Castèl de Montpelhièr


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Vanyë
Grand Croix
Grand Croix
avatar

Masculin Nombre de messages : 1967
Age : 45
Ville : Alais
Rang de Noblesse : Baron d'Anduze
Fonctions : procureur du Languedoc
Date d'inscription : 27/06/2006

MessageSujet: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Ven 28 Sep 2012, 21:48

Réquisitoire introductif d'instance :

Citation :

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, procureur du Languedoc, intentons ce jour une procédure à l'encontre de Southsampton, pour escroquerie.

En effet, l'arrêté municipal 5 de la cité d'Alais prévoit que toute personne ne peut acheter plus de 5 pains ou viandes par jour, ceci dans un souci de gestion des stocks sur le marché.

Or, Southsampton a acquis rien que le 6 septembre 1460 21 pains, violant ainsi dans les grandes largeurs l'arrêté municipal en question. Et le 5 septembre, l'accusé avait acquis 10 pains. Soit 31 pains en deux jours. Sans doute l'accusé a été pris par une faim insupportable ou bien est-il atteint d'une maladie étrange qui le contraint à manger plusieurs dizaines de pains chaque jour ?

Qu'avons-nous donc là, monsieur le Juge. Un individu qui fait fi des arrêtés municipaux, qu'il est sensé connaître, au regard du droit languedocien, car nul ne peut ignorer la loi. Un individu qui fait fi des difficultés économiques locales, qui fait preuve d'un égoïsme étonnant en s'accaparant une denrée de première nécessité comme le pain et qui se moque des autorités locales. Est-ce là un comportement acceptable de la part de tout un chacun ? Certainement pas ! Cet acte créerait-il un préjudice important si chacun se le permettait ? Sans nul doute, notamment au vu de la situation alaisienne.

Nous informons l'accusé qu'il dispose du droit de se faire assister par un avocat de son choix pour sa défense. Nous appelons à la barre des témoins dame Evanne et Messire Djal.
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 07:42

Première plaidoirie de la défense

Citation :
M. Le juge
M. La procureur,

http://hpics.li/a3f7df3

Que puis je faire de mieux en prouvant ma bonne foi de cette manière ? Mes "bêtises" qui ont engendré cette vengeance sont derrière moi. Je vous rappelle que ce nouveau procès fais tout de même doublon avec la dernière sentence et que depuis il n'est pas apparu de nouveau délit et il n'y a en pas d'autre... Je ne me permettrai pas de déranger Mestre Jorocket, nouveau maire d'Alais, dans cette procédure, je sais qu'il a beaucoup de travail. Il pourra néanmoins confirmer mon investissement chaque jours pour les Alaisiens dans bien des domaines.

"salua Le juge et Le procureur en attendant la suite de la procédure
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 07:43

L'accusation a appelé Evanne à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Evanne ayant appris que le procès de Southsampton allait commencer se rendit au tribunal, elle se mis sur un banc en attendant son tour... quand enfin il arriva... elle se leva et se présenta devant le juge...

Votre Honneur, Senher Procureur,

Que dire de plus au vu des preuves accablantes, Messire Southsampton a acheté 10 pains le 6 septembre, le brigadier Djal lui a donc envoyé un courrier, voici copie des preuves

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=352&u=12299457]

Et quelle réponse a-t-il eue ? Le lendemain l'accusé commettait la même infraction cette fois en achetant 21 pains... dont voici copie des preuves...

http://www.servimg.com/image_preview.phpi=353&u=12299457]

http://www.servimg.com/image_preview.php?i=354&u=12299457]

Vous admettrez qu'il n'a mis aucune bonne volonté pour reconnaître la première infraction, si cela avait été le cas, et qu'il remette les pains achetés en trop sur le marché aucune plainte n'aurait été déposée à son encontre...

Pour vous expliquer la situation à l'époque des faits, nous avions à Alais 4 boulangers, deux avaient été rappelés par le Trés Haut, un ne pouvais pour des ImpondéRabLes fabriquer du pain, le dernier ne pouvait certainement pas en fabriquer vu le prix de la farine à ce moment là, farine, sur le marché, qui était à Messire Southsampton, j'avais donc importé quelques sacs un peu moins chers, que l'accusé s'était empréssé de racheter, il a d'ailleurs été jugé pour escroquerie pour ces faits...

*La blonde soupire...*

J'ai donc votre Honneur détruit ma fromagerie et fait construire une boulangerie afin de pouvoir fournir la taverne municipale avec du pain peu cher pour nos villageois, je mettais le surplus sur le marché... car vous le savez peut-être, certaines personnes n'aiment pas manger
en taverne, il en fallait donc pour tout le monde. Hélas je ne peux produire que 36 pains par jour... donc il suffit d'une personne très gourmande dirons nous pour déstabiliser le marché, d'autant qu'à cette époque et vu le prix de la farine vendre du pain sur le marché à 5.70 écus et en taverne à 5.60 écus... le salaire était bas, mais il était de mon devoir de fournir l'aliment de base à nos villageois.

Suite à cette affaire j'ai décidé pendant un temps de ne plus mettre de pain sur le marché, mais uniquement en taverne... et cet homme...

*désigne Southsampton*

a eu l'indécence de me dire qu'il y avait pénurie de pain... comment en aurait-il pu en être autrement alors qui lui-même vidait le marché... et il ose se prétendre l'ami du peuple...

Enfin pour terminer votre honneur, j'espère qu'il a compris qu'il ne sert à rien de faire des réserves de pains lorsque l'on ne sort pas de la ville, et que le pain est bien meilleur si on en achète juste un ou deux tous les jours, et que cela permet au plus grand nombre de manger à sa faim.

Merci de m'avoir écoutée

*Elle salua le juge et le procureur et retourna s'asseoir en attendant la suite du procès...*
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 07:43

L'accusation a appelé Djal à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Djal se leva à son tour, et s'avança à la barre.*

Votre Honneur,

Que dire de plus, suite à tant de preuves données, tant de mauvaise volonté de la part de l'accusé, et au discours d'Evanne ?

Ce qui me désole le plus,c'est que l'accusé, ancien bourgmestre qui plus est, se croit au-dessus des lois pour ainsi les bafouer. De plus, son attitude n'est pas très aristotélicienne, car lorsque nous nous croisons en taverne, il m'ignore superbement à chaque fois, et quand enfin il se met à parler à notre bourgmestra Evanne, c'est avec une mauvaise foi infinie.

Plus que narguer notre bourgmestra, c'est toute une ville qu'il met en péril. Comment vont faire nos jeunes habitants pour manger, si un individu sans foi ni loi décide de stocker chez lui tous les pains du marché ? Comment une ville peut-être tourner si nos jeunes habitants meurent de faim, les uns après les autres ?

Pour terminer, je voudrais juste ajouter que je souhaite sincèrement que "l'ami du peuple", comme il se présente lui-même, ne reste pas éternellement pas "l'ennemi du peuple", et que l'homme raisonnable qui se cache au plus profond de lui ressorte enfin. Mais en attendant, j'espère qu'il recevra la peine qu'il mérite pour faire tant de mal aux personnes qui l'entourent.

Spéculation, escroquerie, récidive... Espérons que ce tourbillon de folie s'arrête avant que ça n'aille plus loin...

Merci de m'avoir écouté.

*Djal salua le juge, et pris place dans la salle, curieux de la suite de ce triste procès.*
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 07:43

La défense a appelé Aeldred à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour,

Je suis habitant d'Alais depuis un moment, et je connais bien Southsampton. Je sais qu'il n'est en rien l'escroc que certains veulent faire croire.

Dans un premier procès pour escroquerie il lui était reproché des faits qui bien que différents se rapprochent de cette affaire. Ici, il lui est reproché d'avoir pris 31 pains en 2 jours. Mais franchement qu'est ce donc que 31 pains ? c'est même pas la production d'un boulanger en une journée !

J'ai moi même été amené à acheter 10 pains une journée dans la même période et ai failli être en procès pour n'avoir pas respecté cet arrêté mis à Alais de ne prendre que 5 pains et 5 viandes par jour. Mais j'ai pris 10 pains un jour et plus rien ensuite pendant 9 jours, alors quid de cet arrêté qui ne fait rien d'autre que permettre de prendre pour 10 jours de nourriture (pour un niveau 0 à 2) chaque jour, mais pas 30 jours de nourriture une fois et plus rien ensuite pour la fin du mois ?

Alors, soit il y a pénurie, la mairie achète du pain (aux boulangers ou ailleurs s'il n'y a pas de boulangers dispo) et le vend en taverne pour ne pas permettre de vendre plus que de raison à chacun, soit il n'y a pas pénurie et ce traité n'a aucun intérêt sinon faire des procès à répétition pour ceux qui ne veulent pas passer leur vie sur le marché et font chaque début de mois un stock pour le mois à venir. De toute façon si chaque habitant achète chacun à son tour 36 pains, ça ne change rien à l'état global du marché. Le seul problème est si l'ensemble des habitants veulent acheter 36 pains le même jour...

Car, Southsampton a acheté 31 pains un jour, soit 31 jours avec un mais en complément (puisqu'il est niveau 3), a-t-il récidivé par la suite achetant chaque jour l'ensemble du pain (et mais pour faire 3 points de faim) du marché ? ou bien a-t-il tout comme moi au même moment été sur le marché et fait ses courses en une fois pour ne pas y retourner tous les jours ? (bon lui a fait en 2 mais c'est un détail).

Actuellement, je suis sur les routes pour faire le soldat pour protéger notre duché des brigands. Et heureusement, que j'ai fait fi de l'arrêté et acheté 10 pains avant de partir il y a quelques jours... sans quoi, je serai aujourd'hui mourant dans un fossé.

Pour conclure, je n'ai plus qu'une chose à dire :
- Soit le maire sait gérer sa mairie, mets du pain en taverne et cet arrêté ne sert à rien, et donc Southsampton ne peut être accusé d'escroquerie.
- Soit le maire ne sait pas gérer sa mairie, et cet arrêté permettant en toute légalité de prendre 5 pains ET 5 viande CHAQUE jour ne sert à rien non plus et donc Southsampton ne peut être accusé d'escroquerie.

Enfin, et j'aurai terminé, je voudrai attirer votre attention sur le fait que Alais comporte 142 habitants à ce jour. Il faut donc 4 boulangers (si tout le monde mange uniquement du pain) qui produisent 36 pains chaque jour. Est ce donc si dur à trouver à Alais ou à côté ? D'ailleurs, bien des gens mangent autres choses que du pain, et donc si j'en crois mon ancienne expérience de maire, 2-3 boulangers doivent suffire pour nourrir tout le monde en plus de la viande et autres produits à points. Je m'excuse n'étant pas à Alais ce jour, je ne peux étayer mes calculs avec l'état du marché actuel, mais je n'ai pour ma part jamais vu aucune pénurie sur le marché d'Alais, ou alors uniquement durant quelques heures, au contraire, mon maïs s'écoule lentement malgré un prix plutôt bas... J'ajouterai que Southsampton a acheté une partie et j'insiste, une partie seulement, de mon mais pour compléter ses repas de pain, alors qu'il a largement les moyens de vider complètement le marché, j'en suis sur.

Je déclare que si Southsampton est jugé coupable, j'exige d'être jugé pour les mêmes faits, ainsi que très certainement la majorité des habitants d'Alais.
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 07:44

La défense a appelé Gadoue à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Gadoue s'avance à son tours pour témoigner
Bonjour votre honneur, si je suis ici devant vous c'est pour défendre South qui accusé de trouble à l'ordre publique .
Il n'a rient d'un escrocs mais juste une personne adorable qui est présent à chaque pour aider au mieux son village, il achète des quantités plutôt importantes mais je pense qu'il veut juste être tranquille et de ne pas avoir besoin de courrier à chaque instant chercher quelque chose à manger , il est juste prévoyant. En aucun cas il n'a voulut causer du tort à la mairie de Alais , comme dit la première témoin en effet c'est l'équivalent d'une tournée de pain que fait un boulanger ce n'est point grave .
Il à un c�ur d'or et ferait n'importe quoi pour aider ses proches .

Mon dernier mot que je dirai c'est qu'il à simplement voulut se faire un stock pour être tranquille quelques temps sans faire de tort à la mairie .

*Gadoue sort du tribunal*
Revenir en haut Aller en bas
Jorocket
Croix civile
Croix civile
avatar

Masculin Nombre de messages : 3474
Age : 27
Ville : Alais
Date d'inscription : 14/07/2009

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 07:45

Pour information, l'accusé s'est montré extrêmement généreux avec la mairie, 1150 écus de don.

Citation :
01/10/1460 08:58 : southsampton a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Alais.
02/10/1460 21:39 : southsampton a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Alais.
03/10/1460 09:35 : southsampton a fait un don de 50 écu(s) à la ville de Alais.
1460-10-03 09:40:17 : Vous avez vendu 1 caillou pour 999,00 écus à Southsampton.
Revenir en haut Aller en bas
Vanyë
Grand Croix
Grand Croix
avatar

Masculin Nombre de messages : 1967
Age : 45
Ville : Alais
Rang de Noblesse : Baron d'Anduze
Fonctions : procureur du Languedoc
Date d'inscription : 27/06/2006

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mer 03 Oct 2012, 21:13

J'en tiendrai compte dans mon réquisitoire.

Merci pour le suivi administratif, ça m'aide bien, parce que là, c'est chaud...
Revenir en haut Aller en bas
Virgile_Rollon
Grand Orateur
Grand Orateur
avatar

Masculin Nombre de messages : 681
Ville : Montpellier
Rang de Noblesse : Roturier
Date d'inscription : 23/06/2012

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mar 09 Oct 2012, 04:49

Réquisitoire de l'accusation :

Citation :
Vanyë se lève et prend la parole pour ses réquisitions :

"Hum... Je vais commencer par écarter une exception de nullité soulevée par l'accusé. Celui-ci nous indique que ce procès fait doublon avec la précédente sentence. Cela m'a intrigué, et j'ai ressorti le dossier. Après tout, nous ne sommes jamais à l'abri d'une erreur. Seulement, d'erreur, il n'y en a point eu. En effet, Southsampton a été condamné par le tribunal du Languedoc le 20 septembre pour des faits d'escroquerie. Ca, c'est vrai. Seulement, il s'agissait d'une affaire de farine, d'achats de farine en grande quantité en violation d'un décret municipal. Les faits ont été commis les 21 et 22 août dernier.

Ce qui nous occupe aujourd'hui, c'est d'achats en grande quantité de pain. Pain, farine... Ca ne me semble pas être la même chose. Par conséquent, je ne vois pas en quoi ce procès fait doublon avec le précédent.

La présente procédure est donc valable, car elle concerne des faits différents commis les 5 et 6 septembre.

Ce point étant précisé, je ne vois nulle contestation des faits, que ce soit dans les témoignages sollicités par la défense, ou dans les déclarations de l'accusé. Les témoignages produits par l'ancien maire d'Alais et par Messire Djal sont accablants. Une nouvelle fois, l'accusé a fait preuve de son mépris envers les autorités locales, non seulement en violant un décret municipal, mais en ne répondant pas aux injonctions de la maréchaussée afin que l'affaire soit réglée à l'amiable et ne finisse pas dans ce tribunal.

Une importante pénurie de pain a été ressentie à Alais, et les actes de l'accusé n'ont été en rien dans le sens d'une amélioration de cette situation, bien au contraire.

Il est bon de rappeler une nouvelle fois à l'accusé qu'un décret municipal, ce n'est pas là pour faire joli et pour s'assoir dessus. Un décret municipal, ça se respecte, et on y obéit.

Les faits étant constitués sans aucun doute et non contestés. Cependant, l'actuel maire d'Alais a déclaré avoir reçu d'importants dons de l'accusé pour la mairie d'Alais. Je me dois de tenir compte de cette situation dans mes réquisitions afin de demeurer juste.

Par conséquent, je requiers une peine de 10 écus d'amende. Je précise que si des faits similaires devaient à nouveau être commis, le ministère public serait sans pitié, quand bien même l'accusé donnerait des montagnes d'or à la mairie. Faire des dons, c'est très généreux, mais cela ne donne pas de droits supplémentaires par rapport aux autres habitants du Languedoc.
Revenir en haut Aller en bas
Virgile_Rollon
Grand Orateur
Grand Orateur
avatar

Masculin Nombre de messages : 681
Ville : Montpellier
Rang de Noblesse : Roturier
Date d'inscription : 23/06/2012

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Mar 09 Oct 2012, 05:11

Verdict du 9 octobre 1460 :
Citation :


Après un court délibéré, le juge Virgile Rollon pénétra dans la salle d’audience. Après un rapide coup d'oeil sur les différentes parties présentes, il demanda à l'assistance de s'assoir, prit ses notes et rendit son verdict:

Messer Southsampton,

Vu les textes de loi concernant le délit d'escroquerie,

Vu en particulier l'arrêté municipal N° 5 de la ville d'Alais limitant les quantités achetées sur son marché,

Vu les différentes pièces et témoignages qui ont été versés aux débats,




Attendu qu’il a été rapporté dans ces lieux, la preuve que vous avez violé les dispositions ainsi rappelées en procédant à des achats massifs de pain,

Attendu que vous avez également reconnu les faits en évoquant une vengeance,

Attendu que ce procès ne constitue pas une deuxième procédure pour des mêmes faits,

Attendu que vous avez ainsi commis le délit d’escroquerie,

Attendu que votre statut d'ancien maire, parfaitement informé de l'existence de textes juridiques régissant la vie sociale, ne plaidera pas en votre faveur lors de cette procédure,

Attendu toutefois que vous avez été généreux en multipliant les dons en faveur de la ville d'Alais,

Attendu également qu'en consultant les archives du greffe du tribunal, il apparaît que vous n'avez jamais commis de délits économiques,

Attendu cependant qu'il serait trop facile et certainement moralement contestable, d'effacer ses fautes en ouvrant largement sa bourse dans le dessein d'échapper à la justice,



Par ces motifs, Nous, Virgile Rollon, juge du Languedoc, vous reconnaissons coupable des faits qui vous sont reprochés et vous condamnons à une amende d'un écu.

Nous vous rappelons que vous disposez du droit de faire appel de la présente décision devant la Cour d'Appel du Royaume de France si vous l'estimiez légitime.




Que le Prévôt veille à l'application de la peine!

La séance est levée.

A Montpellier, le 9 octobre de l’an de grasce 1460

Virgile Rollon

Juge du Languedoc

Revenir en haut Aller en bas
cerise375
Grand Orateur
Grand Orateur
avatar

Féminin Nombre de messages : 1207
Ville : uzes
Rang de Noblesse : Dame de La Fressange( vassale du Baron Bentich)
Date d'inscription : 21/12/2008

MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    Sam 13 Oct 2012, 11:40

procès archivé.

_________________


Ambassadeur du languedoc auprès de la Touraine
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)    

Revenir en haut Aller en bas
 
Southsampton - escroquerie - Alais - achat de 31 pains en 2 jours en violation de l'A.M. 5 (verdict du 9/10/1460)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Lady_eden - Escroquerie - Vente illégale de bois à ALAIS (Verdict du 10 novembre 1460)
» Missgelsy - escroquerie - Lodève - achat non autorisé de pain - Verdict rendu
» Le_borgne - escroquerie - Mende - vente de viandes à prix prohibitif (Verdict le 1er novembre 1460)
» Yulleonaur - escroquerie - Montpellier (verdict du 1er novembre 1460)
» Lartichouette - Escroquerie - Lodève - achat de pain non autorisé - Verdict rendu

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèl de Montpelhièr :: Archives des discussions des acteurs judiciaires-
Sauter vers: