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 Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)

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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mar 27 Nov 2012, 22:10

Acte d'accusation

Citation :
Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 10 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Moea pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.

En effet, Lounae a été brigandée entre Montélimar et Uzès. Les faits ont été commis dans la nuit du 8 au 9 novembre 1460. La description qu'elle a faite de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'espèce Moea.
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=713&u=11312476

Vous remarquerez votre Honneur un fait troublant. La victime indique s'être vue dérober la somme de 95 écus. Or, lors de la fouille de Moea par la garde du tribunal, il a été trouvé sur elle... 95 écus. Etrange coïncidence, s'il en est.
http://imageshack.us/photo/my-images/5/moeak.jpg/

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

J'informe l'accusée qu'elle dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi


Dernière édition par Virgile_Rollon le Mar 27 Nov 2012, 22:15, édité 1 fois
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mar 27 Nov 2012, 22:10

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mar 27 Nov 2012, 22:11

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

La victime a formellement reconnu son agresseur. Ses affirmations sont accablantes pour Moea. D'ailleurs, celle-ci n'a pas jugé bon de faire valoir la moindre défense et nier sa participation aux faits qui lui sont reprochés.

Cette attitude sonne comme un aveu de culpabilité, et c'est ainsi que j'entends le considérer.

Les faits étant constitués.

Moea n'a jamais été condamné en Languedoc pour des faits de brigandage.

Je requiers que Moea soit condamnée à deux jours de prison et 200 écus d'amende.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mar 27 Nov 2012, 22:12

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mar 27 Nov 2012, 22:13

L'accusation a appelé Lounae à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Messieurs Dames les Jurés, la Cours,

Comme la si bien résumé la personne me précédant, je me suis faites agresser entre Montpellier et Uzès la nuit du 8 au 9 novembre. Il faisait encore assez clair j'ai donc pu reconnaître la personne qui est bien celle accusée aujourd'hui. Cette femme m'a menacer de me tuer si je ne lui donner pas tout ce que j'ai. Tenant à ma vie j'ai bien sur préférée l'écouter. J'ai perdu dans cette histoire, 95 écus et 17 maïs de ma production. Cela pourrait être pire car j'aurai pu y perdre la vie mais tout de même!!

Je demande donc à être remboursé au moins des écus, la maïs lui servira de pitance en prison....
Voila votre Honneur, j'ai terminé.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mar 27 Nov 2012, 22:15

Verdict du 27 novembre 1460

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon assurant son rôle dans la régence, pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Dona Moea,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Dame Lounae dans la nuit du 8 au 9 novembre 1460,

Attendu que la victime a parfaitement reconnu son agresseur dans cette salle d'audience,

Attendu que la prévenue s'est terrée dans un mutisme le plus parfait et à aucun moment n'a voulu ou pu chercher à montrer son innocence,

Attendu que la prévenue a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte du statut social et du montant des fonds garnissant les poches de la prévenue soit 5 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 1 écu.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez la condamnée !

La séance est levée.

A Montpellier, le 27 novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   Mer 28 Nov 2012, 09:56

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Moae TOP brigandage entre nimes et montpellier (verdict du 27 novembre 1460)   

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