Castèl de Montpelhièr


 
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 Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)

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Midou
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MessageSujet: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Dim 27 Mai 2012, 11:02

- Accusé : Sanada
- Victime :Waster
- Témoins : Waster
- Lieutenant en charge de l'affaire : Midou
- Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre publique (brigandage)
- Date : Nuit du 24-05-160 à 25-05-1460
- Lieu : Entre Montpellier et Nîmes
- Preuves : 25-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Sanada .
- Missives échangées :

Citation :
Expéditeur : Waster du Newcastle-upon-Tyne
Date d'envoi : 25/05/2012 - 18:17:20
Titre : Aie...
Midou,
Lieutenant de police,
Salutation,

Je suis Waster du Newcastle upon Tyne.
Je me suis fait brigander cette nuit.

25-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Sanada .

J'aimerais savoir si je pourrais porter plainte, et si oui que faire ?

je vous remercie,

Waster.

Citation :
Expéditeur : Waster du Newcastle-upon-Tyne
Date d'envoi : 25/05/2012 - 22:53:07
Titre : Re: Re: Aie...
Bonsoir,

ça c'est passé pendant la nuit du 24 au 25 entre Montpellier et Nîmes.
J'avais sur moi

" 28,52 écus.
1 fruit
6 poissons
2 sac de blé
7 boules de neige "

( J'ai un screen qui date du 24 si vous voulez, toujours etre prudent. Very Happy )

Waster.
Citation :
Expéditeur : Waster du Newcastle-upon-Tyne
Date d'envoi : 26/05/2012 - 20:44:34
Titre : Re: Re: Re: Re: Aie...
Bonsoir,

http://hpics.li/5f0d197

( Arrivez-vous à la lire l'adresse ? )

je vous remercie

Waster.

- Récidive :

Citation :
Sanada était accusé de T.O.P..

Nom du procureur : Arthurcano
Nom du juge : Kelak
Date du verdict : 08/05/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins


La vicitme avait sur elle :
" 28,52 écus.
1 fruit
6 poissons
2 sac de blé
7 boules de neige "

http://hpics.li/5f0d197
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Lun 28 Mai 2012, 19:11

Bonjour Lieutenant,
Je m'occupe de cette affaire dans la soirée.
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Jorocket
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MessageSujet: Waster VS Sanada - Brigandage (Attente de la première plaidoirie)   Mar 29 Mai 2012, 01:25

Acte d'accusation

Citation :
Votre honneur,

En ce jour ... hum oui pardon, en ce jour du 29 mai 1459, comparait devant le tribunal du Languedoc le dénommé Sanada ... comparution ayant lieu par la volonté du procureur Jorocket, c'est à dire moi-même, au nom du Comte Arthurcano.

Messire Sanada, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour avoir brigandé messire Waster dans la nuit du 24 au 25 mai sur les chemins entre Montpellier & Nîmes. Le dépouillant entièrement de tous ses biens.

Membres de la cour, permettez que je vous fasse lecture des missives envoyées par la victime à destination de la police du Comté, peu après l'incident :
__________________________________________________________

Expéditeur : Waster du Newcastle-upon-Tyne
Date d'envoi : 25/05/2012 - 18:17:20
Titre : Aie...
Midou,
Lieutenant de police,
Salutation,

Je suis Waster du Newcastle upon Tyne.
Je me suis fait brigander cette nuit.

25-05-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Sanada .

J'aimerais savoir si je pourrais porter plainte, et si oui que faire ?

je vous remercie,

Waster.
__________________________________________________________

Expéditeur : Waster du Newcastle-upon-Tyne
Date d'envoi : 25/05/2012 - 22:53:07
Titre : Re: Re: Aie...
Bonsoir,

ça c'est passé pendant la nuit du 24 au 25 entre Montpellier et Nîmes.
J'avais sur moi

" 28,52 écus.
1 fruit
6 poissons
2 sac de blé
7 boules de neige "

( J'ai un screen qui date du 24 si vous voulez, toujours etre prudent. Very Happy )

Waster.
__________________________________________________________

Expéditeur : Waster du Newcastle-upon-Tyne
Date d'envoi : 26/05/2012 - 20:44:34
Titre : Re: Re: Re: Re: Aie...
Bonsoir,

http://hpics.li/5f0d197

( Arrivez-vous à la lire l'adresse ? )

je vous remercie

Waster.
__________________________________________________________

Comme vous le voyez, la victime a formellement reconnu messire Sanada.
Par ailleurs, l'inventaire préalable de la victime indique que ce dernier a perdu 28.52 écus, 1 fruit, 6 poissons, 2 sacs et 7 boules de neige.

Messire Sanada est bien connu de la justice du Languedoc pour avoir été condamné récemment pour des faits similaires ... le 8 mai 1460 plus précisément. ( http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/languedoc/index.php?page=cj-show&idproces=1976 )

Je rappelle à messire Sanada, qui n'est pas censé ignoré la loi, que le brigandage est un fait répréhensible en vertu du droit coutumier régissant le Languedoc car, en effet, le brigandage est un acte anormalement sérieux et fortement nuisible envers la société ...
Et vu le nombre considérables de condamnations pour des faits de brigandage, la jurisprudence du Languedoc condamne également cet acte.

Sachez monsieur l'accusé que vous avez la possibilité de vous faire représenter par un avocat de votre choix.

La parole est à la défense.


Dernière édition par Jorocket le Sam 02 Juin 2012, 11:09, édité 7 fois
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mar 29 Mai 2012, 01:35

Procès lancé.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mar 29 Mai 2012, 01:38

1459 au lieu de 1460 ...
Hum.
Le greffier corrigera.
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Midou
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mar 29 Mai 2012, 05:26

Je vous remercie
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mar 29 Mai 2012, 23:21

Joro,

pourquoi ne pas avoir déplacé la plainte ici plutot que dans la salle des archives et continuer à mettre la procédure ensuite ?

Peux tu corriger en ce sens merci car ca va faire quelques doublons dans la salles des archives.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mer 30 Mai 2012, 10:10

Voila chef.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mer 30 Mai 2012, 10:25

Vu merci
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mer 30 Mai 2012, 17:38

L'accusé est passé aux aveux ... l'affaire est dans le sac.
J'attends quand même les témoignages puis je fais mon réqui.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Ven 01 Juin 2012, 19:54

Je fais le réqui demain si y'a toujours pas le témoignage de la victime entre temps.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Ven 01 Juin 2012, 20:00

Je suppose que tu as fait mais un petit courrier vers la victime ou s'assurer qu'il est chez nous et qu'il peut aller parler ne fait pas de mal avec un ti courrier ^^
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Ven 01 Juin 2012, 20:04

Il a du recevoir 2-3 courriers pour aller au tribunal, comprenant une explication détaillée.
Il est à Alais.
Pas de réponses.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Sam 02 Juin 2012, 11:10

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Moi j'aurai voulu porter plainte contre ce Mr, avoir seulement 28 écus sur soi, ça détruit le travail de brigandage des gens ainsi...

Je n'ignore pas la loi, point de souci mais je ne saurais ignorer (encore une fois) vos magnifiques fautes d�orthographes ("qui n'est pas censé ignorer et pas ignoré)...
Enfin bon y a quand même du progrès par rapport à la dernière fois

Pour conclure, la prochaine fois lancez une mise en accusation quand il y a un véritable brigandage et non une petite querelle de rien du tout

A la prochaine
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Sam 02 Juin 2012, 11:10

L'accusation a appelé Waster à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
* Waster entre. *

Je n'est absolument rien à dire, sauf que vous voyez qu'il se fout de vous, et ça pour lui c'est normal...

Que la justice soit

* Waster retourne sur sa chaise *
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Sam 02 Juin 2012, 11:11

L'accusation a appelé Midou à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
Bonjour,

L'accusé a éprouvé aucune pitié envers sa victime.
Il l'a plumé jusqu'au dernier denier!
C'est un récidiviste , encore une fois..
Les routes du Languedoc ne sont pas très sécurisés..
Enfin , heureusement que les malfrats sont jugés rapidement.
C'est tout votre honneur , bonne fin de journée
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Sam 02 Juin 2012, 12:09

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Je tiens dans un premier temps à souligner une petite erreur dans mon acte d'accusation, ce dernier date bien du 29 mai 1460 et non du 29 mai 1459 ... erreur sans conséquences néanmoins.

Votre honneur, comme vous pouvez le voir, l'accusé revendique ouvertement son geste, son seul regret est de n'avoir volé que 28 écus.
Les différents témoignages de la partie accusatrice viennent également confirmer les faits reprochés dans l'acte d'accusation.
Par ailleurs, l'accusé est un récidiviste, il a en effet déjà été reconnu coupable de brigandage par le juge Kelak le 8 mai 1460 comme évoqué dans mon acte d'accusation, subissant ainsi une condamnation de 3 jours de prison et une peine de 100 écus.
Néanmoins & visiblement, la peine ne l'aura aucunement dissuadé à ne point recommencer ...

En conséquence, devant la culpabilité indubitable de l'accusé, je demande d'une part, à ce que ce dernier subisse une peine de prison de 6 jours conformément à la Charte du Juge qui précise bien qu'un délit particulier répété peut provoquer une peine de prison supérieure à la limitation normalement imposée par le statut social de l'accusé, en l’occurrence un paysan.
Je demande d'autre part à ce que l'accusé verse une amende de 100 écus.

Telle est la réparation prononcée au nom de la loi m'apparaissant comme juste & en adéquation avec les faits reprochés.
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mar 05 Juin 2012, 07:55

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
6 jours tu rêves gros
et encore 100 écus, ça rapporte non la justice?
Dans le fond, on devrait payer les brigands... Ils volent 20 écus quelque part et on doit en donner 100 au comté -> logique ...
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Mar 05 Juin 2012, 07:56

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Vanyë, après s'être absenté pendant quelques instants, le temps pour lui de rédiger son jugement, revient dans la salle. L'accusé est toujours présent, encadré par deux gardes. D'un ton froid, il énonce le verdict :

Attendu que le sieur Sanada est poursuivi pour des faits de brigandage.

Attendu que la victime a formellement reconnu son agresseur, et que les preuves présentées par l�accusation ne laissent place à aucun doute quant à la commission des faits et à leur imputation à l�accusé.

Attendu que la victime a produit un livre de comptes relatant ses pertes, et qu�en raison des éléments apportés lors de ce procès, il n�y a pas lieu à mettre en doute ses écritures.

Attendu que le sieur Sanada n�a point contesté les faits et a même revendiqué les avoir commis, regrettant la faible somme que transportait sur elle la victime ; que son attitude revêt les formes d�un aveu.

Attendu que le brigandage a été de tout temps en Languedoc poursuivi et puni par la justice, comme un acte particulièrement grave portant tout à la fois un préjudice inacceptable pour la victime et pour la sûreté du comté ; qu�il est donc constitutif d�une infraction de trouble à l�ordre public.

Attendu que l�accusé a fait montre d�un irrespect particulier envers messire Jorocket, procureur du Languedoc ; qu�il a toujours été considéré comme un trouble à l�ordre public le fait de s�adresser de manière discourtoise à quelque membre du tribunal, ministère public compris.

Attendu que pour sa défense, le sieur Sanada fait valoir un faible butin ; qu'une telle attitude démontre bien une moralité plus que douteuse ; que Nous croyons juste de lui rappeler que, outre une somme de 28,52 écus, il a dérobé également six poissons, lesquels se revendent à prix très attractif sur les marchés languedociens et en tout point du royaume ; que le butin peut donc être estimé entre 140 et 150 écus à minima ; que les réquisitions du Procureur du Languedoc ne sont donc pas disproportionnées par rapport aux faits commis en récidive et par rapport au butin réel du larcin.

Attendu que l�accusé semble faire habitude de détrousser ses compatriotes afin de subsister, pour avoir été condamné pour des faits identiques par le tribunal du Languedoc le 8 mai 1460, c�est-à-dire il y a moins d�un mois ; qu�une telle attitude ne peut être tolérée et que les principes généraux régissant la justice dans le royaume de France, ou autrement dénommés " charte des juges ", permet d�appliquer les peines les plus sévères à ceux qui commettent par habitude des infractions graves ; que la justice du Languedoc n�est donc pas soumise aux échelles de peine édictées par ladite "charte des juges" quant à la condition sociale de l'accusé.

Par ces motifs, Nous, Vanyë, baron d'Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l'encontre du sieur Sanada et lui infligeons une peine de 110 écus d�amende (dont 10 écus pour outrage à la cour) et 5 jours de prison.

Nous l'informons qu�il dispose du droit de faire appel devant la cour compétente s'il se considère méjugé.

Ainsi en a été jugé le 4 juin 1460

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 5 jours et � une amende de 110 écus.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: Sanada - TOP - Brigandage (Justice rendue : condamnation)   Dim 24 Juin 2012, 13:38

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