Castèl de Montpelhièr


 
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 Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)

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Jorocket
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MessageSujet: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Sam 07 Juil 2012, 14:00

Acte d'accusation

Citation :
En ce jour du 9 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Ducaregni pour trouble à l'ordre public.

En effet, messire Ducaregni est accusé d'avoir brigandé dame Marylise dans la nuit du 5 au 6 juillet prêt de Béziers.

Je vais maintenant faire lecture de la déposition de dame Marylise envoyée au prévôt Liz_von_frayner.

______________________________

Expéditeur : Marylise
Date d'envoi : 06/07/2012 - 15:53:56
Titre : dépouiller en chemin

Bonjour Liz,


C'est Lili ou plutôt Marylise,

J'aimerais porter plainte,

Aujourd'hui en chemin je me suis faite dépouillé, j'avais fait un groupe simple et Kyhlian mon ami qui devait être à Béziers aujourd'hui n'y est point.

Je vous donne, les noms des personnes qui m'ont brigandé et je ne dois pas être la seule mais sa je sais point.

Donc voilà je vous donne qui j'ai croisé en chemins et mes évènements:


06-07-2012 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ardomante de Erasmo de Ladykappa de Clotiide et de Ducaregni .


qui j'ai croisé en chemin:


Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Emeline. de Hildebert et de Edghel.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Mehdi, Roi, et un groupe composé de Lezard de Mathie de Rendhal de Bastien_de_louhans et de Gamalinas.




Kyhlian, celui qui devait être à Béziers n'est donc pas ici il est resté (oublié de partir)
et donc voilà j'avais un pain et 32 écus et j'ia tout perdu, aujourd'hui je ne mangerais pas mais j'ai trouvé un p"tit boulo pour pouvoir manger demain.
Et sans doute que Kyhlian partira ce soir je lui ai écrit en disant de faire attention sur la route.


Merci, pour votre réponse


Marylise ou Lili

______________________________

La victime a bien reconnue ses agresseurs et a perdu plus de 35 écus en marchandises et en espèces lors de l'attaque.
Je tiens à souligner que l'accusé est un multirécidiviste, il a en effet été condamné à plusieurs reprises pour des faits de brigandage.

Un bon père de famille ne brigande pas, un tel acte serait fortement nuisible envers la société si tout le monde se le permettait, par ailleurs les personnes reconnues coupable de brigandage sont coutumièrement condamnées par le tribunal du Languedoc.

Par conséquent, messire Ducaregni, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.
Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Jorocket le Mar 24 Juil 2012, 23:28, édité 3 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 01:48

L'accusation a appelé Marylise à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Marylise retourna comme prévu au tribunal.
Elle qui n'avait jamais eu affaire à ce genre de soucis, entra dans la salle, s'inclina et se présenta à la barre.*

Votre Honneur,
Je me présente je suis Marylise.
Je viens ici, en ce jour pour témoigner de mon rackette.

*Elle resta donc à la barre pour tout expliquer calmement et avec détails se qu'il lui était arrivé en chemin l'autre jour entre Béziers et Montpellier. Lili toussa un peu et commença son explication.*


Dans la nuit du 6 juillet de l'an 1460, je quittais au par avant les tavernes, quand je pris route pour Béziers.
Mon compagnon Kyhlian, m'attendait aux portes de la ville . Je le rejoignais donc pour prendre la route.

Je marchais donc tranquillement avec mes enfants, sur la route du retour, je n'étais point seule sur la route, il y avait d'autres personnes, je prenais mon temps pour rentrer sachant que Kyhlian me suivait.
La nuit passait doucement, quand j'arrivais à la mi hauteur d'un groupe assez bizarre, j�accélérais donc le pas.

*Lili pris une bonne respiration et continua son explication*

Quelque minutes plus tard, le groupe en question arrivait à ma hauteur, et je sentis une main dans ma besace et passait près de mes hanches. Mais je n'ai pas eu le temps de voir se qu'il m'avait pris à vrai dire il faisait nuit.
Mais j'ai pu voir leurs visages.
Quand j�arrivais vers les portes de la ville de Béziers, je remarqua que l'on m'avait volé ma bourse ou j'avais 32 écus ou plus je ne sais plus et quand plus tard je me rendis en tavernes pour manger tranquillement le pain qu'il me restait dans ma besace, je n'avais plus rien. Je suis donc allée demander au bureau du tribun ou je pourrais porter plainte, puis j'ai écrit à Dame Liz_von_frayner d'Hayange, qui m'a répondu plus tard.
Puis passant en tavernes, j'ai rencontré la tribun de Béziers qui m'a dit qu'elle allait ouvrir un bureau de police, qu'elle a ouvert quelques heures après pour que je dépose plainte. J'ai laissé la bas mes preuves aussi. Ne sachant pas trop à qui écrire. La tribun plus tard m'a dit d'écrire à Marino01.


*Ne sachant plus quoi d'écrire ou dire, Marylise salua, quittant la barre. Elle alla prendre place dans la salle.*
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Mar 17 Juil 2012, 02:00

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Mar 17 Juil 2012, 02:00

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Messire Ducaregni ... encore et toujours ...

Vu que la prison ou l'amende ne changera probablement rien au regard de ses multiples condamnations pour brigandage, je demande à ce que l'accusé soit pendu.

Aux grands maux, les grands remèdes.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Sam 21 Juil 2012, 15:34

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Mar 24 Juil 2012, 23:27

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Et revoilà Ducaregni. Vanyë n'en revient pas du nombre de fois où il a vu l'intéressé pendant ses deux mois de mandat. Il doit battre une sorte de record... Après avoir entendu les témoignages et surtout les réquisitions particulièrement lourdes du Procureur, le juge se retire pour délibérer. Il revient au bout d'un long moment pour rendre la décision :

Attendu que Ducaregni est poursuivi pour avoir dérobé les biens de Dame Mayrlise près de Béziers en compagnie de plusieurs complices entre le 5 et le 6 juillet 1460, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu que la victime a reconnu ses voleurs, et en particulier Ducaregni, présent dans la salle ce jour ; qu'elle a confirmé ses accusations lors de son témoignage.

Attendu qu'une enquête de police a permis l'arrestation de plusieurs personnes, dont l'accusé ici présent.

Attendu que Ducaregni n'a pas daigné prendre la parole à l'audience pour donner des explications ou contester les accusations portées contre lui ; qu'il n'y a donc pas lieu de remettre en cause les éléments apportés par l'accusation et par le témoignage de la victime.

Attendu que les faits sont constitués et que le brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimés en Languedoc ; qu'il constitue un acte d'une particulière gravité en ce qu'il cause un préjudice physique, moral et/ou financier inacceptable pour la victime, et en ce qu'il fait peser une menace intolérable sur la sécurité du comté.

Attendu que le procureur a requis la peine de mort en raison de la réitération plus que fréquente des faits par l'accusé.

Attendu que le juge n'est point lié par les réquisitions du ministère public et demeure libre dans le choix de la peine qu'il entend prononcer.

Attendu que les principes généraux régissant la justice font obligation au juge de respecter les quantums d'emprisonnement en fonction du statut social de l'accusé, sauf cas particuliers, et de s'assurer lorsqu'il prononce une amende que le condamné dispose de la capacité financière immédiate de la couvrir.

Attendu que les principes régissant la justice permettent le prononcé d'une peine de mort dans certains cas, notamment lorsque l'accusé est un multirécidiviste dangereux.

Attendu que l'accusé a déjà été condamné pour des faits de brigandage par le tribunal du Languedoc le 28 novembre 1459, le 1er décembre 1459, le 4 janvier 1460, le 31 janvier 1460 et le 11 juin 1460 ; que les faits sont donc largement et abondamment répétés depuis plusieurs mois, sans que les condamnations n'aient eu un quelconque effet dissuasif à l'égard de Ducaregni ; que si les principes généraux régissant la justice, également appelés charte des juge, fixent un quantum maximum de peine d'emprisonnement à 6 jours pour une personne du statut social de l'accusé, qu'il est toutefois possible, lorsque les faits sont répétés, de dépasser ce quantum et de le porter à 10 jours maximum ; que l'accusé a encore été condamné depuis par le tribunal du Languedoc pour des faits similaires, le 22 juillet 1460.

Attendu que les conditions sont réunies pour prononcer une peine d'emprisonnement supérieure à 6 jours, pouvant aller jusqu'à 10 jours, ou pour prononcer la peine de mort, les faits étant répétés maintes et maintes fois et particulièrement graves.

Attendu toutefois que les faits ne se sont pas accompagnés de violences physiques et qu'il ne s'est s'agit au final que d'un vol simple.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre du sieur Ducaregni et lui infligeons une peine de 10 jours d'emprisonnement.

L'informons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il s'estime méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 24 juillet 1460.


Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.
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Vanyë
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Mer 25 Juil 2012, 05:22

Moui, je laisserai à mon successeur le soin de lui passer la corde au cou pirat
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cerise375
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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   Mer 25 Juil 2012, 19:41

procès archivé.

_________________


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MessageSujet: Re: Ducaregni - TOP - Brigandage (Condamné)   

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