Castèl de Montpelhièr


 
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 Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)

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Vanyë
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MessageSujet: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Jeu 01 Nov 2012, 23:57

Citation :
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 2 novembre 1460, intentons un procès à l'encontre de Djazia pour trouble à l'ordre public.

En effet, Djazia figure sur la liste des personnes indésirables promulguées par décision comtale, basée sur le décret du 9 octobre 1460, modifié le 12 octobre 1460, ratifié par décision royale du 15 octobre 1460. La liste actualisée a été promulguée le 28 octobre 1460, avec injonction pour les personnes y figurant d'avoir quitté le Languedoc sous les 48 heures.

Je vous fais lecture dudit décret :
_____________________________________________
Décret comtal sur les indésirables.

Toute personne qui a participé ou est suspectée de participer à une organisation qui poursuit le but de commettre des actes criminels ou de se procurer des revenus par les moyens criminels, ou celui qui a soutenu ou soutient une telle organisation dans son action illicite est considérée comme indésirable sur les terres du Languedoc.

La liste des personnes concernées dite liste des indésirables sera affichée et tenue à jour en gargote et remise aux chefs des armées Languedociennes.

Ces personnes se devront d'avoir quitté les terres du Languedoc dans un délai de 48h00 après en avoir été sommé par les autorités languedociennes et dès lors qu�elles figureront sur la liste des indésirables sous peine d�être mises en procès pour atteinte à la sécurité du Languedoc.

Passé ce délai, si la personne est toujours sur les terres languedociennes, le procès sera mené à son terme en sus de sa mise sur liste des indésirables des armées Languedociennes.

A la suite d�une première mise en demeure, si la personne indésirable oserait denouveau s�aventurer en terres languedociennes, elle sera immédiatement mise en procès pour atteinte à la sécurité du Languedoc en sus de sa mise sur liste des indésirables des armées Languedociennes. Ce cas représentant une récidive.

Promulgué et mis en application le 9ème jour du mois d'octobre 1460 modifié le 12ème jour du mois d�octobre 1460.

Nous, Louis Roy de France avons confirmé et validé le quinze du mois d'octobre MCDLX.
____________________________________________

Force est de constater que Djazia est encore ce jour sur le territoire languedocien alors que cette personne avait jusqu'au 30 octobre 1460 inclus pour quitter le comté.

Djazia est donc poursuivi pour atteinte à la sécurité du comté, en vertu du décret du 9 octobre 1460, modifié le 12 octobre 1460, et en vertu du code languedocien pour irrespect d'une injonction comtale. Je vous fais lecture du passage du code languedocien :

_____________________________________________
Code languedocien :
I
B. Du Comte du Languedoc
b. Une injonction du Comte est inviolable. Tout individu qui ne s'y conformerait pas pourra se voir poursuivi en justice.
_____________________________________________

Djazia est informé du droit de se faire assister d'un avocat de son choix en faisant une demande ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162p75-demande-d-assistance-juridique#337226

Le décret sur les indésirables est consultable ici, ainsi que la liste mise à jour des personnes ayant injonction de quitter le territoire :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=83849988#83849988

Les textes régissant le droit en Languedoc sont consultables ici :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Sam 17 Nov 2012, 07:49

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*la jeune femme se présenta à la barre*
Bonjour, quand j'ai reçue votre lettre me demandant de quitter le territoire j'ai pris la route.. mais je ne sais pas lire une carte, je n'en avais jamais eu besoin jusqu'à présent.. donc c'est votre accusation qui m'a fait comprendre que je n'étais pas aller suffisamment loin... J'en suis navrée.
Un ami m'a offert une boussole, il m'apprend doucement à lire les carte.. cette erreur ne se reproduira donc plus à l'avenir, je serais prudente.
Je tenais à préciser que je ne suis pas ici pour nuire, je pense qu'ensemble nous pouvons construire de grandes choses et qu'il faut s'entre-aider.. et non mettre des battons dans les roues des personnes qui veulent simplement participer à l'harmonie.
Il est facile d'accuser, mais il faut réfléchir à deux fois pour ne pas pénaliser les personnes qui ne veulent pas nuire.
Je vous laisse méditer à cela..
*puis se retire laissant place à sa témoin".
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Sam 17 Nov 2012, 07:49

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Vanyë écoute attentivement la plaidoirie de la défense, mais encore plus celle du maire de Nîmes, citée comme témoin par l'accusée. Il prend un temps de réflexion bien légitime, demande une suspension d'audience, quitte la salle, préoccupé. Plusieurs dizaines de minutes plus tard, il réapparaît pour prendre ses réquisitions :

Votre Honneur.

Autant vous dire que l'explication de l'accusée sur cette histoire de boussole et d'erreur de parcours me semble pour le moins tirée par les cheveux. Dame Djazia n'a tout simplement pas obéi à une injonction du coms.

Quelle conclusion en tirer ?

Ma foi, je dois avouer que le témoignage du maire de Nîmes pèse lourd dans la balance. Elle affirme que l'accusée ne pose aucun problème, participe à la défense de la ville et exerce plus que correctement les attributions de la milice quand elle est engagée à un poste de défense.

Force est de constater que Djazia a été condamnée une fois pour brigandage, en juillet 1460. Si cela ne remonte pas à plusieurs années et peut laisser planer un doute sur la volonté d'amendement de l'accusée, il n'en demeure pas moins qu'elle ne s'est pas faite désagréablement remarquer des services de police et de justice. Djazia semble être revenue sur le droit chemin, ou du moins fait montre d'un comportement vertueux et qui ne nuit plus aux intérêts du Languedoc et de ses citoyens.

Par conséquent, je suis désireux que Dame Djazzia puisse poursuivre le chemin qu'elle a commencé à emprunter, à savoir celui de la paix et du respect de nos lois. Par conséquent, je requiers la relaxe en cette affaire et demande à ce que Dame Djazia ne soit plus frappée d'expulsion de notre territoire.

Je précise que cette relaxe ne vaut que pour le présent. Tout acte répréhensible de la part de Djazia lui vaudrait de figurer à nouveau sur la liste des personnes indésirables en Languedoc
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Sam 17 Nov 2012, 07:49

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Sam 17 Nov 2012, 07:50

La défense a appelé Underworld à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
UnderWorld s'avanca a la barre à l'appel de son nom

UnderWorld, Maire de Nimes, Douanière de Nimes et Lieutenant de l'OST.

je ne vais pas prétendre Dame Djazia de longue date, cela serait faux. Elle apu faire des erreurs dans son passé, comme nous en avons peut etre tous fait. Les siennes sont simplement répréhensibles, et elle aje suppose été punie pour cela?

Le Comte a mis en place une liste d'indisirables en Languedoc et cela est plutot une bonne chose! Enfin il existe une liste officielle de gens que le Languedoc ne souhaite pas conserver sur ses terres...

Mais ce decret Comtal comporte également des mentions qui sont ici, me semble t il, d'une importance capitale...
D'abord Dame Djazia est classée dans la catégorie Brigandage. Non! Je ne prétends pas que cela soit négligeable et qu'il ne s'agisse pas de faits répréhensibles! Je ne peux pas affirmer cela c'est faux!
Mais vous conviendrez que comparé à Prise de mairie, pillage et révolte, le brigandage ne revet peut être pas la même importance, pas la meme gravité? Ce sera a vosu Monsieur le juge de l'apprécier.

Dans cette catégorie de brigandage, monsieur le Comte a porté la mention : -Le cas des personnes étant établies en Languedoc sera statué au cas par cas. - Et Dame Djazia réside aujourd'hui en Laguedoc car elle a résidence a Bézier, et se trouve depuis un certain temps à Nimes j'y reviendrais.

Enfin il est mentionné -Parce qu�encore une fois le pardon est aristotélicien, tous les cas des personnes voulant faire amendes honorables en prouvant leur bonne foi seront étudiés avec la plus fine attention.

Que le Très Haut puisse ramener vers le droit chemin ses brebis égarées ! -

Et j'en viens à ce que j'ai pu constater de Dame Djazia.

Je constate que depuis que je suis maire, elle a à plusieurs reprises participé à la milice et qu'elle fait partie des TRES RARES personnes à envoyer A CHAQUE FOIS leurs rapports de milice. Et les preuves en sont au Chateau de Montpelier, Service de Sécurité des VIlles - Registres de la milice de Nimes, le détail desdits rapports étant publiés au CRS de l'OST du Languedoc.

Je tiens également à signaler que je n'ai eu AUCUN PROBLEME avec Dame Djazia sur le terrain de la commune de Nimes depus mon élection, et qu'avant cela je n'en avais jamais entendu parler, que ce soit en tant que Lieutenant de l'OST ou en tant que Douanière de Nimes, elle ne figure d'aillerus pas sur les listes utilisée par ces deux services.

Je ne prétends pas vous dicter votre conduite, vous êtes bien capable Monsieur le Juge, de prendre une décision en accord avec votre conscience et avec le Très Haut, mais je vous demande de bien vouloir lui accorder le bénéfice du doute, d'examiner sa conduite, et peut être de procéder à ce que ledit décret prévoit : que la situation de Dame Djazia soit réexminée par vous ou par le Comte, selon votre décision.

Sur ces paroles, et après interrogation du regard au Procureur qui ne sembla pas vouloir la retenir, UnderWorld quitta l'hémicycle pour retrouner à sa mairie.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Sam 17 Nov 2012, 07:51

Verdict du 17 novembre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Dame Djazia,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanyë,

Vu les textes de loi concernant les personnes indésirables sur le sol Languedocien,

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a relevé le nom de la prévenue sur la liste des personnes indésirables,

Attendu que la prévenue n'a pas obtempéré à l'injonction du comté et n'a pas quitté son territoire dans les délais impartis,

Attendu qu'au delà de la simple constatation du maintien illégal sur le territoire du Languedoc de la prévenue, il convient au moment d'écrire un verdict avisé, de prendre en considération le caractère nocif ou non de la présence de la prévenue sur nos terres,

Attendu que le témoin de la défense, Dame Underworld a indiqué que la prévenue se comportait depuis quelque temps, d'une manière honnête et qu'elle participait même à la défense de sa ville,

Attendu qu'une bonne intégration de la prévenue dans la vie sociale de notre province, est de nature à écarter la mesure d'éloignement la menaçant,

Attendu que l'Accusation a été pertinente dans son réquisitoire, en notant ces faits au profit de la prévenue,

Attendu qu'en aucune manière, le comté du Languedoc serait faible en donnant une seconde chance à un habitant le méritant et qu'il peut être ainsi protecteur même envers une personne qui aurait un jour, failli,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, nous vous déclarons coupable des faits qui vous sont reprochés mais actons également votre bon comportement de nature à rendre inadaptée ce jour, la mesure d'éloignement et en conséquence, vous relaxons.

Demandons également au comté du Languedoc de supprimer de la liste des indésirables, le nom de Dame Djazia puisque la Justice l'autorise à rester sur nos belles Terres,

Nous espérons, Dame Djazia, que vous respecterez désormais les lois du Languedoc et sachez qu'en cas d'une nouvelle condamnation, la Justice saura se rappeler de vos antécédents judiciaires

La séance est levée.

A Montpellier, le 17 novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   Sam 17 Nov 2012, 10:07

procès archivé.

_________________


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MessageSujet: Re: Djazia - TOP - Irrespect du décret sur les indésirables (Verdict du 17 novembre 1460)   

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