Castèl de Montpelhièr


 
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 Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu

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Vanyë
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MessageSujet: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Mer 05 Déc 2012, 23:09

Citation :
Vanyë se lève pour présenter son acte d'accusation. Il a longuement hésité, puis il s'est dit que la méconnaissance d'une langue ne peut servir à écarter une plainte. Ce sera au tribunal d'apprécier :

Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, sous la mandature de la comtesse Alandrisse, ce jour, 6 décembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Hector14 pour brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

Messire Tihulu a fait l'objet d'une tentative d'agression sur la route, mais il est parvenu à le mettre en fuite.


---------------------------------------
Expéditeur : Tihulu
Date d'envoi : 03/12/1460 - 00:12:52
Titre : cp
Bonjour
Essayé de me voler. Je tiens à ces person plaignent. Le nom de l'homme qui hector14
La preuve sera accordée au procès.

les égards
------------------------------------------
Expéditeur : Tihulu
Date d'envoi : 04/12/1460 - 08:59:36
Titre : Cevap: Re: noter

Bonjour

Si vous voyagez seul sur une mine d'or près de Montpellier a eu lieu le 24.11.1460 04:11. L'événement a eu lieu dans un tel
-----------------------------------------

Les faits ont été commis entre Montpellier et Béziers, dans la nuit du 23 au 24 novembre 1460.

La victime a désigné un suspect, qui vous est présenté ce jour, votre Honneur. Elle nous expliquera à la barre les éléments qui lui permettent d'accuser Hector14.

Les courriers envoyés par la victime sont très approximatifs, car elle ne parle pas bien notre langue.

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

Par ailleurs, la tentative est aussi punissable que l'acte consommé dans son intégralité. Le fait que l'accusé n'ait pas atteint son but, en raison de la résistance opiniâtre de Messire Tihulu, ne l'exonère pas de sa responsabilité, si tant est qu'elle est démontrée au cours de cette instance.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

J'appelle Tihulu en qualité de témoin.


Dernière édition par Vanyë le Ven 07 Déc 2012, 22:55, édité 1 fois
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Ven 07 Déc 2012, 22:52

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Ven 07 Déc 2012, 22:53

Témoignage de la victime :

Citation :
votre Honneur
 Je nomade., et le font souvent le voyage. Encore une fois, pendant un tel voyage Cette personne est mine d'or près de Montreppiller comparu devant moi
et essayé de me voler. J'ai mis contre elle. Et puis insulté et m'a humilié. Je tiens à la peine maximale pour cette personne.
Erreurs de langage pour les je m'excuse auprès du tribunal.
sauf le respect
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Ven 07 Déc 2012, 22:54

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Votre honneur, comme vous pouvez aisément le constater, le silence de l'accusé ne plaide pas en sa faveur. Quiconque est accusé à tort pourrait trouver des arguments à faire valoir, pourrait clamer son innocence et s'insurger de se voir traîner en justice.

Mais non ! Messire Hector14 se contente de regarder la cour, sans prononcer le moindre mot. Nous sommes là à la limite du mépris, ou alors il a tellement conscience de son crime qu'il n'est pas capable de se défendre. Dans ce cas, il pourrait avouer, cela serait tout à son honneur de reconnaître ses torts. Mais non ! Toujours et encore le silence obstiné qui nous est opposé.

Si les propos du témoin sont difficiles à comprendre, on peut au moins saisir qu'il confirme sa plainte contre l'accusé ici présent. Je vous prie de considérer que Messire Tihulu est étranger et ne parle que très modérément notre langue.

D'un silence, chacun est autorisé à en tirer toute interprétation qu'il croit juste. Pour ma part, je considère que cette absence de défense équivaut à un aveu et que les faits sont constitués.

Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que Hector14 soit reconnu coupable de tentative de brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public, et soit condamné à une peine de 2 jours de prison.
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Sam 08 Déc 2012, 15:53

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
entièrement calomnie
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Sam 08 Déc 2012, 18:42

Citation :
Hector14 est actuellement en prison.


Je ne me souviens plus si les jours s'ajoutent ou pas lorsqu'on prononce une nouvelle condamnation. ...
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Sam 08 Déc 2012, 23:21

Salvaire a écrit:
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
entièrement calomnie

C'est pas mieux que la plainte Smile

Pour les jours, je pense que ça s'ajoute.
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Dim 09 Déc 2012, 09:22

Vanyë a écrit:
Salvaire a écrit:
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
entièrement calomnie

C'est pas mieux que la plainte Smile

OUaip ! On a un joli duo, là... cheers
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Lun 10 Déc 2012, 12:39

Verdict rendu


Citation :
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Hector14 au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du dixième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc s'étant déroulé dans la nuit du 23 au 24 novembre sur les routes entre Montpellier et Béziers contre la personne de Tihulu est ici difficilement prouvé,

- Le témoignage de la victime est lui-même très flou et ne permet pas de connaitre avec exactitude ce qui s'est réellement passé.

- De surcroit aucune déclaration quant au préjudice subi et l'accusé qui s'est ici ... hmm ... exprimé ne reconnait pas les faits.

- Il semblerait par ailleurs qu'il soit sous le coup d'une menace de ce qu'on appelle communément une éradication en langage de plus hautes instances que la nôtre en ces lieux.


PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, n'avons autre choix que de prononcer la relaxe de l'accusé Hector14,

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut lui apporter secours à juste fin de réfléchir à la poursuite de sa vie en nos Royaumes !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée .
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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   Lun 10 Déc 2012, 18:32

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Hector14 - TOP - tentative de brigandage - entre Montpellier et Béziers -Verdict rendu   

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