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 Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)

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Jorocket
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MessageSujet: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 15:36

Acte d'accusation du Maire Mel971

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

En ce jour du 11 juillet 1460, moi, Mel971 de Kerdoret, mairesse de la ville de Montpellier, intente un procès à l'encontre de messire Kantor, pour esclavagisme.

En effet, messire Kantor est accusé d'avoir embauché illégalement sur l'un de ses champs. Et malgré le courrier de rappel, puis celui de relance, aucun effort n'a été fourni pour dédommager à l'amiable son employé comme il lui avait été proposé.

En effet à la date du 09 juillet 1460, Messire Kantor à mis une offre d'emploi ne correspondant pas à la legislation en vigueur à montpellier :
Voici l'article de loi :
Citation :
Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Citation :
Kantor cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 16,00 écus.

Une lettre lui a été envoyé pour l'informer de ce que je pensais etre une erreur :
Citation :
Bonjour Messire Kantor,

Vous avez mis une offre qui ne correspond pas à l'arrété en vigueur du village, c'est pourquoi vu qu'elle n'est pas encore prise je vous demanderai de la retirer et la remettre au salaire correspondant.

Kantor cherche un travailleur pour Abattre un cochon. Qualification requise: 19 points d'intelligence. Salaire : 16,00 écus.

Au cas où vous n'en auriez pas connaissance voici l'arrété n°5 :

Arrêté n°5 : Grille salariale
Ratifié par le Comte Adriendesage le 28 mars 1460

Afin de maintenir un revenu décent aux habitants de Montpellier, digne du dur labeur qui est le leur, la mairie décide la grille de salaire minimum suivante:

- 0 pt: 16 écus
- 1 à 10 pts : 17 écus
- 11 à 18 pts : 18 écus
- 19 pts et plus : 19 écus

Nul ne pourra se soustraire à cette grille de salaire sous peine de se voir exposé à des poursuites judiciaires.

Ceci n'est qu'un rappel, mais je vous signale que si cette offre d'emploi est prise, il vous faudra verser par don 3 écus à la mairie afin qu'elle verse à votre salarié son complément de salaire.

Cordialement

Mel971 de Kerdoret
Bourgmestre de Montpellier

Un employé ayant postulé et pris le poste, le 09 juillet 1460 :

Citation :
09/07 15:23 : Kantor embauche Entropy pour 16,00 écus

Et aucune réponse n'ayant donné suite à mon premier pigeon par messire Kantor, je lui ai envoyé un deuxième pigeon le 10 juillet 1460 :

Citation :
Bonjour messire Kantor,

La mairie est toujours en attente de votre don afin de pouvoir rembourser votre employé, en l'absence de réponse ce jour, je me verrai dans l'obligation de remettre votre dossier au procureur

Cordialement

Mel971 de Kerdoret
Mairesse de Montpellier

Toujours aucune réponse à ce jour.

En conséquence, la mairie de Montpellier, accuse messire Kantor d'esclavagisme pour l'embauche à 16 écus pour un poste qui selon la législation aurai du etre amenée à 19 écus, et demande 20 écus de dédommagement pour l'employé messire Entropy, ainsi que 20 écus de dommage et intéret à la ville pour non respect de la législation en vigueur, pensant que cette demande amènera surement Messire Kantor a respecter la loi, mais aussi ses futurs employés.


Dernière édition par Jorocket le Sam 21 Juil 2012, 15:59, édité 1 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 15:36

Première plaidoirie de la défense

Citation :
bonjour je souhaite me racheter par rapport a mon erreur, je veut bien versé un nouveau salaire a l'employé que j'ai sous payé et m'en excuse encore.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 15:37

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La mairie, à la vue des faits reconnu par l'accusé, accepte la proposition de ce dernier à savoir de verser par don 19 écus à la mairie qui les transmettra à messire Entropy comme dommage et intéret pour le préjudice subit.
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 15:37

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 15:37

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Attendu que Messire Kantor est poursuivi par le maire de Montpellier pour avoir embauché un salarié à un salaire inférieur au minimum fixé par l�arrête municipal n°5, faits qualifiés d�esclavagisme.

Attendu que les faits sont suffisamment démontrés par le maire de Montpellier ; que l�accusé les a reconnus à la barre et fait amende honorable en proposant un dédommagement à la victime ; que le maire de Montpellier a accepté cette transaction.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d�Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l�encontre de messire Kantor et le condamnons à verser la somme de 19 écus à messire Entropy à titre de dédommagement sous forme de don à la mairie, celle-ci s�engageant à le reverser à la victime.

Informons le condamné qu�un nouveau procès pour irrespect d�une décision de justice pourra être ouvert si jamais il ne se conforme pas à ses engagements.

Informons le condamné qu�il dispose du droit de faire appel de la présente décision s�il estime avoir été méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 20 juillet 1460.
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 16:12

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 16:18

Cerise, quand c'est le Maire qui lance le procès comme dans le cas présent, il faut que tu mettes le nom du Maire dans "Procureur".
J'ai corrigé.
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cerise375
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 16:26

Merci Jorocket! Je ferai très attention la prochaine fois... Embarassed

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Jorocket
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MessageSujet: Re: Kantor - Montpellier - Esclavagisme (Relaxé)   Sam 21 Juil 2012, 16:45

Pas de soucis c'est pas très grave. Merci!
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