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 Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)

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Jorocket
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MessageSujet: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Mar 10 Juil 2012, 00:02

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 10 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Ducaregni pour trouble à l'ordre public.

En effet, messire Ducaregni est accusé d'avoir brigandé dame Enelya et messire Blaze. dans la nuit du 8 au 9 juillet 1460 sur les chemins entre Béziers et Montpellier.

Je vais maintenant faire lecture des dépositions portées à ma connaissance.

______________________________

Expéditeur : Enelya
Date d'envoi : 09/07/2012 - 10:43:15
Titre : Brigandage

Bonjour Liz,


C'est Enelya.

J'aimerais porter plainte pour brigandage entre ici et Montpellier.

Dans la nuit du neuf juillet de l'an 1460, entre Béziers et Montpellier, messire Blaze. et moi même Enelya, nous nous somme fait brigander.

Je me permet de porter plainte car ma soeur Marylise et son conjoint se sont fait brigander aussi par le même groupe.

On ma dérober 20 écus et 7 pain. Après je ne sais pour messire Blaze. Je lui dirait de vous contacter.

J'ai trouvée à manger pour aujourd'hui, mais je n'ai plus rien appart ce que j'ai sur moi.


Les personnes en questions

09-07-2012 04:09 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ducaregni et de Ladykappa .
09-07-2012 04:09 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Ducaregni et de Ladykappa (coefficient de combat 10), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Les personnes croisées en chemin :

Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé les défenseurs de Béziers et Sparte.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Sparte.


Merci de votre réponse.

Bonne journée.

Enelya

______________________________

Expéditeur : Blaze.
Date d'envoi : 09/07/2012 - 12:20:47
Titre : Plainte

Bonjour,

en allant de Montpellier a Béziers dans la nuit du 8 au 9 aout, avec dame Enelya,nous nous sommes fait brigander par deux personnes, un homme et une femme. C'étaient pas des français ... des italiens je crois, avec des épées et des boucliers.
J'ai déjà déposé une plainte au bureau de police de Béziers, puis on m'a dit qu'il fallait vous envoyer les preuves.

Les voici :

(http://www.casimages.com/img.php?i=120709123205299087.png)

(http://www.casimages.com/img.php?i=120709123239355629.png)

J'éspère que vous pourrez m'aider ...
Merci,

Blaze.

______________________________

Expéditeur : Blaze.
Date d'envoi : 09/07/2012 - 12:30:53
Titre : (A rajouter a la plainte)


Je ne sais pas combien ils ont pris à dame Enelya. Moi, ils m'ont volés deux sacs de maïs, et 35 écus.

______________________________

Les victimes ont bien reconnu leurs agresseurs et ont perdu ensemble plus de 80 écus en marchandises et en espèces lors de l'attaque.
Je tiens à souligner que l'accusé est un multirécidiviste, il a en effet été condamné à plusieurs reprises pour des faits de brigandage.

Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.

Par conséquent, messire Ducaregni, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Jorocket le Mar 24 Juil 2012, 13:20, édité 3 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:36

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:37

L'accusation a appelé Enelya à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Enelya alla comme prévue au tribunal.
Elle était un peu inquiète car elle n�avait jamais fait cela dans sa jeuneuse. Elle s�inclina devant l�assemblée et alla à la barre.*

Vostre Honneur,
Je me nomme Enelya, Je viens en ce jour ici, pour témoigner de mon brigandage.

*Elle prit une inspiration et commença à relater les faits.*

Dans la nuit du huit et neuf Juillet de l�an 1460. Nous avons quitté les tavernes avec messire Blaze tôt dans la soirée pour être plus vite sur Béziers.
Il avait acceptée de m�accompagner pour rejoindre ma s�ur. Nous avons donc quittée Montpellier et prit la route pour Béziers.

Nous marchions avec Sire Blaze tranquillement. Messire Sparte qu�on suivait, marcher à vive allure . Nous avons donc prit tout notre temps vue que nous étions partit assez tôt la veille.
Puis à un moment donné, j�ai vue qu�un groupe de deux personnes nous suivait depuis quelques minutes. J�en avais fait par à Messire Blaze. Qui m�avait dit qu�il fallait accélérer le pas. Ce que nous fîmes aussitôt.

*Lya marqua une pause et prit une inspiration avant de continuer.*

Un instant plus tard un groupe arriva à la notre hauteur. Une femme Italienne nommer Ladykappa, ma menacer avec son épée et nous a dit que si on bougeait. Elle me tuerait. Blaze, ne pouvait rien faire. Tandis que la femme nous menacer, un homme Italien lui aussi. Plongeait ses mains dans nos besaces, il ma prit vingt écus et sept miche de pain.
Et je l�ai vue prendre deux sacs de Maïs et 35 écus à Blaze. Nous avons très bien pu voir leurs visages.

Une fois dépecée de nos biens, ils sont partit et nous ont laissée seul messire Blaze. Et moi. Nous avons continué notre chemin en direction de Béziers. Et ont est allée se reposée un peu. J�avais trouvée un fruit en venant, mais rien qui puisse vraiment me rassasier. Et messire Blaze n�a pu manger. J�ai trouvée un travail à seize écus pour ma part. Je ne sais pour messire Blaze.

J�ai ensuite prit contact avec Liz von Frayner. Ma s�ur avait eu recourt à son aide elle aussi. Je lui est transmit toute les preuves possibles. Elle à ensuite transmit le dossier.

*Ayant fini elle salua la salle et retourna s�asseoir en attendant la suite.*
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:37

L'accusation a appelé Blaze. à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Blaze s'avanca à la barre quand on l'y invita. Il réfléchit quelques secondes, s�éclaircit la voix puis commenca son récit.*

Vôtre honneur,
je suis Blaze. Je viens devant vous aujourd'hui suite à vôtre demande, afin de témoigner à l'encontre des brigands qui nous ont agressés et volés, moi et dame Enelya.

Dans la soirée du 8 juillet dernier, moi et dame Enelya sommes partis de Montpellier pour se rendre à Béziers. Cela faisait quelques heures que nous marchions, la nuit commençait à tomber doucement, quand Enelya m'a fait part de son inquiétude quant à deux personnes qui nous suivaient.

Malgré que l'on ait essayé de s'éloigner d'eux en accélérant le pas, ils nous ont rattrapés et menacés de mort, tout en nous volant tous nos biens. Pour moi, 35 écus et 2 sacs de mais, et pour Enelya, 20 écus et sept miches de pain.

Suite à cela, nous sommes arrivés à Béziers, choqués, fatigués et apeurés. La journée suivante fût dure, puisque nous n'avions presque rien à manger. Heureusement, j'ai pu satisfaire ma faim grâce à de l'aide.

J'ai ensuite envoyé ma plainte ainsi que mes preuves à dame Liz_Von_Frayner, après que l'on me l'ai conseillé. Elle m'a aussitôt répondu en m'annonçant un procès imminent.

*Il hésita encore quelques secondes.*

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sur ces mots, il alla se rasseoir auprès d'Enelya*
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:42

Réquisitoire

Citation :
De part les différents témoignages, nous pouvons observer que l'accusé est, une fois de plus, coupable de brigandage.
Étant donné que nous avons affaire à un multirécidiviste, la justice doit se montrer plus ferme.
Je demande par conséquent à ce que l'accusé soit condamné à une peine de prison de 10 jours ainsi qu'à une amende proportionnelle à la valeur des biens volés, c'est à dire 80 écus.
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Sam 21 Juil 2012, 15:40

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Mar 24 Juil 2012, 13:19

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Ah ! Encore le sieur Ducaregni... Décidément, lui et le juge ne se quittent plus. Comme à son habitude, l'individu ne daigne pas se défendre, traitant par le mépris les victimes et la justice. Grand bien lui fasse...

Attendu que Ducaregni est poursuivi pour avoir agressé, avec la complicité de Ladykappa, dans la nuit du 8 au 9 juillet 1460, sur la route entre Béziers et Montpellier, dame Enelya et Messire Blaze et leur avoir dérobé leurs biens, les laissant sans rien pour subsister et gagner le premier village, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu que la description des auteurs des faits communiquée par les victimes aux forces de police ont permis l'arrestation rapide de deux Italiens bien connus de la justice du Languedoc.

Attendu que les deux victimes ont parfaitement pu voir le visage de leurs agresseurs, comme ils l'ont bien démontré dans leurs témoignages ; que tous deux les ont désignés lors de leur audition par devant Nous et ont donc confirmé leurs accusations.

Attendu que Ducaregni n'a pas daigné se défendre et n'a pas nié les faits ; qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en cause les témoignages apportés par les victimes.

Attendu que les fais sont constitués.

Attendu que le brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimé en Languedoc comme un acte particulièrement grave, portant un préjudice inacceptable pour la victime et faisant peser une menace sur la sécurité du comté.

Attendu que le procureur a requis une peine de 10 jours de prison et 80 écus d'amende, visant la récidive.

Attendu que le juge n'est point lié par les réquisitions du ministère public et demeure libre dans le choix de la peine qu'il entend prononcer.

Attendu que les principes généraux régissant la justice font obligation au juge de respecter les quantums d'emprisonnement en fonction du statut social de l'accusé, sauf cas particuliers, et de s'assurer lorsqu'il prononce une amende que le condamné dispose de la capacité financière immédiate de la couvrir.

Attendu que l'accusé disposait de 27 écus lors de sa fouille par la garde du palais, et qu'une amende de ce montant a été prononcée ce jour par le tribunal du Languedoc contre l'accusé dans une autre affaire.

Attendu que l'accusé a déjà été condamné pour des faits de brigandage par le tribunal du Languedoc le 28 novembre 1459, le 1er décembre 1459, le 4 janvier 1460, le 31 janvier 1460 et le 11 juin 1460 ; que les faits sont donc largement et abondamment répétés depuis plusieurs mois, sans que les condamnations n'aient eu un quelconque effet dissuasif à l'égard de Ducaregni ; que si les principes généraux régissant la justice, également appelés charte des juge, fixent un quantum maximum de peine d'emprisonnement à 6 jours pour une personne du statut social de l'accusé, les faits sont d'une gravité particulière et sont suffisamment répétés pour permettre de dépasser ce quantum et de le porter à 10 jours maximum.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre du sieur Ducaregni et lui infligeons une peine de 10 jours d'emprisonnement.

L'informons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il s'estime méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 22 juillet 1460.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.
Date du verdict : 22 / 07 / 1460
Nombre de témoins : 2
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   Mer 25 Juil 2012, 19:32

procès archivé.

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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP2 - Brigandage (Condamné)   

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