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 Textes de Lois et décrets en vigueur

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Ayena
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MessageSujet: Textes de Lois et décrets en vigueur   Dim 18 Mar 2012, 18:48

Panneau des textes de Lois et décrets en vigueur.
Spoiler:
 

Code Languedocien
Dernière mise à jour : 5 juin 1460 sous Arthur Cano de Génolhac et de Tavel, Coms de Lengadoc.

(aussi disponible sur Justice Renaissante, mais pas forcément à jour là bas, attention ! )

Spoiler:
 

Décret sur L'Ost du Languedoc
Dernière mise à jour : 20 février 1460 sous Adrien Desage, Coms de Lengadoc


Spoiler:
 

Décret fiscal
Dernière mise à jour le 14 juillet 1460 sous Arthur Cano, Coms de Lengadoc


Spoiler:
 


Décret Maritime et Portuaire
Dernière mise à jour le 23 Mai 1460 sous Roderick de Vandimion, Coms de Lengadoc


Spoiler:
 


Décret  sur le Barreau
Dernière mise à jour le 23 mai 1460 sous Roderick de Vandimion, Coms de Lengadoc


Spoiler:
 


Décret sur la Police
Dernière mise à jour : 20 juillet 1460 sous Joroket, Coms de Lengadoc.


Spoiler:
 



Charte du guet Municipal en Languedoc
Dernière mise à jour : 14 juillet 1460 sous Arthur cano, Coms de Lengadoc.


Spoiler:
 



Charte de L’Ambassade Languedocienne
Dernière mise à jour : 15 mai 1460 sous Roderick de Vandimion, Coms de Lengadoc.


Spoiler:
 


Charte de la contribution financière des mairies au budget comtal.
Dernière mise à jour : 01 Septembre 1460 sous Actarius, Coms de Lengadoc.

Spoiler:
 

Charte des Droits et devoirs des maires du Languedoc.
Dernière mise à jour : 15 août 1460 sous Actarius d'Euphor, Coms de Lengadoc.

Spoiler:
 


Dernière édition par Ulrika.Von.Stern le Jeu 27 Mar 2014, 19:32, édité 11 fois (Raison : Ajout du décret sur le guet, modification du décret fiscal. modif participation des mairies au budget comtal, Retrait du décret sur la Chancellerie (remplacé par la Charte de l'Ambassade languedocienne))
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