Castèl de Montpelhièr


 
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 guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)

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Vanyë
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MessageSujet: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Jeu 11 Oct 2012, 19:30

Réquisitoire introductif d'instance :

Citation :
Nous, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, intentons un procès ce jour, 11 octobre 1460, à l'encontre de Guige_la_lune_fils, pour trouble à l'ordre public, pour avoir agressé Messire Serge5, sur la route entre Nîmes et Uzès.

Je vous fais lecture de sa plainte :

______________________________________________

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=683&u=11312476

Je voulais juste vous prévenir que j'ai été victime de brigandage en me rendant à Uzès. Je venais de Nîmes.
______________________________________________

Les faits ont été commis dans la nuit du 9 au 10 octobre 1460.

En effet, Messire Spoutnik s'est fait attaquer par un homme dont il a pu fournir une description précise aux forces de l'ordre. Il a pu se défaire de l'individu et lui infliger une correction. Dès lors, il n'a guère été difficile de mettre la main dessus.

Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté. Quant bien même l'accusé n'est pas parvenu à atteindre le résultat escompté, puisqu'il a été pris à son propre jeu, il n'en demeure pas moins que la tentative est tout autant punissable que l'acte lui-même.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.

http://chateau-montpellier.discutforum.com/t14162-demande-d-assistance-juridique

Si vous souhaitez consulter les lois languedociennes, bien que nous soyons en droit coutumier, vous pouvez vous rendre en ce lieu
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=loi

Nous citons messire Serge5 en qualité de témoin.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Jeu 11 Oct 2012, 19:31

Impossible de citer Serge5 en qualité de témoin. Je lui ai envoyé une missive. Je pense qu'il a quitté le Languedoc.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Ven 02 Nov 2012, 17:51

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je ne connais pas ce type, et je suis étonné à entendre ce qu'il raconte, que la cour prenne au sérieux les délires d�un alcoolique !
C�est a se demander si a force de vous faire du bien la nuit dans votre couche seul quand votre femme est en visite chez sa s�ur et vous plante là au milieu de votre virilité solitaire et ignorée, votre cervelle ne s�est pas transformée noisette !?
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Ven 02 Nov 2012, 17:51

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Vanyë se lève :

Comme vous l�aurez compris, ma langue a fourché lors de la lecture de mon réquisitoire. En effet, j�ai parlé de messire Spoutnik, car le dossier était également sur mon bureau, mais il s�agit bien de Messire Serge5. Pour le reste, il n�y a pas d�erreur.

Venons-en donc aux faits� Messire Guige_la_lune_fils est accusé de tentative de brigandage sur messire Serge5. Il conteste l�accusation et se prétend innocent. Je n�ai pas pu citer la victime comme témoin, car elle n�est plus en Languedoc. Je l�ai donc contactée par missive afin qu�elle puisse m�apporter des éclaircissements par écrit. Mais elle n�a pas daigné me fournir de témoignage chirographaire.

Par conséquent, l�accusation ne saurait se contenter d�une prime description de l�accusé, faite sur le vif, sans confirmation ultérieure. Il m�apparaît donc que les preuves ne sont pas réunies de la participation de l�accusé aux faits qui lui sont reprochés.

Je requiers donc la relaxe de l�accusé, votre honneur, mais si d�un point de vue personnel, je ne suis pas dupe sur la participation de Guige_la_lune_fils à cette tentative de brigandage.

Cependant, je requiers la condamnation de Guige_la_lune_fils pour injure à la cour, en raison des propos tenus particulièrement déplacés et insultants pour les membres du tribunal. Je requiers l'application d'une peine de un jour de prison, les fonds trouvés sur lui ne permettant pas de payer la moindre amende.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Ven 02 Nov 2012, 17:52

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Ven 02 Nov 2012, 17:53

Verdict du 2 novembre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Guige la lune fils,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces et dépositions qui ont été versées aux débats,

Attendu cependant que l'acte d'accusation ne reprend pas des éléments suffisamment précis pour constituer une preuve irréfutable et incriminer de façon certaine, le prévenu,

Attendu que l'accusation dans son réquisitoire a elle-même reconnu, des insuffisances en matière de preuves,

Attendu cependant que vos propos injurieux tenus dans cette salle à l'encontre du procureur, peuvent constituer un délit,

Attendu toutefois que ce délit commis durant la présente audience ne peut être sanctionné immédiatement et devra faire l'objet d'une autre procédure au bon vouloir de la Procure,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, constatons l'absence de charge à votre encontre et prononçons la relaxe.

La séance est levée.

A Montpellier, le 2 novembre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    Ven 02 Nov 2012, 18:24

procès archivé

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MessageSujet: Re: guige_la_lune_fils - TOP - brigandage - entre Nîmes et Uzès (verdict le 2 novembre 1460)    

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