Castèl de Montpelhièr


 
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 Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP

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Boulga
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MessageSujet: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Sam 04 Aoû 2012, 05:08

Citation :
Votre honneur,

En ce jour du 2 août 1460, moi, Boulga, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Gil_de_jean pour Trouble à l'Ordre Public.

Il a en effet été reconnu parmi les assaillants qui ont tenté de s�emparer de la mairie de Narbonne dans la nuit du 1er au 2 août 1460.

Voici le rapport fourni par dona Cebyss, alors de garde :
02/08/1460 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Gil_de_jean parmi les assaillants.


A notre connaissance, aucune reprise de la mairie de Narbonne n�ayant été demandée par les autorités comtales, il apparait clairement qu�en participant à l�attaque de la mairie vous avez nui au bon ordre, à la sécurité et à la tranquillité publique.

Que selon le critère du bon père de famille, est permise en Languedoc toute action que pourrai commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui...
De même selon l'universalité d'action, est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

Ainsi votre honneur, messire Gil_de_jean, par son acte de révolte et la tentative de prise de la mairie de Narbonne, ne répond à aucun de ces deux critères de notre coutume.

Pour ces raisons, messire Gil_de_jean, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

J�appelle donc à la barre, pour la défense, messire Gil_de_jean, et pour la partie plaignante, dona Cebyss, comtessa de Minerve, fière défenseuse de la bonne ville de Narbonne, afin que toutes les parties viennent nous éclairer sur la nature des faits reprochés à l�accusé et que toute question puisse être éclaircie sur cette affaire particulièrement sensible.

Nous rappelons que l'accusé peut se faire aider d'un avocat.
Une liste de ceux agréés par le barreau Languedocien est disponible ici :
http://chateau-montpellier.discutforum.com/salle-publique-f111/


Dona Cebyss appelée pour témoigner


Gil_de_jean est en RETRAITE SPIRITUELLE depuis le 2/08/1460
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kelak
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Jeu 13 Sep 2012, 11:29

au 13 septembre 1460 pas de changement toujours en RS

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Ariana Anthea
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Mar 18 Sep 2012, 19:18

(viens de se co aujourd'hui et bien que toujours en RS, il est en taverne à l'heure où j'écris...à surveiller donc Twisted Evil )

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Ariana Anthea
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Ven 21 Sep 2012, 19:27

( Et rebelote !)

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Ariana Anthea
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Lun 24 Sep 2012, 06:59

(Et ...re Laughing )

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Ariana Anthea
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Mar 25 Sep 2012, 18:25

Spoiler:
 
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Jeu 29 Nov 2012, 20:55

Citation :
Dernière connexion le 18 Novembre 2012

15 décembre=aucun changement.
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Mer 26 Déc 2012, 19:44

Citation :
Gil_de_jean entreprend actuellement une retraite spirituelle.
Niveau : 4 Médecine
Points de réputation : 255
Argent : 1164

Gil_de_jean possède un culture du maïs et un culture du maïs.

Dernière connexion le 25 Décembre 2012
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Salvaire
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Sam 05 Jan 2013, 15:44

Citation :
Aucun changement = Dernière connexion le 25 Décembre 2012
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Sam 19 Jan 2013, 09:25

Salvaire a écrit:
Citation :
Aucun changement = Dernière connexion le 25 Décembre 2012

Aucun changement a ce jour.
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Ariana Anthea
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Sam 23 Fév 2013, 14:12

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
*** Son Excellence le Procureur Bazin ouvrit le dossier et manque de tomber de sa chaise : ***

AOÛT ?!? Une affaire lancée en août ! Proprement scandaleux.

*** Il farfouilla dans ces notes, trouva l'information nécessaire ***

Peut-être le sieur accusé cherche-t-il la rédemption chez les moines depuis cet acte de sédition. Cependant, il a été vu en ville le 12 décembre passé. Et combien de fois avant cette date y est-il venu ? Rien donc ne peut justifier 6 mois de procédure.

*** Le Procureur referme le dossier en soupirant : ***

Votre Excellence le Juge, j'ai la regrettable mission de vous informer que nous sommes devant un déni de justice caractérisé. Bien que tout porte à croire l'accusé coupable, je n'ai pas d'autre choix que de requérir à sa relaxe.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
L'accusation a appelé Cebyss à la barre
Voici son témoignage :
*La Comtesse avait été appelé au tribunal pour cette triste affaire survenue à Narbonne il y a tout juste quelques jours.

Le jour dit, elle se présenta et s�avança à la barre quand son tour arriva.*

Bonjour votre Honneur, je suis Cebyss de Minerve.

Je suis ici pour témoigner contre cet homme *désignant l�accusé*, le Sieur Gil_de_jean que j�ai formellement reconnu dans la nuit du 1er au 2 aout dernier, alors qu�il tentait avec plusieurs de ses complices, de rentrer de force dans la mairie de Narbonne. Heureusement plusieurs des gardes cette là et moi-même les avons pris sur le fait et réussi à les en empêcher.

Je sais, pour en avoir subi moi-même les foudres il y a quelques mois, que cet homme voue une haine, entretenue par les mensonges d�un de ses complices, envers notre ville et nombre de ses habitants.

En espérant que mon témoignage pourra aider à le mettre hors d�état de nuire à qui que ce soit�

*La Comtesse s�inclina et s�en retourna à la place qui était sienne jusqu�à la fin de l�audience*

Citation :

Procès ayant opposé Gil_de_jean au Comté du Languedoc

Gil_de_jean était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.

*** Mazarin écouta le Procureur et réfléchit rapidement ***

Bien, étant donné que dans cette affaire il n'y a pas de véritable victime et que la justice du Comté s'est montrée d'une lenteur inacceptable dans une affaire pourtant sans difficulté, je vais donc suivre le réquisitoire du Procureur.

J'espère que l'accusée profite de son sa retraite chez les moines pour faire amende honorable et laver sa conscience de ses péchés. Car si aujourd'hui il échappe à la justice des hommes, il risque bien de se retrouver à rôtir dans les flammes éternelles de l'enfer. TREMBLE MORTEL !!!!

***Mazarin se reprit ***

Le tribunal ordonne la relaxe de l'accusé pour vice de procédure. Le vice étant le non respect des délais par la Procure.

Jugé par Mazarin du Claffouti de Mouflasque
Le dimanche 27 Janvier 1461
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cerise375
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   Sam 23 Fév 2013, 19:21

procès archivé.dans les bureaux de la justice languedocienne.

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Ambassadeur du languedoc auprès de la Touraine
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MessageSujet: Re: Gil_de_jean - Narbonne - TOP - tentative de révolte, Verdict Rendu, A archiver SVP   

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