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 Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)

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Jorocket
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MessageSujet: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Ven 05 Oct 2012, 16:58

Acte d'accusation à envoyer.

Citation :
Votre honneur,

En ce jour du 5 octobre 1460, moi, Jorocket, procureur adjoint du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Mericus pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire Mericus est accusé d'avoir tenté de brigander dame Jade55, dame Arwene et messire Sami. dans la nuit du 4 au 5 octobre 1460 sur les chemins entre Mende et Alais.

Je vais maintenant vous faire lecture de la missive envoyée par la victime.

**********************************

Expéditeur : Jade55 de la rousse
Date d'envoi : 05/10/1460 - 18:32:24
Titre : porter plainte

Tentative de Rackette :

-nom de la victime et de celui des eventuel victime : Jade55 , arwene , sami.
- nom des accusé : Abendstern , Mericus

- copis des evenement : 05/10/1460 04:05 : un malfaiteur nommé un groupe composé de Abendstern et de Mericus (coefficient de combat 10) a tenté de vous détrousser. Vous lui avez infligé une bonne correction, et il est parti en boitant, après s'être excusé à genoux

lieux : un noeud entre Mende et alais lequel je sais pas puisque je suis noble et mon cheval a avancer rapidement


Voila avec mes amis on étais en route pour ce rendre a Alais quand soudain c'est deux individus en sautaient sur nous pour nous voler notre bourse . je ne me suis pas laisser faire avec la peur je me suis defendu les laissons au sol , pour enfin courir pour prendre la fuite .

**********************************

Comme vous pouvez le voir, la victime a formellement reconnu ses agresseurs.

Chacun est pourtant censé savoir, notamment l'accusé, que le brigandage est un acte coutumièrement condamné par le tribunal du Languedoc, non seulement parce que brigander n'est pas un fait que commettrait un bon père de famille soucieux et raisonnable, mais aussi parce que cet acte serait fortement nuisible envers la société si tout un chacun se le permettait.

En conséquence de quoi, messire Mericus, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.

Témoins de l'accusation : Jade55 et Arwene


Dernière édition par Jorocket le Mer 24 Oct 2012, 09:03, édité 1 fois
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Mar 23 Oct 2012, 17:33

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Mar 23 Oct 2012, 17:34

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Votre honneur, comme il se doit, l'accusé n'a pas la volonté de se défendre. Sans doute les preuves sont suffisamment accablantes pour faire taire toute tentative de lutte de sa part. Car en effet, les preuves sont là. Dame Jade55 vient de confirmer les faits par son témoignage. Qui ne dit mot consent. Dans la mesure où Mericus ne conteste pas la version des faits du témoin et les éléments d'accusation que j'ai apportés à l'appui de mon réquisitoire introductif, je vous demande de considérer que les faits sont dûment établis et qu'ils impliquent Mericus sans l'ombre d�un doute.

La tentative est tout autant punissable que l'infraction réussie. Car si l'accusé n'a pas atteint son déplorable résultat, ce n'est pas par remord, ou parce qu'il a finalement renoncé et décidé de mettre fin à son funeste projet. Non, c'est uniquement parce que lui et sa complice se sont attaqués à plus forts qu'eux et son tombés sur un écueil. Cela n'entre en rien dans le caractère condamnable de l'intention coupable.

Mericus n'étant pas défavorablement connu des services judiciaires, je requiers qu'il soit condamné à une peine de 2 jours de prison et 100 écus d�amende.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Mar 23 Oct 2012, 17:34

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Mar 23 Oct 2012, 17:35

L'accusation a appelé Jade55 à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

Jade pris place a la barre pour Témoigner contre la Dame qui avait tenter de l'agresser .

-monsieur , dame bonjour . Si je Suis devant vous aujourd'hui c'est pour denoncer les acte de Mésire Mericus qui a tenter de me derober ma bourse et mes affaires . Aves mes amis nous étions tranquillement entrain de voyager a l'aide de mon cheval entre Mende et alais quand tout un coup ce messire a surgit avec son complice . ils ont sauter sur nous et nous a menacer de leur arme pour qu'on lui cede le tout . Heureusement dans un buissan il c'est fait entendre un bruit , la dame et le emssire ce sont retourné pour voir ce que c'etais ce bruit , j'en ai profiter avec mes amis , pour leur donner un coup et la mettre au sol . Quand ils fut blesser et incapable de se deplacer plus rapidement que moi , j'en ai profiter pour courir aussi vite que j'ai pu avec mes amis . Heureusement qu'ils n'ont pas eu le temps de prendre nos affaires . Le geste de ces deux gens est inadmissible !

Monsieur , dame , j'espere que vous condannerais ces gens tels qui se doit .
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Mar 23 Oct 2012, 17:36

Verdict du 23 octobre 1460 :

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Mericus,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Dona Jade55, Dona Arwene et Messer Sami dans la nuit du 4 au 5 octobre 1460,

Attendu que la victime, Dona Jade55 a pu confirmer dans ces lieux, votre implication dans cette affaire,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que votre mutisme dans cette salle, montre le mépris que vous portez à la Justice et à ceux qui la servent,

Attendu qu'en étudiant votre dossier, nous avons remarqué que vous aviez été récemment condamné pour des faits de brigandage dans la nuit du 3 au 4 octobre 1460 et que vous êtes désormais un récidiviste

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 53 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 40 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 23 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   Mar 23 Oct 2012, 21:44

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Mericus - TOP - Tentative de brigandage (Verdict du 23 octobre1460)   

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