Castèl de Montpelhièr


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 [Justice] Le Déroulement d'un Procès

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
--Le Copiste
Orateur
Orateur
avatar

Nombre de messages : 237
Date d'inscription : 12/03/2010

MessageSujet: [Justice] Le Déroulement d'un Procès   Sam 13 Mar 2010, 13:59

Dans la famille Comtale, je demande le procureur.


Vanyel a écrit:
Le procureur : animal en robe possédant sous ses ordres les plus fins limiers du comté. En effet, tout brigand ou escroc qui puisse se trouver dans le comté, même caché en rase campagne, sera immédiatement trainé au tribunal si le procureur en a décidé ainsi.
Une fois les mises en accusation faites, selon l’humeur, il écoute les témoignages et demande ensuite les peines capitales.. oui bon d’accord, il fait les réquisitoires et prie Aristote pour que le juge l’écoute. Ce qu’évidemment, le juge ne fait pas toujours, ça serait trop simple.

Dans la famille Comtale, je demande le juge.



Vanyel a écrit:
Le juge : animal en robe avec une perruque de cheveux blancs et bouclés, il se fait servir les procès par le procureur.
Le juge écoute ce qui se dit pendant les audiences, et rend son verdict, pouvant aller de Coupable à Innocent en passant par Relaxe. Animal joueur, le juge n’en fait souvent qu’à sa tête et n’écoute pas toujours ce que le procureur aurait souhaité comme torture pour l’accusé.
Particularité : aime taper du poing marteau sur son pupitre.


la Grande Charte du Comté de Toulouse a écrit:
Art. XV - Que le Procureur - Atornat - est responsable des enquêtes de judiciaires & représente le Comté en procès.

Art. XVI - Que le Juge - Jutge - est seul habilité à rendre la justice en appliquant les lois. Il ne peut se constituer partie dans une affaire. Dans une affaire où le juge serait partie, le Comte, où la personne qu'il aura nommé, se substitue alors à lui.


Pour mieux comprendre le rôle du procureur et du juge, observons les dans leur milieu naturel au cours d’une journée de travail.

[Le matin, à l’aube]
Le juge et le procureur, chacun dans leurs appartements respectifs, prennent un solide petit déjeuner car la journée va être longue. Ils se font préparer des tartines de paté de canard pour leur quatre heures, mettent leur robe de justice, et filent au palais.


[Bureau du procureur]
Le procureur arrive, et découvre sur son bureau une pile de dossiers de plainte déposés par la maréchaussée. Il les lit attentivement, gribouille des notes dans la marge, puis les classe en trois piles :

  • Ceux qui sont incomplets, pour lesquels il demande un complément d’enquête à la prévoté.
  • Ceux qui peuvent ou doivent être traités dans la journée, c’est à dire les urgences urgentes et les cas simples
  • Ceux qui sont compliqués et tordus et qui vont lui donner la migraine, et qu’il doit particulièrement soigner s’il veut éviter une relaxe par le juge corrompu ou un renvoi en cour d’appel pour vice de procédure.
Le procureur passe donc sa matinée à préparer soigneusement les actes d’accusation des procès.
Parfois, il est dérangé par des cris venant de la salle des criées . C’est là que les simples citoyens viennent déposer plainte quand ils ne veulent pas passer par la maréchaussée. Le procureur participe pour se distraire à quelques débats tordus, tente ensuite de calmer la foule, et emporte parfois un dossier à lire au coin du feu.


[Bureau du Juge]
Glandouille. C’est beau d’être juge. Papotage avec le bâtonnier, accords en sous-main sur des verdicts à venir, etc etc.
Noooon, vous y avez cru ? Mais que fait le Juge sous sa perruque dans son bureau ? Et bien il étudie les procès passés et les verdicts rendus pour proposer des modifications de loi. Il traine dans les couloirs de la cour d’appel et prend des notes sur les jugements cassés.

A midi les magistrats déjeunent avec les autres membres du conseil, vu que les festins sont compris dans le boulot. Aujourd’hui, c’est sanglier à la broche, ça va être dur de ne pas s’endormir pendant les procès.

[Après-midi, au palais de Justice]
En plus d’avoir l’estomac lourd, le programme est chargé. Il y a 3 procès aujourd’hui.

Le procureur ouvre la séance avec le 1er procès, un classique du genre, le brigandage de grands chemins. Le coupable est amené, enchaîné, ce qui ne l’empêche pas d’avoir l’air fanfaron.

Le procureur lit l’acte d’accusation qu’il a préparé le matin même « accusé Pabô-Chorizô, vous avez honteusement brigandé et laissé pour mort la pauvre Frenegonde ici présente. Vous avez enfreint les lois de notre beau coutumier »
Suit un long énoncé des lois.
" Repentez vous et expliquez vous devant la cour si vous voulez éviter la corde qui a été tricotée pour vous avec amour. Vous pouvez faire appel à un avocat"

L’accusé "mais heu non, c’est pas moi, pis on a pas pu me reconnaître, j’étais masqué. En fait j’avais faim, froid, ma mère me battait, mon père buvait, on était 15 enfants dans la famille, sans compter le bétail, pis ya les impots, vous savez ce que c’est, pis ma taverne a brûlé.Je crois que je vais avoir besoin d’un avocat"

Le procureur appelle la victime à la barre, et fait quérir l’avocat.

La Frenegonde, toujours aussi vieille et moche, montre aussitôt l’accusé du doigt « Oui, c’est lui, je le reconnais. Et cette infâme odeur d’ail qui le précède. Il m’a tout pris, même ma chemise de rechange. Allez savoir ce qu’il va faire avec des habits de femme, sûrement se payer une gueuse»


Parole est alors donnée au sergent de la maréchaussée qui vient témoigner en faveur de l'accusée : " Oui euh !! Vous savez moi je ne sais pas trop où est St Liziers, encore moins Llerida !! MAis j'ai receuilli la plainte de la vieille rombière, euuhh !! de la pauvre femme et ai bien vu qu'elle n'avait plus rien sur elle trellement elle faisait peur. Pire qu'à la Lotaria de Foish !!! "

L’avocat, heureux dès qu’il peut faire échapper un coupable du tribunal, se lance dans un long discours verbeux plein d’effets de manche. « Votre Honneur, je vais vous prouver que mon client est innocent. Regardez donc le registre des embauches de la ville le jour de l’agression, il est dit que mon client à embauché Tartempion pour récolter son champ de navets. Il était donc forcément en ville, et non pas sur les routes à brigander. Votre honneur, je dénonce un complot de la maréchaussée et je réclame la relaxe pour mon client ainsi que des excuses publiques pour avoir injustement trainé son nom dans la boue »


Alors que le juge hoche la tête et se cure les ongles avec application, le procureur devient tout rouge, bondit au milieu de la salle, et se lance dans le réquisitoire.


« Mensonges !!! Pabô-Chorizô tu es viléfourbe, faquin vil petit et sournois comme un CASTOR GAROU à l'affut d'un tonneau de bière !!! Non seulement tu brigandes les plus faibles que toi, mais en plus tu tentes de te défendre par un tissus de menteries. Tout le monde ici sait qu’on peut embaucher dans sa propriété quand on est en chemin.
Pour avoir brigandé et tenté d’embrouillé la cour par des menteries, je demande 1000 écus d’amende, 1 jour de prison et 30 coups de fouet ainsi que 25000 écus à verser dans mon coffre pour m'avoir fait lever tôt ce matin et mis de mauvaise humeur en laissant la pauvre Frénégonde effrayer tout le monde en ville »


L’accusé, sentant le vent tourner, se tortille d’un pied sur l’autre, puis se plonge dans un profond mutisme.

Au bout d’un moment, après baillements et considérations des deux parties entendues, le Juge rend son verdict
« Pabô-Chorizô, la cour te reconnaît coupable du chef d’accusation de trouble à l’ordre public pour brigandage. Tu es condamné à 300 écus d’amende et 1 jour de prison, pieds et poings liés, sans bière ni nourriture. »

Le Juge assène alors un grand coup de son marteau de Juge et proclame
« Qu’éxécutée soit la sentence, à moins qu’elle soit pourvue en appel »

Suivent ensuite deux autres procès, après quoi les magistrats se retirent et vont assister à la séance tardive du Conseil Comtal.

liens :
les lois toulousainesles décrets municipaux
la charte du juge
la cour d’appel
le poste de Juge
Revenir en haut Aller en bas
--Le Copiste
Orateur
Orateur
avatar

Nombre de messages : 237
Date d'inscription : 12/03/2010

MessageSujet: Re: [Justice] Le Déroulement d'un Procès   Sam 13 Mar 2010, 13:59


Livre du droit civil des Royaumes Renaissants







Citation:
La Charte du Juge
La Charte du Royaume de France
La formation des forces de police
Le Bourgmestre
Le lieutenant de police
Le manifestant
La politique dans les RR
Le prévôt des Maréchaux
Les Procès : comment cela se passe


Revenir en haut Aller en bas
--Le Copiste
Orateur
Orateur
avatar

Nombre de messages : 237
Date d'inscription : 12/03/2010

MessageSujet: Re: [Justice] Le Déroulement d'un Procès   Sam 13 Mar 2010, 14:00


Un procès, comment ça se passe ?
, Université du Royaume

Tout d'abord à la source, il y a la plainte, collectée par les services du Prévôt des Marechaux. Ce dernier constitue des dossiers qu'il transmet ensuite au Procureur.

Cette plainte peut-être de trois sortes:

- Plainte d'un citoyen, d'une institution, d'une personne morale contre un tiers, ou contre X.
- Soupçons motivés pas des preuves ou des témoignages entrainant une enquête de la prévôté.
- Flagrant délit.

Cette plainte est idéalement accompagnée de preuves.

Les élements ainsi collectés sont portés au procureur qui juge de la pertinence d'ouvrir une instruction. Il rédige l'acte d'accusation et signifie à l'accusé le motif du procès (trouble à l'ordre public, sorcellerie, esclavagisme, escroquerie, trahison et haute trahison).

L'accusé peut choisir un avocat ou se défendre lui-même. Quant à l'accusation, elle est représentée par le procureur mais on peut également choisir de participer au procès entant qu'accusateur.

Le Procès est ensuite mis en attente de la première plaidoirie de la défense, on peut le lire ainsi que tous les procès ouverts ou jugés à la Cour de Justice.

La défense a la possibilité de nommer deux témoins, le procureur également. Les témoins peuvent intervenir ou être nommés à tout moment du procès. Il est recommandé aux témoins de la défense de le faire le plus tôt possible.

Une fois la première plaidoirie rédigée, le Procureur décide de son Réquisitoire d'accusation dans lequel il réclame la peine ou la relaxe. L'accusé a alors droit à une seconde plaidoirie avant que le juge ne rende justice.

Ce qui est très important à noter et à faire savoir à ceux qui sont en cours de jugement, c'est que chaque étape du procès est bloquante.

Acte d'accusation -> Première plaidoirie de la défense -> Réquisition du procureur -> Seconde plaidoirie de la défense -> Jugement

De nombreux procès sont en attente du fait que les accusés ne se donnent pas la peine de faire une seconde plaidoirie, notamment en cas de proposition de relaxe.

Il est laissé 2 jours de délai de réponse pour chaque étape du procès et au bout des deux jours, le juge a la possibilité de passer l'étape (premiere plaidoierie, réquisitoire ou dernière plaidoirie).
Ainsi, certains juges laissent une certaine marge de manoeuvre au prévenu et au procureur, ce qui rend les procès plus longs, alors que d'autres réagissent directement.

Il est également préferable de signer ses plaidoieries parce qu'on ne s'y retrouve pas toujours très bien, surtout quand un avocat est mêlé à l'affaire.


Document de l'Université.
Etudiants : Alsbo.le.Grand, lecouscous, Morthya
Maîtres : Guillaume_de_Jeneffe, frèreNico, Egmont


Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [Justice] Le Déroulement d'un Procès   

Revenir en haut Aller en bas
 
[Justice] Le Déroulement d'un Procès
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Justice] Le Déroulement d'un Procès
» [Comté] Justice - Le Déroulement d'un Procès
» [déroulement des procès]
» Argentine: ouverture d'un nouveau procès pour crimes de guerre lors de la dicta
» La justice de Raphael [Terminé]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Castèl de Montpelhièr :: Ailes Publiques :: libradoira - Bibliothèque :: Manuels reliés du domaine politique-
Sauter vers: