Castèl de Montpelhièr


 
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 Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)

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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:49

Acte d'accusation

Citation :
*Ben arriva au tribunal d'une humeur assez mauvaise, il ne fallait vraiment qu'on vienne lui chercher des poux, car la réponse fuserait et vite. en effet un ancien Maire, ancien ostien avait déstabilisé le marché en achetant toutes les matières premières et en les remettant sur le marché au prix maximum.*

*Ben s'avança avec tout son dossier.*

Votre honneur en ce 23 Septembre de l�an 1460, je viens devant vous pour réclamer justice pour la population de Mende. en effet l'accusé, le dénommé Altaranz, à commis une chose que je ne peux tolérer. En effet il a acheté toute les matières première se trouvant sur le marché et les à remis en vente au prix maximum possible. Voici d'ailleurs la preuve, l�état du marché.



En tant que maire je suis responsable de la stabilité du marché, et j'ai donc du reprendre la marchandise avec les deniers de la mairie, et remettre tout en vente



De plus la mairie n'ayant pas les fonds nécessaires j'ai acheté avec mes propres fonds les 24 stères de bois. En voici la preuve



Je rappelle rappelle quelques extraits de notre code Languedocien

4-Des lois
a. Nul n'est censé ignorer la loi.
b. Le Comté du Languedoc est régi par le droit coutumier.
c. Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires.
d. Un arrêté municipal est un texte législatif ne s'appliquant qu'au sein d'une ville languedocienne spécifique.
f. Le présent Code Languedocien, en tant que texte de lois fondamental, prévaut sur tout autre texte législatif existant au Languedoc, ou qui voudrait un jour exister, quelque soit son appellation.
g. Les lois royales s'appliquent au Languedoc et prévalent sur les textes législatifs languedociens dés lors que le Comte du Languedoc, légitimement élu, a prêté allégeance à la Couronne de France.

Que nous nous basons sur la coutume et de ses trois principes

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.
3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Languedoc et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

a. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme acte d'escroquerie.
Comme circonstances aggravantes je signale que Mestre Altaranz a été maire de Mende, et est un ex Militaire de l�Ost languedocien.

De plus la mairie a subit par le rachat forcé des marchandises un préjudice s�élevant à plus de 1000 écus. Il suffit de voir la grosseur de la bourse de l�accusé.



Pour tout ces faits je vous demande que justice soit rendue et que l�accusé subisse une peine a la hauteur de son méfait. Plus le remboursement du dommage que la mairie a subit

Je rappelle que l�accusé peut se faire aider d�un avocat et que pour cela il doit se rendre au barreau du Languedoc

http://chateau-montpellier.discutforum.com/f111-salle-publique

*Une fois son acte d�accusation lu, le Baron alla s�assoir jetant un regard noir à l�accusé. Dommage qu�on ne puisse pas rendre justice soit même se dit il, un pourrit comme ça ne merite pas de rester en vie *


Dernière édition par Virgile_Rollon le Jeu 01 Nov 2012, 07:06, édité 2 fois
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:50

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Altaranz entra dans le tribunal !

Je vois que je suis déjà jugé au regards de vous mine ébahie.
Mais que faire contre vous ? Plaider le bon père de famille ? Absurde en effet.
Voulez vous que je vous explique la raison de mon acte que vous jugez indigne et répréhensible.

Durant ma carrière militaire et mon expérience en tant que conseiller municipal, je me suis rendu compte d'une chose.
Mende n'est jamais prête. Voyez par vous même !

De plus quand les Hydres et autres bandits de bande organisé arrivent, pillent la mairie et le marché. Mende est pauvre en défense.

Et vous devez savoir que je suis avocat, donc pour faire durer ce procès et vous laisser le temps de réfléchir, je part en retraire. 3 mois ! Puis nous verrons si mon acte à servit à faire bouger les choses.

Pour rétablir l'équilibre dans le marché, je vais vendre toutes mes denrées au prix faible pour les mendois.

Mais pensez y, Mende n'est pas prête pour cette ville. Il faut alors faire de grands changements.

Sur ce, Altaranz quitta la salle, vendit ces denrées et partit chez les nonnes.


Dernière édition par Virgile_Rollon le Dim 28 Oct 2012, 05:51, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:51

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Ben écouta avec la plus grande attention le défense de Altaranz, et faillit éclater de rire en l'entendant.

Aider le ville de Mende, et prévenir des brigandages, enjouant aux spéculateur et en déstabilisant le marche, mettant le vie des habitants en péril, les empêchant de pouvoir se nourrir à de prix décent.

Vous n'avez vraiment pas agit en bon père de famille, loin de la, vous avez juste profitez du fait que vous aviez de l'argent pour vous en mettre encore plus dans les poches.

Votre honneur je demande une peine exemplaire, 500 écus de dommages à la mairie de Mende, à verser en don, je signale qu'un don de 50 écus a déjà été effectué par l'accusé et 2 jours de prison pour qu'il puisse réfléchir à la faute grave qu'il a commis, et sciemment en plus

Ben alla se rasseoir et attendit la suite
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:52

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:52

L'accusation a appelé Kashrok à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

Kashrok s'avança jusque la barre, il salua la cour et dit son témoignage :

Bonjorn à tous,

Alors que j'étais tranquillement derrière mon étal à vendre mes stères et mes carcasses, j'ai vu venir Messire Altaranz. Quelle fut ma surprise, alors qu'il avait été déclaré mort. Ravi de son retour, je le vis acheter frénétiquement tous les articles du marché.
Au vue de sa bourse bien remplie, je pensais qu'il souhait racheter notre production et baissez les prix afin d'aider les mendois.
Malheureusement, il a multiplié le prix d'achat par 2. Surement l'influence du Sans Nom, mais cela a grandement déstabilisé le marché et a obligé la mairie a subir cette spéculation.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:53

L'accusation a appelé Auru à la barre
Voici son témoignage :

Auru arriva avec sa convocation, et se mit a la barre quand son tour fut arrivé :

Bonjour votre honneur

Dans la soirée du 23 septembre, j'arpentais les allées du marché, au bras de mon époux, Malcomx01, a la
recherche de quelques sacs de blé pour mon moulin, quand deux personnes se mirent a acheté toutes les
denrées présentent sur les étals, à la lueur de leur bougie, nous avons reconnu l'ancien maire de notre
ville, le sieur Altaranz, même que j'ai dis a mon homme
" regarde c'est lui qui a dévaliser ton étal de pain "
pensez donc ..45 miches .


http://www.servimg.com/image_preview.php?i=424&u=11024319

sur le coup nous avons pensé qu'il faisait des provisions pour aller rejoindre les défenseurs du comté..
mais qu'elle ne fut pas notre surprise de le voir remettre les mêmes denrées a des prix nettement supérieurs.

En voyant ça je me suis précipité sur les sacs de maïs qui était encore a un prix correct pour le soustraire a ses vandales, sur les conseils de messire Bentich , je les ai remis en deux fois bien plus tard, et ce matin au même prix d'achat bien entendu , voila ensuite mon époux et moi sommes rentrés a la maison sans blé hélas
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 05:54

Verdict du 27 octobre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Altaranz,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par Messire Bentich, maire de Mende,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit d'escroquerie défini comme tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste.

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez procédé à des achats massifs ayant destabilisé le marché de Mende,

Attendu qu'en revendant ces denrées, vous avez indûment joui de bénéfices injustes et appauvri la mairie de Mende,

Attendu que les témoins cités à la barre ont confirmé les points les plus importants de l'accusation,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit d'escroquerie,

Attendu que votre défense est d'une pauvreté confondante et ne permet de trouver aucun argument qui permettrait de douter de votre culpabilité,

Attendu que le préjudice pour la ville de Mende est très important et qu'il conviendra de lui attribuer juste réparation,

Attendu que votre passé d'ancien maire et de militaire de l'Ost aurait dû vous mettre à l'abri de ce genre de malversations . Ce qui ne fut pas le cas et nous devons désormais déplorer votre attirance pour la désobéissance civique,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 1 534 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à la peine requise par l'accusation soit 2 jours d'emprisonnement.et une amende de 500 écus à verser à la mairie de Mende avant le 15 novembre 1460 sous forme de don. Si cette somme n'était pas versée intégralement et à bonne date, l'accusation serait fondée à ouvrir une nouvelle procédure pour sanctionner cet autre manquement.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 27 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    Dim 28 Oct 2012, 10:59

procès archivé

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MessageSujet: Re: Altaranz - Mende - Escroquerie (Verdict rendu le 27 octobre1460)    

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