Castèl de Montpelhièr


 
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 Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)

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Vanyë
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MessageSujet: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Jeu 18 Oct 2012, 21:32

Citation :
Moi, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, intente ce jour, 15 octobre 1460, un procès à l'encontre de Sanada, pour trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué et tenté de détrousser Messire Spoutnik.

En effet, messire Spoutnik a souhaité porter plainte pour s'être fait agresser sur la route entre Nîmes et Uzès. Mal en a pris à son agresseur, qui s'est fait recevoir par plus fort que lui. Messire Spoutnik a pu faire une description très précise de l'individu, et il n'a pas été très difficile de mettre la main sur messire Sanada, bien connu de nos services.

Un témoin, Dame Liz_von_Frayner, encore récemment maire de Montpellier, en voyage pour rejoindre la Lorraine, a assisté à l'altercation. Elle fournira en cours de procédure un témoignage écrit de ce qu'elle a vu.

Je vous fais lecture de ses premières déclarations :

______________________________________________

Lo Bonjorn,

Ayant pris la route pour Nîmes la nuit dernière, j'ai pu assisté à une bagarre opposant semble-t-il un malfrat à un voyageur qu'il tentait de détrousser. Notre carrosse filant à toute vitesse, je n'ai malheureusement pas pu voir l'issue de cette agression.

Si plainte il devait y avoir, vous pouvez bien entendu faire acte de mon témoignage, mais je ne pourrai répondre à aucune convocation au tribunal, quittant le territoire languedocien la nuit prochaine.

Respectueusement

Liz Von Frayner

______________________________________________

Ce courrier a été transmis spontanément au prévôt des maréchaux le 13 octobre en fin d'après-midi.


Les faits se sont déroulés dans la nuit du 12 au 13 octobre 1460.

Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté. Quant bien même l'accusé n'est pas parvenu à atteindre le résultat escompté, puisqu'il a été pris à son propre jeu, il n'en demeure pas moins que la tentative est tout autant punissable que l'acte lui-même.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Courrier à Liz_von_frayer

Citation :
Bonjour Madame,

Vous avez déclaré spontanément avoir été témoin d'une rixe entre deux personnes, sur la route vous menant hors du Languedoc. Une procédure a été ouverte à l'encontre d'un accusé, Sanada.

Pourriez-vous m'indiquer en détail, dans un témoignage écrit dont je ferai lecture à la barre, ce que vous avez vu et comment vous pourriez décrire l'agresseur.

Je vous remercie d'avance.

Cordialement

Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc


Dernière édition par Vanyë le Lun 22 Oct 2012, 09:04, édité 1 fois
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Jeu 18 Oct 2012, 21:34

Témoignage de Spoutnik :

Citation :
Messire juge, messire procureur,voici les faits tels qu'ils m'ont été donnés à vivre. Lors d'un voyage récent à travers nos contrées, je quitta mon arme afin de satisfaire à un besoi pressant. Arriva soudain par derrière moi un individu qui m'asséna un violent coup de baton sur les omoplates. Etant de bonne consistance, ce modeste coup ne me fit pas perdre connaissance, je me retourna, puis après avoir réajusté mes brailles, m'occupa du dit individu, qui ne tarda pas a demander grâce, en pleurnichant comme une jouvencelle. Je confirme qu'il s'agit de Sanada, qui, non content de s'être fait rosser, a décidé de m'injurier par missive interposée. Voici, Messires la vérité vraie, telle qu'elle m'a été donnée à vivre.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Jeu 18 Oct 2012, 21:35

Première plaidoirie de la défense :

Citation :
Toute façon ayant été tué par l'armée voici 3 jours, j'ai droit à un gros mois d"indisponibilité alors que ce soit en prison ou ailleurs je m'en tape pas mal.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Dim 11 Nov 2012, 17:27

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Vanyë se lève :

Je souhaiterais faire lecture d'un témoignage chirographaire que j'ai reçu de dame Liz_von_frayner, ancien maire de Montpellier, à ma demande.

______________________________________________
Senher Procureur, estimées salutations.

Suite à votre demande, voici donc mon témoignage quant aux évènements auxquels j'ai pu assister.

Ayant entrepris un voyage en famille, nous avons quitté Montpellier à la nuit tombante, le 12 octobre dernier.

La nuit était claire et notre carrosse filait de bon train sur la route de Nîmes. C�est alors qu�au détour d�un bosquet, dans une petite clairière et grâce aux rayons de la lune, j�ai aperçu deux silhouettes. Il s�agissait de deux hommes.

Le premier, espérant sans doute se fondre dans l�ombre en portant des vêtements uniformément gris, y compris bottes et chapeau avec lequel il tentait de cacher son visage, s�est précipité sur un autre homme, qui lui se déplaçait sans se cacher, arborant des vêtements de couleur rouge et noire. Celui était armé d�une épée et portait un bouclier noir bordé d�argent sur son côté gauche.

Il était évident que le premier homme avait l�intention de détrousser le deuxième, même si la vision de la scène m�a rapidement été voilée par les arbres. Je n�ai donc pas eu le temps d�assister à l�issue de ce qui ne pouvait être qu�un vil brigandage.

Ce n�est qu�une fois arrivés sains et saufs à Nîmes que j�ai pu faire part des évènements de la nuit à Senher Castelreng, notre Prévôt.

Depuis, nous avons poursuivi notre route, mais il est bien entendu que si vous deviez avoir besoin d�autres renseignements, je vous les ferai parvenir par mon coursier le plus rapide et fiable.

Cordialement
Liz von Frayner, Vicomtesse d�Hayange
Lyon, le dix-neuvième jour d�octobre MCDLX

______________________________________________

La victime, Messire Spoutnik, a reconnu en Sanada son agresseur. Ce témoignage de Liz_von_frayner vient étayer l'accusation, en ce qu'il confirme la matérialité des faits, même s'il ne fait pas reposer de charges sur l'accusé.

Donc, la victime reconnaît son agresseur, lequel ne nie pas les faits. Qui ne dit mot consent, dirai-je. Et c'est bien le cas en l'espèce.

Je rappelle que Messire Sanada a fait l'objet de multiples condamnations par la justice du Languedoc pour des faits de brigandage :
le 8 mai,
le 4 juin,
le 26 août
le 14 septembre
et enfin le 7 octobre.

Ces nouveaux faits ont été commis le 13 octobre, soit plusieurs jours après sa condamnation à la peine capitale par ce même tribunal. Que dire ? Que l'accusé n'a que faire de la justice ? Ce serait un euphémisme... Les principes généraux qui régissent la justice dans le royaume permettent l'application de la peine de mort en cas d'infractions graves et répétées. Le brigandage est une infraction d'une particulière gravité, et le moins que l'on puisse dire, c'est que Sanada répète les actes à l'envie.

Le fait que cette fois-ci, il soit tombé sur plus fort que lui n'entre pas en ligne de compte. La tentative est aussi condamnable que l'infraction aboutie, car elle révèle la même intention coupable.

C'est pourquoi, pour la seconde fois de ce mois, je requiers l'application de la peine de mort à Sanada.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Dim 11 Nov 2012, 17:28

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Tel le phénix, je renaîtrais de mes cendres.



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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Dim 11 Nov 2012, 17:29


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Toute façon ayant été tué par l'armée voici 3 jours, j'ai droit à un gros mois d"indisponibilité alors que ce soit en prison ou ailleurs je m'en tape pas mal.
Réquisitoire de l'accusation

Vanyë se lève :

Je souhaiterais faire lecture d'un témoignage chirographaire que j'ai reçu de dame Liz_von_frayner, ancien maire de Montpellier, à ma demande.

______________________________________________
Senher Procureur, estimées salutations.

Suite à votre demande, voici donc mon témoignage quant aux évènements auxquels j'ai pu assister.

Ayant entrepris un voyage en famille, nous avons quitté Montpellier à la nuit tombante, le 12 octobre dernier.

La nuit était claire et notre carrosse filait de bon train sur la route de Nîmes. C�est alors qu�au détour d�un bosquet, dans une petite clairière et grâce aux rayons de la lune, j�ai aperçu deux silhouettes. Il s�agissait de deux hommes.

Le premier, espérant sans doute se fondre dans l�ombre en portant des vêtements uniformément gris, y compris bottes et chapeau avec lequel il tentait de cacher son visage, s�est précipité sur un autre homme, qui lui se déplaçait sans se cacher, arborant des vêtements de couleur rouge et noire. Celui était armé d�une épée et portait un bouclier noir bordé d�argent sur son côté gauche.

Il était évident que le premier homme avait l�intention de détrousser le deuxième, même si la vision de la scène m�a rapidement été voilée par les arbres. Je n�ai donc pas eu le temps d�assister à l�issue de ce qui ne pouvait être qu�un vil brigandage.

Ce n�est qu�une fois arrivés sains et saufs à Nîmes que j�ai pu faire part des évènements de la nuit à Senher Castelreng, notre Prévôt.

Depuis, nous avons poursuivi notre route, mais il est bien entendu que si vous deviez avoir besoin d�autres renseignements, je vous les ferai parvenir par mon coursier le plus rapide et fiable.

Cordialement
Liz von Frayner, Vicomtesse d�Hayange
Lyon, le dix-neuvième jour d�octobre MCDLX

______________________________________________

La victime, Messire Spoutnik, a reconnu en Sanada son agresseur. Ce témoignage de Liz_von_frayner vient étayer l'accusation, en ce qu'il confirme la matérialité des faits, même s'il ne fait pas reposer de charges sur l'accusé.

Donc, la victime reconnaît son agresseur, lequel ne nie pas les faits. Qui ne dit mot consent, dirai-je. Et c'est bien le cas en l'espèce.

Je rappelle que Messire Sanada a fait l'objet de multiples condamnations par la justice du Languedoc pour des faits de brigandage :
le 8 mai,
le 4 juin,
le 26 août
le 14 septembre
et enfin le 7 octobre.

Ces nouveaux faits ont été commis le 13 octobre, soit plusieurs jours après sa condamnation à la peine capitale par ce même tribunal. Que dire ? Que l'accusé n'a que faire de la justice ? Ce serait un euphémisme... Les principes généraux qui régissent la justice dans le royaume permettent l'application de la peine de mort en cas d'infractions graves et répétées. Le brigandage est une infraction d'une particulière gravité, et le moins que l'on puisse dire, c'est que Sanada répète les actes à l'envie.

Le fait que cette fois-ci, il soit tombé sur plus fort que lui n'entre pas en ligne de compte. La tentative est aussi condamnable que l'infraction aboutie, car elle révèle la même intention coupable.

C'est pourquoi, pour la seconde fois de ce mois, je requiers l'application de la peine de mort à Sanada.

Dernière plaidoirie de la défense

Tel le phénix, je renaîtrais de mes cendres.
L'accusation a appelé Spoutnik à la barre

Voici son témoignage :
Messire juge, messire procureur,voici les faits tels qu'ils m'ont été donnés à vivre. Lors d'un voyage récent à travers nos contrées, je quitta mon arme afin de satisfaire à un besoi pressant. Arriva soudain par derrière moi un individu qui m'asséna un violent coup de baton sur les omoplates. Etant de bonne consistance, ce modeste coup ne me fit pas perdre connaissance, je me retourna, puis après avoir réajusté mes brailles, m'occupa du dit individu, qui ne tarda pas a demander grâce, en pleurnichant comme une jouvencelle. Je confirme qu'il s'agit de Sanada, qui, non content de s'être fait rosser, a décidé de m'injurier par missive interposée. Voici, Messires la vérité vraie, telle qu'elle m'a été donnée à vivre.
Verdict du 11 novembre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience pour y juger une bonne connaissance, Messer Sanada. Jetant un coup d'�il sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Sanada,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez agressé et tenté de dévaliser Messer Spoutnik, dans la nuit du 12 ou 13 octobre 1460,

Attendu que la victime dans cette même salle, face au prévenu, confirme ses dires et ainsi l'incrimine sans hésitation,

Attendu que la défense du prévenu est inexistante et ressemble même à des aveux,

Attendu que le prévenu a ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que le prévenu est un récidiviste avéré comme l'a rappelé l'accusation, trouvant jouissance certaine dans la douleur morale et physique qu'il inflige aux autres, élément constituant une circonstance aggravante,

Attendu d'ailleurs que ses multiples forfaits et crimes l'ont déjà conduit à la potence après que nous l'ayons condamné à mort, le 7 octobre dernier

Attendu qu'en raison d'un curieux phénomène dû soit à la défaillance du bourreau soit à l'intervention du Très-Haut qui l'a renvoyé sur terre pour une raison qui nous échappe, il va falloir juger à nouveau le prévenu,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à être roué et exposé jusqu'à ce que mort s'en suive.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine et que le Très-Haut dans son infinie bonté, vous accorde sa miséricorde!. Gardes ! Emmenez le condamné!

La séance est levée.

A Montpellier, le 11 novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   Lun 12 Nov 2012, 09:57

procès archivé.

_________________


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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (verdict le 11 novembre 1460)   

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