Castèl de Montpelhièr


 
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 V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu

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Vanyë
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MessageSujet: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Ven 30 Nov 2012, 23:29

Citation :
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc sous la régence de Malkav, ce jour, 27 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de V_vendetta pour brigandage sur la personne de Evey_hammond, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

Les faits ont été commis dans la nuit du 26 au 27 novembre 1460, sur la route entre Montpellier et Nîmes. Dame Evey_hammond a été agressée par un malandrin, qui lui a dérobé tous ses biens. La description qu'elle a pu faire auprès des services de la maréchaussée de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, V_vendetta, présenté ce jour devant le tribunal.

La victime a précisé avoir croisé son agresseur lors du voyage aller, sans incident notable. Il a donc pu parfaitement le reconnaître.

Voici les éléments qui ont été fournis à l'appui de la plainte :
_____________________________________________

http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/24/76/racket10.jpg
_____________________________________________

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme un acte d'une particulière gravité, poursuivi en tant que trouble à l'ordre public selon la coutume établie. Il porte une atteinte inconsidérée à la victime, aussi matériellement, physiquement que moralement, et à la sécurité du comté dans son ensemble.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure en se rendant dans ce bureau :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

J'appelle Evey_hammond en qualité de témoin.

Vous pouvez appeler un témoin à la barre
%PanneauImageAlt%


Dernière édition par Vanyë le Lun 03 Déc 2012, 23:09, édité 1 fois
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Salvaire
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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Sam 01 Déc 2012, 15:00

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Lun 03 Déc 2012, 23:08

L'accusation a appelé Evey_hammond à la barre
Voici son témoignage :
Citation :
* approcha calmement

Bonjour votre honneur, je revenais de Montpellier quand je me suis faites agressée par l'individu qui est présenté ici.
Je l'avais déjà aperçu lors de mon voyage aller, il parlait une langue que je ne comprend pas, un peu comme celle des gens qui occupaient la castille il y a longtemps.
Il m'a volé mes réserves pour la route ainsi qu'une bonne 40aines d'écu.
Après m'avoir battu il m'a laissé sans connaissance sur le bord de la route, je n'ai d'ailleurs pas encore récupérée toute mes forces.

Voilà votre honneur.

* se retira et attendit la suite de l'affaire.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Lun 03 Déc 2012, 23:08

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

La victime a reconnu formellement son agresseur à la barre. Par ailleurs, l'accusé, lui, n'a pas daigné opposé la moindre réfutation aux accusations portées contre lui, se murant dans un silence que je qualifierai de.. coupable.

Oui, car quand on est accusé à tort, on clame son innocence, on se défend, on ne reste pas à attendre de voir la suite des événements sans réagir. Cette attitude est davantage celle d'un coupable en puissance, qui n'a pas de moyen de défense et qui accepte l'inévitable.

Du silence, chacun est libre d'en tirer interprétation. Je considère que les faits sont démontrés et confirmés par la victime, sans opposition de la défense.

Je précise que lors de la fouille de l'accusé par la garde, il a été découvert sur lui la somme de 247 écus.

Par conséquent, moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, sous la mandature de la comtesse Alandrisse, requiers que soit déclaré coupable V_vendetta et qu'il lui soit infligé une peine de 3 jours de prison et de 100 écus d'amende.
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Salvaire
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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Sam 08 Déc 2012, 15:42

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Sam 08 Déc 2012, 17:43

Verdict rendu

Citation :
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant V_vendetta au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du huitième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 26 au 27 novembre sur les routes entre Montpellier et Nimes contre la personne de Evey_hammond.

- Le témoignage de la victime est incontestable puisqu’il a formellement reconnu son agresseur et a bien failli trépasser sous la violence des coups portés :
«Après m'avoir battu il m'a laissé sans connaissance sur le bord de la route, je n'ai d'ailleurs pas encore récupéré toute mes forces. »

Le rappel du Code Languedocien :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

Bien évidemment, nous convenons que le comportement de l’accusé V_vendetta est hautement répréhensible, tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'à la pauvre victime. Il ne relève pas d'un comportement de bon père de famille et constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.


Nous avons pris connaissance du préjudice subi, tel que le déclare le plaignant: « Il m'a volé mes réserves pour la route ainsi qu'une bonne 40aines d'écus »

Nous déplorons le fait que l’accusé ne prenne la peine de se présenter en notre cour de Justice, ce que nous considérons comme circonstance aggravante,


PAR CES MOTIFS,


Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dict V_vendetta,

Le déclarons coupable des faits de brigandage qui lui sont reprochés,

Prenons en considération la situation sociale qui est la sienne à ce jorn, comme l’indique le baron Vanye, notre procureur, mais du fait que l’accusé n’est point connu de notre tribunal du Lengadòc et a dérobé une somme évaluée par la victime elle-même à environ 40 écus, plus quelques autres produits,

Le condamnons seulement, pour cette première fois, au versement d’une amende de 60 écus ainsi qu’à une peine d’emprisonnement de deux (2) jours.

Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Espérons vivement que cette condamnation lui apporte motif à réflexion et l’incite à abandonner la voie du brigandage et de la violence.

Puisse le Très Haut lui apporter secours à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
- Justice est rendue. L’audience est levée .
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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   Dim 09 Déc 2012, 10:47

procès archivé.

_________________


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MessageSujet: Re: V_vendetta TOP - Brigandage - Entre Alais et Nîmes vs Evey_hammond - Verdict rendu   

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