Castèl de Montpelhièr


 
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 _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)

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Jorocket
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MessageSujet: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Mer 04 Juil 2012, 16:49

Citation :
Votre honneur,

En ce jour du 5 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire _valentin pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire _valentin est accusé d'avoir participé au pillage de la mairie de Carcassonne peu après la prise illégale de cette dernière par messire Alexlegrand le 30 mai 1460.

Je vais maintenant faire lecture du rapport sur le pillage de la mairie.
________________________________________________

De: Keiv974
A: Jorocket
Posté le: 31 Mai 2012 20:18
Sujet: Rapport suite à votre demande

Bonsoir messire Joroket,

Je m'excuse du retard, mais je devait faire le point sur tout ce qui s'est passé dans la mairie ces derniers jours (un peu occupé IRL)

Je vous fais votre topo rapidement :

Vente a écrit:
2012-05-28 23:10:17 : Vous avez vendu 2 poissons pour 18,60 écus à Elfye.
2012-05-28 15:10:15 : Vous avez vendu 1 poisson pour 18,60 écus à Aldebarran.
2012-05-28 08:30:16 : Vous avez vendu 1 poisson pour 18,60 écus à Chrysaetos.
2012-05-27 14:50:15 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 5,85 écus à Khaerdalis.
2012-05-27 14:00:23 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 5,85 écus à Jusaoclu.
2012-05-27 10:30:18 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 5,85 écus à Huguesdepayns.
2012-05-27 10:10:16 : Vous avez vendu 1 poisson pour 18,60 écus à Jeje33.


Il y a eu aucune transaction fait entre eux, vu que la prise de la mairie par les brigands se sont fait le 30 mai et non les 27 et 28 mai. Tout c'est fait par mandat dont deux mandats rendu sans commentaires et quasiment vide.

Mandat N°1 a écrit:
Citation:
Mandat confié à _valentin - Voir

Mandat numéro '1086229'

Contrat :
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
6,05 écus


mandat N°2 a écrit:
Citation:
Mandat confié à Archange1er - Voir

Mandat numéro '1086230'

Contrat :
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
4,00 écus


Les mandats on été rendu quasiment vide, sans détail de contrat et de l'inventaire du mandat.Ils ont vidé la mairie par l'intermédiaire de ces mandats.

Embauche milice a écrit:
Embauches
2012-05-29 11:53:55 : La ville a embauché Briseis en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-29 11:45:27 : La ville a embauché Davius en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-29 08:56:39 : La ville a embauché Berra en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-29 07:26:00 : La ville a embauché Jeje33 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:17:37 : La ville a embauché Alexlegrand en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:15:03 : La ville a embauché Nabetes en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:08:41 : La ville a embauché Briseis en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:05:30 : La ville a embauché Debrinska en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-27 12:17:30 : La ville a embauché _valentin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus


Les quatre personnes embauché le 29 mai ont l'air d'être des personnes droit et sont toujours en ville hormis une étrangère Berra.

Achats a écrit:
Achats
2012-05-29 15:40:14 : Vous avez acheté 5 morceaux de viande pour 17,40 écus à Khaerdalis.
2012-05-28 06:50:14 : Vous avez acheté 5 stères de bois pour 3,75 écus à Marielle697.
2012-05-27 15:50:15 : Vous avez acheté 5 haches pour 140,00 écus à Arnaut_lo_tocasson.
2012-05-27 15:30:15 : Vous avez acheté 5 stères de bois pour 3,80 écus à Keiv974.
2012-05-27 09:50:17 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 3,65 écus à Sarmya.
2012-05-27 09:50:17 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,10 écus à Sarmya.
2012-05-27 09:50:17 : Vous avez acheté 3 sacs de maïs pour 3,10 écus à Sarmya.


Pas d'achat le jour suite à la révolte.

L'inventaire était d'environs 100 écus

Inventaire suite au pillage a écrit:
Encombrement : 0

#
Nom
Actions possibles

105,89 écus


J'ai remis l'accès à l'armée de Celtic... pour qu'il puisse à nouveau entrer dans l'enceinte de la ville.

Donc les ravisseurs devaient être au minimum 9.

Si il vous manque certains détails, n'hésitaient pas à me contacter. (sur le MP IG, oui sur le fofo mais prévenez moi avec un mp IG;))

________________________________________________

Comme vous pouvez le voir, certains mandats ont été donnés par le maire pilleur à l'attention de certains de ses complices, notamment messire _valentin, afin de déposséder la mairie d'une grande partie de ses biens.

Un bon père de famille ne participerait pas au pillage d'une mairie, un tel fait est gravement nocif envers la société si tout un chacun se le permettait.

Par conséquent, messire _valentin, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

Sachez que vous pouvez faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Jorocket le Mar 24 Juil 2012, 13:28, édité 3 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Jeu 05 Juil 2012, 01:05

Missive envoyée à la procureur du Rouergue.

Citation :
Rebonjour,

Un fugitif se trouve actuellement au Rouergue, il s'agit de messire _valentin.
Ce dernier a participé au pillage de la mairie de Carcassonne, pourriez-vous, conformément au traité de coopération judiciaire liant le Rouergue au Languedoc, intenter un procès à l'encontre de ce dernier s'il-vous-plait ?

Voici l'acte d'accusation :




Votre honneur,

En ce jour du 5 juillet 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire _valentin pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire _valentin est accusé d'avoir participé au pillage de la mairie de Carcassonne peu après la prise illégale de cette dernière par messire Alexlegrand le 30 mai 1460.

Je vais maintenant faire lecture du rapport sur le pillage de la mairie.
________________________________________________

De: Keiv974
A: Jorocket
Posté le: 31 Mai 2012 20:18
Sujet: Rapport suite à votre demande

Bonsoir messire Joroket,

Je m'excuse du retard, mais je devait faire le point sur tout ce qui s'est passé dans la mairie ces derniers jours (un peu occupé IRL)

Je vous fais votre topo rapidement :

Vente a écrit:
2012-05-28 23:10:17 : Vous avez vendu 2 poissons pour 18,60 écus à Elfye.
2012-05-28 15:10:15 : Vous avez vendu 1 poisson pour 18,60 écus à Aldebarran.
2012-05-28 08:30:16 : Vous avez vendu 1 poisson pour 18,60 écus à Chrysaetos.
2012-05-27 14:50:15 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 5,85 écus à Khaerdalis.
2012-05-27 14:00:23 : Vous avez vendu 1 miche de pain pour 5,85 écus à Jusaoclu.
2012-05-27 10:30:18 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 5,85 écus à Huguesdepayns.
2012-05-27 10:10:16 : Vous avez vendu 1 poisson pour 18,60 écus à Jeje33.


Il y a eu aucune transaction fait entre eux, vu que la prise de la mairie par les brigands se sont fait le 30 mai et non les 27 et 28 mai. Tout c'est fait par mandat dont deux mandats rendu sans commentaires et quasiment vide.

Mandat N°1 a écrit:
Citation:
Mandat confié à _valentin - Voir

Mandat numéro '1086229'

Contrat :
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
6,05 écus


mandat N°2 a écrit:
Citation:
Mandat confié à Archange1er - Voir

Mandat numéro '1086230'

Contrat :
Inventaire des marchandises :

Encombrement : 0

#
Nom
4,00 écus


Les mandats on été rendu quasiment vide, sans détail de contrat et de l'inventaire du mandat.Ils ont vidé la mairie par l'intermédiaire de ces mandats.

Embauche milice a écrit:
Embauches
2012-05-29 11:53:55 : La ville a embauché Briseis en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-29 11:45:27 : La ville a embauché Davius en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-29 08:56:39 : La ville a embauché Berra en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-29 07:26:00 : La ville a embauché Jeje33 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:17:37 : La ville a embauché Alexlegrand en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:15:03 : La ville a embauché Nabetes en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:08:41 : La ville a embauché Briseis en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-28 08:05:30 : La ville a embauché Debrinska en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
2012-05-27 12:17:30 : La ville a embauché _valentin en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus


Les quatre personnes embauché le 29 mai ont l'air d'être des personnes droit et sont toujours en ville hormis une étrangère Berra.

Achats a écrit:
Achats
2012-05-29 15:40:14 : Vous avez acheté 5 morceaux de viande pour 17,40 écus à Khaerdalis.
2012-05-28 06:50:14 : Vous avez acheté 5 stères de bois pour 3,75 écus à Marielle697.
2012-05-27 15:50:15 : Vous avez acheté 5 haches pour 140,00 écus à Arnaut_lo_tocasson.
2012-05-27 15:30:15 : Vous avez acheté 5 stères de bois pour 3,80 écus à Keiv974.
2012-05-27 09:50:17 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 3,65 écus à Sarmya.
2012-05-27 09:50:17 : Vous avez acheté 10 sacs de maïs pour 3,10 écus à Sarmya.
2012-05-27 09:50:17 : Vous avez acheté 3 sacs de maïs pour 3,10 écus à Sarmya.


Pas d'achat le jour suite à la révolte.

L'inventaire était d'environs 100 écus

Inventaire suite au pillage a écrit:
Encombrement : 0

#
Nom
Actions possibles

105,89 écus


J'ai remis l'accès à l'armée de Celtic... pour qu'il puisse à nouveau entrer dans l'enceinte de la ville.

Donc les ravisseurs devaient être au minimum 9.

Si il vous manque certains détails, n'hésitaient pas à me contacter. (sur le MP IG, oui sur le fofo mais prévenez moi avec un mp IG;))

________________________________________________

Comme vous pouvez le voir, certains mandats ont été donnés par le maire pilleur à l'attention de certains de ses complices, notamment messire _valentin, afin de déposséder la mairie d'une grande partie de ses biens.

Un bon père de famille ne participerait pas au pillage d'une mairie, un tel fait est gravement nocif envers la société si tout un chacun se le permettait.

Par conséquent, messire _valentin, vous êtes accusé d'avoir enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

Sachez que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Dim 08 Juil 2012, 00:28

Citation :
Expéditeur : Elegencia
Date d'envoi : 07/07/2012 - 22:16:34
Titre : Re: Procès Coop contre _valentin

Je ne peux malheureusement pas faire grand chose dans ce cas là

Le traité qui nous liait n'a pas été reconduit, il est en discussion, mais même si nos dirigeants le signer officiellement aujourd'hui, je pense qu'il ne serait pas rétroactif.

Je suis désolée

En attendant, amitiés à vous

Elegencia
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Lun 09 Juil 2012, 01:55

Citation :
Expéditeur : Cleopatre2
Date d'envoi : 08/07/2012 - 17:58:30
Titre : Bonjour

Bonjour Messire

Désolée de vous importuner, mais je vous faire part d'un fait.

Tout d'abord, je me présente Cleopatre dePayns, Chambellan et Juge du Rouergue.
Vous voulez faire un procés de coopération.. je ne suis pas contre mais nous avons un soucis votre Prime Ambassadrice nous a fait part que nous n'avions plus de traités entre nos provinces et voudrait en resigner... Donc il faut vous rapprocher d'elle.

Nous restons à votre disposition
Cordialement

Cleopatre
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Jorocket
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Jeu 12 Juil 2012, 13:35

Citation :
Expéditeur : Cleopatre2
Date d'envoi : 12/07/2012 - 09:17:00
Titre : Re: Re: Bonjour

Bonjour,

Merci pour votre réponse.Nous avons lancé le procès contre valentin
Celui ne s'est pas présenté.
je suppose qu'l faut votre réquisitoire.

Ensuite vous me direz quelle sentence vous voulez que je puisse juger .

Merci d'avance
Cordialement

cleopatre dePayns
Juge

J'en perd mon latin.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:07

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:11

Réquisitoire

Citation :
L'accusé n'a pas souhaité se défendre, je vais donc prononcer mon réquisitoire.
Considérant les preuves accablantes concernant la participation de messire _valentin au pillage de Carcassonne.
Je demande à ce que l'accusé soit reconnu coupable des faits reprochés, qu'il soit ainsi condamné à verser une amende de 100 écus, à être emprisonné pendant 3 jours et qu'il soit banni du Languedoc pendant 3 mois.

Que justice soit rendue.

Envoyé au procureur du Rouergue.
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Vanyë
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Fonctions : procureur du Languedoc
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Sam 21 Juil 2012, 22:56

Voici mon jugement :


Citation :
Attendu que _Valentin est poursuivi pour avoir participé au pillage de la ville de Carcassonne le 5 juillet 1460, en complicité avec Alexlegrand, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu que le procureur du Languedoc a saisi les autorités judiciaires du Rouergue dans la cadre du traité de coopération judiciaire liant le Languedoc et le Rouergue en date du 31 mars 1458 ; que si ce traité a été rendu caduc par la volonté du coms du Languedoc le 20 juillet 1458, les régnants des deux territoires ont souhaité à nouveau lui rendre force juridique par l'apposition de nouveaux sceaux et signatures le 13 novembre 1458 ; qu'un traité de coopération judiciaire valide lie donc bien les deux territoires et que la procédure menée en l'espèce est bien valide.

Attendu que l'accusation a apporté des éléments de preuve accablants pour l'accusé, démontrant son implication dans le pillage de la cité de Carcassonne.

Attendu que l'accusé n'a point daigné se défendre.

Attendu que cette absence de défense est lourde de conséquence, car elle ne permet pas de contredire les éléments apportés par l'accusation.

Attendu que le procureur du Languedoc requiert une peine de 3 jours de prison et un bannissement de 3 mois.

Attendu que le juge n’est point lié par les réquisitions du ministère public et demeure libre d’appliquer la peine qui lui paraît la plus justifiée ; que les principes généraux régissant la justice, également communément appelés "charte des juges", lui imposent de respecter des quantums de prison fixés en fonction du statut social de l'accusé, sauf exception, et de ne prononcer que des amendes dont il s'est assuré lui-même que le condamné est dans la capacité financière immédiate de couvrir.

Attendu que lesdits principes généraux ne permettent pas de cumuler une peine de prison et une peine de bannissement ; que l'une est alternative de l'autre, le bannissement pouvant être substitué à la prison dans certains cas particuliers.

Attendu que l'enquête de police a permis de déterminer que l'accusé dispose de plus d'une centaine d'écus.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d’Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l’encontre du sieur _Valentin et lui infligeons une peine de 3 jours de prison et 100 écus d’amende.

Informons le condamné de son droit de faire appel de la présente décision dans la mesure où il estimerait avoir été méjugé en cette affaire.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 22 juillet 1460.


Citation :
Informations sur _valentin

Créé(e) le le 13 Juin 2009

_valentin fête son anniversaire le 01 Janvier.

Dernière adresse connue
Pays : Royaume de France
Comté/Duché : Comté de Rouergue
Village : Villefranche-de-Rouergue

Niveau : 1
Points de réputation : 60
Argent : 116

_valentin ne cultive ni n'élève rien.

Dernière connexion le 21 Juillet 2012

Ses filleuls : Agreste


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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   Mar 24 Juil 2012, 18:09

Citation :
Expéditeur : Cleopatre2
Date d'envoi : 24/07/1460 - 19:34:47
Titre : Re: Affaire _valentin

Bonjour

oups, oui j'ai bien reçu le verdict du juge Vanye.. et j'ai oublié de le remercier.
Jugement fait ainsi que la condamnation.
tout est archivé aux Archives Royales (index - autres tout en bas)

Bonne réception
Cordialement
Cleopatre dePayns
Juge
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MessageSujet: Re: _valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)   

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_valentin - TOP - Pillage de mairie (Tribunal du Rouergue, Condamné)
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