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 Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)

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Jorocket
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MessageSujet: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Lun 04 Juin 2012, 00:40

Acte d'accusation

Citation :
Votre honneur,

En ce jour du 4 juin 1460, moi, Jorocket, procureur du Languedoc, intente un procès à l'encontre de messire Destron pour Trahison.
En effet, messire Destron a été élu en tant que conseiller comtal le 26 mai 1460 et disposait de 3 jours suivant son élection pour prononcer son serment d'allégeance à l'attention du Comte, conformément à l'article suivant du Code Languedocien, en vigueur au moment des faits :

f. Les maires et conseillers comtaux doivent prêter serment d'allégeance au Comte dans les trois jours suivant leur élection.

Malheureusement, l'accusé n'a pas respecté cet article, malgré le courrier de rappel ...
Est-ce l'attitude d'un bon père de famille que de renier ses devoirs envers son Comte ? N'est-il pas préjudiciable envers la société de bafouer ouvertement un article de loi fondamental ?
La loi doit être respectée.

Je vais appeler à la barre messire Bentich, chef de la Police, qui confirmera qu'il n'y a eu aucun serment de prononcé.

Je rappelle à l'accusé que ce dernier peut se faire représenter par un avocat de son choix.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Jorocket le Dim 10 Juin 2012, 00:02, édité 5 fois
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MessageSujet: Re: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Mar 05 Juin 2012, 11:19

Première plaidoirie de la défense

Citation :
* Destron arriva devant les conseillers et se mit à parler *

Bonjour à tous !

Voilà... je suis ici devant vous et dire que si je n'avais pas été distrait et insoucieux, nous n'en serions pas là.

De ce fait je n'ai pas d'excuses, j'ai été en retard pour le serment d'allégeance et je plaide coupable d'avoir été... en retard...

Cependant, j'ai été prêté allégeance à notre Comte depuis peu. A vous à présent de me juger si celà vous semble nécessaire ou non.

* Il se rassit et attendit les résultats de son procès *
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MessageSujet: Re: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Ven 08 Juin 2012, 22:08

L'accusation a appelé Bentich à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
*Ben qui avait reçu une convocation en tant que Prevot arriva dans la salle du tribunal. Il attendit son tour et une fois qu'il eut la parole il s'avança*

Votre honneur, Mestre procureur, j'ai bien écouté l'acte d'accusation et effectivement les faits sont établi, il faut juste noté que le serment à été fait mais après le lancement de ce procès.

Voila votre honneur, tout ce que je peux vous dire sur cette malheureuse affaire
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MessageSujet: Re: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Ven 08 Juin 2012, 22:08

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
L'accusé ayant prêté son serment, je demande la relaxe.

Néanmoins ... que cela ne devienne pas une habitude, il est anormal de devoir vous mettre en procès pour que vous respectiez la loi.
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MessageSujet: Re: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Dim 10 Juin 2012, 00:01

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Je n'ai rien à ajouter en plus... Merci pour votre demande de relaxement. Je ne récidiverai pas.
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MessageSujet: Re: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Dim 10 Juin 2012, 00:02

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.


Citation :
Vanyë écoute le réquisitoire du procureur et la plaidoirie de la défense. Puis, s'en même prendre le temps de s'isoler pour réfléchir, il rédige rapidement sur un papier son jugement et en fait lecture :

Attendu que le sieur Destron, conseiller comtal, était poursuivi pour n'avoir pas prêté serment au coms du Languedoc dans le délai imparti, comme le coutumier du Languedoc le lui imposait.

Attendu que la présente procédure a eu le bonheur de lui rappeler ses devoirs et que le sieur Destron a depuis lors prêté serment en bonnes et dues formes.

Attendu que Messire le procureur a requis la relaxe, au motif qu'il n'y a plus lieu à poursuivre cette procédure.

Par ces motifs,

Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, relaxons Messire Destron de toutes les charges qui pesaient contre lui au cours de la présente instance.

Ainsi en a été jugé par le tribunal du Languedoc le 10 juin 1460.
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MessageSujet: Re: Destron - T - Serment non prononcé (Justice rendue : relaxe)   Dim 24 Juin 2012, 13:41

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