Castèl de Montpelhièr


 
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 Serregill - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Lodève vs Pnj ( groupe avec Carha) - Verdict rendu

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Vanyë
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Fonctions : procureur du Languedoc
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MessageSujet: Serregill - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Lodève vs Pnj ( groupe avec Carha) - Verdict rendu   Mer 14 Nov 2012, 21:55

Citation :
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 14 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Serregill pour brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

En effet, Dame pnj a été agressée et dépouillée entre Montpellier et Lodève dans la nuit du 13 au 14 novembre 1460. La description qu'elle a faite de son agresseur a permis aux services enquêteurs de mettre la main sur un suspect, en l'occurrence Serregill.

Je vous fais lecture de la plainte de Dame Pnj :
_____________________________________________
Expéditeur : Pnj
Date d'envoi : 14/11/1460 - 05:43:13
Titre : Voleurs entre la capitale et ici
Bonjour messire Scipion
Cette nuit j'ai été racketté par un groupe composé de Carha et de Serregill .
Je voudrais savoir à qui je peux adresser ma plainte. Je venais de la capitale, je voyageais toute seule et j'avais 4 miches de pain et un écu (pas grand chose, je sais) .
_____________________________________________
http://i48.tinypic.com/2n05tty.png

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque l'accusée a oeuvré de concert avec une certaine Carha.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Serregill - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Lodève vs Pnj ( groupe avec Carha) - Verdict rendu   Sam 01 Déc 2012, 13:02

Citation :
L'accusation a appelé Pnj à la barre
Voici son témoignage :
Luce entra timidement dans la salle du tribunal, une grimace de douleur à chaque pas .
Elle écouta l'accusation du procureur, puis elle pris la parole :

''Messire le Juge, Messire le Procureur, Mestra Greffière et public attentif,
merci d'avoir reçu ma plainte .

La soir du 13 novembre je suis partie de Montpellier pour Lodève : le Procureur a dit justement ce que j'avais dans ma besace . Presque rien : quatre miches de pain et un écu, ce qui suffisait pour quelques jours .

Vous savez, je voyage seule, je suis faible et, en plus, j'ai mal en marchant : j'ai les pieds plats, un médecin m'a dit .
Imaginez quand j'ai vu, tout un coup, ces deux voleurs sur mon chemin : je n'aurais été capable d'échapper ! Sans y penser, quand ils m'ont ménacée, je leur ai donné tout ce que j'avais .
Je ne peux pas me plaindre : dans mon état, il était presque inévitable d'être volée .

Plutôt, je voudrais remercier le maire de Lodève et le brigadier, messires Rackam et Scipion, qui on été très gentils avec moi et m'ont permis de me nourrir quand je suis arrivée, le lendemain, dans leur ville.''

Elle désigna d'un index accusateur l'homme arrêté par les gendarmes .

''Je le reconnais : il est un des brigands que j'ai rencontré .''

Première plaidoirie de la défense
Serregill entre dans le tribunal la tête haute et avec un léger sourire. Il salut d�un signe de tête les personnes chargée de son jugement, ainsi que la supposée victime.

Messire le baron, le bonjour à vous. Pour ceux qui ne me connaissent pas, je me nomme Serregill. Je dois avouer avoir été surpris par ce message reçu hier matin. Il parait que j�aurais brigandé une voyageuse, avec l�aide de la femme qui m�accompagne.

Je dois vous avouer une chose, mon occupation principale est justement de protéger les gens de ces brigands. Je suis payé pour protéger des convois marchands sur les routes de ces viles personnes. C�est en attendant un de mes clients à un carrefour, un marchand, que nous avons croisé cette femme. Je comprends que notre allure ai pu nous faire passer pour des brigands. Un plastron en cuir, une épée à la ceinture, rien de très engageant. Ajoutez à cela le fait que nous n�ayons pu nous laver depuis plusieurs jours, et je pense que vous aurez une certaine idée de ce que cette femme a pu voir.

Mon amie et moi-même n�ayant plus de nourriture, nous nous sommes avancées vers cette passante pour lui proposer de lui acheter à manger. A peine cette question posée, voilà que la dame sort rapidement de sa besace 4 miches de pain qu�elle nous tend en tremblant avant de s�enfuir difficilement en boitillant� Ne comprenant pas ce qui se passait, nous restés sur place de surprise.

Voilà donc toute l�histoire messire baron, il n�y a jamais eu de menaces de notre part envers cette personne. Je crois que la situation résulte plus d�un simple malentendu, et j�espère que votre justice impartiale saura le reconnaître.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Votre Honneur,

La victime a formellement reconnu son agresseur en la personne de Serregill. Elle confirme en tous points les faits.

L'accusé conteste, prétextant un malentendu. La victime aurait pris peur et aurait de ce fait donné ses possessions, sans avoir été menacée.

Devons-nous croire cette fable ? Ce marchand dont vous parlez, et qui doit pouvoir témoigner, où est-il ? Comment se nomme-t-il ?

Je ne vois rien qui puisse remettre en question le témoignage de la victime, qui a à nouveau confirmé ses accusations et précisé avoir fait l'objet de menaces.

Le ministère public considère que les faits sont établis et que Serregill en est bien l'un des auteurs ; qu'il ne s'agit nullement d'un malentendu, mais bien d'un acte de brigandage.

Votre Honneur, vous devez vous en remettre à votre intime conviction pour entrer en voie de condamnation, car nous n'avons aucune preuve matérielle, comme souvent dans ce genre d'affaires.

Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, requiert que soit déclaré coupable de trouble à l'ordre public Serregill et qu'il soit condamné à une peine de 2 jours de prison et 20 écus d'amende.




Dernière plaidoirie de la défense
Votre Honneur

Pourquoi me serais-je présenté en ce tribunal si j'avais réellement commis les fait dont vous m'accusez? Si cela avais été le cas, je me serais enfui au plus vite.

Je ne peux malheureusement pas vous renseigner sur ce marchand. Mon métier présentant de grands risques d'embuscades, je ne connais jamais le trajet ni même la destination du convoi à l'avance. Aussi, le marchand ne nous ayant pas trouver, il a du partir sanas nous, faisant ainsi le plus grand bonheur des vrais brigands de la région...

Je comprend que vous doutiez de mon histoire, j�imagine que nombre de brigands invente des histoires pour échapper à leur sort. Mais comme messire le baron ici présent le fait remarquer, aucune preuve ne vient étayer ses propos.
De plus, ma compagne vient de déposer 4 miches de pain devant vous afin de rembourser cette pauvre dame qui a pris peur, en gage de notre bonne foie.

Messire le juge, j�espère que vous verrez que ce dont on nous accuse, ma compagne et moi, n'est qu'une simple erreur.

Citation :

14/11/1460 - procès opposant Serregill au Comté du Languedoc

Serregill est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict


Dernière édition par Salvaire le Lun 03 Déc 2012, 21:53, édité 1 fois
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Serregill - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Lodève vs Pnj ( groupe avec Carha) - Verdict rendu   Sam 08 Déc 2012, 15:31

Verdict rendu :


Citation :
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Serregill au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du huitième jour de décembre 1460.


ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s'étant déroulé dans la nuit du 13 au 14 novembre sur les chemins entre Montpelhièr et Lodève.

- Le témoignage de la victime, la dona Pnj, dicte Luce, est irréfutable et qu’elle a formellement reconnu parmi ses assaillants l'accusée ici en jugement. Je la cite : «''Je le reconnais : il est un des brigands que j'ai rencontré .''»

- Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »

- Bien évidemment que le comportement de Serregill est hautement répréhensible, tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu'à la pauvre victime. Il ne relève pas d'un comportement de bon père de famille et constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.

- Nous avons pris connaissance du préjudice, estimé ici à quelques miches de pain, pour environ 25 à 30 écus.
Nous constatons que l’accusé, bien loin de reconnaitre ce qu’on lui reproche, se défend en invoquant en premier lieu un acte volontaire de la part de l’accusée qui lui aurait « donné » ces quelques miches de pain. Tsttt !... Puis nous indique qu’il serait lui-même soucieux de protéger nos chemins des brigands, sans pouvoir nous apporter ni preuves, ni témoignage du fait,


PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, Officier royal, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du dénommé Serregill,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et la sage estimation que nous faisons des possessions qui doivent être les siennes à la suite de ce brigandage et qui paraissent fort maigre ce jorn, à se demander où sont passés ses écus…

- Le condamnons de fait, faute du versement d’une amende, à une peine d’emprisonnement de trois (3) jours.
- Lui indiquons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Espérons vivement que cette condamnation l’encourage à la plus intense réflexion et l’incite à abandonner la voie du mensonge et du vol.

Puisse le Très Haut lui apporter Son aide à juste fin d’éviter de nuire une nouvelle fois à son prochain !


__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__
- Justice est rendue. L’audience est levée .
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MessageSujet: Re: Serregill - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Lodève vs Pnj ( groupe avec Carha) - Verdict rendu   Dim 09 Déc 2012, 10:25

procès archivé.

_________________


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MessageSujet: Re: Serregill - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Lodève vs Pnj ( groupe avec Carha) - Verdict rendu   

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