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 Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)

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Vanyë
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MessageSujet: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Lun 01 Oct 2012, 21:49

Plainte de Enogad

Citation :
Monsieur le procureur
Je tiens à porter à votre connaissance les faits suivants
Soldat de l'Ost de Carcassonne j'ai perdu ma lance et me suis retrouvé à devoir faire route seul
Et voici que trois bandits m'ont sauvagement agressé

En voici une preuve chirographaire :
Événements récents :
01/10/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01/10/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ptitloup de Rebel38 et de Squale .

J'ai l'honneur de vous demander d'engager des poursuites contre ces individus
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Lun 01 Oct 2012, 21:50

Citation :
Nous, Vanyë d'Anduze, procureur du Languedoc, intentons un procès à l'encontre de Squale, pour trouble à l'ordre public, pour avoir agressé Messire Enogad, soldat de l'ost, sur la route entre Montpellier et Béziers.

Je vous fais lecture de sa plainte :
"Monsieur le procureur
Je tiens à porter à votre connaissance les faits suivants
Soldat de l'Ost de Carcassonne j'ai perdu ma lance et me suis retrouvé à devoir faire route seul
Et voici que trois bandits m'ont sauvagement agressé

En voici une preuve chirographaire :
Événements récents :
01/10/1460 04:08 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
01/10/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ptitloup de Rebel38 et de Squale .

J'ai l'honneur de vous demander d'engager des poursuites contre ces individus "

En effet, Messire Enogad s'est fait attaquer par un groupe de 3 personnes, qu'il a pu reconnaître. Il a donné la description de ces malfrats dès son arrivée près d'un poste de la maréchaussée. Il n'a pas fallu longtemps pour mettre la main sur trois individus, dont Squale.

Enogad, alors qu'il remplissait son devoir de soldat, a été lâchement agressé par trois brigands. Il en est ressorti blessé et amoindri. Il a notamment perdu de l'argent.

Le fait de brigander sur les routes et de voler son prochain a toujours été considéré comme une infraction en Languedoc. Cela n'est pas compatible avec le comportement d'un bon père de famille et cause un préjudice particulièrement grave, que ce soit pour les voyageurs, mais également pour la sécurité interne du comté. Je précise que les faits ont été commis en bande organisée, puisque l'accusé était accompagné de Rebel38 et de Ptitloup.

J'informe l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister d'un avocat de son choix au cours de la présente procédure.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Dim 14 Oct 2012, 05:28

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Dim 14 Oct 2012, 05:29

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Vanyë se lève devant le mutisme obstiné de l'accusé :

Messire le juge, comme vous pouvez le constater, l'accusé refuse de se défendre. Qui ne dit mot consent, dit-on en langage populaire. La victime, est venue jusqu'à nous pour témoigner. Elle a reconnu formellement l'un de ses agresseurs, en la personne de Squale. Qu'ajouter de plus ?

La preuve de la culpabilité de l'accusé nous paraît suffisamment apportée dans les faits que nous avons qualifiés de trouble à l'ordre public, à savoir le brigandage.

Squale n'est pas défavorablement connu des services judiciaires du comté.

Par conséquent, le ministère public requiert une condamnation à 3 jours de prison et 50 écus d'amende.
Je précise que Squale disposait de 133 écus lors de sa fouille par la garde du tribunal.


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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Dim 14 Oct 2012, 05:30

Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Dim 14 Oct 2012, 05:31

L'accusation a appelé Enogad à la barre


Citation :
Voici son témoignage :

"Moi Enogad reconnais formellement l'homme qui est ici comme celui qui à l'aide de deux complice m'a agressé le premier du mois sur la route entre MontPellier et Beziers.
Ils m'ont mis dans un tel état que j'en suis mort hier des suites de mes blessures mais Aristote a bien voulu me ramener à la vie pour que je puisse en témoigner."


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Virgile_Rollon
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Dim 14 Oct 2012, 05:32

Verdict en date du 14 octobre 1460

Citation :
Après un long délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d'audience. Jetant un coup d''eil sur les différentes parties présentes, il demanda à l''ssistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Squale,

Au nom du Comte du Languedoc, sa Grandeur Malkav, après intervention du Prévôt et accusation menée par le procureur Vanye,

Vu les textes de loi concernant en particulier le délit de trouble à l'ordre public défini comme « tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique »

Vu les différentes pièces, dépositions et témoignages qui ont été versés aux débats,

Attendu que l'accusation a rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez brigandé Messer Enogad dans la nuit du 30 septembre au 1er octobre 1460,

Attendu que la victime Messire Enogad, a pu vous reconnaître dans ces lieux confirmant ainsi votre implication dans cette affaire,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit de trouble à l'ordre public,

Attendu que le délit de brigandage est particulièrement grave car s'en prenant aux biens et à l'intégrité physique des habitants et voyageurs de notre Comté et qu'il doit être justement mais sans faiblesse réprimé,

Attendu que votre mutisme dans cette salle, montre le mépris que vous portez à la Justice et à ceux qui la servent,

Attendu que pour prononcer une peine juste, nous avons tenu compte de votre statut social et du montant des fonds garnissant vos poches soit 41 écus dûment constatés par les gardes avant cette audience,

Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une peine de trois jours d'emprisonnement et une amende de 30 écus.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.

Que le Prévôt veille à l'application de la peine!. Gardes ! Emmenez le condamné !

La séance est levée.

A Montpellier, le 14 octobre de l'an de grasce 1460

Virgile Rollon
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cerise375
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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   Dim 14 Oct 2012, 08:38

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Squale - TOP - Brigandage - Entre Montpellier et Béziers (verdict en date du 14/10/1460)   

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