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 Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.

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Boulga
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MessageSujet: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Lun 20 Aoû 2012, 20:10

Acte d'accusation prévisionnel !!

Citation :
En ce jour du 20 août 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messer Jack_sparrow. pour outrage à la cour (trouble à l'ordre public).

En effet, messer Jack_sparrow., à l'issu du précédent procès devait s'acquitter d'un don de 40 écus à la mairie de Narbonne ou de toute autre ville du Lengadoc, et m'en fournir la preuve le mercredi 15 août au soir au plus tard.

Je rappelle le premier jugement :

""Décidons d'une peine, se substituant à de la prison, sous forme d'une condamnation à une amende de 40 écus, qui devra être réglée sous forme de don à la mairie de Narbonne - ou autre ville du Lengadòc, si par hasard, le ser Jack_sparrow voyage par chez nous autres.
La preuve du paiement sera à porter près de notre procureur, dona Boulga, par missive privée sous trois jorns (3), à compter d'aujourd'hui, soit jusqu'à mercredi 14 août après vêpres (17h) dernier délai.""

Le délai étant largement dépassé et la preuve du don ne m'était toujours pas parvenue, considérant le mépris dont vous faites preuve vis à vis d'une décision de justice, qu'un tel comportement n'est pas celui attendu de la part d'un citoyen responsable et qu'il est punissable par les lois languedocienne, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier languedocien.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Boulga le Sam 25 Aoû 2012, 12:20, édité 1 fois
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Boulga
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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Sam 25 Aoû 2012, 11:53

Bon, eh bien pas de traité de coopération judiciaire avec la Cataluna à ce jour.
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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Ven 14 Sep 2012, 00:12

Toujours en Cataluna
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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Lun 03 Déc 2012, 11:04

A classer sans suite. Procès jamais lancé.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Mar 04 Déc 2012, 23:32

En plus, il y a une petite incertitude sur l'identité de la personne

Spoiler:
 

Apparemment, le Jack_sparrow dont j'ai pu obtenir quelques informations n'a que peu vécu, et n'était apparemment pas né au moment des faits.







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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Jeu 06 Déc 2012, 22:11

Non point, non point, senher procureur. Pas de doute. Il existe de fait, plusieurs personnes avec (presque) le même nom.

Le "nôtre" ici est Celui-ci
et toujours en Cataluña.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   Jeu 06 Déc 2012, 22:50

J'ignorais qu'il pouvait y avoir des homonymies. S'il est en Catalogne, ça va être très compliqué. Je propose donc un classement.
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MessageSujet: Re: Jack_sparrow. - TOP - outrage à la cour (accusé introuvable) Sans suite : Procès jamais lancé IG. A archiver sous 2 jours.   

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