Castèl de Montpelhièr


 
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 Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460

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Vanyë
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MessageSujet: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Ven 26 Oct 2012, 22:31

Réquisitoire introductif

Citation :
Moi, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, ce jour, 27 octobre 1460, ouvre un procès à l'encontre de Nohman, pour tentative de brigandage, fait qualifié de trouble à l'ordre public.

En effet, Dame Frederique85, dans la nuit du 25 au 26 octobre 1460, entre Nîmes et Uzès, sur la route, a été agressée par deux malandrins. Mal leur en a pris, car ils ne connaissaient certainement pas la réputation de la victime dans les techniques de combat. En effet, dame Frederique85, ancienne amirale de nos forces navales, s'est facilement défaite de ses deux agresseurs.

La victime a fait une description suffisamment précise des deux agresseurs pour permettre aux forces de la maréchaussée de les mettre sous les verrous. Il faut dire que les deux personnages, boitillants et tuméfiés, étaient facilement reconnaissables. L'un d'eux est Nohman, qui vous est présenté ce jour pour être jugé.

Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté.Quant bien même l'accusé n'est pas parvenu à atteindre le résultat escompté, puisqu'il a été pris à son propre jeu, il n'en demeure pas moins que la tentative est tout autant punissable que l'acte lui-même.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Lun 05 Nov 2012, 06:24

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Lun 05 Nov 2012, 06:24

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre Honneur, la victime est venue jusqu'à nous, à la barre, pour confirmer les faits et désigner son agresseur. Il a bien reconnu Danelle.

Cette dernière n'a pas jugé bon de contester les faits.

Par conséquent, le ministère public considère que la preuve du trouble à l'ordre public est rapportée et que la participation de Danelle aux faits n'est pas contestable.

Moi, Vanyë, procureur du Languedoc, requiers la condamnation de Danelle pour trouble à l'ordre public et sa condamnation à 2 jours de prison et 50 écus d'amende. Je précise que lors de sa fouille par la garde du tribunal, l'accusé avait 10 écus en poche.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Lun 05 Nov 2012, 06:25

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Lun 05 Nov 2012, 06:25

L'accusation a appelé Frederique85 à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Une nouvelle fois Fred fut appelée à la barre pour témoigner à l'encontre de la prévenue.

Bonjorn à Vous Mesire Le Juge et Messire le procureur.

Je reconnais cette vaurienne qui a tenté de me détrousser. Elle n'a pu arracher ma bourse j'ai été plus rapide qu'elle et en deux coups de cuillere à pot elle se retrouvait affalée dans la boue.
J'espere qu'elle a comprendra qu'on ne détrousse pas les gens impunéments en Languedoc et retiendra la bonne leçon que je lui ai donné.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Lun 05 Nov 2012, 06:26

Verdict du 5 novembre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Dona Danelle,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez tenté de brigander Dona Frederique85 dans la nuit du 25 au 26 octobre 1460,

Attendu que l'accusation a démontré que vous aviez commis votre forfait en réunion, ce qui constitue un fait aggravant,

Attendu que votre mutisme dans cette enceinte, démontre le peu de cas que vous faites de la justice et de ceux la servant,

Attendu que ce même mutisme trahit également votre implication dans la commission du brigandage,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 32 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de deux jours d'emprisonnement et une amende de 30 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez la condamnée !

La séance est levée.

A Montpellier, le 5 novembre de l'an de grasce 1460
Virgile Rollon

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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   Jeu 06 Déc 2012, 08:15

procès archivé dans le bureau de la justice languedocienne.

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MessageSujet: Re: Danelle - TOP - Brigandage - Entre Nîmes et Uzès - Verdict rendu le 5 novembre 1460   

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