écrit.
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi


Dernière édition par Vanyë le Mar 15 Jan 2013, 21:54, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 05 Jan 2013, 22:06

L'accusation a appelé Cornazzano à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
* Cornazzano arrive à la barre *

Monseigneur le Juge, le Procureur, et toute personne présente.

Je viens aujourd'hui même devant vous pour accuser Dame Cibel, Mairesse de Montpellier, de diffamation. De plus, je tiens seulement à le préciser, mais Cibel ne m'a pas démis de mes fonctions, puisque sur la halle j'ai proclamer ma démission le 19 décembre en début de soirée ( vers 21H30 ) et, elle à dit m'avoir démis de mes fonctions le 20 décembre en fin de matinée ( vers 11H40 ) si ce n'est pas pour ajouter une preuve... Elle essaye encore de passer pour la plus forte, et de me discréditer. Enfin, cela étant dit.

Il est vrai, comme vous l'avez précisé Monseigneur le Procureur, accusé une personne quelque sois son passé de surcroît sans aucune preuve ne dois pas être possible. De plus, par une maire en fonction.
Ce n'est pas la première fois que Cibel me diffame, c'est son passe temps favori en taverne, et après l'avoir sommer d'arrêter, ceux qu'elle n'a pas fais, je suis obligé de l'attaquer en justice. Donc, j'aimerais bien quelle nous apporte preuve de ma tentative de manipulation ou autres, comme elle dit être la victime.

Si le besoin est, je repasserais devant vous ici à la barre.

* Cornazzano ce retire, s'inclinant très légèrement *
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 05 Jan 2013, 22:07

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Elégante et fière , Cibel arrive dans la salle du tribunal pour répondre a une plainte déposée par le sieur Cornazzano.
Elle s'avance calmement en saluant les personnes,puis elle s'adresse au juge :

bonjour votre honneur ,

Si j'ai accepté le plaignant comme porte parole dans mon CM,c'est parce qu'il a insisté pour y avoir un poste,me jurant qu'il serait honnête, qu'il voulait m'aider dans mes premiers pas dans la fonction de maire.
Je n'ai jamais fait de politique,je suis arrivée avec toutes mes illusions et ma naïveté dans le seul but d'agir au mieux pour la ville et ses habitants,je ne connaissait rien !
Et le sieur en a profité !
En privé ,il a voulu que je réclame less ecus de la mairie qui se trouverait (???) dans les coffres au chateau.
Toujours en privé ,il a dit qu'il etait important de lever un impot,sans en discuter avec le CM.
Le croyant sincére ,j'ai fait ce qu'il demandait.
Puis il m'a harcelée,toujours en privé,pour que je lui fasse mandat avec les ecus de la mairie!
Là j'ai compris ce qu'il espérait et j'ai gardé bien au chaud les ecus de la mairie.
Ce qui a déclanché sa colère .
J'ai donc pris la décision de le démettre de sa fonction pour les motifs de sa plainte.
Oui ,il m'a manipulée,oui il a abusé de ma confiance,mais tout ayant été dit en privé,non je ne sais pas le prouver.
Aujourd'hui il raconte que son but est de me faire avoir un casier judiciaire dans le comté grace a ce proçès !
Qu'a celà ne tienne ! Je préfére être condamnée pour avoir été aveugle ,mais honnête.Tous en ville savent que je le suis ,ce qui est loin d'etre le cas du sieur cornazzano.
je vous demande votre honneur de bien vouloir appeller Dame Vroqu de cornedrue_Angillon et Messire Dnartreb de Mauvaisherbe ,qui tous deux font partie de mon CM.
Je vous remercie,je n'ai rien a ajouter .
Très émue,mais toujours digne , Cibel salue le tribunal et se retire.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 05 Jan 2013, 22:07

La défense a appelé Dnartreb à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
« C est avec un certain déplaisir qu�il présente à la barre, en n exposant son point de vue sur certaines façons de faire ou de rendre justice en cette comté, de crainte d�être accusé à mon tour sur ma façon de penser. »

Messires procureur et juge,

Je me nomme Dnartreb de Mauvaisherbe, seigneur de Gardelle en Rouergue.

Je suis donc ici pour défendre non seulement les intérêts de damoiselle Cibel, mais aussi ceux de notre ville et de tous ses habitants. Je suis aussi témoin de premier plan, tout comme la vicomtesse d�Anguillon.

Dans sa grande bonté, notre maire avait jugé utile d�employer le sieur Corna je sais plus quoi, au poste de porte parole. Comme vous le savez, aucun acte ne peut être pris en compte sans la consultation du conseil. La vicomtesse et moi-même sommes très au fait des devoirs qui nous sont imposés en temps que responsables politiques.

Je ne reviendrai pas sur le témoignage et les explications de la Vicomtesse d�Aguillon sur la prise d autorité par le sieur plaignant. Quand j ai appris la levée d�imposition, j ai immédiatement protesté au bureau du maire au château, expliquant que je ne paierai pas cet impôt illégal. Dans mon emportement, j ai même proposé ma démission pour ne point cautionner l acte émis par le maire qui était sous l�influence du sieur corna. Suite à ma demande de démission, ce triste sieur se faisait une joie de ma décision, insultant presque mon blason par ses mots blessant.

Voici ses dires:
« Oui, les habitants de Montpellier doivent payer. Cibel a en effet vendu son enveloppe au comté. Mais, il ne disposais que de quelques centaines d'écus par la suite, environ 1500 je crois. Nous ne pouvons pas gérer une ville avec seulement 1500 écus.
Alors oui, levée un impôts était nécessaire, tant qu'a ceux qui ne les payent que le deniers jours, nous pouvons voir ici forme d'action qui n'aide en rien la mairie, si vous réagissez comme ça. Vous avez raison de partir, nous n'avons plus besoin de vous !

Sir, le peu de chose ou vous osez informé Cibel, ce n'est que pour l'enfoncer dans la $@#�!£ !, et tirer un parti. Vous l'inciter à acheter du mais à 3 écus, c'est absolument débile sachant que la population va râler.. Selon moi, vous ne servez à rien ! »

Je ne vous rappellerai pas le passif de ce sieur, mais je tiens à vous dire que seule 3% des voix furent pour ce sieur lors des élections municipales. Ce qui revient à dire que 97% des gens n�avaient aucune confiance en cette personne. Bien qu�inexpérimentée pour la gestion d�une ville, Cibel fut élue à 53% des voix. Etant proche des habitants, je suis souvent en taverne et suis souvent témoin de certains agissements ou de paroles prononcées à tord ou à raison.

Il se trouve que le sieur plaignant aime à se faire mousser en taverne et provoquer ou opposer les gens pour assouvir son petit pouvoir personnel. Je ne compte plus les fois où il proféra des paroles douteuses sur une certaine politique à appliquer, bafouant ainsi toutes autorités. Oui cet homme est non seulement un manipulateur, mais un arriviste qui a souvent dit publiquement qu�il ferait moult écus s�il avait pouvoir.

Dois-je rappeler qu�une ville na pas vocation à faire du bénéfice sur le dos des habitants, mais bien d�aider autrui.

N oubliez point que la parole d un noble vaut bien toutes les preuves que l on pourrait fournir sur sa façon d agir. Ainsi, la Vicomtesse et moi-même, par notre qualité de conseiller et notre noblesse reconnue, devrait suffire à discréditer l accusation du sieur plaignant, qui porte plainte uniquement pour satisfaire son égo démesuré. Remettre en cause notre parole, serait bafouer les titres que nous portons et rabaisser la noblesse à celle d�une basse cour.

« Reb regagna sa place, attendant la suite du procès. »
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 05 Jan 2013, 22:09


La défense a appelé Vroqu à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
**Vroqu entra dans la salle où se tenait le procès de la mairesse, écouta l'accusation du procureur et le témoignage de Cornazzano et se leva en entendant son nom pour se présenter**

Mes respects Messires le Juge et Procureur, je m'appelle Vroqu Cornedrue, Vicomtesse d'Angillon et Baronne d'Ainaiy-le-viel. Conseillère municipale à Montpellier.

En tant que porte parole du conseil municipale Cornazzano a annoncé publiquement le 18 décembre 1460 ce qui suit :

(Quote) Nous, Conseil Municipal de Montpellier, levons un nouvelle impôts. Celui-ci s�élève à un montant de 400 deniers par échoppe, de 300 deniers par cultures de blé, d'olives et de légumes ainsi qu'a tout les éleveurs de bétails. A savoir, qu'après calcul des bénéfices engranger des champs, ceux des cultivateurs de mais étant bien moins inférieur à ceux des autres cultures, il a était décidé que le montant prélevé sur les champs de mais ne s�élève qu'a 200 deniers.

Les impôts ont était discuté, à savoir, que la mairie ne dispose pas de tout les fonds que celle-ci devrais posséder. Puisque, la Commissaire au Commerce comtale, ainsi que la Bailli, bloque toute transaction d'écus venant des coffres du comté dans les caisses de Montpellier. A savoir aussi que la mairie de Montpellier tourne avec une trésorerie inférieur à celle connus des autres maires. Dans de tels conditions, il nous est difficiles d'effectuer à bien la mission qui nous a été confié. (Fin de quote.)

Aucun débat au conseil municipal n'a eu lieu concernant cette levée et très surprise le matin même où j'ai reçu l'avis d'impôts, je suis allée directement au conseil pour demander des explications à la mairesse et c'est encore Cornazzano qui m'ait répondu que c'était lui-même qui avait émis, à Cibel, la possiblité de lever cet impôt, qu'il trouvait une très bonne idée puisque Montpellier n'avait pas connu d'impôts depuis longtemps.

Je lui ai répondu que je me doutais bien que l'idée venait de lui et que je refusais de cautionner ce fait d'autant qu'il mentait dans son annonce puisque aucun autre membre du conseil n'avait été consulté. Ceci prouve qu'il a belle et bien profité de la naïveté de Cibel en privé pour la persuader de le faire.

**Vroqu se demande même si elle ne devrais pas porter plainte pour mensonges à son égard.**

Par ailleurs j'ai été témoin du renvoi de cette personne par voie orale en taverne avant que l'annonce officielle par Cibel et la sienne soient communiquées.

Je vous remercie de m'avoir écouté.

**Elle alla s'asseoir pour écouter la suite.**
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Lun 07 Jan 2013, 17:41

2e témoignage accusation :
Citation :
L'accusation a appelé Cornazzano à la barre
Voici son témoignage :
* Cornazzano se lève à nouveau, prenant une fois de plus la parole *

Je ne peux que me gousser de voir tels propos icelieu.
Dnartreb, en passant, vous partez drôlement bien le titre de " Mauvaisherbe ". Enfin, vous dite que j'aurais tenu propos, je les reprend : " « Oui, les habitants de Montpellier doivent payer. Cibel a en effet vendu son enveloppe au comté. Mais, il ne disposais que de quelques centaines d'écus par la suite, environ 1500 je crois. Nous ne pouvons pas gérer une ville avec seulement 1500 écus.
Alors oui, levée un impôts était nécessaire, tant qu'a ceux qui ne les payent que le deniers jours, nous pouvons voir ici forme d'action qui n'aide en rien la mairie, si vous réagissez comme ça. Vous avez raison de partir, nous n'avons plus besoin de vous ! "

Je ne conteste pas ces propos, puisque je les est vraiment tenu, mais ce n'était seulement pour aider la mairie. Puisque, vous pouvez aussi le voir dans le bureau du maire, j'ai envoyé plusieurs missive afin que la Mairesse puisse récupérer des fonds qui étaient dans les caisses du comté. Sans lesquelles, la bonne gestion d'une mairie ce retrouve totalement remise en question. Mais, je ne peux que m'offusquer devant un choix comme celui-ci puisque, selon moi, il est interdit de sortir des propos que nous tenons dans une aile du château, à savoir celle réserve au conseil municipal de Montpellier. J'aurais sortis des propos de vous, hors de son contexte comme ici, j'aurais eu le droit à plusieurs remontrances.

De surcroît, je ne remets en rien vos titre de noblesse en question, mais il ne suffit pas de dire " Je suis noble " pour que ma parole prime sur celle des autres. Dans ces cas la, je vais allez m'achetez Noblesse en Guyenne, et ma parole vaudras celle d'un Seigneur d'un comté bien peu jalousé.

Pour en rajouter encore un peu, je n'est jamais poussé Cibel à racheter du mais à 3 écus, bien au contraire. 3,20 écus minimum étant un bon prix je dirais. Il est hors de question de racheter du mais à un prix si dérisoire que 3 écus. Et la, vous rajoutez encore quelques choses d�inutile mais que je suis obligé de prendre en compte. Vous dite que j'ai réuni seulement 3% et donc, que 97% des personnes ne voulaient pas me voir au pouvoir. Mais, sachez que je n'est pas récupérer 3%, mais 8,3%. Ne m'en voulez pas, nous n'avons pas les même chiffre, les miens viennent de l'AAP. Donc, ce n'est pas 97% des gens, mais 91,7% des votants. C'est important à préciser. Tout le monde ne vote pas. Je peux apprécier un homme sans voter pour lui.

J'aime me faire mousser en taverne ? D'accord, bah écouté. Si vous le dîte, il n'y a pas de soucis. A vrai dire, c'est mon passe temps favori. * Cornazzano lève alors les yeux au ciel *

Vous dite que je me ferais moult écus en arrivant au pouvoir, je veux bien savoir comment. Admettons que mon parti comtale puisse avoir quelques sièges, il m'étonnerais que le comte me place à l'un des sièges clef, à savoir CaC ou Balli. Selon toute logique

Et enfin, pour finir sur le Sieur Dnartreb, avant de continuer sur la Vicomtesse, je dirais qu'il ne suffit pas de s'entourer de noble pour pouvoir être sauver. Un noble n'ayant aucune qualité, vaut beaucoup moins qu'un paysans remplis de vertus.

* Cornazzano se retourne vers la Vicomtesse *

Comme déjà dit, j'ai souffler à Cibel l'idée de mettre des impôts, dans un contexte bien difficile. Pourquoi je vous est répondu à la place de Cibel ? Puisque étant son conseiller à la communication, et porte parole. Je trouve bon de parler d'un langage plus approprié. Et éviter un langage peut-être trop banal pour ce genre d'affaire. De plus, nous le savons tous, la manie qu'a Cibel, c'est de s'endormir très vite. En taverne, comme au château.

* Cornazzano incline poliment la tête *
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Mar 15 Jan 2013, 21:54

Citation :
Vanyë se lève, tousse, puis prend la parole :

Votre Honneur !

Voilà tout à fait le genre d'affaires que je déteste. Règlements de compte en justice pour des affaires internes et des tensions au sein d'un conseil municipal. Je vous l'avoue, j'ai longtemps hésité à ouvrir cette procédure. Je connais l'accusé de réputation, et pour ce qu'il a fait à la ville de Montpellier. C'est pourquoi le choix du maire d'intégrer Messire Cornazzano au sein du conseil municipal m'est apparu... pour le moins étonnant. Pour autant, cela doit-il permettre d'accuser un homme, même au passé lourd, de vouloir recommencer, sans apporter la moindre preuve ? Car finalement, c'est bien de cela dont il s'agit, franchement. Cet homme, messire Cornazzano, est un ancien pilleur de mairie. Dame Cibel et les témoins de la défense l'accusent d'avoir voulu faire revenir l'intégralité des sommes de la cité détenues par le conseil comtal au sein des coffres de la mairie. Ils l'accusent d'avoir suggéré au maire de lever un impôt pour obtenir des liquidités pour gérer la mairie. Il aurait demandé à être mandaté. Donc, conclusion, il voulait réunir les fonds dans un seul endroit, se les faire mandater et partir avec, comme à la grande époque ! C'est bien cela que suggère l'annonce du maire pour exposer les raisons de l'éviction de Cornazzano du conseil municipal.

Les témoignages n'apportent guère d'éclairage à cette affaire. Il y avait sans doute de très bonnes raisons pour que dame Cibel ne veuille plus de Messire Cornazzano au sein de son conseil, comme il y en avait sans doute mille autres pour ne pas l'y faire entrer. Elle avait manifestement perdu confiance en lui. Cela suffisait à justifier son renvoi, sans autre précision. Mais non, elle a préféré suggéré qu'il l'avait bernée pour essayer de piller une nouvelle fois la mairie, en indiquant qu'il cherchait à s'enrichir de la plus honteuse des façons. Or, de cela, point de preuve. Que des suppositions, des supputations, qui pouvaient certes conduire le maire à se séparer de son conseiller, mais point à l'accuser publiquement. Et les témoignages qui sont apportés ne remettent en rien en cause cette réalité des choses. Et ce ne sont pas les mises en lumière des défauts reprochés au plaignant qui me feront changer d'avis.

Votre Honneur, je continue à penser que nous sommes bien dans un cas de diffamation, car aucune preuve de la volonté coupable de messire Cornazzano n'a été rapportée avec suffisamment de précision. Que les deux témoins de l'accusée soient de la noblesse ne change rien. Je ne remets d'ailleurs pas en cause leurs déclarations, je dis simplement qu'elles ne prouvent pas l'intention coupable du plaignant. Et donc privent de réalité les allégations contenues dans l'annonce du maire.

Par conséquent, moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que l'accusée, Dame Cibel, soit reconnue coupable de diffamation et condamnée à 50 écus d'amende.
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 19 Jan 2013, 10:11

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
cibel revient a la barre ,salue sèchement et prend la parole .

croyez ce que vous voulez ,je suis ecoeurée de vous entendre ! vous accordez plus de credit a un pilleur ,un traitre qui ne pense qu'a voler .Vous lui pardonnez tout ? bravo ! pas étonnant qu'il ne pense qu'a recommencer ! il a pour lui votre impunité ! c'est une honte!
Si j'avais su ca je lui aurait donner tout ce qu'il demandait ! et a refaire je le ferais !
Outrée ,cibel fait demi tour et quitte le tribunal.
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 19 Jan 2013, 11:01

Verdict rendu

Citation :

***Le juge, durant tout le temps de l'instruction, prit quelques notes, écouta attentivement les divers témoignages et tout en hochant de la mèche à plusieurs reprises, fronçait les sourcils plus souvent qu'à son tour. Il s'adressa en premier lieu au senher Vanye, le procureur, auquel il répondit :

Il est vrai, Senher procureur que de ce genres d'affaires nous aimerions nous passer à juste fin de consacrer tout notre temps à la mise en procès des brigands qui portent atteinte à la sécurité de notre région. Mais.... Nous avons ici un plaignant qui, bien qu'il ait été à plusieurs reprises assis sur le banc de l'accusé et même lourdement condamné, puisqu'à la peine capitale, est ce jour d'hui présent pour avoir déposé une plainte que nous avons entendu. La Justice en cela s'exerce de plein droit et demeure équitable pour tous. C'est de notre devoir et de notre fierté en notre Lengadòc !

Bref ! Verdictons donc, puisqu'il le faut bien !

Il se saisit alors de la preuve qui avait été montrée et enchaina : des faits ! Rien que des faits !***

Nous sommes ici réunis pour le procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Cibel au Comté du Languedoc pour faits de diffamation à elle reprochés par le dénommé Cornazzano.

Notre jugement est en date du dix et neuvième jour de Janvier 1461.


ATTENDUS QUE :

- La preuve montrée par le ser Cornazzano, consistant en copie d'une annonce visible par tous en place publique, indique que la dona Cibel l'a démis de ses fonctions et précise les motifs pour lesquels elle a cru bon, en tant que maire de sa ville, de procéder à telle éviction,

- Le fait d'accusation de l'abus de confiance et de la manipulation n'est ni avéré, ni prouvé ; pas plus que l'accusation de tromperie ou de volonté de détournement des fonds publics qui y fait suite,

- Les témoignages entendus ne permettent pas non plus d'étayer les accusations présentées en cette annonce - et uniquement en cette annonce - seul et unique objet de la plainte qui nous réunit en ce jorn, entendons nous bien,


- Le préjudice subi par le plaignant porte atteinte à son sens de l'honneur ; à tout le moinsse autant, peut-être même plus, qui sait, que les précédentes condamnations de cette cour, puisqu'il a jugé nécessaire d'ester en justice à l'encontre d'un maire justement élu par la population de sa ville,

- Il est nécessaire que la justice soit rendue à toute personne lui faisant appel,



PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance,

- Prononçons la condamnation de la dicte Cibel et la déclarons coupable d'avoir diffamé la personne du ser Cornazzano en l'accusant de faits graves, mais... dont elle n'a pu nous apporter les preuves, pas en ce jorn du moinsse,

- L'encourageons à vérifier les procédures de la bonne administration des choses de justice et l'incitons à s'informer plus et mieux sur la nature du genre humain qui fait que, bien souvent, trop de naïveté peut nuire autant que trop de fourberie,

- La condamnons à ...

*** Hmm... Et bien.. euh... Le juge lève un sourcil, réfléchit... regarde autour de lui, cherchant inspiration... ***

- Recopier dix fois et de manière la plus élégante possible, sur parchemin lisible, qu'elle devra faire afficher en place publique :
---Je prendrai désormais le temps de réfléchir avant d'accorder ma confiance et le temps de lire le livre des lois afin de savoir ce que sont les règles de Justice ---

- La condamnons également au versement de la somme d'un (1) écu au grand vide levanesque et au versement de la somme de 50 écus sous forme de don à la ville de Montpellier. Preuve devra en être apportée au senher Castelreng, prevost du Lengadòc, sous huit (Cool jours. A défaut d'exécution de l'une ou l'autre, ou les deux, de ces peines, un autre procès serait ouvert pour non respect d'une décision de justice.

- Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime, selon la procédure indiquée en salle publique.

Puisse le Très Haut porter sur elle son bienveillant regard afin de l'aider à poursuivre son chemin dans la vertu de l'amitié !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.



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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   Sam 19 Jan 2013, 19:38

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Cibel - TOP - Diffamation (3 janvier)- Montpellier (plaignant= Cornazzano) - Verdict rendu   

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