Castèl de Montpelhièr


 
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 Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)

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Vanyë
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MessageSujet: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Ven 02 Nov 2012, 22:06

Citation :
Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 2 novembre 1460, ouvre une procédure à l'encontre de Sarlat pour brigandage, fait qualifié en trouble à l'ordre public.

En effet, Hambre a été agressée et laissée pour morte au bord du chemin entre Lodève et Montpellier. Les faits ont été commis dans la nuit du 29 au 30 octobre 1460. La description qu'elle a fait de son agresseur a permis de mettre la main sur un suspect, en l'espèce Sarlat.
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=706&u=11312476

Le brigandage a de tout temps été considéré en Languedoc comme une infraction de la plus haute gravité, en ce qu'il porte une atteinte injuste aux intérêts et l'intégrité physique et morale de la victime, mais également à la sécurité des routes, propriétés du comté du Languedoc.

Attaquer son prochain sur les chemins afin de lui dérober ses biens, au besoin en le frappant plus ou moins gravement, n'est pas compatible avec celui qu'adopterait tout bon père de famille. Si chacun se permettait ce genre de comportement, le Languedoc sombrerait dans l'anarchie la plus totale.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedocienne, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Mer 21 Nov 2012, 18:14

Première plaidoirie de la défense

Citation :

Sarlat se présenta tête basse devant le jury:

Mesdames messieurs,

Je reconnais les faits et implore votre grâce ( 30/10/1460 04:04 : Vous avez racketté Hambre qui possédait 1,01 écus et des objets.)
La nuit du 30 , j'ai en effet effectué une mauvaise manipulation et dans un excès de négligence, me suis vu prendre les 1,01 écus qui gisaient sur le sol près d'un corps que je croyais sans vie.
Ne pensant pas mal faire, j'ai de suite couru à l'église où j'ai déposé se maigre pécule ....puis fait retraite afin d'expier mon action.
Si vous me l'autorisait, je m'engage avec la plaignante à la rembourser 10 fois plus soit près de 18 écus (je compte la miche de pain rassie qui était avec les écus)..

sarlat se retira silencieusement ....
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Mer 21 Nov 2012, 18:16

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur,

D'un côté, nous avons une victime qui affirme avoir été rouée de coups et dépouillée de ses maigres possessions. L'accusé l'aurait laissée inanimée sur le bord de la route.

D'autre autre côté, nous avons un accusé qui plaide à moitié coupable. A moitié, car il ne reconnaît pas l'agression ni les coups violents que la victime l'accuse de lui avoir portés. Il reconnaît simplement avoir ramassé de l'argent près d'un corps qu'il pensait sans vie. Bel esprit de civisme, me direz-vous... Il indique avoir fait don de l'argent à une église.

Le témoignage de la victime est accablant, et l'accusé était bien sur les lieux, puisqu'il reconnaît avoir ramassé l'argent. Mais il a fait bien plus, oui, bien pire. Oui, il a frappé sans ménagement une femme, l'a dépouillée de ses biens et l'a laissée à la merci de n'importe quel autre margoulin, sans défense. Qu'il ait fait don du fruit de son larcin à une église le rachète peut-être aux yeux d'Aristote, mais nullement aux yeux du Procureur que je suis.

Les faits sont constitués, et je considère que le témoignage de la victime est suffisamment circonstancié et crédible pour me démontrer que l'accusé a bien commis ces faits.

Sarlat a déjà été condamné par la justice languedocienne le 12 avril 1460, pour des faits de même nature. Cette fois-là, il avait invoqué une plante hallucinogène pour expliquer que les faits n'avaient pas été commis du tout, et que c'était la victime qui avait tout imaginé. Cette fois, il n'a fait que ramasser l'argent... Au moins, messire Sarlat ne manque pas d'imagination.

Par conséquent, moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, rejette l'offre de remboursement de la victime en aménagement de peine au vu des antécédents de l'accusé.

Je requiers que soit appliquée une peine de 3 jours de prison.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Mer 21 Nov 2012, 18:17

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Mer 21 Nov 2012, 18:18

L'accusation a appelé Hambre à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Hambre se présenta devant la cour et salua poliment tout ses membres

votre Honneur, messieurs et mesdames les jurés..

je confirme les faits évoqués par le Procureur..

je cheminais tranquillement lorsque cet individu m'a agressée
Sans pitié, avec rudesse, il m'a rouée de coups pour me voler la petite boursette que j'avais..oh, à peine de quoi manger, Votre Honneur..
j'ai perdu connaissance, sous ses coups, et il m'a laissée là, comme ..comme un chiffon usagé.

Heureusement pour moi, j'étais presqu'arrivée, et mon amie Cibel a pu me dépanner pour payer l'hoter et manger.. et me sortir de prison ou j'ai été jetée pour vagabondage !!!!
Tout ce que je demande au tribunal, c'est de punir cet homme sans coeur...

Elle se retira, ne sachant qu'ajouter..
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Mer 21 Nov 2012, 18:19

Verdict du 21 novembre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messire Sarlat,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que le prévenu a brigandé et agressé Dame Hambre dans la nuit du 29 au 30 octobre 1460,

Attendu que la victime a dans cette même salle, confirmé les termes de l'acte d'accusation,

Attendu que la défense du prévenu qui a reconnu a minima la captation des espèces, n'est pas de nature à insinuer le moindre doute quant à sa participation à l'agression de la victime,

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que compte tenu de la gravité des faits, l'arrangement proposé par le prévenu ne sera pas retenu,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 252 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 10 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 21 novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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cerise375
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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   Jeu 22 Nov 2012, 19:43

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Sarlat - TOP - brigandage - Entre Lodève et Montpellier (verdict du 21 novembre 1460)   

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