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 TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)

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castelreng
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MessageSujet: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Mar 22 Mai 2012, 07:21

le 22/05/1460

Narbonne

Chef d'inculpation :
Brigandage
Accusé : Seigneur_nutella
Victime :Elendil1
Brigadier en charge du dossier : Castelreng
Témoin :Elendil1


Décrets et lois :
II - Du Droit Coutumier - 1) le critère du bon père de famille :

Spoiler:
 
III - Des Chefs d'Inculpation - D. Du trouble à l'ordre public
Spoiler:
 


Preuves :
Spoiler:
 

_________________
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Mar 22 Mai 2012, 18:40

Acte d'accusation
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Jeu 24 Mai 2012, 19:17

Courrier adressé au plaignant pour levé un doute vu plaidoirie de la défense :
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Jeu 24 Mai 2012, 19:18

Première plaidoirie de la défense
Spoiler:
 
L'accusation a appelé Elendil1 à la barre
Voici son témoignage :

Spoiler:
 

L'accusation a appelé Socrate86 à la barre
Voici son témoignage :

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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Ven 25 Mai 2012, 22:24

Et voila la preuve à reprendre dans le réquisitoire:
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Mar 29 Mai 2012, 08:41

Réquisitoire final.

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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Ven 01 Juin 2012, 12:35

La défense a appelé Seigneur_nutella à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
votre honneur, j�attends actuellement la fin du procès a Carcassonne, je souhaite quitter le duché, pouvez vous réglé cette histoire merci .
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Ven 01 Juin 2012, 12:35

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
bonsoir, il ne ma rien volé j'ai envoyé un courrier au maire de Carcassonne sans suite de ma part.

(il est intéressant de voir qu'on peut se faire de l'argent ingame avec des connaissances informatique hrp)

J'ai attendu la durée de mon procès dans votre duché comme vous me l'avez demander, soit 8 jours, je me suis plier a vos règles alors que je suis attendu à bordeaux pour ma promise.

Je ne suis pas brigand, sauf quelque erreur de ma part il y a quelques année que la soit distante victime a du entendre sur moi.

Je n'est pas d'argent je travail pour manger, je ne peux malheureusement pas dédommager votre voleur malin.

Je souhaite que vous preniez en compte ma bonne foi d�être rester aussi longtemps pour me défendre sachant que je ne risquai pas gros, si vous pouviez m�éviter la prison je ne repasserai plus dans votre duché et le lendemain vu verdict je vous quitte.

merci de m'avoir écouter
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Ven 01 Juin 2012, 12:36

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.


Citation :
Vanyë commence à y perdre son latin, qu�il ne maîtrise pas si bien que ça à la base. La victime devient accusée, et l�accusé la victime. Voilà qui n�est pas courant et a moins le mérite de piquer son intérêt. Il prend connaissance des documents produits, aussi bien par l�accusation que par l�accusé. Il reprend ses notes, puis quitte la salle d�audience. Le juge revient au bout de quelques heures avec une feuille de parchemin dans les mains. Après s�être installé, il lit à haute voix le jugement rendu :

Attendu que Messire Elendil1 s�est plaint d�avoir été agressé et dépouillé des biens qu�il transportait ; que le maire de Narbonne a transmis cette procédure à la maréchaussée ; que le Procureur du Languedoc a saisi le tribunal afin de voir statuer sur ce trouble à l�ordre public.

Attendu que Messire Elendil1 a, dès sa reprise de conscience, suite à son agression, et son arrivée en ville de Narbonne, saisi le maire de cette cité de sa situation de détresse ; qu�il a affirmé avoir entendu le nom de son agresseur et ne plus pouvoir subvenir à ses besoins.

Attendu que le maire de Narbonne, appelé en tant que témoin, a confirmé avoir été contacté par la victime, en total dénuement, et lui avoir apporté son aide.

Attendu que les faits et les déclarations de la victime et du témoin sont concordants ; que la victime a formellement reconnu son agresseur en salle d�audience.

Attendu que le brigandage a été, de tout temps, en Languedoc, poursuivit et puni comme un trouble à l�ordre public ; qu�il a toujours été considéré comme un acte d�une grande gravité.

Attendu qu�un acte de brigandage trouble particulièrement la sécurité intérieure du Languedoc et porte un grave préjudice, moral, financier et physique, aux victimes.

Attendu que les faits sont donc bien constitutifs d�une infraction poursuivie selon le droit languedocien.

Attendu que le Procureur a requis une peine d�emprisonnement de 3 jours.

Attendu que le Procureur a laissé une possibilité à l�accusé de faire amende honorable et de rembourser la victime, en échange d�une réduction de la peine d�emprisonnement requise ; que celui-ci a refusé et sollicité la clémence de la justice.

Attendu que l�accusé a essayé de porter le discrédit sur la plainte de la victime en tentant, par des manière frauduleuses, de faire croire à la justice languedocienne que celle-ci est en réalité l�agresseur, et lui la victime ; que c�est à raison que le Procureur a rappelé que le sieur Seigneur_Nutella a attendu d�être déféré devant Nous pour évoquer ces faits, qui auraient dû en principe faire l�objet d�une plainte, quand bien même il n�aurait rien été dérobé ; que le devoir de toute personne est de prévenir les autorités de toute agression dont elle a été victime ou témoin, afin que justice soit rendue et que les faits ne puissent se réitérer ; qu'il n'apporte aucune preuve ou témoignage confirmant ses allégations.

Attendu que la fouille effectuée par la garde à l�entrée de l�accusé dans la salle d�audience laisse apparaître une faible somme d�argent disponible.

Par ces motifs, Nous, Vanyë d�Anduze, juge du Languedoc, entrons en voie de condamnation à l�encontre de Seigneur_nutella et lui infligeons les peines de 3 jours d�emprisonnement et 20 écus d�amende.

Nous rappelons que Seigneur_nutella dispose du droit de faire appel de la présente décision devant la cour d�appel du Royaume de France.

Ainsi en a été jugé le 31 mai 1460.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 20 écus.
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Jorocket
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MessageSujet: Re: TOP - ACCUSE : SEIGNEUR_NUTELLA - PLAIGNANT: ELENDIL1 -(PROCES LANCE LE 22051460 - Verdict rendu)   Dim 24 Juin 2012, 13:30

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