Castèl de Montpelhièr


 
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 Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)

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Boulga
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MessageSujet: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   Ven 10 Aoû 2012, 20:01

Acte d'accusation


Citation :
Acte d'accusation

En ce jour du 10 août 1460, moi Boulga, procureur du Lengadoc, intente un procès à l'encontre de messer Theseus77 pour trouble à l'ordre public. En effet, messer Theseus77 est accusé d'avoir détroussé messe Loki_anwn entre Nîmes et Arles, dans la nuit du 9 au 10 août.
Voici la plainte de messer Loki_Anwn :


"""Expéditeur : Loki_anwn
Date d'envoi : 10/08/1460 - 14:06:19
Titre : Plainte
Dépot de plainte

Dans la nuit du 9-10 aout 1460, je me diriger de Nîmes à Arles afin de retourner chez moi seul et à la mi-parours voilà que , je me fais agresser pas 5 brigands dont 3 trois que j'ai peu reconnaître facilement puisque c'était déjà eux il y a quelques jours de cela maintenant.
Et il y avait deux brigands que je ne connaissait pas.

Donc voila le descriptifs des deux agresseurs que je connait pas:

La Dame
parlant le français avec un fort accent italien.
Elle était vêtue en noir d'un chapeau, une chemise, des bas et des bottes plus un col de couleur blanc.
Elle portait également une épée ainsi qu'un bouclier noir au centre et argent le pourtour.
Elle avait des cheveux mi-long de couleurs roux.

Le Messire
parlant le français avec un fort accent italien.
Il était vêtu en noir, une chemise et des bottes plus un braie de couleur mauve.
Il portait également une épée ainsi qu'un bouclier noir au centre et argent le pourtour.
Il avait des cheveux coiffés avec la frange au milieu de couleurs brun.

Voila pour le descriptifs de ces deux personnes en plus.

Ils m'ont volé trois fruits, 2 cailloux, 3 laines 2 stères de bois et des écus

10/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Arianna de Daniele55 de Parimpampu de Puliciobirbante et de Theseus77 .

Je voyageais seul.

Respectueusement
Loki_anwn"""



Un citoyen honnête et bon aristotélicien n'agirait pas de cette sorte et se montrerait davantage soucieux de son prochain, et en tous les cas certainement pas en le volant.
Par ailleurs, tout acte de brigandage est puni par les lois coutumières du Lengadoc.

Par conséquent, messer Theseus77, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Boulga le Lun 20 Aoû 2012, 11:09, édité 2 fois
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   Mer 15 Aoû 2012, 15:25

Le juge attend le réquisitoire l'accusation
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Boulga
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MessageSujet: Re: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   Jeu 16 Aoû 2012, 04:32

L'accusé ne s'est pas présenté

Réquisitoire de l'accusation




Citation :
A notre connaissance, l'accusé Theseus77, ne s'est pas présenté au tribunal.
Attendu que
- « nul n'est censé ignorer la loi » (code Languedocien. I.A.4.a)
et que
- « Toute personne se trouvant sur le territoire languedocien doit respecter la législation en vigueur. Toute infraction est passible de poursuites judiciaires. »(code languedocien I.A.4.c)
- qu'un acte de vol accompagné ou non de coups et blessures porte grave préjudice à celui qui en est la victime, qu'un citoyen honnête ne s'y livrerait pas et que le brigandage est puni dans toutes les provinces du Royaume
- par ailleurs, l'accusée ayant un casier judiciaire vierge en Lengadoc,

Je requiers le versement d'une réparation pour la victime, à hauteur de 40 écus, sous forme de don au comté, faute de quoi, ce seront trois jours d'emprisonnement en sus d'une amende de 40 écus.
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Boulga
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MessageSujet: Re: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   Lun 20 Aoû 2012, 11:09

Delai passé, vous pouvez verdicter senher Juge !
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   Ven 24 Aoû 2012, 13:26

Verdict rendu
Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.

Citation :
Procès au motif de trouble à l'ordre public opposant Theseus77 au Comté du Languedoc pour faits de brigandage.
Jugement du vingt-quatrieme jorn du mois de aout 1460.

ATTENDUS QUE :
- Le fait de brigandage sur les routes du Lengadòc est ici avéré , s’étant déroulé dans la nuit du 9 au 10 aout sur les chemins entre Nimes et Arles.
- Le témoignage du ser Loki_Anwn est irréfutable et qu’il a formellement reconnu parmi ses assaillants l’accusé ici en jugement.
- Le Code Languedocien précise :
« « « « 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.
2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait. » » »
- Nous constatons que la loi est ici bafouée. Le comportement de l’accusé est en effet tout à fait préjudiciable à la communauté en plus qu’au plaignant et ne relève pas d’un comportement de bon père de famille. Il constitue bien au contraire en un acte qui met dangereusement en péril la vie en société.
- Nous avons pris connaissance du préjudice, estimé ici à environ une centaine d’écus.
- Nous déplorons le fait que l’accusé n’ait point daigné se présenter en cour de justice malgré les délais raisonnables et nécessaires qui lui ont été proposés,

PAR CES MOTIFS,
Nous, Salvaire d'Irissarri et Castelmaure, baron d'Apcher et de Randon, juge du Lengadòc statuant en première instance, prononçons la condamnation du ser Theseus77
En accord avec la situation sociale qui est la sienne à ce jorn et la sage estimation que nous faisons des possessions qui doivent être les siennes à la suite de ces multiples brigandages,
L’expérience nous apprenant, malheureusement, ces derniers jorns que les peines de substitution sont rarement suivis d’effet et la cour étant par ailleurs surchargée de dossiers,
Le condamnons donc à une peine d’emprisonnement de trois (3) jours ainsi qu’à une amende de 40 écus.
Lui enjoignons, au tant que faire se peut, de ne point suivre le fort mauvais exemple de ses compagnons de voyage afin d’éviter tout nouveau passage en notre tribunal où la peine se verrait forcément alourdie, du fait de la récidive,
Lui indiquons qu’elle dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France si l'estime légitime.
Puisse le Très Haut la convaincre de songer aux vertus de l'amitié et l'empêche de recommencer à nuire à son prochain !

__Parce qu'il n'y a point d'ordre véritable sans justice équitable__

Justice est rendue. L'audience est levée.
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MessageSujet: Re: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   Ven 24 Aoû 2012, 18:53

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Theseus77 - TOP - Brigandage (verdict rendu)   

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