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 TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)

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cricri2
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MessageSujet: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Jeu 24 Mai 2012, 14:01

Victimes : Titou.loiseleur

Accusé : Goffredodabinasco

Témoin(s) : Titou.loiseleur

Policier en charge de l'affaire : Prévôt Cricri2

Chef d'inculpation : T.O P. (brigandage)

Date : Nuit du 23 au 24 Mais 1460

Lieu : Entre Béziers et MP

Preuves :



Citation :
Expéditeur : Titou.loiseleur
Date d'envoi : 24/05/2012 - 12:53:55
Titre : rackette
Bonjour,

Je vous envoie ce pigeon pour vous prevenir que je me suis fait brigandé cette nuit sur le noeud entre beziers et Montpellier!
24-05-2012 04:07 : Vous avez été racketté par Goffredodabinasco
ce perso, n'est pas apparu dans mes visions, il doit etre en pack furtif.
Voici mes visions si cela peut vous être utile.
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Liz_von_frayner et de Ludwig_von_frayner.
Hier, en chemin, vous avez croisé un groupe composé de Adeline et de Miraille, un groupe composé de Athena44 de Sacha9843 de Nickie.lou de Shaun de Nathan_de_lavalliere de Nessert de Personne. et de Praline, un groupe composé de Doolive et de Patdegrany, Johara, et Jaade.

Je désire porter plainte contre ce messire ,je m'avais que 20 écus sur moi et un pain et un maîs, mais je désire aider pour qu"il n'attaque plus de pauvre voyageur.
cordialement
Titou
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Jeu 24 Mai 2012, 19:21

Acte d'accusation
Spoiler:
 
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kelak
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Dim 27 Mai 2012, 17:56

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

_________________
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Lun 28 Mai 2012, 01:26

L'accusation a appelé Titou.loiseleur à la barre
Voici son témoignage :

Spoiler:
 
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Lun 28 Mai 2012, 01:33

Réquisitoire de l'accusation
Spoiler:
 
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Jorocket
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Ven 01 Juin 2012, 12:29

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Ven 01 Juin 2012, 12:31

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Vanyë prend place sur le fauteuil du juge alors que le délai imparti à la défense pour s�exprimer a largement expiré. Il prend connaissance des documents, procès-verbaux, auditions et autres paperasseries afin de vérifier une dernière fois qu�il n�a rien omis. Enfin, ayant pris acte de la défection du défendeur, il prend la parole pour énoncer le verdict :

Attendu que l�accusé, le sieur Goffredodabinasco, n�a pas daigné se présenter par devant Nous pour répondre de ses actes et apporter contradiction aux accusations qui sont portées à son encontre ; qu�il n�y a pas lieu à mettre en doute la parole de Messire Titou.loiseleur ; que les faits décrits par le Procureur du Languedoc et confirmés par la victime sont par conséquent établis.

Attendu que le brigandage a été, de tout temps, en Languedoc, poursuivit et puni comme un trouble à l�ordre public ; qu�il a toujours été considéré comme un acte d�une extrême gravité ; qu�il trouble particulièrement la sécurité intérieure du Languedoc et porte un grave préjudice, moral, financier et physique, aux victimes.

Attendu qu�un tel acte est par conséquent répréhensible et que c�est à raison que le Procureur du Languedoc a déféré cet individu devant la justice languedocienne afin d�y être jugé.

Attendu que le ministère public, en la personne de messire le Procureur du Languedoc, a requis la peine alternative de 6 jours de prison et de 50 écus d�amende, ou d�une journée de prison en cas d�un don dûment prouvé de 50 écus au comté en gage de réparation envers la victime.

Attendu que l�accusé n�a pas apporté la preuve d�un don de 50 écus au comté ; qu�il y donc lieu de considérer les réquisitions du Procureur dans leur plus grande sévérité, à savoir 6 jours de prison et 50 écus d�amende.

Attendu cependant qu�il n�a pas été retrouvé trace d�une précédente condamnation pour des faits similaires de l�accusé ; qu�il y a donc lieu de considérer qu�il s�agit là d�un premier fait de brigandage.

Par ces motifs, Nous, Vanyë d�Anduze, juge du Languedoc, condamnons le sieur Goffredodabinasco à une peine de :
- 3 jours de prison
- 20 écus d�amende

Ainsi en a été jugé par la justice languedocienne le 31 mai 1460.

Nous informons le sieur Goffredodabinasco qu�il peut formuler appel de la présente décision devant la cour d�appel du Royaume de France s�il estime avoir été méjugé.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: TOP - Accusé : Goffredodabinasco - Victime : Titou.loiseleur (PROCES LANCE LE 24051460 - Verdict rendu)   Dim 24 Juin 2012, 13:23

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