Castèl de Montpelhièr


 
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 Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)

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Boulga
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MessageSujet: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   Ven 10 Aoû 2012, 20:05

Acte d'accusation


Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 10 août 1460, moi Boulga, procureur du Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Puliciobirbante pour trouble à l'ordre public. En effet, messer Puliciobirbante est accusé d'avoir détroussé messe Loki_anwn entre Nîmes et Arles, dans la nuit du 9 au 10 août.
Voici la plainte de messer Loki_Anwn :


"""Expéditeur : Loki_anwn
Date d'envoi : 10/08/1460 - 14:06:19
Titre : Plainte
Dépot de plainte

Dans la nuit du 9-10 aout 1460, je me diriger de Nîmes à Arles afin de retourner chez moi seul et à la mi-parours voilà que , je me fais agresser pas 5 brigands dont 3 trois que j'ai peu reconnaître facilement puisque c'était déjà eux il y a quelques jours de cela maintenant.
Et il y avait deux brigands que je ne connaissait pas.

Donc voila le descriptifs des deux agresseurs que je connait pas:

La Dame
parlant le français avec un fort accent italien.
Elle était vêtue en noir d'un chapeau, une chemise, des bas et des bottes plus un col de couleur blanc.
Elle portait également une épée ainsi qu'un bouclier noir au centre et argent le pourtour.
Elle avait des cheveux mi-long de couleurs roux.

Le Messire
parlant le français avec un fort accent italien.
Il était vêtu en noir, une chemise et des bottes plus un braie de couleur mauve.
Il portait également une épée ainsi qu'un bouclier noir au centre et argent le pourtour.
Il avait des cheveux coiffés avec la frange au milieu de couleurs brun.

Voila pour le descriptifs de ces deux personnes en plus.

Ils m'ont volé trois fruits, 2 cailloux, 3 laines 2 stères de bois et des écus

10/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Arianna de Daniele55 de Parimpampu de Puliciobirbante et de Theseus77 .

Je voyageais seul.

Respectueusement
Loki_anwn"""



Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le volant.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, messer Puliciobirbante, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Boulga le Lun 20 Aoû 2012, 11:07, édité 2 fois
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   Mer 15 Aoû 2012, 15:23

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
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Boulga
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MessageSujet: Re: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   Jeu 16 Aoû 2012, 04:40

L'accusé ne s'est pas présenté au tribunal

Réquisitoire de l'accusation



Citation :
A notre connaissance, l'accusé messer Puliciobirbante, ne s'est pas présenté au tribunal.

La Procureure eut un petit toussotement. Hum, il semblerait que messer Puliciobirbante soit actuellement une dona Puliciobirbante... hum, poursuivons.

Attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu'un citoyen honnête ne s'y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
- par ailleurs, l'accusée ayant un casier judiciaire vierge en Lengadoc,

Je requiers trois jours d'emprisonnement en sus d'une amende de 40 écus.
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Boulga
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MessageSujet: Re: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   Lun 20 Aoû 2012, 10:59

J'ai un soucis : je ne vois plus l'affaire au tribunal parmi les affaires en cours !


Puliciobirbante a changé de nom : c'est à présent Greta

Le délai des deux jours pour la dernière plaidoirie est passé : on peut verdicter sur un changement de nom ?
En l'occurrence, ça a été fait en pleine procédure, après un changement de sexe, difficile, donc de parle de bonne foi concernant cette dona.
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   Ven 24 Aoû 2012, 11:17

Aucun souci. Verdict rendu
Citation :

Procès ayant opposé Greta au Comté du Languedoc
Greta était accusé de trouble à l'ordre public.
Le jugement a été rendu - Enoncé du verdict:
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Greta au Comté du Languedoc pour faits de brigandage. Jugement du vingt-quatrieme jorn du mois de aout 1460.

ATTENDUS QUE :

- Le fait de brigandage par l'accusé(e) ici dénommé(e) Greta et anciennement connu comme puliciobirbante, à l'encontre de messire Loki_anwn dans la nuit du 9 au 10 aout 1460 sur les chemins entre Nimes et Arles est ici avéré et par ailleurs reconnu comme délit punissable en notre comté,

- Le témoignage du plaignant affirme sans contestation possible avoir formellement reconnu l'accusé(e),

- Le préjudice financier est estimé autour de la somme de 100 écus,

- L'infraction commise au regard du Code de Justice du Languedoc est incontestable,

PAR CES MOTIFS,

Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation de la dicte Greta et anciennement connu comme puliciobirbante,

En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn la condamnons à une peine d'emprisonnement de quatre (4) jours ainsi qu'à une amende de 20 écus.

Lui indiquons qu'elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.

Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.
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cerise375
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MessageSujet: Re: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   Ven 24 Aoû 2012, 19:13

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Puliciobirbante devenue Greta en cours de procès - TOP - Brigandage (Verdict rendu)   

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