Castèl de Montpelhièr


 
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 Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)

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Jorocket
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MessageSujet: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Mer 27 Juin 2012, 23:58

Acte d'accusation

Citation :
Votre honneur,

En ce jour du 28 juin 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Troubi pour trouble à l'ordre public.
En effet, messire Troubi est accusé d'avoir brigandé dame Fanchette dans la nuit du 25 au 26 juin sur les chemins entre Foix et Carcassonne.

Je vais maintenant vous faire lecture des missives que j'ai reçu.

__________________________

Expéditeur : Fanchette
Date d'envoi : 27/06/2012 - 11:13:42
Titre : Brigandage

Bonjour Messire!

Je viens à vous car je me suis faite brigander entre Foix et Carcassonne me retrouvant innanimée dans un champs ( sur le noeud 503 )...

Serait il possible d'intenté un procès contre cette personne ?

Dans l'attente de votre réponse, je retourne à mes occupations...

Bien à vous

Fanchette

__________________________

Expéditeur : Fanchette
Date d'envoi : 27/06/2012 - 19:16:03
Titre : Re: Re: Brigandage

Messire,

Voici les quelques informations que je puisse vous fournir, en espérant que vous pourrez en faire bon usage.
Si toute fois ces informations manquaient de détails, ne pas hésiter à venir me les demander, je tacherais dans le plus bref délai de vous les remettre au complet.

Bonne journée

Fanchette


---------------------


26-06-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Troubi .


26-06-2012 04:05 : Vous vous êtes battu avec Troubi (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

----------------------

__________________________

La victime a clairement reconnu son agresseur comme vous pouvez le voir.

Le brigandage est-il un acte normalement sérieux et raisonnable ? Non.
Si tout le monde se permet de brigander, cela serait-il néfaste pour la vie en société ? Assurément.
La condamnation des brigands est-elle coutumière en Languedoc ? Tout à fait.

L'accusé a donc enfreint le droit coutumier régissant le Languedoc.

Sachez, messire Troubi, que vous pouvez vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à vous.


Dernière édition par Jorocket le Lun 23 Juil 2012, 02:53, édité 3 fois
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Sam 30 Juin 2012, 22:05

L'accusation a appelé Fanchette à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* La convocation en main, Fanchette pris la direction du tribunal avec la ferme intention de mettre un terme aux agissements d�un brigand, tout du moins pour un temps, l�espérait-elle.
Le procureur entra dans la salle, salua toutes les personnes présente et énonça la petite affaire qui avait poussé le soldat de l�Ost à se présenter dans ce lieu.
Puis, sous sa grande robe noire, Jorocket fit appeler Fanchette à témoigner, ce qu�elle fit avec la plus grande précision après avoir saluée l�assemblée. *


Bonjour à tous !

Mon nom est Fanchette et je travaille actuellement pour l�Ost Languedocien.
Carcassonnaise d�état civil, je travaille avec la plus grande rigueur afin de rendre notre conté le plus agréable à vivre pour le peuple Languedocien mais également faire en sorte que les voyageurs en transit sur cette belle terre d�Aoc puissent circuler en toute tranquillité.

L�affaire qui me mène icelieu est toute particulière car j�étais en mission pour l�ost quand les faits malheureux se sont produits. En mission de vigilance entre Carcassonne et Foix, alors que tout indiquait que le chemin que je venais d�emprunté pour me rendre dans le comté de Toulouse semblait dégagé, les ordres nous ont explicitement demandé de rebrousser chemin et de revenir sur nos terres.
Je m�exécutais sans broncher et sans intégrer l�armée de notre Capitaine Celticdom afin de pouvoir différer mon départ et augmenter mes chances d�apercevoir un menu larcin se dérouler sous mes yeux.
Et je puis vous assurer que pour le coup, j�ai eu le nez fin�
En effet, alors que je circulais seule, du moins je le pensais avec grande conviction afin de chasser une peur éventuelle, un type, est sorti d�un fourré avec semble-t-il quelque chose à la main en me menaçant rageusement. Levant ma lanterne au plus haut pour imprégner au mieux son visage dans ma mémoire, j�ai tout de suite riposté à son agression. Il ne fait nul doute que ses intentions belliqueuses seraient dommageables si je restais à ne rien faire mais mon entrainement depuis de longs mois au sein de l�ost m�ont permis de me défendre tant bien que mal et dans notre lutte, j�ai réussi à lui arraché un petit médaillon de son cou que je décidai de serrer fermement dans mon poing, quoi qu�il advienne de moi.

La suite est moins glorifiante, étant légèrement plus fort que moi, il a fini par triompher de ma fougue car au petit jour, le lendemain, je me réveillais avec un son de cloche infernal dans la tête, et une besace totalement vidée de son contenu.
Dans cette malheureuse aventure, j�ose espérer qu�il ne se sera attaqué qu�à ma petite personne, épargnant par la même un innocent voyageur�.

* S�apprêtant à rejoindre sa place assise, Fanchette rajouta simplement�*

Je n�ai pas d�autre chose à dire pour le moment mais si vous aviez des questions, j�y répondrais avec le plus de précision possible.
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:45

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Troubi vint se présenter au Tribunal, faméique, fatigué ...
Ces derniers temps avaient été Troublés pour lui, et il ne savait plus vraiment ce qu'il avait fait, où il avait été, depuis combien de temps il était dans ce cachot prété par des moines dans leur hospice.

Lui même avait subi le sort qu'il avait fait subir en revenant de voyage, et se repentait des actes qu'il avait pu commettre ... son âme et son corps lui avait dicté d'aller faire pénitence chez les moines quelques temps ... Cela se lisait sur son apparence.

Troubi se tourna vers Fanchette et s'adressa à elle en ces mots : <<Je vous présente mes plus sincères excuses, et j'espère ne point vous avoir infligé un trop grand préjudice ... Dites-moi quel il est, et je souhaite vous apporter entière réparation>>

Troubi ne releva pas les yeux, se tournant vers ses juges ... << Je ne revendique aucune excuse pour mon comportement inqualifiable sur ces chemins ce jour-là. Je m'acquitterai de la peine, qu'elle soit juste, que vous souhaiterez m'infliger>>.

Il retourna sur le banc des accusés, repentant, et attendit la suite des évènements.
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Dim 15 Juil 2012, 00:55

Réquisitoire

Citation :
L'accusé reconnait avoir brigandé dame Fanchette.
Je demande donc à ce que messire Troubi soit reconnu coupable des faits reprochés, qu'il soit ainsi emprisonné pendant 3 jours.
Néanmoins ... si l'accusé effectue un don de 35 écus au Comté pour le préjudice infligé à la victime, permettant ainsi son indemnisation, et qu'il en apporte la preuve dans sa dernière plaidoirie ... je ne demanderais alors qu'un 1 écu d'amende.
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Mar 17 Juil 2012, 01:49

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
J'accepte de faire ce dont en réparation de mon forfait.
Dites-moi comment procéder ?

Je veux aussi faire réparation envers Dame Fanchette : elle peut me contacter, où qu'elle soit.
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Mar 17 Juil 2012, 01:50

Citation :
Expéditeur : Troubi
Date d'envoi : 16/07/2012 - 19:00:34
Titre : Re: Don

Merci pour votre réponse et votre aide.
En fait, j'ai trouvé hier en cherchant un peu, et j'ai versé 40 écus en signe de bonne volonté.

15-07-2012 12:31 : Vous avez donné 40 écu(s) à la province de Comté du Languedoc.

Bien cordialement, Troubi.
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Mar 17 Juil 2012, 14:35

Citation :
Expéditeur : Cebyss de Minerve
Date d'envoi : 17/07/2012 - 09:24:55
Titre : Re: Don pour le tribunal

Coucou toi,

Voici les preuves que tu m'as demandé pour l'affaire Troubi

17-07-2012 09:24 : Vous avez puisé dans les coffres de la province de Comté du Languedoc pour donner 40 écu(s) à Fanchette. Alors comme ça on arrose ses amis avec le revenu des taxes ?

15-07-2012 12:31 : troubi a fait un don de 40 écu(s) à la province de Comté du Languedoc.

Bisous

Ceb
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Lun 23 Juil 2012, 02:52

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le verdict s'est fait attendre en raison d'une longue retraite chez les moines de l'accusé. Enfin revenu parmi les mortels, il est temps pour lui de faire face à ses responsabilités terrestres. Vanyë revient après avoir rédigé son jugement et en fait lecture à voix haute :

Attendu que le sieur Troubi est poursuivi pour avoir agressé Fanchette sur les chemins entre Foix et Carcassonne dans la nuit du 25 au 26 juin 1460, et lui avoir dérobé ses biens, faits qualifiés de trouble à l'ordre public.

Attendu que la victime a reconnu formellement son agresseur à la barre ; que celui-ci a reconnu les faits et présenté des excuses, expliquant être prêt à rembourser Fanchette.

Attendu que le brigandage a de tout temps été poursuivi et sévèrement réprimé en terre languedocienne comme un acte d'une particulière gravité, comme portant un préjudice moral, matériel et/ou physique inacceptable pour la victime et comme faisant peser une menace pour la sécurité du comté.

Attendu que le procureur du Languedoc a requis une peine de 3 jours de prison, réduite à 1 écu d'amende en cas de preuve de remboursement de la victime par l'accusé.

Attendu que le juge n'est point lié par les réquisitions du ministère public et demeure libre dans le choix de la peine qu'il entend prononcer.

Attendu que les principes généraux régissant la justice font obligation au juge de respecter les quantums d'emprisonnement en fonction du statut social de l'accusé, sauf cas particuliers, et de s'assurer lorsqu'il prononce une amende que le condamné dispose de la capacité financière immédiate de la couvrir.

Attendu que l'accusé disposait de plus de 150 écus en poche au moment des faits.

Attendu que l'accusé n'a jamais été condamné pour des faits de brigandage en Languedoc ; qu'il a offert de rembourser la victime, mais sans en apporter la preuve comme demandé par le procureur du Languedoc ; que nous prenons en compte toutefois la volonté de l'accusé de s'amender par cette proposition.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre de Troubi et lui infligeons une peine de 1 jour de prison et 35 écus d'amende.

L'informons qu'il dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d'appel du Royaume de France s'il s'estime méjugé.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 22 juillet 1460.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 35 écus.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Lun 23 Juil 2012, 02:53

L'accusé avait indemnisé la victime d'un montant supérieur à ce que j'avais demandé, la peine me parait donc sévère.
Je pense que le simple fait de copier les courriers échangés ici était insuffisant en terme de communication, c'était une erreur de ma part, j'aurais du vous contacter personnellement monsieur le juge.
D'un autre coté il est vrai d'affirmer que le juge se doit de juger exclusivement sur la base des éléments présentés pendant l'audience et l'accusé a commis l'erreur de ne pas avoir communiqué son geste à ce moment là, chose que j'avais pourtant explicitement demandé.
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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Lun 23 Juil 2012, 19:27

procès archivé.

_________________


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MessageSujet: Re: Troubi - TOP - Brigandage (Condamné)   Lun 23 Juil 2012, 22:49

Jorocket a écrit:
L'accusé avait indemnisé la victime d'un montant supérieur à ce que j'avais demandé, la peine me parait donc sévère.
Je pense que le simple fait de copier les courriers échangés ici était insuffisant en terme de communication, c'était une erreur de ma part, j'aurais du vous contacter personnellement monsieur le juge.
D'un autre coté il est vrai d'affirmer que le juge se doit de juger exclusivement sur la base des éléments présentés pendant l'audience et l'accusé a commis l'erreur de ne pas avoir communiqué son geste à ce moment là, chose que j'avais pourtant explicitement demandé.

La peine est peut-être sévère, mais c'est quand même du brigandage. D'ailleurs, le dénommé Troubi m'a contacté pour râler et me tenir le même discours que vous. Je lui ai répondu que :
- je ne suis pas tenu par les réquisitions du procureur,
- qu'il y a possibilité de faire appel de la décision s'il estime que j'ai eu la main trop lourde.

1 jour de prison et 35 écus d'amende pour du brigandage, ça n'est pas cher payé, je trouve. En général, c'est 2 jours de prison. J'ai tenu compte de son désir de s'amender. Mais il est vrai que je me suis peut-être laissé emporter par l'énervement... et que j'aurais dû avoir la main un peu plus légère.
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